Lionel TARDY

Cet après-midi, l'Assemblée nationale examine en séance publique le projet de loi visant à prendre des ordonnances sur l'urbanisme et le logement.

Il s'agit de fixer le cadre des ordonnances, ainsi que le délai dans lequel elles doivent être prises.

J'en profité pour développer une réflexion sur la manière dont les parlementaires doivent se saisir des ordonnances et travailler.

Les ordonnances ne sont un désaisissement du Parlement que si les parlementaires laissent faire et n'utilisent pas les pouvoirs qui sont les leurs.

Mon propos a d'ailleurs été très bien reçu par le président de la commission des affaires économiques.

Vidéo de mon intervention (motion de renvoi en commission) : 

Pour ce qui du texte sur le fond, j'attends d'avoir le texte des ordonnances pour me prononcer.

Pour ceux que ça intéresse, la ministre a indiqué qu'elle puisera dans le rapport que vient de lui rendre Daniel Labetoulle.

Il y aura certainement du bon et du moins bon, mais c'est encore trop tôt pour faire le tri.

La prochaine réunion mensuelle des militants et sympathisants UMP de la 2ème circonscription aura lieu le :

Jeudi 23 mai

à 20 heures

Salle de la Résistance

(7 rue de la Providence)

ANNECY

Essor du 16 mai :

Dauphiné Libébré du 19 mai

Chers Amis,

L’UMP s’est mobilisée en organisant des déplacements à plusieurs reprises à PARIS et à LYON et en participant aux manifestations d’ANNECY, contre le mariage de deux personnes de même sexe et la possibilité qui leur serait ensuite offerte d’adopter.

La majorité a voté ce texte dont il est fort peu probable qu’il soit annulé, même partiellement, par le Conseil Constitutionnel.

Une nouvelle manifestation est prévue à PARIS le dimanche 26 mai prochain.

Il n’est pas dans la culture de l’UMP de s’opposer dans la rue aux lois de la République, en revanche avec le mariage de deux personnes de même sexe et l’annonce de la mise sous conditions de ressources des allocations familiales, ainsi que diverses mesures d’ordre fiscal ou éducatif, le Gouvernement Ayrault confirme qu’il veut s’en prendre à la famille.

Il s’agit là d’une politique qui s’en prendrait à l’essentiel, la cellule de base de la société et de surcroît aux fondements de la solidarité entre générations qui est au cœur du pacte républicain national.

C’est pour cette raison qu’il me semble nécessaire que l’UMP s’associe à la manifestation du 26 mai, en rappelant que lorsque nous reviendrons dans la majorité, nous réécrirons cette loi qui met en cause la filiation et les droits fondamentaux de l’enfant. Nous resterons également mobilisés pour une politique familiale qu’il est choquant d’attaquer puisque la famille française et notre natalité sont reconnues comme l’un des rares succès de notre pays actuellement.

La Fédération UMP 74 organise un voyage groupé en car au départ de :

• Annecy (parking Eglise Ste Bernadette)
• Annemasse (gare routière)  
• Thonon

Tarif : 

• 30 € pour les adhérents UMP
• 40 € pour les non adhérents

Départ à environ 3 h 30 (à préciser)

Retour vers 1 h 00 du matin.

Afin d’organiser au mieux ce voyage, nous vous remercions de bien vouloir vous inscrire le plus rapidement possible et avant le 21 mai 2013 auprès de Hervé Hadamar :

Hervé Hadamar

111 chemin de la grande pièce

74100 ETREMBIERES

Tél : 06 75 54 48 39

Mail : herve.umpcirco4@orange.fr

Et merci de lui adresser votre règlement (à l’ordre de Fédération UMP 74) avec noms des participants au dos du chèque, et le lieu de départ souhaité.

Comptant sur votre mobilisation le 26 mai pour cette manifestation à laquelle je participerai,

Je vous prie d’agréer, Cher(e) Ami(e), l’expression de mes sentiments dévoués

                                   Bernard ACCOYER                                    

                                    Président UMP 74                                       

Plus de 13 500 spectateurs hier soir au Parc des Sports, dont beaucoup en tribune présidentielle qui assistaient a leur premier match de la saison (et oui, la finale de la Coupe de France c'est dans 2 semaines, ils se reveillent !).

Grâce a sa victoire 2 à 0 face à Valenciennes, l'ETG FC a assuré son maintien en Ligue 1 et peut désormais se concentrer sur son dernier objectif de la saison ... la victoire en finale de la Coupe de France le 31 mai au Stade de France.

Si pour la saison prochaine, en tant que propriétaire du Parc des Sports, la mairie d'Annecy a quelques centaines d'euros en poche (il n'y a pas besoin de 50 000 euros), ce serait bien d'investir dans quelques bornes d'accès WiFi publics : lors des matchs, les réseaux d'Orange, Bouygues et SFR saturent ... un problème récurrent et signalé depuis maintenant bientôt 2 ans !!!

Non seulement les spectateurs se plaignent à chaque match (ça fait pas très pro) mais si en plus les  10 000 spectateurs de moyenne pouvaient communiquer en direct, l'impact des matchs en terme d'image pour Annecy, la Haute-Savoie et l'ETG FC, aussi bien dans les médias, sur internet ou sur les réseaux sociaux, serait décuplé ... de la publicité pour un coût ridiculement bas !

Certains ont tendance à oublier que les matchs de l'ETG FC, avec 10 000 spectateurs de moyenne tous les 15 jours, constituent le plus grand spectacle vivant de Rhône-Alpes, derrière les matchs de Lyon et Saint-Etienne ... dommage de ne pas l'exploiter davantage.

Quand on voit l'argent que la mairie a mis dans la rénovation du Centre Bonlieu (plus de 30 millions d'euros, mais aux frais de la C2A) qui draine au maximum 1 000 personnes par représentation ... on s'interroge.

Il en va de même pour la mise en place d'applications mobiles à destination des citoyens ou des touristes.

L'usage des TIC n'a jamais été la priorité de cette municipalité ... on va mettre des millions dans du très haut-debit sur l'agglomération d'Annecy  pour se donner bonne conscience, la 4G se met en place ... mais il n'existe aucun accès WiFi public gratuit dans les zones  touristiques et aucuns services mobiles à destination des annéciens ... pourtant générateurs d'économies et de gains de temps.

Personne ne pilote ce dossier, il y a pourtant plein de choses à faire dans ce domaine, comme dans beaucoup d'autres, sans parler de l'open data  ... un petit tour par la ville de Nice notamment s'impose pour nos élus.

Un premier dossier à traiter par la nouvelle municipalité en 2014 ... parmi tant d'autres.

Je veux bien mettre un peu de ma réserve parlementaire sur ces dossiers, si ça peut aider (guichet clos au 30 juin) ... ça évitera un nouveau débat houleux lors du prochain Conseil Municipal.

A moins que l'opposition de gauche ne lance un débat sur la nocivité des ondes WiFi, pour polémiquer, comme d'habitude, sans apporter de solutions !!!

Madame, Monsieur, chers annéciens,

Les prochaines élections municipales se tiendront en mars 2014.

Dans beaucoup de villes, les électeurs auront le choix entre des maires sortants qui, sous prétexte de travailler, lanceront leur campagne le plus tard possible, pour escamoter le débat ... ou des listes d'oppositions, qui se contenteront de polémiquer, sans apporter de solutions concrêtes aux préoccupations de leurs citoyens.

Chers annéciens, avec mon équipe, nous souhaitons vous proposer une démarche originale, basée sur un référendum local quartier par quartier, qui débouchera sur un projet apportant enfin de vraies réponses aux attentes des annéciens, qui leur permettra d'exprimer leurs choix ... un programme élaboré par les annéciens, pour les annéciens.

Si notre démarche vous intéresse, je vous invite dès à présent à nous contacter via notre mail de campagne :

annecy2014@orange.fr

Vous pouvez également suivre dès à présent notre actualité via notre blog ou en vous abonnant à notre newsletter, notre fil Twitter ou notre compte Facebook :

blog : www.annecy2014.org

compte TWITTER : @MairieAnnecy

page FACEBOOK : Annecy 2014

Dans les prochaines semaines, nous poursuivrons notre tour des quartiers de la ville, à votre rencontre.

                                                                      Lionel TARDY

                                                                      Député de la Haute-Savoie

Dauphiné Libéré du 18 avril :

Week-end mitigé en perspective (je parle du temps !) ... profitez de ce samedi pour vous rendre aux Grandes Médiévales d'ANDILLY ... et demain, au tournoi de volley de Pentecôte sur le Paquier à Annecy.

J'étais aux Grandes Médiévales ce midi, après une matinée passée à la rencontre des annéciens du quartier des Romains à Annecy.

Excellente organisation de la manifestation (comme toujours), avec cette année, du fait des champs détrempés ... un système de parking relais avec 4 bus (venus de La Clusaz et du Grand-Bornand) cadencés toutes les 10 minutes pour rejoindre l'entrée de la manifestation.

Seul souhait des organisateurs : que le temps tienne tout le week-end ... et le prochain.

Plus de photos sur ma fiche FACEBOOK

Plus d'infos sur www.lepetitpays.com

Dauphiné Libéré du 20 mai

Très belle réception ce vendredi soir en mairie, à l'occasion de la remise du prix du civisme et du dévouement à la collectivité à Rémi Bats.

Ce prix, décerné par l’Union Fédérale des associations Françaises d’anciens combattants, récompense chaque année des jeunes qui, par leur activité altruiste se dévouent au profit d’autrui.

Rémi Bats a reçu ce prix, entouré de sa famille et de volontaires de la Croix Rouge ... un exemple à suivre, félicitations !

Dauphiné Libéré du 19 mai

Hier soir, l'Assemblée nationale examinait une proposition de loi du groupe communiste, portée par Alfred Marie-Jeanne, député de la Martinique, visant à supprimer le mot "race" dans la législation, et notamment dans le code pénal.

Ce texte s'inscrit dans le long combat des antillais pour exorciser leur passé douloureux.

Il y a eu la loi Taubira de 2001, qui reconnait que l'escalavage et le trafic des esclaves était un crime contre l'humanité.

Il y a aussi la proposition de François Hollande de supprimer le mot race dans la Constitution.

C'est un sujet qui concerne les antillais, et je souhaite qu'ils puissent en finir définitivement avec ce passé douloureux et qu'ils puissent tourner la page ... je me suis donc abstenu sur ce texte.

Je suis intervenu sur ce texte, non pas pour parler de cette question de la mémoire de l'esclavage ou de la portée du mot "race", mais pour exprimer mon hostilité au fait que, pour des raisons idéologiques ou mémorielles, on puisse bannir certains mots, y compris dans les textes de loi.

Ma grande crainte, outre le fait que changer les mots dans la loi pénale peut créer des dégats juridiques, est qu'on ouvre une boite de pandore.

Une fois qu'on aura supprimer le mot "race" pour faire plaisir aux antillais, qui sera le prochain à venir se présenter au guichet ?

Imaginez un peu un proposition de loi qui impose, dans tous les textes, de supprimer le genre, et de faire comme les députés communistes et écologistes, qui écrivent systématiquement "député-e-s" ?

J'ai peur que, sans y avoir pensé et clairement refléchi, on ne transforme notre législation en un vaste champ de bataille idéologique, chacun camp voulant imposer sa vision dans les mots de la loi.

Je n'ai pas du tout envie que les graves dérapages que l'on a connu aux USA arrivent en France.

Je refuse de voir le "politiquement correct" envahir notre législation.

Vidéo de mon intervention en séance :

Ce matin, l'Assemblée nationale examinait une proposition de loi communiste visant à amnistier les violences commises lors des mouvements sociaux et des actions syndicales.

En clair, le PCF demandait qu'on amnistie leurs copains de la CGT qui s'étaient retrouvés devant les tribunaux à la suite de saccages.

Bien évidemment, nous sommes opposés fortement à cette proposition de loi, absolument inacceptable !

J'ai déféndu, pour le groupe UMP, la motion de rejet préalable.

Vidéo de mon intervention lors de la motion de rejet préalable :

Elle n'a pas été adoptée, le gouvernement ayant préféré la solution, bâtarde, du renvoi en commission.

Cette proposition de loi n'est donc pas officiellement rejetée.

Elle est juste mise au congélateur ... d'où elle pourra éventuellement ressurgir lors de la prochaine niche parlementaire du groupe communiste !

Hier soir, l'Assemblée nationale examinait un projet de loi "portant adaptation au droit de l'Union Européenne dans le domaine du développement durable". Un vaste fourre-tout groupant des transpositions de directives, des ratifications d'ordonnances et pleins de petites dispositions toutes plus diverses et variées les unes que les autres. Quel lien entre la transposition des directives sur les usines Seveso, et la règlementation de la profession de vétérinaire ?

Bien entendu, ce texte alourdit et complexifie encore davantage notre droit. Quand on écoute les déclarations du président de la République, qui appelle à un "choc de simplification", et qu'on lit ce texte, on constate que les actes ne suivent pas les paroles...

Ce texte a été examiné cet après-midi en commission des affaires économiques ... je suis intervenu lors de la discussion générale.

Enfin un bon texte qui devrait relancer la construction de logements ... mais qui ne sera pas applicable avant la fin d'année !

Le Président de la République, lors de sa campagne électorale, avait promis la construction de 500 000 logements par an (dont 150 000 logements sociaux).

Mais suite à la disparition des mesures incitatives mise en place sous Sarkozy, les chiffres sont catastrophiques : 304 000 logements construits en 2012 (baisse de 100 000 logements par rapport à 2011).

Toujours en 2012, les ventes au détail de logements neufs ont baissé de 18% par rapport à l'année 2011 et le nombre de logements commencés a chuté de 20%.

Cette chute va se poursuivre en 2013, alors que notre majorité avait construit 2 000 000 de logements en 5 ans (dont 500 000 logements sociaux).

Avec cette baisse de la construction de logements, ce sont :

• des français qui ne peuvent pas se loger.
• des emplois du secteur du bâtiment qui sont en danger.

Voici les principales dispositions du projet de loi :

L’article 1^er habilite le Gouvernement à prendre des ordonnances :

1°) Pour augmenter la construction de logements, les ordonnances devront créer une procédure intégrée. Cette procédure prévoira notamment des délais raccourcis pour les différentes étapes du projet, permettra de regrouper les autorisations requises pour la réalisation du projet. Cette procédure devrait essentiellement concerner les zones urbaines.

2°) Pour améliorer l’accès aux documents d’urbanisme opposables aux projets d’aménagement et de construction, les ordonnances devront créer un « portail national de l’urbanisme », avec des données centralisées et standardisées.

3°) Pour le financement de projets d’aménagement, les ordonnances devront augmenter le taux maximal de garantie d’emprunt que les collectivités territoriales peuvent apporter.

4°) Pour accélérer le règlement des litiges et prévenir les recours abusifs, les ordonnances devront encadrer les conditions de saisie du juge, aménager les compétences et les pouvoirs des juridictions et réduire les délais de traitement des procédures juridictionnelles.

5°) Pour faciliter la réalisation de logements dans les zones tendues, les ordonnances devront permettre :

• l’assouplissement de l’obligation de création d’aires de stationnement (exonération totale ou partielle, dérogations aux PLU lors de projet de surélévation d’immeubles ou de transformation de bureaux créant des logements)

• la densification des projets : dérogation au PLU pour augmenter la hauteur des constructions (harmonisation avec les constructions contiguës déjà existantes) ; dérogations au code de la construction et de l’habitation pour les projets de surélévation.

6°) Pour favoriser le développement des logements intermédiaires, les ordonnances devront définir un régime spécifique du logement intermédiaire. Un contrat de bail de longue durée sera créé pour consentir des droits réels immobiliers au preneur à condition que les logements conservent une vocation intermédiaire pendant toute la durée du bail. Les organismes de logement social pourront créer des filiales pour construire et gérer des logements intermédiaires.

7°) La possibilité de garantie intrinsèque pour les opérations de vente de logements en l’état futur d’achèvement (VEFA) sera supprimée au bénéfice d’une garantie financière d’achèvement extrinsèque.

8°) Les règles relatives aux délais de paiement applicables aux marchés de travaux privés seront modifiées.

L’article 2 prévoit que les ordonnances, au regard de leur champ d’application, devront être prises dans un délai de 4 mois, 6 mois ou 8 mois.

L’article 3 impose le dépôt d’un projet de loi de ratification devant le Parlement dans un délai de 5 mois à compter de la publication de l’ordonnance.

L’article 4 tire les conséquences d’une décision du Conseil constitutionnel (QPC n°2012-226 du 6 avril 2012) en modifiant les articles L.15-1 et L.15-2 du Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique.

Dauphinée Libéré du 13 mai

Dauphiné Libéré du 8 mai :

Essor Savoyard du 9 mai :

Semaine cruciale pour l'ETG FC ...

Mardi soir, le président du club, Patrick Trotignon, avait fixé rendez-vous a ses partenaires (dont je fais parti via ma société LTI) à la Foire Internationale de la Roche, pour leur remettre l'édition 2013 du guide des partenaires de l'ETG FC ...

Plus de 350 entreprises font dorénavant parti du club des partenaires et le chiffre ne cesse d'augmenter.

Puis mercredi, match de demi-finale de la Coupe de France contre Lorient au Parc des Sports d'Annecy.

Face a une équipe de Lorient mieux classée et dont le seul objectif de cette fin d'année était ce match de Coupe de France, le pire était à craindre : une défaite et des joueurs fatigués physiquement et psychologiquement pour le match de championnat de samedi contre Nice.

Il n'en a rien été ... l'ETG FC s'est qualifié haut la main pour la finale de la Coupe de France, en menant 3 à 0 à la mi-temps, du jamais vu en championnat cette année, pour finir le match sur un score de 4 à 0, du jamais vu là aussi cette année aussi bien à domicile qu'à l'extérieur.

Plus de photos sur ma fiche FACEBOOK

Et pour finir, match ce dimanche contre Nice, actuel 4ème de la Ligue 1 et encore en course pour contester à l'OL la 3ème place qualificative pour le tour prélimaire de la Ligue des Champions ... autant dire que Nice ne viendra pas à Annecy en touriste !

Espérons que les joueurs auront bien récupéré de ce match contre Lorient (on dit que la victoire facilite la récupération) car il ne reste que 3 matchs de championnat pour que l'ETG FC assure son maintien en Ligue 1 ... avant de tenter d'emporter la Coupe de France le 31 mai à Paris. 

Difficile d'être partout à la fois ... ce mercredi 8 mai, j'ai participé aux cérémonies de :

• Sevrier
• Annecy (La Poste et place du Souvenir)
• Seynod (verre de l'amitié)
• Faverges
• Le Grand-Bornand

Cérémonie à Sevrier :

Dauphiné Libéré du 11 mai

Essor du 16 mai

Cérémonie à Faverges :

Dauphiné libéré du 10 mai

Dauphiné Libéré du 9 mai (La Poste d'Annecy) :

Dauphiné Libéré du 9 mai (place du Souvenir à Annecy) :

Essor du 16 mai

Dauphiné Libéré du 10 mai (Seynod) :

Essor Savoyard du 16 mai

Samedi 11 mai

de 9 h 00 à 11 h 00

Petit déjeuner thématique

"Etat des lieux

du système de retraite français"

présenté par Christian Violet

Permanence UMP

59 avenue de Genève

ANNECY

Organisée à l'initiative de Cyclamen, cette nouvelle édition du troc nature organisée ce dimanche avait pour thème "le  jardin nourricier" : troc de plantes, semences, recettes, conseils et astuces ... avec sous chapiteau une exposition sur "mémoire de plantes des Bauges et de la Chartreuse".