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18 novembre 2014

Lionel TARDY reçoit Joachim PFEIFFER, député allemand membre du BUNDESTAG

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Dauphiné Libéré du 18 novembre :

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Essor Savoyard du 20 novembre :

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17 novembre 2014

Point sur l'activité économique en Haute-Savoie au 3ème trimestre 2014

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07 novembre 2014

Déplacement en CHINE du 7 au 16 novembre

3 villes au programme de ce déplacement orienté politique, économie, urbanisme et environnement :

  • Shanghai
  • Chengdu
  • Pekin.

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06 novembre 2014

Dépenses budgétaires : mes interventions de la semaine

Nous poursuivions cette semaine l'examen des crédits (dépenses budgétaires), découpés en "missions".

Dans l'hémicycle :

Je suis intervenu, en tant que rapporteur pour avis, dans le cadre de mission Economie (crédits destinés aux entreprises).

J'ai déposé plusieurs amendements, dont un s'opposant à la suppression de l'indemnité de départ pour les commerçants et artisans.

J'en ai également défendu un concernant les stations-service de proximité :

Jeudi matin, dans le cadre de la mission Agriculture, j'étais mobilisé pour maintenir l'exonération de charges salariales pour les emplois saisonniers de travaux agricoles, que le gouvernement a décidé de supprimer :


Jeudi après-midi, je suis intervenu pour la mission Culture, après celle sur la Direction de l'action du gouvernement.

C'est dans cette mission que se nichent les dépenses envers les commissions consultatives. Je me suis intéressé en particulier à la Commission nationale consulative des droits de l'Homme (CNCDH), ayant constaté une forte augmentation de ses crédits de personnels :

En commission élargie :

Mercredi, pour la mission Immigration, je suis intervenu pour interroger le ministre de l’Intérieur. Jeudi, pour la mission Ecologie, c'est à Ségolène Royal que j'ai posé deux questions précises.

Ce ne sont que des exemples : pour chaque commission élargie (commission budgétaire) à laquelle j'assiste, j'étudie les documents annexés. J'interroge ensuite le gouvernement sur les points qui m'ont posé question.

Au total, à ce jour, je suis intervenu dans 10 commissions élargies et à 4 reprises dans l'hémicycle ... j'ai donc pris part à l'examen de pas moins de 14 missions budgétaires sur les 28 au total !

Toutes mes interventions sont visibles sur ma page Dailymotion.

Majoration de la TFNB : compte-rendu des débats en commission

Avant l'examen en séance la semaine prochaine, la question de la majoration de la taxe sur le foncier non-bâti a été étudiée en commission des finances mercredi.

Cette réunion n'était pas filmée, mais le compte-rendu ci-dessous permet de voir la teneur des débats.  Pour ma part, je suis intervenu pour défendre des amendements UMP : suppression, report d'un an, fixation par les communes. Ces amendements n'ont pas été adoptés.

La majorité semble inflexible mais certains députés socialistes sont visiblement mal à l'aise devant cette mesure. D'autres députés se sont même interrogés sur l'inconstitutionnalité du dispositif.

Extrait du compte-rendu :

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Invité de l'émission "politique matin" ce jeudi sur LCP

Intervention à partir de la 16ème minute :

Mes questions écrites de la semaine

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05 novembre 2014

Annecy French Tech : Lionel TARDY a rencontré Axelle LEMAIRE, secrétaire d'Etat au numérique

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Dauphiné Libéré du 6 novembre :

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04 novembre 2014

Publication de mon rapport budgétaire pour avis sur les entreprises

J'ai été nommé cette année rapporteur pour avis, au nom de la Commission des Affaires économiques, sur les crédits du budget 2015 destinés aux entreprises.

Mon rapport est disponible ici : Tome IV - Economie -Entreprises.

Je fais le point dans ce rappport sur les crédits destinés aux entreprises : le budget 2015 contient plusieurs mesures décevantes.

Mais surtout, j'ai souhaité m'intéresser au chantier de la simplification au service des entreprises (deuxième partie). J'ai mené des auditions qui m'ont conduit au constat suivant : malgré les effets d'annonce, les efforts en cours demeurent incomplets.

Le gouvernement, avec son "choc de simplifcation", tente de jouer sur les lourdeurs déjà existantes. Mais dans le même temps, il ne cesse de rajouter de la complexification dans chaque texte examiné à l'assemblée (compte pénibilité, loi Hamon sur les cessions d'entreprises, etc.).

J'espère que ce bilan sera utilisé et que mon interpellation du ministre de l'économie, lors de l'examen de ce rapport en commission, portera ses fruits : les charges, normes et lourdeurs sont de véritables freins.

Je suis conscient que les finances sont à sec, c'est pourquoi je me suis concentré sur des mesures de simplification qui peuvent apporter beaucoup aux entreprises (dirigeants comme salariés) sans aucun coût pour l'Etat.

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03 novembre 2014

Projet de loi de finances : le Gouvernement désavoué sur son projet de supprimer l’envoi au domicile des électeurs de la propagande électorale de tous les scrutins qui se dérouleront en 2015

Malgré notre courrier envoyé la semaine dernière au Premier ministre, le gouvernement persistait en commission à vouloir supprimer l'envoi de la propagande électorale.

Il a finalement été désavoué ce lundi dans l'hémicycle : l'Assemblée a rejeté à l'unanimité cette idée surprenante.

L'amendement UMP, que j'avais cosigné, a été adopté contre l'avis du gouvernement.

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Lettre adressée au Premier Ministre :

Monsieur le Premier ministre,

Dans le cadre du projet de loi de finances pour 2015, votre Gouvernement a proposé de supprimer l’envoi au domicile des électeurs de la propagande électorale de tous les scrutins qui se dérouleront en 2015, à savoir les élections départementales, les élections régionales et les élections aux assemblées de Guyane et de Martinique.

Comment ne pas voir derrière cette mesure une nouvelle illustration de votre volonté affirmée de démobiliser des électeurs qui à chaque nouveau scrutin sont de plus en plus nombreux à vous retirer leur confiance ?

A un an de l’échéance, nous ne savons toujours pas à quelles dates précises se dérouleront les élections régionales – dans votre discours de politique générale, vous avez vous-même utilisé une expression délibérément floue en évoquant « fin 2015 » – sinon qu’elles se dérouleront à une période inhabituelle pour des élections et volontairement choisie pour être peu propice à la mobilisation des électeurs.

Nous ne savons pas plus dans quelles circonscriptions ces élections auront lieu puisque le projet de loi qui procède au redécoupage des régions est toujours en discussion au Parlement.

Nous savons encore moins quelles seront les compétences futures des régions puisque le projet de loi qui révise ces compétences n’a toujours pas été inscrit en première lecture au Parlement et à toutes les chances de ne pas être voté avant plusieurs mois.

Et voici désormais que pour rendre ce scrutin plus obscur encore, vous décidez de supprimer l’envoi de la propagande électorale au domicile des électeurs.

Vous auriez décidé de tout faire pour démobiliser les électeurs et déboucher sur une abstention massive que vous ne vous y seriez pas pris autrement.

Si compte tenu de votre bilan à la tête du Gouvernement, nous comprenons les raisons tactiques qui vous poussent à cette stratégie de la dérobade, nous considérons toutefois que ces décisions heurtent de front l’intérêt général s’agissant de scrutins dont les enjeux sont majeurs pour l’avenir de la France.

C’est particulièrement le cas de la suppression de la propagande électorale qui contredit non seulement des décennies de pratique démocratique mais contrevient surtout à la lettre de notre Constitution qui prévoit que la « loi garantit les expressions pluralistes des opinions et la participation équitable des partis et groupements politiques à la vie démocratique de la Nation » (article 4).

Nous rappelons en effet que plus de 20 % des Français ne disposent pas d’une connexion internet à leur domicile et qu’une grande partie d’entre eux n’a pas les moyens de se déplacer aisément, y compris dans la mairie de leur commune de résidence. Supprimer l’envoi de la propagande électorale, c’est donc les priver sciemment des moyens d’éclairer leur vote et de leur permettre de choisir en conscience quel bulletin ils souhaitent mettre dans l’urne.

Certes l’envoi de la propagande à un coût. Mais c’est le prix de la démocratie, et c’est la condition du plein exercice de la liberté d’opinion, garantie par la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen, qui est un de nos biens les plus précieux.

C’est pourquoi, Monsieur le Premier ministre, en tant que Représentants de la Nation, nous vous demandons de bien vouloir retirer l’article 46 du projet de loi de finances pour 2015.

Je vous prie d’agréer, Monsieur le Premier Ministre, l’expression de notre meilleure considération.

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02 novembre 2014

Foire Cantonale des chèvres et moutons à LA CLUSAZ

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Dauphiné Libéré du 4 novembre :

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Essor Savoyard du 6 novembre :

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31 octobre 2014

Inauguration du salon de coiffure Dyl'Em à SAINT-FELIX

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Dauphiné Libéré du 4 novembre :

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Remise des diplômes et médailles aux lauréats "meilleurs ouvriers de France" à la Chambre de Métiers de la Haute-Savoie

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 Dauphiné Libéré du 2 novembre :

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Marché de l'Emploi et de la Main d'Oeuvre en Haute-Savoie en septembre 2014

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09:17 Publié dans Activité circonscription | Lien permanent | Commentaires (0) | Tags : pole, emploi, haute-savoie, travail, contrat, chomeur, frontalier | |  del.icio.us | | Digg! Digg |  Facebook | |  Imprimer | | | Pin it! |

30 octobre 2014

Présentation de mon rapport budgétaire pour avis sur les Entreprises

J'ai été nommé cette année rapporteur pour avis, au nom de la Commission des Affaires économiques, sur les crédits du budget 2015 destinés aux entreprises.

Mon rapport sera prochainement en ligne sur le site de l'Assemblée nationale.

Je l'ai présenté brièvement ce jeudi matin en commission élargie en présence de 4 membres du gouvernement : Emmanuel Macron (Ministre de l’économie), Carole Delga (secrétaire d'Etat à l'artisanat et au commerce), Christian Eckert (secrétaire d'Etat au budget) et Axelle Lemaire (secrétaire d'Etat au numérique).

Mon avis est défavorable, à cause de certaines mesures négatives, notamment pour l'artisanat. Surtout, j'en ai profité pour faire un point sur le "choc de simplification"... il est en trompe-l’œil à bien des égards, et beaucoup d'entreprises n'en ont pas vraiment vu la couleur.

Mon intervention en commission élargie :


La réponse d'Emmanuel Macron

(notamment sur le compte pénibilité et sur la loi Hamon) :


La réponse de Carole Delga :

(sur la cession d'entreprises - loi Hamon) :


La réponse de Christian Eckert

(sur la suppression des petites taxes) :



A noter : je ne me suis pas concentré uniquement sur l'économie.

A ce jour, je suis intervenu dans pas moins de 7 commissions élargies, soit 7 missions budgétaires.

Toutes mes interventions sont visibles sur ma page Dailymotion.

10:40 Publié dans Activité Assemblée | Lien permanent | Commentaires (0) | Tags : pme, simplification, rapport, budget | |  del.icio.us | | Digg! Digg |  Facebook | |  Imprimer | | | Pin it! |

Examen des crédits budgétaires de la mission "Médias, livre et industries culturelles"

Après le triste vote de la 1ère partie du budget, nous débattons de la seconde partie : les dépenses. Nous les examinons par "missions", qui recouvrent plus ou moins le périmètre des ministère.

En séance, je me suis concentré sur la mission "Médias, livre et industries culturelles".

J'ai d'abord interrogé la ministre sur l'extension de la redevance aux smartphones, ordinateurs et tablettes... malheureusement pour le pouvoir d'achat des François, le gouvernement semble l'envisager... j'ai pris les devants en demandant à la ministre sa méthode et ses pistes.

Je suis ensuite intervenu sur deux sujets qui me tiennent à cœur en soulevant quelques contradictions. D'abord, sur le budget du Centre National du Cinéma (CNC).

Ses recettes devraient augmenter, pourtant elle seraient en baisse... !

Résultat : malgré des fonds important, le CNC est épargné par les prélèvements gouvernementaux qui touchent les opérateurs.


Enfin, je suis revenu sur la baisse de la subvention allouée à la Hadopi.

Il semble que le gouvernement veuille assécher la Hadopi en utilisant cette méthode ... c'est assez anormal, sachant que le Parlement a voté cette lois et ces missions - même si ce n'était pas mon cas.

J'ai proposé une solution pour combler ce manque, sans aucun coût supplémentaire pour l'Etat.

Malgré la logique de cette proposition, je n'ai pas eu de réponse adaptée.

10:40 Publié dans Activité Assemblée | Lien permanent | Commentaires (0) | Tags : budget, médias, culture, hadopi, cnc, redevance, audiovisuel | |  del.icio.us | | Digg! Digg |  Facebook | |  Imprimer | | | Pin it! |

FAVERGES : La municipalité candidate à l'appel à projet "Centres-Bourgs"

Essor Savoyard du 30 octobre :

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29 octobre 2014

Majoration de la taxe sur le foncier non-bâti (TFNB) : nous remettons le sujet sur la table

Depuis plus d'an, avec Martial Saddier et Virginie Duby-Muller, nous nous battons pour aménager la majoration de la taxe sur le foncier non-bâti, qui va toucher directement 60 communes de la Haute-Savoie au 1er janvier 2015 (voir l'historique de nos actions).

L'année dernière, nous avions obtenu le report d'un an et l'exonération des terrains agricoles.

Cette année, nous sommes bien décidés à revenir à la charge.

Nous avons rencontré et alerté la ministre Sylvia Pinel, afin de trouver une solution de compromis. Le compte à rebours est maintenant lancé et cette solution doit être trouvée dans les prochaines semaines, à l'occasion du vote du projet de loi de finances.

Ce mercredi, lors de l'examen et le vote en commission élargie des crédits de la mission "égalité des territoires et logement" avec Martial Saddier, nous avons rappelé à la Ministre les attentes du terrain, et notre refus de voir cette taxe s'appliquer telle quelle.

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Intervention de Martial Saddier :

Mon intervention :


En réponse, la Ministre a annoncé une révision du zonage.

C'est un premier pas, mais cela reste insatisfaisant en l'état, comme l'a expliqué Martial Saddier.

Affaire à suivre : nous proposerons des amendements.

 

Communes concernées sur ma circonscription :

Il semble déjà acquis que seules les communes en zonage A resteront concernées par l'application de la TFNB (application à définir), ce qui raye quelques communes :

ANNECY

CHAVANOD

CHEVALINE

CRAN-GEVRIER

DOUSSARD

DUINGT

LATHUILE

SAINT-JORIOZ

SEVRIER

SEYNOD

Retrouvez mon portrait dans "100 personnalités de demain"

Quelles seront les élites françaises de demain ?

A cette question essentielle pour qui s’intéresse à la vie et l’avenir de son pays, ce livre veut apporter un début de réponse.

Parmi les jeunes dirigeants qui ont réussi des études brillantes, se sont rapidement vus confier des responsabilités, ou ont très tôt conquis des mandats électifs, nous en avons sélectionné 100.

Pendant deux ans, nous les avons tous rencontrés, photographiés, nous avons pris le temps de comprendre leur parcours, de mieux cerner leurs motivations. S’ils ont souvent hésité à nous rencontrer dans un premier réflexe, ils ont finalement accepté de se livrer à l’exercice du portrait avec franchise. Là était l’enjeu : recueillir leurs propos avant que la lumière médiatique des prochaines années ne les conduise à brancher leur communication sur « pilote automatique ».

Qui sont-ils ? Ceux qui, en cabinet ministériel ou dans la haute administration, font « tourner la machine », rédigent les programmes, maîtrisent les questions techniques, soufflent à l’oreille du ministre lorsque celui-ci se trouve pris dans un tourbillon d’obligations de représentation. 

Ils seront demain à la tête d’un ministère, d’une administration, d’une collectivité locale, ou dirigeront une grande entreprise. Comment conçoivent-ils l’action publique ? Quelles sont les convictions qui les animent ? A travers leur parcours, ce livre nous invite à comprendre comment ces 100 personnalités feront la France de demain.

Retrouvez mon portrait en pages 186 et 187.

"Cent personnalités de demain. Portraits" par Romain Chetaille et Joseph d’Arrast

Parution le 27 octobre 2014

45 euros TTC dont 6 euros de frais de port

Commande en ligne sur www.leguidedupouvoir.fr

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26 octobre 2014

Fête des pompiers à SAINT-JORIOZ

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