Lionel TARDY

Hier soir, je suis intervenu en séance pour défendre des amendements dans le cadre de la deuxième lecture de la proposition de loi de simplification du droit.

Les sénateurs ayant choisi de ne pas travailler sur ce texte (ils l'on rejeté avant même de commencer à l'examiner), nous avons réexaminé le texte que nous avions voté en première lecture.

Il s'agissait donc essentiellement d'affiner et préciser les choses par rapport à la première lecture.

Je suis intervenu sur trois sujets différents.

J'ai d'abord défendu deux amendements sur la question du prêt de main d'oeuvre, afin de lever tous les risques juridiques, et notamment fiscaux, qui pouvaient encore exister. Le Ministre ayant pris un engagement très clair de rédiger une circulaire, en concertation avec tous les acteurs économiques, j'ai retiré mes amendements.

Je suis ensuite longuement intervenu sur un point que j'avais déjà abordé en première lecture, la modification des règles concernant les dispositifs publicitaires. Dans le Grenelle de l'Environnement, nous avions prévu qu'en cas de modification d'un règlement local de publicité, les entreprises avaient deux ans pour se mettre en règle.

En première lecture, un amendement téléguidé par les annonceurs avait porté ce délai à six ans, ce qui affaiblissait beaucoup l'ensemble du dispositif. Six ans, c'est au-dela de la durée d'un mandat de maire. La motivation pour se lancer dans une réforme du règlement local de publicité est bien moindre si les effets ne sont pas visibles avant la fin du mandat (alors que les ennuis seront là).

J'ai obtenu du ministre l'engagement que dans les décrets d'application, le délai soit fixé à 4 ans dans la plupart des cas, ce qui est un compromis, certes bancal, mais qui permettra aux maires de bénéficier du fruit de leurs efforts avant les élections, s'ils lancent le chantier dès le début de leur mandat.

Enfin, j'ai défendu un amendement dont je n'imaginais pas qu'il puisse, à minuit passé, susciter de tels débats. Je souhaitais juste savoir si les nouvelles règles pour la conduite des tracteurs agricoles s'appliquaient aussi aux tracteurs forestiers.

On est resté sur le sujet pendant près de 10 minutes ...

Au final, j'ai retiré tous mes amendements, mais à chaque fois, en échange d'un engagement clair et ferme du ministre de travailler le dossier, et de prendre les mesures réglementaires adéquates. A force de déposer des amendements précis et calibrés, on me prend au sérieux et les ministres, craignant mes amendements, lâchent du lest.

C'est aussi comme celà que l'on fait avancer ses dossiers, en étant présent jusqu'à 2 heures du matin ...

Ce dimanche, j’ai passé ma matinée sur le canton d'Alby-sur-Chéran .

De nombreuses manifestations étaient proposées au grand public :

• vide grenier de Viuz-la-Chiésaz
• fête des tracteurs à Mûres
• grande brocante à Saint-Felix
• repas de la commune à Chainaz-les-Frasses ... 

Dauphiné Libéré du 29 août

Dauphiné Libéré du 31 août

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Hebdo des savoie du 1er septembre

Hebdo des savoie du 1er septembre

Ce dimanche se tenait à Mûres la traditionnelle concentration de tracteurs, dans le cadre de la non moins traditionnelle Fête du Village.

Plus de 50 tracteurs, de toute époque, se sont rassemblés et ont défilé en fin de matinée.

Egalement au programme de la journée :

• démonstration d'une batteuse
• repas savoyard organisé par l'Association des Parents d'Elèves de Mûres
• jeux inter-hameaux ...

Beaucoup de manifestations pour ce dermier dimanche avant la rentrée scolaire.

Après un petit tour dans la matinée au skatepark des Marquisats ou se disputait l'ultime étape des championnats de France de skateboard, apéritif à Mures pour assister au défilé de la concentration de tracteur ... puis repas à Saint-Felix où se tenait la traditionnelle brocante.

L'après-midi a été consacrée à la visite du 1er Country Festiv'Alp qui se déroulait à Seynod (Cap périaz). Au programme : rodéo mécanique, musique country ... et exposition de véhicules US.

Exposition de vieux tracteurs avec quelques raretés : des Fergusson, des Farmall, des Renault ... et un modèle à roues métalliques datant de 1930, au moteur particulièrement récalcitrant.