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Commission des affaires culturelles : vitesse grand V ...

Les débats EN DIRECT.

14 heures 03 : A peine 9 députés présents, l'ouverture des débats est retardée.

14 heures 05 : Arrivée du rapporteur

14 heures 07 : Annonce de la composition de la CMP (présence de Gosselin et Tabarot pour l'UMP)

14 heures 08 : C'est parti pour l'abattage ... aucun débat pour l'instant. Vote négatif sur l'amendement 640.

14 heures 09 : Le rapporteur est favorable au 642.

14 heures 10 : Amendements 748 à 756 (je crois, ça va très vite), Riester réserve sa réponse, veut vérifier les éléments, veut approfondir : donc défavorable pour l'instant car n'a pas eu le temps d'analyser. Vote : ... ils sont adoptés.

14 heures 15 : 20 députés présents

14 heures 17 : L'abattage se poursuit : je n'ai pas défendu mes amendements 7, 8 et 13

14 heures 20 : La présidente de la commission communique les décisisons de la commission des finances concernant les amendements irrecevables : il s'agit des amendements 182 à 190, 540 à 548, 558 à 556, 594 à 602, 842 et 844, ainsi que le 13.

14 heures 21 : Fin de l'examen des 800 amendements ....

A tout à l'heure dans l'hémicycle pour la poursuite de la Discussion Générale : je dois passer vers 17 heures 30.

Commentaires

  • A quand les séances retransmises des travaux de commission ?

  • 9 présents... et on paye pour des mecs qui arrivent en retard... C'est encore le "parti manger" c'est ca ?

  • Sylvain: y avait choucroute le midi, ils pouvaient pas raté cela ! quand même !

  • Vitesse Hadopi :-)

    On a un apercu de ce que seront les études de cas des adresses IP transmises par les ayants droit. C'est sûr, ils feront de l'excellent boulot, une étude sérieuse de chaque dossier, pas baclé du tout, et avec respect des droits de la défense!

    Merci pour le compte-rendu ^^

  • voila on cherchait de nouveau super-heros , plus rapide que flash et superman plus fort qu 'hulk, défend la veuve et l l'orphelin artiste comme batman !!les députés et leur rapidité de débats et leur non respect des procédures !!!
    point faible : perte complète de crédibilité pour les jeunes ! (à part certains ...merci à eux !!)

    PS : Faites passer à la présidente de la commission que dire que tout va bien ce matin dans l'assemblée quand elle a dû repousser la réunion prévu ce matin à 9h au départ à 14h ...
    non tout ne va pas bien !!!!! et qu'elle n'est pas crédible ...

  • 800 amendements en 13 minutes c'est beau la démocratie...

  • Tout cela semble bien compromis.
    On remarquera que si cette montueuse loi passe, il sera plus bénéfique de se rendre à la FNAC, puis de voler un disque. Ceci étant de bonne guerre, pour un disque à 20 euros contre un coût de fabrication d'à peine 5 euros.

    Ceci dit, c'est une véritable publicité pour les serveurs dédiés à l'étranger (oui, externalisons :)).

    Monsieur Tardy, pourriez vous, en vain je me doute, expliquer à notre cher gouvernement, que la simple utilisation d'un proxy suffit à contourner cette loi.

    Pour les infos techniques:
    Un ordinateur (serveur) hébergé à l'étranger (Russie, Singapour, Canada, etc.) sur lequel on installe un serveur proxy (5 minutes sur google et ma grand mère sait le faire).
    Ainsi, une adresse IP à l'étranger -> la loi ne peut s'appliquer.
    En france, les utilisateurs se connectent au proxy, et tout
    leur traffic internet passe par cette adresse.

    Rappelons nous aussi qu'une loi similaire a été éloignée du gouvernement américain, de peur de voir tout le trafic internet crypté. Ou encore, comment rendre la pédophilie, les sites terroristes, complètement invisibles parmi toute une montagne de connections "illégales" visant à télécharger des fichiers.

    L'information n'est elle pas censée être accessible à tous ?
    Certes, comme tout le monde, les artistes doivent disposer d'un salaire. Tout comme vous, moi.

    Et enfin, pourquoi la musique et les films ?
    Où sont les jeux vidéo, logiciels libres, logiciels propriétaires piratés (Windows?), etc.

    Aurait-il fallu que notre Reine Carla fasse parti du milieu du jeu vidéo ?

  • Merci beaucoup Monsieur d'éclairer l'obscurantisme qui plonge la "majorité" notre gouvernement dans une bêtise sans nom...
    Vous êtes comme une bougie au milieu d'une tempête qui continue à bruler et montrer le bon chemin !

    CreaYouz

  • Une telle rapidité est elle légale ? attaquable ?

  • On voulait à tout prix faire passer cette loi.

    Messieurs les députés, je ne vous félicite pas.

  • Ce qui me choque le plus dans ce projet, c'est le manque d'honnêteté et de courage de la part de notre gouvernement.
    J'aurais apprécié que notre cher gouvernement admette que le but de cette loi ne soit pas de rémunéré les artistes, mais plutôt de favoriser des majors de disques (qui ont de quoi se plaindre…..les pauvres….).
    Mais prétendre que ceci est dans le but de protéger et d’aider les artistes et tous simplement insultant.
    Car soyons lucide, si cette loi est vote, l'artiste ne touchera pas plus sur ses œuvres...en revanche les majors oui. Et probablement au passage certains de nos politiciens qui ont des intérêts avec les majors et qui, étrangement, sont si favorable a cette loi…...coïncidence?????

    De plus, je suis également choque par le fait que des gens qui ne connaissent même pas la signification des mots ADSL, IP, ROUTAGE, SECURISATION, WPA se permettent de parler et encore de proposer a ce sujet.
    Car si ces messieurs savaient………….ils seraient bien entendu au courant des failles WEP et WPA, ils sauraient également que VPNs ou proxies permettrait de contourner cette lois. Et bien d’autre chose.
    Bref toutes ces ânerie, si nous faisions la même chose et parlions sans savoir, il y aura toujours quelqu’un pour nous remettre a notre place pour nous dire « Quand on ne sait pas de quoi on parle, on se tait ».
    Plus honteux encore, essayer de faire passer cette loi de façon rapide et surtout au moment des vacances... pour limiter les oppositions….quelle belle démonstration de courage.

    Je suis réellement choque par ce projet de loi qui tous simplement inutile, stupide et insultant.
    De toute manière, même si tous les français sont contre cette loi et si notre gouvernement souhaite la faire passer, alors celle-ci passera quand même, et peu importe l’opinion défavorable du peuple.
    De plus pour un pays qui se dit démocratique, tant «d’opposition» de la part du peuple devrait faire réfléchir ceux d’en haut a la signification du mot DEMOCRATIE.
    C’est la démocratie française, n’est ce pas?

  • Bonjour M. Tardy. J'aime suivre vos articles depuis que vous êtes passé dans l'émission "ligne jaune".

    Que proposeriez-vous afin de mieux rémunérer les artistes ?
    Car, au risque de répéter ce qu'on lit souvent sur le net et qui bien sur ne fait l'objet d'aucune information sur TF1, cette loi est orientée distributeurs/producteurs/... mais rien de positif pour les artistes.

    On sait pourquoi les gens achètent moins de disques : baisse du pouvoir d'achat, augmentation d'autres dépenses de loisirs et communications (abonnements internet et téléphone, jeux vidéos, équipement hi-tech, progression des entrées au cinéma avec pourtant un billet de plus en plus cher ...).
    Mais là où les majors peuvent se mordre les doigts, c'est la pression qu'ils exercent sur les radios pour imposer leurs artistes et la publicité faite à la télévision sur leurs produits musicaux. A force d'écouter Charlie Winston, U2, Offspring et Lily Allen (et Renan Luce pour en mettre un français ;) ) à longueur de journée (c'est le cas sur Virgin Radio par exemple), pourquoi les gens iraient-ils acheter leurs disques alors qu'il suffit d'allumer la radio pour écouter le titre qu'ils affectionnent ? Diffuser en boucle les mêmes titres nuit à la diversité donc moins d'artistes sont mis en avant. Et ceux qui sont classés en "2è division" ne viennent plus booster les ventes de CD.
    Les majors ont préféré le bénéfice qu'ils peuvent se faire en mettant en avant (voir sur-médiatisant) un seul artiste au lieu de 2, ils en payent actuellement les pots cassés : tant pis pour eux !

    Un document sur le site www.disqueenfrance.com (http://www.disqueenfrance.com/file/presentationmidem09.pdf) conclue par la mise en avant d'HADOPI comme moyen de rémunération des majors. Dans ce document, on ne parle en aucun cas d'une éventuelle baisse de salaire des artistes, le SNEP s'en moque.
    On lit dans ce document que la vente de single chute de 47% (en volume) entre 2007 et 2008. Et si c'était justement dû à cette baisse de diversité ?!?! Pourquoi pointer tout de suite le téléchargement illégal ?
    On peut voir aussi dans ce document une chute des ventes d'albums de 60% (en CA) entre 2002 et 2008. Mais dans la même période, le nombre de nouveaux artistes signés est passé de 171 à 69 soit ... ces mêmes 60% ! Etonnant non ?
    Pour moi c'est simple : moins de nouveaux artistes = moins de ventes de CD !
    Et qu'on ne vienne pas dire que les majors n'ont plus d'argent pour miser sur de nouveaux artistes car de l'argent, ils en avaient en 2002 ...

    Si au moins le gouvernement pouvait s'attaquer avec la même ferveur au "piratage" des emplois et des usines qui partent à l'Est !

  • Pffff !! Qu'ils aillent vite ou pas, cela ne changera rien du tout du fait qu'ils ne comprennent ABSOLUMENT RIEN au sujet dont il est question !!!

    Vous comprenez maintenant pourquoi les lobbies ont des beaux jours devant eux...

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