Lionel TARDY

Essor du 12 janvier

Essor savoyard du 21 juillet

Le maire de Manigod fêtait ce samedi ces 60 ans.

Le conseil municipal a tenu à marquer cet anniversaire à l'occasion d'une réception en mairie ...

Et Didier Lapalus (maire adjoint chargé du tourisme et des associations), sombrero sur la tête, s'est lancé dans un remake de la chanson MEXICO ... rebaptisé pour l'occasion MANIGOD :

Y a un homme à Manigod

Qui se démène comme un robot

Y a un homme à Manigod

Qui a vécu crescendo pour atteindre l'éldorado.

Après 3 mandats en tant qu'adjoint

Et depuis 16 ans maintenant

Tu as les rennes de la commune

et avec envergure tu les mène bien.

Et oui Bruno, tu es le maire de Manigod

Oh oui Bruno, tu fais vraiment du bon boulot

Et la vie de maire, te colles à la peau.

Oh Bruno, Oh Bru-u-u-no

Dans ton Volkswagen blanc

Tu parcoures la commune

Du Sulens à Cabeau

De Beauregard à Bois-noir

Toute la journée

Oh Bruno , oh Bru-u-u-no

De la fuite d'eau à l'accident

Du p'tit bobo perso au trou dans un cheneau

Tu es présent

En réunion parfois tu fais dodo

Mais il faut dire que tu te lèves tôt

Et après un bref susaut

Sans aucun problème

Tu reprends le tempo

Pour toi il n'y a pas d'étiquette

Les RPR, les socialos

Les écolos et les fachos

Pour toi qu'une seule couleur

C'est celle de Manigod

Et oui Bruno

Tu as vraiment ça dans la peau

Oh oui Bruno

C'est sûr tu ne fais pas semblant

C'est ce rythme trépident

Qui t'excite le palpitant

Aujourd'hui t'as 60 ans

Avec ta femme et tes enfants

Tu dois passer un bon moment

en oubliant

Tous les emmerdements.

Attention, il ne reste que quelques jours aux retardataires pour s'inscrire sur les listes électorales.

Sans cela, vous ne pourrez pas participer au scrutin visant à renouveler 1/3 des conseillers généraux du département, en mars prochain.

Pour cela, il faut vous rendre à la Mairie de votre domicile, avant le 31 décembre, avec les documents nécessaires.

Les personnes ne pouvant se déplacer les 20 et 27 mars prochains, pourront également donner une procuration à la personne de leur choix votant dans la même ville.

Je vous invite à vous renseigner dans votre mairie ou sur le site de la préfecture.

Copie de la lettre et de la note descriptive sur la taxe professionnelle adressées ce jour :

• aux 40 maires de ma circonscription
• aux 6 conseillers généraux de ma circonscription
• aux conseillers régionaux de ma circonscription
• aux présidents des intercommunalités de ma circonscription
• au président du Conseil général

Objet : Point sur la réforme de la Taxe Professionnelle

Madame, Monsieur le Maire,

Au terme de travaux parlementaires particulièrement denses, l’Assemblée Nationale et le Sénat ont adopté le 18 décembre dernier le texte de la loi de finances pour 2010. Conformément à l’engagement pris par le Président de la République le 5 février dernier, cette loi procède à la suppression de la taxe professionnelle pour les entreprises dès le 1^er janvier 2010 et prévoit, en contrepartie, la mise en place de nouvelles ressources fiscales au profit des collectivités territoriales.

Dans cette perspective, les entreprises seront désormais soumises à une nouvelle contribution économique territoriale (CET), elle-même composée d’une cotisation foncière et d’une cotisation sur la valeur ajoutée. Par ailleurs, une nouvelle imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux est instituée, pour garantir une juste répartition des économies d’impôts que les entreprises retireront globalement de la réforme.

Tout au long de la procédure législative, j’ai été particulièrement attentif aux préoccupations des collectivités territoriales, et notamment à celles formulées par les communes et les établissements publics de coopération intercommunale.

Ainsi, la loi a pu attribuer une fraction significative de la nouvelle cotisation sur la valeur ajoutée au bloc communal et intercommunal, en lui réservant une part de 26,5% du produit prélevé sur le territoire correspondant. De même, un équilibre a su être trouvé entre une nécessaire territorialisation de cette cotisation, garante du maintien d’un lien étroit entre chaque collectivité et son tissu économique, et des dispositifs de péréquation qui viendront atténuer les disparités de richesse fiscale.

Pour autant, cette loi ne constitue qu’une étape. Le Parlement a d’ores et déjà prévu que le premier semestre 2010 serait mis à profit pour procéder à l’ensemble des simulations nécessaires, afin de permettre l’adoption d’éventuelles mesures complémentaires ou correctrices dès l’été prochain.

C’est la raison pour laquelle le nouveau dispositif fiscal ne s’appliquera aux collectivités territoriales qu’à compter de l’exercice 2011 : pour 2010, une compensation relais, au minimum égale au produit de la taxe professionnelle perçue en 2009, viendra abonder les budgets locaux.

Tels sont les principaux éléments de la réforme que je souhaite porter à votre attention. Par ailleurs, j’ai jugé utile de vous adresser une note technique qui fait le point sur le dispositif adopté.

Je suis bien évidemment à votre disposition pour examiner avec vous la situation particulière de votre commune, qui pourrait le cas échéant justifier des modifications législatives à intégrer à l’occasion des rendez-vous prévus en 2010 au Parlement à cet effet.

Vous en souhaitant bonne réception, je vous prie de croire, Madame, Monsieur le Maire, en l’assurance de mes sentiments les meilleurs.

                                                                     Lionel TARDY

                                                                     Député de la Haute-Savoie

Réforme de la TP (note descriptive de 13 pages)

Parents, enfants, personnes agées ... beaucoup de personnes ont souhaité participer à la JPO de la cuisine centrale d'Annecy, située avenue de Novel.

En compagnie de Dominique Vincent, directeur de la restauration municipale et de Marylène Fiard, maire adjoint déléguée à la restauration municipale, je me suis mêlé a un petit groupe pour faire le tour des locaux.

La cuisine centrale prépare plus de 3500 repas par jour :

• 2300 pour les scolaires
• 700 pour les maisons de retraite
• 500 pour les repas à domicile des personnes agées

Tous les repas sont fabriqués ici, par une équipe de 28 personnes, avant d'être acheminés sur les différents lieux de consommation.

En dehors d'un stock tampon destiné à subvenir a une pandémie de grippe H1N1, tous les produits sont gérés en flux tendus, en privilégiant les circuits courts, notamment pour ce qui concerne les produits frais. Le but étant à terme de favoriser au maximum les produits locaux.

Le 75ème Congrès de l'association des Maires, Adjoints et Conseillers Généraux de la Haute-Savoie, a réuni plus de 750 élus au Grand-Bornand.

Après la réunion statutaire, dirigée par Raymond Mudry, nouveau président de l'association et l'intervention d'Antoine de Menthon, président du CDG 74 (Centre de Gestion de la fonction publique), bref exposé de Christian Monteil, président du Conseil Général, sur la candidature d'Annecy et de la Haute-Savoie aux JO d'hiver de 2018.

Puis débat avec la salle sur le thème "Réforme des politiques publiques (RGPP) : incidences pour les collectivités locales".

Ce débat a été introduit par Yves Colcombet, Directeur de Projet pour la réforme du fonctionnement de l'administration territoriale de l'Etat auprès du Premier Ministre.

Il a porté sur :

• les problèmes de la FCTVA
• le montant de la DGF
• la DSU
• le changement constant des règles
• la spécificité montagne ...

Le préfet et Bernard Accoyer ont insisté sur la nécessité de poursuivre les réformes ... et les économies ... à tous les niveaux. 

Ce Congrès a été particulièrement dynamique et a permis à de nombreux nouveaux élus de découvrir l'association.

Quelques chiffres suite aux élections municipales de mars 2008 :

La Haute-Savoie regroupe 294 communes.

Le renouvellement des maires :

• 2001 : 130 nouveaux maires (soit 44,21 %)
• 2008 : 134 nouveaux maires (soit 45,57 %)
• Au niveau national, il y a 36,59 % de nouveaux maires.

La parité en Haute-Savoie : les femmes maires

• Municipales de 1995 : 16 femmes maires (5,46 %) 
• Municipales de 2001 : 31 femmes maires (10,54 %)
• Municipales de 2008 : 37 femmes maires (12,58 %)

Les maires par tranches d'âge :

• 5 maires de moins de 30 ans (soit 1,7 %)
• 13 maires entre 30 et 40 ans (soit 4,5 %)
• 51 maires entre 41 et 50 ans (soit 17,6 %)
• 130 maires entre 51 et 60 ans (soit 44,8 %)
• 91 maires de plus de 61 ans (soit 31,4 %)

Les maires par catégories socio-professionnelles :

• agriculteurs (8,6 %)
• artisans, commerçants, chefs d'entreprises (10,31 %)
• salariés du public (14,43 %)
• salariés du privé (22,34 %)
• professions libérales (3,78 %)
• sans profession (4,12 %)
• divers (5,50 %)
• retraités (30,92 %)

50 points examinés lors de ce Conseil municipal annécien.

Le Conseil a débuté à 18 H ... pour se terminer à 22 H 30 (j'ai quitté les travées réservées au public à 20 H).

Au programme, compte administratif 2007... et la rénovation de l'ancien Hall des Expos (renommé ARCADIUM).

Ce fameux ARCADIUM, qui se veut un équipement plurivalent, n'en finit pas de subir des avenants (pour 3,5 millions d'euros).

Il aurait mieux valu tout raser et reconstruire à neuf, plutôt que de conserver l'ossature bois actuelle (voir photo ci-dessous).

Quelques remarques faites par les membres du Conseil :

Le groupe En Avant Annecy évoque ce sujet dans le journal Annecy Municipal de juin 2008 (voir article ci-dessous).

Conseil municipal surréaliste hier soir à ANNECY.

Après avoir fait procéder à l'élection à MAIN LEVEE des membres des 8 commissions permanentes et des membres de la commission des finances, le Maire d'Annecy, Jean-Luc Rigaut, a ensuite annoncé que l'élection des membres titulaires à la C2A se ferait, contrairement aux 8 commissions permanentes, à BULLETIN SECRET.

Avant de procéder au vote, Mr le Maire, indique que sur 27 élus titulaires à la C2A, il en réserve 25 pour sa liste, 1 pour la liste EN AVANT ANNECY et 1 pour la liste HORIZON SOLIDAIRE.

Non content de ne pas représenter fidèlement les différentes forces politiques issues des élections, en n'accordant que 2 postes aux 4 listes minoritaires, le Maire s'est en plus permis de donner ses recommandations concernant l'élection du poste de titulaire en ce qui concerne la liste EN AVANT ANNECY, en souhaitant que le candidat désigné par cette liste pour le poste de titulaire à la C2A, Pierre Herisson, ne soit pas élu.

Bel exemple de démocratie, dont même la gauche s'est offusquée.

J'ai quitté la séance, ne souhaitant pas assister plus longtemps à une telle mascarade. 

Ce matin, en me levant, j'étais fier de ne pas faire parti du PARTI D'ANNECY prôné par Mr Rigaut durant les élections.

En tant que jeune élu, je pense que le débat et les rancoeurs doivent cesser une fois les élections passées.

Le vrai courage politique, c'est de faire l'ouverture APRES les élections : c'est ce qu'à fait le Président de la République au sein de son gouvernement et c'est ce qu'à fait le Président de l'Assemblée nationale en confiant la Commission des Finances à l'opposition. 

Exactement l'inverse de ce qui s'est fait à Annecy. 

J'avais une autre estime de Mr Rigaut, je pensais qu'il faisait parti, comme moi, de cette génération qui souhaite en finir avec les pratiques politiciennes en cours à Annecy depuis bien longtemps, je sais dorénavant à quoi m'en tenir. 

  

La 2ème circonsription de la Haute-Savoie :
 

La 2ème circonscription de la Haute-Savoie est située au sud du département (en ORANGE).
 
Elle est composée de :

6 cantons :

• Annecy nord-est
• Annecy centre
• Seynod
• Alby-sur-Chéran
• Faverges
• Thônes

40 communes :

• Alby-sur-Chéran
• Allèves
• Annecy
• La Balme-de-Thuy
• Le Bouchet
• Chainaz-les-Frasses
• La Chapelle-Saint-Maurice
• Chapeiry
• Chavanod
• Chevaline
• Les Clefs
• La Clusaz
• Cons-Sainte-Colombe
• Cran-Gevrier
• Cusy
• Doussard
• Duingt
• Entrevernes
• Faverges
• Giez
• Le Grand-Bornand
• Gruffy
• Héry-sur-Alby
• Lathuile
• Leschaux
• Manigod
• Marlens
• Montagny-les-Lanches
• Montmin
• Mûres
• Quintal
• Saint-Eustache
• Saint-Félix
• Saint-Ferréol
• Saint-Jean-de-Sixt
• Saint-Jorioz
• Saint-Sylvestre
• Serraval
• Sévrier
• Seynod
• Seythenex
• Thônes
• Les Villards-sur-Thônes
• Viuz-la-Chiésaz

Soit un total de 130 000 habitants.

Qu'est-ce qu'une circonscription ?

Une circonscription est une fraction du territoire national qui sert de cadre à l'élection du député.

C’est depuis 1958 et les premières élections législatives que le territoire de la France est divisé en circonscriptions, chaque circonscription élisant un député au scrutin majoritaire à deux tours pour une durée de 5 ans.

Ces circonscriptions doivent repecter dans la mesure du possible les limites cantonales et obligatoirement les limites départementales.

Avant 1986, le nombre de circonscriptions (et donc de députés à l’Assemblée nationale) était de 491. Pour les élections législatives de 1986, les circonscriptions « classiques » ont été supprimées à l'occasion de l'adoption par le gouvernement de Jacques CHIRAC d'un mode de scrutin proportionnel de liste, dans le cadre départemental. Le nombre des députés a par conséquent augmenté afin de mieux représenter des départements dont la population avait crû, sans que le nombre de députés des autres départements ne soit diminué.

Depuis 1986, le territoire métropolitain, les départements et territoires d'outre-mer français sont divisés en 577 circonscriptions.

Une nouvelle circonscription (la 6ème) a été créée du fait de l'augmentation de la population du département : la Haute-Savoie élira donc 6 députés en juin 2012.