Le Canard Enchaîné du 19 octobre 2011

Cette fin après-midi, j'avais un programme de travail particulièrement démentiel chargé, avec intervention en même temps lors de deux commissions, dans l'hémicycle et dans un débat :

• dans l'hémicycle, ou se déroule le débat sur la loi de Finances rectificative, où j'avais un amendement à défendre,
• en commission des Affaires économiques, sur le Grenelle 2, où j'ai défendu avec succès un amendement sur les préparations naturelles peu préoccupantes,
• en commission du Développement durable où, toujours sur le Grenelle 2, je devais défendre deux amendements sur l'implantation des antennes relais
• et enfin, pour compléter le tout, un débat en commission des Affaires culturelles, sur les télévisions locales.

J'ai commencé par le débat sur les télévisions locales, où j'ai posé quelques questions en rapport avec la situation de TV8 Mont-Blanc.

J'ai ensuite navigué entre la commission des Affaires économiques et celle du Développement durable, pour voir où en était l'examen sans fin des amendements du Grenelle 2 ... pendant que mon assistant suivait en direct le déroulement de la séance publique à partir de son bureau, avec instruction de m'envoyer un SMS si jamais l'examen de mon amendement approchait.

C'est mon amendement sur les préparations naturelles peu préoccupantes qui est arrivé le premier. Je l'ai défendu et il a été adopté. J'ai alors quitté la commission pour rejoindre l'hémicycle, où la discussion était particulièrement animée, puisque l'on traitait de l'article 1, sur les bonus des banquiers.

Franchement, c'est bordélique infernal : il faut vite mettre en place la réforme du règlement qui doit interdire la tenue de commissions en même temps que l'examen d'un texte dans l'hémicycle.

Qui a dit que le mandat de député est une sinécure ...

Dans le cadre du Grenelle 2, j'ai présenté en commission des affaires économiques un amendement sur les préparations naturelles peu préoccupantes (le purin d'ortie par exemple).

Depuis 2006, le législateur exprime clairement sa volonté d'exclure ces préparations naturelles du champ de la règlementation (très lourde) concernant les autorisations de mise sur le marché.

A chaque fois, l'administration, par décret, s'employait à faire exactement le contraire, compliquant à dessein les procédures d'homologation. Résultat, aucun dossier n'aboutissait ! 

J'ai donc profité du Grenelle 2 pour remettre le sujet sur la table, par le biais d'un amendement qui a été adopté par la commission des affaires économiques, contre l'avis du rapporteur et du gouvernement ! Il sera intégré au texte qui sera examiné en séance publique et si le gouvernement veut le supprimer, ce sera à lui d'argumenter et de convaincre !