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La taxe carbone

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LES CHIFFRES :

  • 17 € : c’est le prix de départ de la tonne de CO2 qui sera la base de la taxe carbone.
  • 2,7 Mds € : c’est le montant de la taxe carbone payée par les ménages, qui leur sera reversé.
  • 142 € : c’est le montant de la compensation pour un couple avec deux enfants vivant dans une zone rurale.
  • 1er janvier 2010 : c’est la date à laquelle la taxe carbone entrera en vigueur

L’ESSENTIEL :

  • Jeudi 10 septembre, le Président de la République a annoncé, en présence de Jean-Louis BORLOO, Christine LAGARDE, Eric WOERTH et Chantal JOUANNO, les modalités de mise en oeuvre de la taxe carbone.
  • Cette fiscalité écologique, c’est un engagement de campagne de Nicolas SARKOZY et c’est aussi un engagement du Grenelle de l’environnement. Son objectif est clair : orienter la consommation des Français vers les énergies propres, comme nous l’avons déjà fait avec le bonus-malus.
  • Les modalités de mise en oeuvre ont été discutées sur la base du rapport de Michel ROCARD, qui a présidé la Commission des experts chargée de réfléchir à la taxe carbone.
  • Appliquée aux seules énergies fossiles, ce prélèvement sera redistribué à 100% aux Français grâce à une diminution de l’impôt sur le revenu ou à un chèque vert. Et parce que nous devons faire face à l’urgence climatique, elle entrera en vigueur dès le 1er janvier 2010.
  • Avec la taxe carbone, notre pays est à l’avant-garde d’un new deal écologique indispensable pour relever le défi du changement climatique.

POURQUOI UNE TAXE CARBONE ?

  • Il faut tout d’abord rappeler que la taxe carbone était inscrite dans le pacte écologique de Nicolas HULOT en 2007. Et ce pacte, Nicolas SARKOZY l’a signé comme la plupart des candidats à l’élection présidentielle, y compris Ségolène ROYAL ! Cette fiscalité écologique nouvelle, c’est aussi un engagement du Grenelle de l’environnement qui participe à l’objectif ambitieux fixé pour notre pays : diviser par 4 nos émissions de gaz à effet de serre à l’horizon 2050.
  • Face à l’urgence climatique, face à notre dépendance au pétrole et à la nécessité de construire une croissance verte, il est indispensable d’appliquer le principe du pollueur-payeur et de créer une véritable fiscalité écologique.
  • Créer une incitation financière pour orienter le choix des consommateurs, c’est une méthode qui a fait ses preuves. On l’a vu avec le bonus-malus automobile qui a permis de quadrupler la part des véhicules propres dans les ventes de voitures en deux ans. On le voit aussi à l’étranger : grâce à la taxe carbone, la Suède a réduit ses émissions de CO2 de 12% entre 1990 et 2008.

C’EST UN IMPÔT SUPPLÉMENTAIRE ?

  • Non, il ne s’agit en aucun cas de créer un impôt supplémentaire. Le Président de la République l’a toujours dit : au total, il n’y aura pas d’impôts nouveaux, parce que la taxe carbone sera intégralement compensée par la réduction d’autres prélèvements. Le pouvoir d’achat des ménages et la compétitivité des entreprises seront   réservés.
  • La taxe carbone n’a qu’un seul objectif : changer les comportements des ménages et des entreprises et orienter leur consommation vers les énergies propres. Il ne s’agit ni de pénaliser les Français, ni de remplir les caisses de l’Etat.
  • C’est pourquoi le produit de la taxe carbone sera redistribué à 100% aux ménages et aux entreprises :
    • Pour les ménages qui paient l’impôt sur le revenu, cette compensation passera par une baisse de cet impôt. Quant aux ménages qui ne sont pas imposables, la compensation leur sera versée sous la forme d’un chèque vert. Au total, ce sont environ 2,7 Mds €, financés par la taxe carbone, qui seront reversés aux Français, dès le mois de février prochain.  
    • Pour les entreprises, la compensation se fera grâce à la réforme de la taxe professionnelle qui leur procurera, dès l’année prochaine, un allègement d’impôt important.

QUELLES MODALITÉS DE MISE EN OEUVRE ?

  • La taxe carbone s’appliquera aux énergies fossiles (pétrole, gaz et charbon) car leur combustion dégage du CO2. En revanche, l’électricité est exclue de la contribution puisqu’elle est issue à 90% du nucléaire ou des énergies renouvelables et qu’elle émet donc très peu de CO2.
  • La taxe carbone sera calculée au départ sur la base de 17 € la tonne de CO2 émise. Ce montant correspond au prix moyen du CO2 payé par les grandes entreprises sur le marché des quotas d’émission mis en place au niveau européen. Il n’aurait pas été juste que les ménages et les PME soient imposés sur une base plus élevée que celle des grandes entreprises. Cette référence évoluera progressivement pour laisser aux Français le temps de s’adapter et de changer leurs comportements.
  • Concrètement, une taxe carbone sur une base de 17 € par tonne de CO2 représente une fiscalité supplémentaire de 4 centimes pas litre de diesel et de fioul, de 3,5 centimes par litre d’essence et de 0,35 centimes par kilowattheure de gaz naturel.
  • Pour un maximum de transparence et d’efficacité, une commission indépendante et permanente sera créée  avec une mission claire : veiller au respect des compensations, évaluer les effets de la taxe carbone et proposer les correctifs nécessaires.
  • Et parce que nous devons faire face à l’urgence écologique, la taxe carbone entrera en vigueur le 1er janvier 2010.

COMMENT VONT FAIRE LES FRANÇAIS QUI VIVENT À LA CAMPAGNE ?

  • Parce qu’il ne serait pas juste d’appliquer uniformément ce dispositif aux Français qui ont des transports en commun à leur disposition et à ceux qui sont obligés de prendre leur voiture pour se déplacer, le Président de la République a souhaité que la compensation en faveur des ménages soit différenciée.
  • Chaque adulte recevra 46 € s’il vit dans une zone desservie par des transports en commun, 61 € s’il vit dans une zone rurale non desservie. Enfin, dans les deux cas, chaque enfant ou personne à charge ouvrira droit à 10 € supplémentaires.
  • Concrètement, un ménage avec deux enfants qui vit dans une zone urbaine bénéficiera dès le mois de février prochain d’une réduction de 112 € sur son premier tiers prévisionnel s’il paie l’impôt sur le revenu. S’il n’est pas imposable, il recevra alors un chèque vert du Trésor public de 112 €.
  • Un ménage avec deux enfants, qui habite dans une zone rurale où il n’existe pas de transports en commun, bénéficiera d’une réduction d’impôt de 142 € ou d’un chèque vert du même montant.

POUR PLUS D’EFFICACITÉ ENCORE, NE FAUT-IL PAS QUE TOUS LES PAYS JOUENT LE JEU ?

  • Tout à fait. Il n’est pas admissible que nous fassions des efforts pour produire et consommer des produits propres et que dans le même temps nous subissions la concurrence déloyale des pays qui produisent moins cher parce qu’ils refusent de respecter les engagements de réduction des émissions de CO2. C’est pourquoi la taxe carbone aux frontières doit être le complément naturel de la taxe carbone intérieure.
  • D’ailleurs, un tel dispositif est désormais possible en Europe grâce au « paquet climat-énergie ». Les Etats-Unis se sont eux aussi prononcés par un vote à la Chambre des représentants en faveur d’une taxe carbone à leur frontière. Et l’OMC elle-même a expliqué qu’une telle taxe aux frontières pourrait être conforme aux règles du commerce.
  • Parce que nous devons relever le défi environnemental mais aussi préserver nos industries et nos emplois, tous les pays doivent jouer le jeu. C’est pourquoi la France fera tout pour obtenir rapidement la mise en place d’une taxe carbone aux frontières de l’Union européenne.

Commentaires

  • Aujourd'hui, un litre de gazole supoprte 60cts de taxe ( TIPP et TVA ) un litre de SP95 en supporte 89cts : cela fait pres de 400€ de taxe par tonne de carbone pour le SP et 230 € la tonne pour le gazole.

    Rajouter a cela 4 centime le litre ou 17 euros la tonne est une goutte d'eau dans un ocean de petrole.

    Depuis 10 ans le prix du carburant a la pompe a augmente de 25 cts le litre sans effet notable sur la consommation. Certes cela fait 2.5cts/litre et par an seulement, mais il n'est pas prevu ou pour le moins pas annoncé que cette taxe serait augmentée du même montant tous les ans.

    D'autre part l'utilisation de la somme récolté est totalement neutre écologiquement puisqu'elle est sociale et n'oriente en rien les pratiques vers des comportements plus responsables ecologiquement.

    Nicolas sarkozy avait laissé entendre lors de sa campagne electorale que le passage a une fiscalite verte se ferait par le biais d'un redeploiement de la fiscalite à la faveur de cette reforme fiscale qu'on attends depuis... des lustres.

    Si seulement 5% des recettes fiscales de l'état devenaient "ecologique", cela voudrait dire que 12 Mds d'euros seraient deployés pour changer les comportements; les 2.5 Mds prevus font pale figure. La redéfinition de la TVS qui s'appuie désormais sur les rejets CO2 auront sans doute eu plus d'effet que n'en aura jamais cette taxe carbone.

    SI on veut avoir une réelle efficacité, il va falloir revoir cette taxe et surtout utiliser les recettes générées de manière incitative et non distribué des chèques de manière indiscernée en prévision des prochaines échéances électorales.

    Aucune aide à la rénovation des systèmes d'isolation ou de chauffage n'est prévu ? Aucune aide à l'acquisition de véhicule propre, ou à la mise en place de moyens de transports collectifs, bref la loi est aussi incitative que hadopi est préventive....

  • Bonjour,

    Si cet exposé est votre point de vue, je suis déçu...
    Vous êtes en train :
    1 de cautionner une usine à gaz.
    2 d'ouvrir une nouvelle boite de pandore fiscale.
    Même si le fond (principe) est acceptable (je n'ai pas dit louable), la forme (les modalités) est un ramassis de bêtises.

    Quid des gens qui habitent à la montagne (qui se chauffent plus) ? Quid des personnes agées plus sensibles au froid ? Pourquoi les gens du nord et en altitude seraient ils plus taxés que les gens du sud ou au bord de la mer ?

    Combien va-t-il falloir embaucher (ou en garder en plus) de fonctionnaires pour gérer ce machin (collecte, redistribution...)?

    Par la rareté, les énergies fossiles vont se renchérir et de fait, modifier les comportement des consommateurs, sans besoin de les taxer en plus et on a déjà la TIPP.(vous croyez que je le fait exprès de prendre ma voiture (7 places car 4 enfants) tous les matins, de me chauffer au fioul car pas de gaz de ville dispo...)

    Dans la période que nous traversons, les urgences (réforme de la fiscalité, coût de la fonction publique par exemple) sont sacrifiées sur l'autel des tactiques politiciennes du Président en direction des Verts.

    Vous qui chassez les Comités Téodule, vous êtes en train d'en louper un énorme...

    En matière d'écologie, on est à "l'avant garde" dites-vous ! On l'était aussi il y quelques années avec les 35 heures. On a vu ce que ça a donné (les chinois et d'autres doivent à nouveau se frotter les mains et s'écrouler de rire).

    Autant sur Hadopi, j' ai admiré votre courage politique, autant là votre naïveté me déçoit.

  • Cet exposé est affligeant !

    La soi-disante compensation est une usine à gaz !!

    On nous prends vraiment pour des c...

    Que l'Etat et les collectivités locales donnent l'exemple et deviennent vertueuses.

    Je n'arrête pas de voir circuler dans Annecy de nombreux véhicules estampillés du conseil général et de l'agglomération(C2A).
    Et les inombrables bureaux et locaux qui accueillent tous ces fonctionnaires et agents des collectivités locales.

    Hallucinant!
    On construit toujours (!!!) de nouveaux bureaux administratifs, alors qu'on est censé ne pas remplacer un fonctionnaire sur deux qui partent à la retraite.

    Quelle est la facture de carburant des véhicules, celle du chauffage l'hiver et celle de la climatisation l'été?

    Par qui va être compensé le surcoût due à la taxe pour les dépenses en energie de l'Etat et des collectivités locales?

    Vous n'êtes vraiment pas crédible à l'UMP.

  • Remarques :

    1. Quel est le "nuisible" contre lequel la loi doit lutter ? (Rappel : la loi DOIT (et non peut) DEFENDRE (contre) ce qui est NUISIBLE A LA SOCIETE (Déclaration 1789))

    Le "nuisible" s'appelle la "pollution".

    2. Comment lutter contre le "nuisible" ?

    a) Qu'est ce qui provoque la pollution ?

    A l'heure actuelle, la "communauté scientifique" est très partagée sur le sujet. Elle n'est, en aucun cas, persuadé, à 100%, que le CO2 serait la "cause" (et non la conséquence) des bouleversements climatiques.

    En effet, toute l'histoire de notre planète, l'état et la physionomie des terres, des eaux, la structure des espèces animales et végétales, le développement de l'atmosphère etc. sont sujets à un processus permanent de changements provoqués tant par des mécanismes naturels endogènes complexes que par des facteurs exogènes que nous ne pouvons influencer et qui sont - telle par exemple l'action du soleil - absolument hors de notre portée.

    Il n'existe aucun état optimal du monde déterminé à l'avance que nous ayons l'obligation de protéger. L'état du monde est le résultat spontané de l'interaction d'un nombre immense de facteurs cosmiques, géologiques, climatiques (et encore beaucoup d'autres), aussi bien que de l'action des organismes vivants, qui vont toujours dans le sens de la recherche des conditions optimales pour leur reproduction. L'équilibre qui se fait dans la nature est un équilibre dynamique.

    Aujourd'hui, on cherche à tout contrôlé, pour un résultat extrêmement mince. à quoi revient, par exemple, le protocole de Kyoto ? A réduire d'un tiers notre utilisation d'énergie, le résultat étant, d'ici 2050, une baisse de la température de 0,05 degré !

    Voici ce qu'en dit le professeur Fred Singer :"je n'achète pas une assurance si le risque est faible et la prime élevée. On nous demande de mettre en oeuvre une politique "d'assurance" même lorsque le risque est très limité (à supposer même qu'il existe) et de payer des primes très élevées."

    Est ce que les problèmes d'environnement peuvent être résolus par la contrainte, quelle que soit la forme qu'elle revêt - dirigisme, régulation, planification ou constructivisme ? Je ne pense pas. L'Histoire est un livre d'enrichissement à cet égard. Les individus n'ont pas changé leur comportement parce qu'ils étaient contraints, mais en raison des progrès techniques apportés, et via l'enrichissement de la société, fruits du meilleur environnement que l'on puisse souhaiter à l'homme, et créer pour lui, celui de la liberté.

    Ainsi, tous les efforts - et ils ont été nombreux ! - fait par les "rois de France, pour "industrialiser" la France ont été des échecs. Alors qu'il a suffi d'une "révolution industrielle" pour que la France fasse sa propre "révolution".

    Le charbon a été remplacé par le pétrole, la laine par le synthétique, la vanille par des gousses artificiels.

    b) Y a t il un "réchauffement climatique" ?

    Rien ne permet, aujourd'hui, de l'affirmer. Le GIEC fait des scénarios catastrophes tous les dix jours, mais n'a jamais prouvé que le CO2, l'augmentation de la température, ou autres éléments censés confirmer l'hypothèse que la "pollution", et plus encore "la pollution produite par l'Homme" sont des conséquences du réchauffement climatique...Et non des éléments naturels dû au fait que notre Terre est "vivante". Et qu'il est donc normal qu'elle change. Nous changeons bien, nous. Pourquoi voudrions nous que la Terre soit la seule à ne pas le faire ? Les étoiles meurent, nous mourrons, un jour notre Terre disparaitra. Pourquoi croire que le "temps" n'aurait pas d'influence sur la Terre, alors qu'il en a sur nous ? Sur tout élément au monde ? Et même dans les galaxies ?

    Avant de combattre quelque chose - la pollution - peut être convient il de savoir, avec certitude, ce qui provoque cette pollution. Quelle efficacité pourrions nous avoir sinon ? Ferions nous autre chose que dilapider l'argent public ?

    Je suis pour ma part stupéfait, qu'alors qu'on connait si peu de choses sur les mécanismes de notre Terre, sur ce qui peut l'altérer, tous les Gouvernements de la planète, qui financent cette monstruosité onusienne technocratique qu'est le GIEC, ont mis tous leurs oeufs dans le même panier !

    On compte ainsi lutter à grands frais - c'est-à-dire à nos frais - contre les émissions de CO2 d'origine humaine, qui seraient la cause du problématique réchauffement climatique, dont on nous rebat les oreilles matin, midi, et soir.

    Alors que gouverner c'est prévoir, ces Gouvernements de la planète n'envisagent pas d'autre scénario que celui-là. Comme le disait Serge Galam dans son livre Les scientifiques ont perdu le Nord , ils prennent ainsi une lourde responsabilité devant l'humanité.

    Le grand climatologue français, Marcel Leroux, en son temps, a montré que le CO2 ne pouvait être la cause d'un hypothétique réchauffement climatique. Il ne pouvait éventuellement qu'en être un effet. De plus, un autre scientifique, suisse cette fois, Jacques Lévy, faisait remarquer que la part humaine dans les émissions de CO2 était minime et ne pouvait donc pas être l'éventuelle explication.

    Sans tomber dans le travers des affidés du réchauffement, qui font flèche de tout bois pour justifier leur croyance, le refroidissement que nous connaissons en ce moment pourrait bien être le signe annonciateur du scénario envisagé par des scientifiques qui n'ont pas la faveur des média et qui, eux, se basent sur l'observation.

    Le scénario envisagé par ces scientifiques - et oui, eux ont la modestie de ne pas en tirer une certitude non fondée sur des preuves - serait celui d'un refroidissement climatique, beaucoup plus alarmant en réalité que le réchauffement annoncé à cors et à cris.

    Pour ma part j'espère que les scientifiques en question se trompent. Seulement, à la différence des pseudo-scientifiques du GIEC, ils ne se basent pas sur des modèles informatiques incapables de rendre compte de la complexité des paramètres climatiques. Ce qui ne laisse pas de m'inquiéter.

    Le site Pensée Unique - dont la devise est : "En matière de Sciences le scepticisme est un devoir" - consacre depuis des mois un dossier sur le thème "Préparons nous au refroidissement", qu'il met à jour régulièrement.

    Trois sortes d'études conduisent à la probabilité d'un refroidissement : l'"analyse statistique sur l'évolution de la température de la planète sur de longues périodes précédant l'époque actuelle", "l'évolution des températures océaniques" et "le déclin éruptif des cycles solaires".

    L'ennui est que toutes ces études convergent vers des résultats diamétralement opposés à ceux du GIEC.

    L'analyse statistique montre qu'il n'y a pas corrélation entre le taux de CO2 et l'évolution de la température de la planète, ce dont je me doutais. Effectuée par des savants américains - qui eux ne sont pas payés par des lobbies - aussi bien que par des savants russes, l'analyse statistique fait apparaître des cycles de température de la planète d'une périodicité de 60 à 70 ans. En prolongeant les courbes de ces cycles nous serions à la veille d'un refroidissement...

    L'évolution des températures océaniques va elle aussi dans le sens d'un refroidissement. D'une part l'oscillation pacifique multidécennale a rejoint la Niña : ce qui serait le signe d'un refroidissement de la planète pour les 20 ou 30 prochaines années. D'autre part l'oscillation atlantique multidécennale, prise en compte récemment par les ordinateurs du GIEC, qui a du coup revu ses projections à la baisse, devrait se traduire par une stabilisation de la température, voire un refroidissement pendant au moins une dizaine d'années dans la partie du globe, où elle se manifeste, ce quelle que soit l'évolution du taux de CO2 !

    Quant au déclin éruptif des cycles solaires, il devrait se traduire par un refroidissement sans doute intense sur toute la planète. En effet les cycles solaires ont une périodicité de 11 ans. L'observation des cycles solaires de 1700 jusqu'à 2008 montre que les cycles solaires où l'activité éruptive est faible correspondent à des périodes de baisse de température. De même, plus longue est l'attente de la montée en puissance du cycle suivant, plus faible est l'intensité de ce dernier : l'actuel cycle solaire - le cycle 23 - s'éternise et l'activité éruptive est nulle depuis plus d'une année...

    Sur le site Pensée Unique, qui est un site très intéressant, on peut avoir des détails sur ces différentes approches. Allez y M. Tardy. Vous vous rendrez compte que les vrais scientifiques ne sont pas pétris de certitudes et que, prudemment, ils parlent de probabilités.

    Encore une fois j'espère sincèrement qu'ils se trompent quand ils envisagent un refroidissement climatique, auquel malheureusement nos gouvernants ne nous préparent pas, parce qu'ils croient dur comme fer que le GIEC est infaillible. Ou peut-être cela les arrangent-ils...?

    c) Quel est le meilleur échelon ?

    Le Gouvernement désire instaurer une "taxe" (c'est donc un impôt. Même votre "président" Copé, l'a reconnu. Quant à Mme Lagarde (qui ne paye pas son essence) elle, parle, de "bel impôt") "carbone". Quelle utilité pour la planète ?

    A ce que je sache, même si la France est la cinquième ou sixième puissance mondiale, et si elle a soixante millions et des poussières, de braves Français sur son territoire et ailleurs...Elle n'est pas, précisément, le plus gros responsable de pollution ! Imaginez M. Tardy que vous soyez fumeur. Vous arrêtez de fumer. Mais les 99 personnes qui sont dans la même pièce que vous, eux, continuent de le faire. Pensez vous que les cancers du poumon pourront réduire parce que vous, vous vous donnez la peine d'agir, quand les autres ne font rien ?

    Et bien c'est cà la taxe carbone. Un fumeur qui cesse de fumer, dans une pièce où la cigarette est maitresse. Il n'y a que si tous les fumeurs posent leur cigarette, que la chose aura du sens. Sinon...Cà s'appelle une excroquerie.

    Il va de soi que le seul niveau "compétent" est le niveau "international". Ni la France, ni l'UE, ne sont susceptibles de changer les choses en la matière. Et de même que chacun a pu voir à l'occasion du premier G20 qu'on ne pouvait pas réguler les marchés financiers sans la Chine, les USA, et autres acteurs mondiaux, il est parfaitement stupide de vouloir faire une "taxe carbone nationale" !

    L'OMC serait d'accord ? Certes...Encore faudrait il que le "Commissaire" européen - qui n'est pas plus intéressé par l'environnement que M. Mandelson par l'agriculture - défende l'intérêt de la France, sinon de l'UE en la matière...Et surtout que le membre "Chine" s'y rallie. Ce n'est pas, précisément son voeu...

    Ajoutons à cela que je vois mal la nécessité de créer une taxe nationale, alors que le PE a voté une directive "eurovignette" (la vignette a disparu ? Ha bon !)qui instaure une taxe kilométrique, qui me semble beaucoup plus opportune, tant au niveau social qu'environnemental, et sur le plan économique aussi. Elle doit être améliorée - et çà c'est le travail du Parlement national - alors pourquoi ne pas attendre que ladite directive arrive sur le bureau de l'Assemblée, plutôt "qu'anticiper" avec une taxe idiote et sans réel effet...Dès lors que l'objectif de cette taxe est bien celui prévu par N. Hulot (préserver l'environnement) et non remplacer insidieusement la taxe professionelle par l'opportune taxe carbone !

    Quant à instaurer une taxe sur les frontières de l'UE...Puis je rappeler à vous même, et M. Sarkozy par la même occasion (et cela quand bien même des tractations se feraient à "Bruxelles" pour que la France obtienne la commission du marché intérieur) que l'actuel commissaire du marché intérieur s'appelle Mac Creevy ? Et qu'il est sur la même longueur d'onde qu'un certain Barroso, qui a une fibre sociale et environnementale aussi forte qu'est bas le salaire de cet irresponsable et incompétent politicard.

    M. Mac Creevy est, accessoirement, le fameux "commissaire Irlandais" qui a tant fait parlé de lui en Irlande. Instaurer une taxe à nos frontières serait impossible, sauf à violer les engagements pris par M. Sarkozy, le 18 et 10 juin 2009, envers les Irlandais. Aurait il oublié s'être engagé à ce que la politique fiscale reste essentiellement nationale ? M. Sarkozy croit il sincèrement que Brian Cowen ou son successeur, sera assez bête pour augmenter les impôts, via cette taxe, alors qu'il n'y a politiquement pas intérêt, et plus encore l'Irlande, qui vit sur le dumping social que lui procure sa fiscalité avantageuse ?

    L'UE n'aura pas compétence au niveau environnemental en cas d'entrée du traité de Lisbonne. Cette compétence lui est retirée par le jugement de Karlsruhe, qui précise clairement les domaines d'intervention exclusif des Etats. A moins de rester à Nice - la CJCE donne compétence à l'UE - il ne pourra y avoir de "taxe" européenne en la matière...Et donc moins encore au niveau international. M. Sarkozy va aller faire campagne contre le traité en Irlande ?

  • Suite :

    3. Faire la loi

    a) Objectif de la taxe carbone

    Vous dites qu'une "fiscalité écologique" serait un engagement de campagne de Nicolas SARKOZY et c’est aussi un engagement du Grenelle de l’environnement. C'est pourquoi les députés UMP ont fait le minimum syndical en la matière ? Notamment en ce qui concerne les OGM ?

    Rajoutons à cela que vous expliquez que la taxe carbone n'a pas pour but d'aider la planète, mais uniquement "d'orienter la consommation des Français vers les énergies propres"?

    On a donc changé d'objectif. Vous n'aurez pas été sans remarquer que les entreprises qui ont le plus profité de la "prime à la casse" sont "françaises" : renault et peugeot. Où ces entreprises produisent elles ? En France ? Et non. Ces entreprises font réalisées les voitures qu'elles vendent...Dans les pays à bas coût.

    Pouvez vous m'indiquer en quoi le fait d'acheter une voiture électrique qui aura fait des milliers de kilomètres pour parvenir jusqu'à moi, est une démarche environnementalement responsable ? En quoi le fait, aussi, d'acheter des produits "max avelar" est il une bonne chose, quand on sait leur provenance ? Sur le plan social, il y a un intérêt...Au niveau environnement, les choses sont très différentes.

    Cette taxe a donc pour objectif, purement et simolement, de contrôler et manipuler les individus. Nullement d'apporter une quelconque aide à la planète. Acheter des cornichons bio en Inde sera toujours, à mes yeux moins environnementalement probant qu'acheter des cornichons non bio en France, c'est à dire à proximité.

    b) Les marges du Gouvernement

    Chacun sait qu'il y a quantité de choses qui pourrait aider notre planète. Et sans recours à une quelconque taxe.

    Ex :
    --la préférence communautaire (inscrite dans les traités, jamais mise en oeuvre)
    --l'interdiction d'importer des produits qui ne soient pas de saison (la "fin des saisons" a provoqué l'utilisation de pesticides, produits de "croissance", et autres saloperies, qui eux, ont vraiment un impact)
    --l'augmentation de la TVA sur les produits qui ne sont pas de saison. (5,5% pour les produits de saison, 19,6% pour les produits hors saison. Voire 22% sur les produits hors saison, qui sont rares. Ex : une mangue en plein hiver)
    --le déménagement des élus : le château de l'Elysée appartenait au "prince de Bourbon"; le Palais Bourbon (ironie de l'Histoire !) outre qu'il est très monarchiste (républicain s'abstenir !) est très coûteux au niveau environnemental (rien que la lumière selon votre ex collègue Wauquiez) ; le Sénat a été construit pour Marie de Médicis, laquelle ne connaissait pas la "fée électricité". Quant aux "résidences" des Ministres, ce sont d'anciens locaux utilisés par les rois de France, les Empereurs, et les républicains.
    Pour financer les nouveaux locaux, respectueux de l'environnement, Parlement, Gouvernement, tous ces bâtiments historiques deviendraient des musées. Il est absolument certain que les Français, mais aussi les "touristes" vont se précipiter pour visiter ces bâtiments prestigieux et symboliques. Et qu'ils courreront tout autant, pour découvrir les nouveaux bâtiments investis par les élus et les Ministres. Rien n'interdit, bien sur, que certains Ministres conservent un ou deux jours par semaine leurs anciennes "résidences" pour y rencontrer leurs homologues étrangers, mais l'essentiel du travail doit se faire dans des bâtiments républicains, et respectueux de l'environnement.
    --une taxe kilométrique internationale : environnementalement intelligente, cette taxe inciterait aussi beaucoup les entreprises voulant vendre sur le "marché européen" à "relocaliser" leur production...Puisque la distance de leur lieu de production avec leur lieu de commercialisation agira comme un bonus ou un malus.

    c) Monsieur Tardy, savez vous pourquoi les Français, notamment ceux qui habitent "à la campagne", voire même ceux qui habitent à proximité d'une "grande ville" sont obligés (ce n'est pas nécessairement un choix) de prendre la voiture ? Parce qu'il n'y a pas d'alternative.

    Je vous donne un ex. Mon cousin travaille à la gare de la Part Dieu, à Lyon. Le matin, il commence en général à 5h. Donc réveil à 3h, et trajet en voiture à 4h pour être à l'heure au boulot. Parce que, voyez vous, à 4h il n'y a pas de tram, bus, train, et qu'aller de Montluel à Lyon à pied ou en vélo, c'est tout simplement impossible ! Et Montluel est une ville plutôt bien "desservie" en transports en commun, pourtant...

    Ce même cousin termine parfois à 22 h, voire à 23 h. Même problème. Pas de solution alternative à la voiture. Mon cousin ne gagne pas assez pour payer l'impôt sur le revenu (comme 50% des Français : bref, une fois de plus "l'Etat" aide les fortunés !) et même avec un bonus de 5000 euros, mon cousin ne possède pas les 12000 euros nécessaire pour acheter une voiture neuve (nécessairement : les électriques sont neuves) même en échangeant sa vieille mais toujours portante voiture diesel (les moteurs à essence coûte plus cher, et le diesel est non seulement plus confortable, mais en plus moins cher à la pompe) achetée d'occas, après avoir utilisé celle de sa mère.

    Que fait l'Etat pour aider les Français à utiliser les transports en commun ? Absolument rien.

    D'une part, il se refuse à rappeler à la SNCF des consignes claires en matière de "service public". Celles ci focalisent l'intégralité de ses financements sur les lignes qui lui rapportent : à savoir les trains corail, et les TGV. Pendant ce temps là, le réseau, lui, souffre considérablement, et les TER et autres trains accusent de sérieux retards. Etonnez vous, après çà, que l'on soit plus partisan de prendre la voiture ?

    D'autre part, l'Etat ne donne pas l'ex. Acheter des voitures électriques, produites en Inde, c'est un geste écolo, assurémment ! M. Sarkozy continu de prendre l'avion (plus coûteux et plus polluant) pour aller "en province" alors qu'à deux minutes de l'Elysée se trouve la gare !

    Paris n'est, assurément, du fait de sa position centrale dans le pays, la ville la plus désservie en matière "d'alternative". Cela n'empêche pas la plupart des élus et des Ministres de venir, chacun dans une voiture, avec chauffeur, sur leur "lieu de travail" ! Le "covoiturage", le "tram", le "train", la "marche à pied", "le vélo", c'est bon pour les autres vraisemblablement...L'urgence écologique doit frapper tous les Français, sauf 2% d'entre eux, si l'on comprend bien ?

    Enfin, il suffit de se rendre en Allemage (à Iena), à Dublin (Irlande) pour voir que les élus, là bas, se donnent les moyens de leurs ambitions. En France, on croit qu'un simple bonus, et une baisse de l'IR (qui frappe moins de la moitié des Français !) peuvent faire changer les choses ! S'il n'y a pas d'alternative proposée, on peut douter que cela se produise. Les bobos suivront - ils en ont les moyens - c'est moins sur pour les autres...

    Louis XVI, tout roi "faible" qu'il était, avait compris que si l'on voulait que les Français adoptent le tubercule "pomme de terre" il faudrait qu'il donne l'ex. C'est pourquoi il en portait un sur la tête, et se faisait fort d'en manger lors de ses "Petits Soupers".

    Napoléon Bonaparte qui savait à quel point les Français, depuis la banqueroute law, se méfiaient de la "monnaie de singe" qu'était les "billets de banque" a été le premier client de la banque de France.

    Louis Napoléon Bonaparte voulait désenclaver Paris, et surtout la rendre plus propre. On peut contester les choix de l'Empereur. On n'en appréciera pas moins la vision du premier Président de la République, qui permis largement "d'oxygéner" la Capitale de la France...Ce qui donna des idées aux autres villes. Effet mimétisme.

    Saint Louis voulait une meilleure justice dans son Royaume. Pendant trois ans eurent lieu les "grandes enquêtes". Des "cahiers de doléances" avant l'heure, qui donnèrent lieu à de grandes ordonnances du bon roi, qui pour choquantes sur certains points - la punition des pêchés, la moralisation de la Société - qu'elles puissent être, témoignent du volontarisme de ce roi, qui ne se contentait pas de faire la loi...Qui voulait que la loi serve la Société.

    Et pour bien montrer que la Justice n'était pas un vain mot, ledit Saint Louis n'hésite pas à traduire en justice (justement) de beaux seigneurs, comme de "petits gens".

    L'exemplarité : un mot oublié de la classe politique française...Tout dans le discours, rien dans les actes. A quand le respect de la déclaration des révolutionnaires parlementaires "je promets de ne pas faire ce qu'on n'aimerait pas qu'on me fasse ; d'être exemplaire ou sinon de ne pas demander aux autres de l'être".

    "Avec la taxe carbone, notre pays est à l’avant-garde d’un new deal écologique indispensable pour relever le défi du changement climatique."

    Comment cela serait il possible, alors que le Parlement s'apprête à légiférer en aveugle ? Et que la taxe carbone n'a pas l'objectif louable de "relever le défi du changement climatique" ?

    Mais peut être le sens que vous donnez à ce "défi" n'est pas le même que celui voulu par M. Hulot, ou celui désiré par les Français, inquiets du sort de la planète.

    Car oui, c'est vrai, cette taxe carbone va permettre aux entreprises de faire du pognon en brandissant la cause climatique. Faire du fric en s'appuyant sur les peurs des individus, cela se fait depuis la nuit des temps.

    Ex : l'Eglise qui proposait des "indulgences" aux pêcheurs, qui avaient peur de l'Enfer.

    Ex : les sociétés d'assurances qui couvrent des risques...

    Je suis bien certain qu'effectivement, nos entreprises sauront tirer leur épingle du jeu, en ce qui concerne la "croissance verte". Mais qu'on cesse alors de dire que la taxe carbone a pour but d'aider la planète ! Qu'on cesse la langue de bois.

    La peur est la chose la plus rémunératrice. Qu'on regarde simplement la "grippe A". Grâce à la peur de grippe, et bien nos entreprises pharmaceutiques vont très bien ! Est ce que les peurs se sont tues ? Non. L'important, c'est que Sanofi Pasteur ait relevé le "défi" de "la grippe A".

    On terminera en rappelant une chose importante : la taxe carbone instaure le principe de l'irresponsabilité. Chacun pourra se dire que puisqu'il paye...Et bien il peut polluer autant qu'il veut. Pour une taxe qui devait (selon les engagements de vous savez qui) aider la planète, je ne suis pas sur que faire démissionner les citoyens de leur responsabilité à l'égard de la Terre...Soit la meilleure des choses pour, justement, les RESPONSABILISER pour qu'ils "changent leur comportement".

    Au final, "grâce" à la taxe nouvelle, on obtiendra un important changement : hier on prenait de l'essence en culpabilisant. Demain on le fera en maugréant contre le prix, mais sans êtat d'âme. On paye...Donc...De quoi se plaint on ?

    Vous voulez que je vous dise ? Il aurait fallu frapper un grand coup. Innover. Faire quelque chose de vraiment bien. Etre volontariste.

    Pour tout vous dire, je suis d'accord pour qu'on "restaure" la vignette. Mais attention...A condition que l'argent de cette vignette aille là où il doit aller, et non être utilisé à d'autre fin. (Comme d'autres "contributions" affectées soit disant à tel ou tel domaine, qu'on a retrouvé utilisé ailleurs : ex taxe alcool, taxe tabac, journée solidarité, CSG, etc.)

    Donc au lieu de faire des bonus ou des chèques verts, je propose que le Gouvernement "décrète" la gratuite des transports en commun pour les distances courtes (Aller à l'école, aller au travail, etc.) pour tous les Français.

    Voilà. Comme çà on simplifie grandement le système : une simple négocation avec la SNCF, les entreprises de transports publics, les entreprises qui ont des contrats (transports scolaires) avec les collectivités territoriales, suffira.

    Cela fera un utile appui aux élus locaux, qui essayent avec leurs moyens de développer covoiturage, location voiture électrique, location velo, etc.

    La TIPP pourrait, elle, être utilisée pour solidifier le réseau, les infrastructures. Si notre France est la cinquième puissance au monde, c'est aussi grâce à la qualité (supposée) de son réseau. Faisons en sorte d'avoir des autoroutes, des trains, des trams, etc. Performants, à l'heure, écolos, et surtout en quantité suffisante pour que le parisien comme l'habitant de la creuse y trouve son content.

    "Pour un maximum de transparence et d’efficacité, une commission indépendante et permanente sera créée avec une mission claire : veiller au respect des compensations, évaluer les effets de la taxe carbone et proposer les correctifs nécessaires."

    Quelle lâcheté ! Il n'y a donc pas un élu qui veut se mouiller ! Elle est bien électoraliste et non de conviction cette surprenante aide à l'environnement !

    Je songe, pour finir, à l'idée du chèque vert. Or le fait que cette opération va coûter monstrueusement chère (personnel pour signer les chèques, les mettre sous enveloppe, payement des timbres, etc.) elle sera ecologiquement désastreuse. Combien d'arbres pour tous ces beaux chèques ? Mieux vaut téléphoner à la présidente de la SNCF, lui filer un chèque, et offrir, en contrepartie, les transports "gratuits" (ils les payent via l'impôt) aux citoyens.

    "La taxe carbone aux frontières doit être le complément naturel de la taxe carbone intérieure."

    Le "paquet climat énergie" a été (M. Tardy) mis sous terre par votre cher M. Sarkozy lorsqu'il a dit qu'il n'y aurait pas d'impot européen ! Promesse envers l'Irlande ! Alors c'est votre "paquet" ou le "traité de Lisbonne"...Mais pas les deux.

    Lisez le blog "europe sociale au jour le jour" du chroniqueur de ouest france ! Ou bien M. Quatremer, de Libé !

  • Toute ces manœuvres de déduction d'impôts, de réduction de charges fiscale, de compensation en réduisant les prélèvements visent à mettre en miette le budget de la nation pour en finir avec le service public.

    La France a été vendu pour pas cher à l'ordre mondial.

    Et c'est sans parlé même du super emprunt... payer pour obtenir de l'argent alors qu'a une époque on le fabriquait gratis. Ca crève les yeux, tout le monde en parle.

    La taxe carbone est complètement illégitime de toute manière, autant taxer l'eau tout de suite aussi sachant que la vapeur d'eau entre à hauteur de 90% dans le processus d'effet de serre.

    Qui peut me prouver de manière indépendante que l'homme a un réel effet sur un quelquonque changement climatique ? Avec la fonte des glaces Marseille n'est pas censé être déjà sous les eaux ? Les cycles solaires on va les taxer aussi ?

    Au lieu d'une taxe à la noix pourquoi ne pas avoir développé à l'échelle industriel le moteur "pantome" ?

    Tout ceci risque de faire sombrer les êtres humains dont l'intellect fonctionne encore dans de sombres délires paranoïaque d'une conspiration.

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