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  • Agenda du 31 décembre 2007 au 6 janvier 2008 :

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    Lundi 31 décembre : CIRCONSCRIPTION

    10 H 00 : Messe et dépôt de gerbe à SAINT-EUSTACHE

    Mardi 1er janvier : CIRCONSCRIPTION

    16 H 00 : Visite campement amérindien au Paquier à ANNECY

    Jeudi 3 janvier 2007 : CIRCONSCRIPTION

    14 H 30 : Visite base hélicoptères de la sécurité civile à MEYTHET

    20 H 30 : Réunion mensuelle UMP à l'Espace rencontre 

    Vendredi 4 janvier : CIRCONSCRIPTION

    08 H 30 : Rendez-vous à la permanence

    18 H 00 : Voeux à THONES

    19 H 00 : Voeux à FAVERGES

    20 H 00 : Diner jumelage GRAND-BORNAND/QUIBERON

    Samedi 5 janvier : CIRCONSCRIPTION

    11 H 30 : Voeux à SAINT-JORIOZ

    Dimanche 6 janvier : CIRCONSCRIPTION

    10 H 30 : Entretien à FAVERGES avec maire et directeur du site suite incendie ST DUPONT 

    12 H 00 : Voeux à ALLEVES

  • Dauphiné Libéré du 24 décembre 2007

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  • Hebdo des Savoie du 21 décembre 2007

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  • Essor Savoyard du 20 décembre 2007

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  • Agenda du 17 au 22 décembre 2007

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    Lundi 17 décembre : CIRCONSCRIPTION

    08 H 00 : Réunion UMP locale

    14 H 00 : Rendez-vous à la permanence

    18 H 00 : Réunion en séance publique du conseil municipal d'ANNECY

    Mardi 18 décembre : PARIS

    06 H 00 : avion pour PARIS

    10 H 00 : Réunion Club des 27 à l'Hôtel de Lassay

    12 H 30 : Déjeuner/débat avec Christine Lagarde

    15 H 00 : Questions au gouvernement

    18 H 00 : CMP loi consommation au Sénat

    20 H 00 : Diner/débat club des Réformateurs à Bercy avec Hervé Novelli et Claude Guéant

    21 H 30 : Loi pouvoir d'achat (hémicycle : séance de nuit)

    Mercredi 19 décembre : PARIS

    08 H 30 : Petit déjeuner avec ambassadeur de Slovaquie

    09 H 30 : Loi pouvoir d'achat (hémicycle)

    12 H 00 : Audition groupe de travail sur ouverture le dimanche

    15 H 00 : Questions au gouvernement

    16 H 00 : Loi pouvoir d'achat (hémicycle)

    18 H 00 : Cocktail FEDEREC 

    21 h 30 : Loi pouvoir d'achat (hémicycle : séance de nuit)

    Jeudi 20 décembre : CIRCONSCRIPTION

    11 H 30 : Avion pour ANNECY (arrivée à 18 H à cause des grèves .....)

    Vendredi 21 novembre : CIRCONSCRIPTION

    11 H 00 : Inauguration 53 logements locatifs à CRAN-GEVRIER

    14 H 00 : Rendez-vous à la permanence

    18 H 30 : Accueil nouveaux habitants en mairie d'ANNECY

    Samedi 22 décembre : CIRCONSCRIPTION

    11 H 00 : fête du quartier des Romains à ANNECY 

  • Exonération de redevance TV

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    Exonération de redevance TV pour les plus de 65 ans aux revenus modestes.

    Lors de l'examen du projet de loi de finances pour 2008 et celui du collectif budgétaire, de nombreux députés de la majorité UMP avaient attiré l'attention du Gouvernement sur la fin de l'exonération de redevance télévisuelle au profit des personnes âgées de plus de 65 ans aux revenus modestes à partir du 1er janvier 2008.

    Nos appels ont été entendus par le Gouvernement: dans le cadre de la discussion en première lecture à l'Assemblée nationale du projet de loi pour le Pouvoir d'achat, il a présenté, le 20 décembre 2007, un amendement, adopté à l'unanimité, visant à maintenir l'exonération totale de redevance télévisuelle (116 euros) en 2008, pour ces contribuables âgés de plus de 65 ans et aux revenus modestes.

    Enfin, l'amendement voté jeudi prévoit que le Gouvernement remettra au Parlement, avant le 15 octobre 2008, un rapport "sur la mise en oeuvre du dispositif de maintien des exonérations de redevance audiovisuelle", afin qu'une véritable évaluation puisse être apportée.

  • Mesures en faveur du pouvoir d'achat

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    Le ministre du Travail, des Relations sociales et de la Solidarité a présenté, avec la ministre de l’Economie, des Finances et de l’Emploi et la ministre du Logement et de la Ville, un projet de loi pour le pouvoir d’achat.


    Ce projet de loi comporte cinq mesures en faveur du pouvoir d’achat des Français :


    1 - Le projet de loi permet aux salariés de convertir en rémunération les droits correspondant à des journées de réduction du temps de travail (JRTT) : 38 % des salariés sont concernés par un dispositif de JRTT et ont en moyenne acquis 13 jours de congés par an. La même possibilité de conversion est ouverte aux cadres et aux autres salariés relevant d’un système de forfait jours : 9,7 % de ces salariés sont concernés par cette possibilité. Enfin, les salariés qui disposent d’un compte épargne-temps pourront également demander à leur employeur la conversion des droits stockés en argent : 4,6 millions de salariés ont la faculté d’ouvrir un compte épargne-temps et 720 000 d’entre eux y ont déjà stocké l’équivalent de 15 jours de droit à congés.

    Tous ces salariés pourront demander le rachat à leur entreprise de ces jours : la rémunération reçue sera à la fois majorée, comme le sont les heures supplémentaires, et exonérée de cotisations sociales dans la limite de dix jours par salarié.


    2 - Le projet de loi offre par ailleurs aux salariés la possibilité de débloquer de manière anticipée, entre le 1er janvier et le 30 juin 2008, les sommes qui leur ont été attribuées au titre de la participation aux résultats de l’entreprise dans la limite de 10 000 euros, à l’exception de celles investies dans un pland’épargne retraite collective. Ces sommes seront exonérées de cotisations (hors contribution sociale généralisée et contribution au remboursement de la dette sociale) et d’impôt sur le revenu.


    3 - Dans un souci d’équité, le projet de loi permet aux petites entreprises, qui ne sont pas assujetties à l’obligation de versement de la participation, d’accorder, entre le 1er janvier et le 30 juin 2008, une prime exceptionnelle à leurs salariés. Cette prime, qui ne peut se substituer à une hausse de la rémunération, est soumise au régime fiscal de l’intéressement (assujettissement à l’impôt sur le revenu, mais exonération de cotisations, hors contribution sociale généralisée et contribution au remboursement de la dette sociale).


    4 - Le projet de loi prévoit que l’indice de référence des loyers des baux d’habitation sera fondé sur l’évolution des prix à la consommation hors loyers et hors tabac, tant pour les nouveaux contrats que pour l’ensemble des contrats en cours.

    Cette mesure aura pour effet de réduire les dépenses supportées par les locataires tout en garantissant aux propriétaires un revenu indexé sur les prix de la consommation.


    5 - Enfin, afin de ne pas faire du dépôt de garantie un frein à l’accès au logement, le projet de loi prévoit de réduire le montant maximum qui peut être exigé par le bailleur : pour tous les nouveaux contrats, le montant maximum du dépôt de garantie sera ainsi ramené de deux à un mois de loyer.

  • Réponse aux courriers sur la réforme des régimes spéciaux

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               Vous avez bien voulu me faire part de vos questions sur la réforme des régimes spéciaux et vous semblez douter de la réalité de celle-ci.

    Les trois projets de décret reprenant les principes fondamentaux d’harmonisation avec le régime de la fonction publique et les mesures actées dans le cadre des négociations ont été transmis pour avis aux conseils d'administration des caisses de retraites, avant de l'être au Conseil d'Etat en vue de leur publication en janvier.

     

     

    Je veux d’abord vous rappeler les raisons pour lesquelles il était indispensable de conduire la réforme des régimes spéciaux. La situation financière de ces régimes est très dégradée, d’une part en raison de ratio démographique défavorable (le déséquilibre est particulièrement marqué à la SNCF où chaque cotisant a désormais la charge d’un retraité et demi) et d’autre part, du fait des départs précoces à la retraite. Le coût de la contribution de l’Etat à ces régimes s’élève pour 2008 à 5,124 milliards d’euros soit une augmentation de +2,9% par rapport à 2007.

     

     

    Le statut quo était donc intenable et c’est avec force et détermination que le gouvernement a entrepris de réformer, comme cela avait été annoncé, ces régimes en procédant à leur alignement sur le régime de la fonction publique tout en laissant, dans le respect du dialogue social, une part importante à la négociation.

    Les projets de décret fixent les principes communs d'harmonisation. La durée d'assurance sera harmonisée avec celle applicable aux fonctionnaires. Elle sera progressivement portée de 150 à 160 trimestres et évoluera ensuite comme dans le régime de la Fonction publique. La durée de cotisation (37,5 ans actuellement) augmentera ensuite d'un trimestre au 1er janvier et au 1er juillet de chaque année jusqu'en 2012 inclus, pour atteindre 160 trimestre. La durée de cotisation nécessaire pour une retraite complète passera à 41 ans (164 trimestres) en 2016, si cet allongement à 41 ans est décidé l'an prochain pour l'ensemble des salariés à partir de 2012.

    Par ailleurs, une décote sera introduite pour les personnes qui ne justifient pas de la durée d'assurance requise et ce pour les pensions prenant effet à compter du 1er juillet 2010. À terme, la décote sera égale, comme dans la Fonction publique, à 1,25 % par trimestre manquant dans la limite de 20 trimestres. Et les pensions des régimes spéciaux seront, à partir du 1er janvier 2009, indexées sur les prix, comme celles de la Fonction publique. Enfin, les bonifications accordées à certains emplois seront maintenues lorsque le recrutement est antérieur au 1er janvier 2009. Pour les agents recrutés à compter de cette date, la prise en compte de la spécificité des métiers sera définie dans le cadre des négociations d'entreprise ou de branche conduites en 2008.

    Les projets de décret reprennent également les mesures déjà négociées au sein des entreprises et des IEG. Les négociations de branche ou d'entreprise se sont engagées sur la réforme des régimes spéciaux de retraite à compter du mois de novembre en présence de représentants de l'État. Ces négociations, qui se sont déroulées dans un climat constructif, ont permis d'acter un certain nombre d'avancées.

    A la demande des partenaires sociaux, les négociations se poursuivent dans les entreprises et les branches concernées sur les points encore  non traités à ce jour. À la SNCF, à la RATP et dans les IEG, les périodes d’études supérieures pourront être validées dans la limite de 12 trimestres, moyennant le versement d'une cotisation. À la SNCF comme à la RATP, la condition d’âge minimum (18 ans) pour l'affiliation au régime spécial sera supprimée, notamment pour permettre l'affiliation des apprentis (SNCF) et des salariés en contrats de professionnalisation (RATP). À la SNCF, il est prévu que la possibilité pour l'employeur de mettre à la retraite d'office les salariés justifiant de 25 ans de service et de l'âge d'ouverture du droit à pension sera supprimée.

    Enfin, à compter de l'été prochain, à la RATP, la date d'ouverture des droits sera acquise de façon systématique pour tout agent qui aura atteint l'âge de 60 ans, dans la mesure où un agent peut justifier d'une durée de cotisation tous régimes confondus au moins égale à la durée de référence. Cela revient à ramener à un an le délai nécessaire pour qu'un salarié puisse bénéficier du régime spécial de retraite de la RATP, contre 15 ans auparavant. Et les périodes de temps partiel pourront faire l'objet d'une validation sur la base d'un temps plein dans la limite de quatre trimestres (huit trimestres pour les personnes handicapées) en contrepartie d'une cotisation.

    Voici les éléments que je souhaitais porter à votre connaissance et auxquels les élus de la majorité sont particulièrement attentifs.

  • Traité de Lisbonne

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    Les apports essentiels du Traité de Lisbonne :

    1. Plus de stabilité et de visibilité


    Avec la création d'un Président de l’Union, élu par le Conseil européen à la majorité qualifiée pour 2 ans et demi, renouvelables une fois, le président occupera ainsi une fonction permanente. Il présidera et animera les travaux du Conseil européen, qui est constitué des chefs d’Etat et de gouvernement. Le système des présidences exercées par les Etats membres de l'Union selon un système de rotation semestrielle sera maintenu, mais seulement au niveau des conseils des ministres thématiques.

    2. Une présence plus forte de l’Europe sur la scène du monde

    La politique étrangère et de sécurité commune progresse avec la création d'un Haut représentant pour les affaires étrangères et la politique de sécurité. Il présidera le conseil des ministres des affaires étrangères et sera vice-président de la Commission européenne. Même s'il ne reçoit pas le titre de ministre des affaires étrangères (à la demande des Britanniques), il en assumera les prérogatives. Il disposera d'un service européen pour l'action extérieure, agissant en collaboration avec les services diplomatiques des Etats membres qui pourront y détacher des fonctionnaires.

    3. Une plus grande capacité de décision

    Dans 40 nouveaux domaines, les décisions seront prises à la majorité qualifiée et non plus à l'unanimité (immigration, coopération policière et judiciaire, fonctionnement des services d'intérêt économique général, propriété intellectuelle, politique spatiale, énergie...). Pour l'application de cette majorité qualifiée, la pondération des voix au Conseil a été revue. A partir de 2014, une décision, pour être adoptée, devra être soutenue par 55% des pays représentant 65% de la population de l'UE. Cette double majorité corrige la surreprésentation actuelle des pays les moins peuplés. Dans un souci d'efficacité, la Commission sera réduite. Le nombre de commissaires est ramené aux deux tiers du nombre des Etats membres, à compter de 2014.

    4. Le rôle accru du Parlement européen et des Parlements nationaux

    Le Parlement européen voit ses pouvoirs renforcés par l'extension générale de la procédure de codécision en matière législative. Il se voit également confier le droit d’élire le Président de la Commission européenne. Les Parlements nationaux interviennent dans le processus législatif, notamment s'ils estiment qu'un projet d'initiative européenne empiète indûment sur les compétences nationales.

    5. Un droit d’initiative collective reconnu aux citoyens

    Les citoyens européens obtiennent un droit d'initiative collective. Un million d'entre eux provenant de plusieurs Etats membres peuvent demander à la Commission d'élaborer un projet de directive ou de règlement européen.

    6. Les valeurs de l'Union européenne, fortement réaffirmées

    La question de l'adhésion de l'Union à la Convention européenne des droits de l'homme et des libertés fondamentales était en suspens depuis de nombreuses années. Le nouveau traité règle positivement cette question.

    Certes, le texte de la charte des droits fondamentaux n'est plus intégré dans le nouveau texte. Néanmoins, une référence à cette charte dans le traité la rend contraignante pour tous les Etats, à l'exception de la Grande-Bretagne et de la Pologne. Par ailleurs, les valeurs sur lesquelles reposent l'Union sont inclues dans le préambule et les premiers articles: "L'Union est fondée sur les valeurs de respect de la dignité humaine, de liberté, de démocratie, d'égalité, de l'Etat de droit, ainsi que le respect des droits de l'homme, y compris des droits des personnes appartenant à des minorités. Ces valeurs sont communes aux Etats membres dans une société caractérisée par le pluralisme, la non-discrimination, la tolérance, la justice, la solidarité et l'égalité entre les femmes et les hommes".

  • Dynamique du 17 décembre 2007

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  • Remise prix trophée d'escalade au gymnase Berthollet à ANNECY

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  • Dauphiné Libéré du 16 décembre 2007

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  • Remise diplômes aux médaillés de la jeunesse et des sports en Préfecture

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  • Agenda du 10 au 16 décembre 2007

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    Lundi 10 décembre : CIRCONSCRIPTION

    08 H 00 : Rendez-vous à la permanence

    12 H 00 : Déjeuner avec fédération des transports

    14 H 00 : Rendez-vous à la permanence

    18 H 00 : Inauguration plateforme distribution courier à SAINT-FELIX

    Mardi 11 décembre : PARIS

    06 H 00 : Avion pour PARIS

    09 H 00 : Réunion du groupe de travil sur le pouvoir d'achat

    11 H 00 : Projet loi simplification du droit : 2ème lecture (hémicycle)

    13 H 00 : Déjeuner/débat avec Luc Besson

    15 H 00 : Questions au gouvernement

    16 H 00 : Audition ambassadeur d'Islande en France

    18 H 00 : Réception à l'ambassade du Maroc

    20 H 30 : Diner au Club de l'Europe avec Hervé Novelli

    Mercredi 12 décembre : PARIS

    08 H 30 : Petit déjeuner Liens Directs

    10 H 00 : Auditions présidents ANPEet UNEDIC

    13 H 00 : Déjeuner avec ambassadeur de Malaysie

    15 H 00 : Questions au gouvernement

    16 H 00 : Audition de Xavier bertrand et Christine Boutin : projet loi pouvoir achat

    18 H 00 : Remise insigne Officier de la Légion d'Honneur à René Romet à l'Hôtel de Lassay

    Jeudi 13 décembre : CIRCONSCRIPTION

    08 H 00 : Avion pour ANNECY

    11 H 00 : interview magazine l'Express

    18 H 00 : Soirée débat AFDCC à l'Atria à ANNECY

    20 H 00 : Diner/débat avec Lion's Club Annecy Lac

    Samedi 15 décembre : CIRCONSCRIPTION

    11 H 30 : Inauguration bibliothèque d'HERY-SUR-ALBY

    Dimanche 16 décembre : CIRCONSCRIPTION

    17 H 30 : Remise des prix trophée de l'escalade au gymnase Berthollet à ANNECY