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  • Suite du débat sur la LME

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    Poursuite du débat ce mardi après-midi de 16 heures 30 à 20 heures, puis de 21 heures 30 à 2 heures 30 mercredi matin.

    Deuxième séance de nuit après celle de lundi soir et avant celles de mercredi soir et jeudi soir.

    Le texte avance doucement et l'examene se poursuivra probablement lundi prochain.

    Un gros sujet de discussion, hier soir, en séance de nuit, avec une floppée d'amendements :

    • l'ouverture de la distribution du Livret A aux banques
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  • Suite du débat sur la loi LME

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    Reprise des débats à partir de l'article 20, lundi après-midi de 16 heures 30 à 20 heures, puis de 21 heures 30 à 1 heure 30 mardi matin.

    Examen du titre III du projet de loi : Mobiliser l'attractivité au service de la croissance.

    Le différents articles de ce titre III traitaient :

    • de l'équipement des immeubles pour le très haut débit
    • de l'attribution des autorisations d'utilisation des fréquences hertziennes
    • du calendrier de déploiement des opérateurs et des sanctions
    • de l'amélioration des ressources du spectre hertzien
    • du développement d'un réseau partagé de troisième génération de communications electroniques mobiles ...

    Des sujets très techniques, en parfaite harmonie avec mon activité professionnelle, pour lesquels malheureusement nous étions trop peu de députés présents (l'effet France-Roumanie et Pays-Bas-Italie ?).

    Avec Jacqueline Irlès, députée, nous avons fait adopter, à l'unanimité, l'amendement n°881 qui oblige la mise en place de l’itinérance locale en zones dites grises par les opérateurs de téléphonie mobile de deuxième génération.

    Nous avons terminé sur l'article 32, article polémique puisqu'il traite de l'assouplissement des conditions de délivrance de la carte de résident aux étrangers contribuant significativement à la croissance française.

     Amendement n°881.doc

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  • Dauphiné Libéré du 9 juin 2008

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  • Journée nationale en hommage aux Morts pour la France en Indochine

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    Cérémonie commémorative au mémorial départemental situé dans le jardin public de la rue de la Fraternité, à Annecy.

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  • Visite des équipements de la Communauté de Communes du Canton d'Alby-sur-Chéran

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    Rendez-vous à 9 heures avec les maires et les nouveaux élus du canton, pour une visite, en bus, des équipements publics du canton d'Alby-sur-Chéran.

    Au programme, visite :

    • de la ZAC d'Orsan à Saint-Felix,
    • de l'Espace Leader à Alby-sur-Chéran, 
    • du Collège Réné Long à Héry,
    • du centre bourg d'Héry, 
    • de la station d'épuration de Cusy, 
    • de la station d'épuration de Saint-Sylvestre.

    Cette initiative du Président de la CCPA, Jean-Claude Martin, est a saluer.

    Lors de cette visite, chaque maire a pris la parole pour présenter les projets structurants de sa commune, pour les années à venir.

    Un bel exemple de la façon dont doit fonctionner une intercommunalité. 

    Quelques chiffres sur la CCPA (Communauté de Communes du Pays d'Alby) : 

    • 11 communes
    • 11 500 habitants
    • budget fonctionnement : 6 060 000 euros 
    • budget investissement : 5 930 000 euros
    • montant taxe professionnelle : 2 500 000 euros
    • 200 entreprises
    • 2 000 emplois

    Compétences de la CCPA :

    • aménagement de l'espace (SCOT, PLH, ZAC ...)
    • économie (construction et location de bureaux et ateliers)
    • assainissement collectif et non collectif
    • ordures ménagères
    • social (chantiers d'insertion, crèche multi-accueil, maison retraite ...)
    • transports scolaires
    • equipements sportifs intercommunaux
    • tourisme, information et culture 
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  • Finales des coupes de football du District de la Haute-Savoie-Pays de Gex à SEYNOD

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    Finale séniors féminines entre les équipes FC Pays d'Alby et du CS Saint-Pierre en Faucigny, au stade de la Vallée.

    Après avoir été menée 2 à 0, l'équipe du FC Pays d'Alby s'est imposée 3 à 2.

    Bravo aux filles et à leur entraîneur, André Falcomata.

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  • Suite du débat sur la loi LME

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    Examen, toute la journée de jeudi, du projet de loi LME dans l'hémicycle.

    Fin de séance ce vendredi matin à 0 heure 30, en présence de 30 députés.

    Nous avons traité tout le titre 1, soit 20 articles sur les 44 de ce projet de loi. 

    En pensée très émue, au cours des débats, pour les enfants victimes du tragique accident entre un car et un train ce lundi à Allinges et dont les obsèques avaient lieu ce jeudi.

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  • Visite ministérielle

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    Visite de Valérie Pecresse, Ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, au LHC à Genève vendredi matin, puis au LAPP et à l'IUT d'Annecy-le-Vieux vendredi après-midi.

    Quelques chiffres sur l'IUT d'ANNECY :

    • 2 300 étudiants (dont 500 en alternance)
    • 120 000 jours de stage en entreprise par an
    • 1 800 stagiaires
    • 700 projets
    • 120 enseignants (dont 60 enseignants-chercheurs)
    • 50 collaborateurs administratifs et techniques
    • 8 DUT
    • 4 DUT en sections aménagées
    • 24 licences professionnelles 
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  • Parlement des enfants

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    Visite à l'Assemblée nationale des 27 éléves de CM2 et des 4 accompagnateurs de l'école Turin de THONES.

    Cette classe représentera ma circonscription, samedi à l'Assemblée nationale, dans le cadre du 14ème Parlement des enfants.

    Chaque député est ainsi associé à une classe.

    Présent depuis mercredi à PARIS, les élèves en ont profité pour visiter tous les principaux monuments de la ville.

    Ils rentrent sur THONES samedi soir.

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  • Fin de la Discusion Générale sur la loi LME

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    Fin de la Discussion Générale, entamée lundi à 16 heures et qui s'est terminée ce matin à 1 heure.

    Au total, et en plus du Ministre et des Rapporteurs, ce seront succédés, à la tribune de l'hémicycle, plus de 60 orateurs des différents groupes.

    Je suis intervenu, durant 5 minutes, à 22 heures (voir le texte de mon intervention ci-dessous).

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  • Audition du PDG de TOTAL

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    Audition, en Commission des Affaires Economiques, du PDG de TOTAL, Christophe de Margerie.

    De nombreuses questions très pertinentes de la part des députés.

    Pour une question de temps, je vous ferai un compte-rendu de cette audition, sur le site, ce week-end. 

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  • Tournoi de Roland Garros

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    Petit passage, entre 13 heures 30 et 14 heures 30, à Roland Garros.

    Au programme, apéritif dinatoire avec SFR et l'ARCEP, pour discuter du dividende numérique ... et assister au quart de finale entre Kuznetsova (RUS) et Kanepi (EST) ... pendant 20 minutes, avant de retourner à l'Assemblée nationale pour les questions au Gouvernement à 15 heures. 

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  • Ambassade d'Allemagne

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    Diner/débat avec l'Ambassadeur d'Allemagne en France, sur la Présidence française de l'Union Européeene, à partir du 1er juillet.
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  • Dauphiné Libéré du 4 juin 2008

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  • Dauphiné libéré du 4 juin 2008

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  • Question Orale Sans débat (QOSD) sur les loups

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    Question sur les loups posée à Nathalie Kosciusko-Morizet, Secrétaire d'Etat chargée de l'Ecologie.