Lors de la réunion publique de lundi soir sur la loi littoral, à laquelle je participais, de nombreux intervenants ont fustigé la loi portant engagement national pour l'Environnement (Grenelle 2).

Comme je l'ai précisé lors de notes précédentes, il faut agir en amont sur les textes ... plutôt que de venir se plaindre après coup, quand la loi est votée.

Et sur le Grenelle 2, il y avait de quoi faire : ce texte comporte plus de 187 articles et constituera probablement le plus gros texte de cette 13ème législature.

Les associations environnementales locales, entre autres, auraient donc dû se mobiliser, tant elles semblaient avoir de griefs vis à vis de ce texte.

Je leur ai donc rappelé, lors de cette réunion,  qu'elles avaient jusqu'à hier soir 17 heures pour venir me voir, pour me faire part de leur analyse, de leurs revendications ... et de leurs amendements.

Il faut finalement croire que le texte sur le Grenelle 2 n'est pas si mal que celà, car tout comme pour la loi littoral entre le 7 octobre 2009 et le 26 avril 2010, personne ne m'a interpellé, que ce soit sous forme de RDV, par téléphone, par mail, par courrier ... ou sous forme d'amendement ... entre lundi soir 22 heures et jeudi soir 17 heures.

Rendez-vous donc à partir du 4 mai pour l'examen du texte dans l'hémicycle ... où les associations environnementales locales, entreprises locales et autres organismes locaux impactés par les décisions qui seront prises ne pourront pas me reprocher, faute d'éléments de leur part,  de voter ... en conscience.

En compagnie de mes collègues députés et sénateurs présidents et vice-présidents du groupe d'amitié France/République slovaque, nous sommes aller saluer l'Ambassadeur de la République slovaque en France, a l'occasion de son départ.

L'occasion à nouveau de parler de la candidature d'Annecy pour les JO d'hiver de 2018, puisque la Slovaquie, au travers de la région de Popard-Tatry, a été candidate aux JO d'hiver de 2014, finalement attribués à la ville russe de Sotchi.

Visite de la région du Haut Tatras le 10 septembre 2009

De retour sur Paris pour examiner dès cet après-midi, dans l'hémicycle, le projet de loi relatif aux réseaux consulaires, je prend quelques minutes pour revenir sur la réunion d'hier soir, salle Pierre Lamy.

Première remarque : étant donné la tournure politique du tract annonçant la réunion, la salle était pleine ... dommage que lorsque j'organise des réunions publiques sur l'économie, la formation l'emploi, la taxe carbone ou les déficits publics mais il est vrai sans tract racoleur, il ne soit pas de même ... mais à priori ces sujets n'intéressent pas grand monde, sauf quand il y a lieu de polémiquer.

Ces sujets sont pourtant au coeur de notre activité de parlementaires.

La réunion a démarré par trois interventions générales de la FRAPNA, de Lac Annecy Environnement et des Amis de la Terre.

Eric Feraille, président de la FRAPNA, a parlé, à propos du texte à venir sur le Grenelle de l'environnement, de détournement de l'appellation développement durable. Désolé Mr Feraille, mais ce texte, quoi que vous en pensiez, sera l'un des plus important de la législature. C'est un texte lourd, qui comporte 187 articles, et qui s'attache aux chantiers de :

• l'amélioration énergétique des bâtiments
• du développement des infrastructures alternatives à la route
• de la  réduction des consommations d'énegie
• de la préservation de la biodiversité
• de la maîtrise des risques, du traitement des déchets
• de la préservation de la santé
• de la mise en oeuvre d'une nouvelle gouvernance écologique

... excusez du peu, aucun Gouvernement n'en a fait autant ... donc rendez-vous à ce sujet en 2012.

Ensuite, Thierry Billet a détaillé, au nom de la mairie d'Annecy, les principes de la loi littoral et de la DTA des Alpes du Nord.

Pour être honnête, peu de gens ont capté les tenants et les aboutissants de tout celà face au déluge de dates, de décrets, d'amendements, d'articles du codes de l'urbanisme. Une interview dans la salle à ce sujet après l'exposé aurait été édifiante ... heureusement la présentation n'a pas duré 2 heures.

Ensuite, Christophe Léger, président de la FDSEA est intervenu (le seul parmi les 30 signataires du tract à m'avoir rendu visite), suivi de Bernard Bosson.

Bernard Bosson a tout d'abord précisé que sur des sujets comme la loi littoral et la DTA il ne fallait pas être sectaire (on est bien d'accord, personne n'a le monopole du coeur de l'environnement). Il a ensuite détaillé son combat pour la loi littoral, approuvé les amendements déposés dans le bon sens à l'Assemblée, mais surtout souligné les dangers d'une application en l'état de la DTA des Alpes du Nord. Il souhaite que le commissaire enquêteur revienne à la définition d'avril 2000, sinon la DTA annihilera la loi littoral.

La réunion s'est poursuivie par le jeu des questions/réponses :

• intervention de Claude Comet ... pour présenter Europe Ecologie au public, reparler des régionales et vanter les mérites de la région. Il ne me semble pas que l'on était dans un meeting politique (si ça c'est pas de la politique politicienne). Comme ont dit à l'Assemblée, au bout de 2 minutes, lorsque qu'un député est hors sujet "quelle est la question ?"
• intervention de Thierry Dupassieux
• intervention d'Emmanuel Michaud
• intervention de Pierre Polès
• intervention de la Frapna
• intervention de Philippe Métral-Boffod
• intervention de Bruno Basso ...

Bref le temps passait et ... on tournait un peu en rond.

Tout juste salué par les différents protagonistes (sauf par Bernard Bosson) et toujours pas invité à prendre la parole, bien que député de la circonscription, je suis donc monté de moi-même à la tribune.

Après avoir dénoncé le tract qui fustige le travail des parlementaires locaux, j'ai refait un petit cours sur le fonctionnement du travail parlementaire.

Tout d'abord en expliquant la façon dont cet amendement avait été voté au Sénat, et voté par TOUS les sénateurs.

Ensuite en expliquant que depuis le 7 octobre 2009, date de l'adoption de l'amendement Vial, si décrié ... auncune des associations ou parti politique signatures du tract de mobilisation pour la loi littoral, n'est venu à ma permanence pour me demander de corriger cet amendement à l'Assemblée.

Un seul est venu me voir, la FDSEA : accompagné de 6 agriculteurs, Christophe Léger m'a longuement expliqué le point de vue de son syndicat et j'ai donc cosigné un amendement présenté dès le 31 mars en commission qui, encore mieux que l'amendement Vial, permet de revenir à la case départ, c'est à dire à la loi de 2005 : que demander de plus !!!!

J'ai également expliqué que ce n'est pas la première fois que députés et sénateurs ne sont pas d'accord sur un amendement, et que tout le travail d'un parlementaire et de recueillir les arhuments pour ou contre un texte, avant de se prononcer ... encore faut-il qu'il soit sollicté , ce qui n'a pas été le cas pour ce problème de loi littoral.

Comme je l'ai martelé : 

• aucune réaction des différents signataires du tract depuis octobre 2009
• aucune de ces associations ou parti politique (en dehors de la FDSEA) n'a demandé à me rencontrer à ma permanence (et après on reproche aux parlementaires de mal voter, un comble) ... ce que personne n'a contesté
• une réunion publique organisée le 25 avril pour un examen du texte ... le 4 mai

Bref, tout celà ne fait pas très sérieux de la part de présidents d'associations censés surveiller l'activité parlementaire.

Tous les textes de loi sont disponibles au moins six semaines avant leur examen en commission, à chaque association de s'organiser au niveau local ou national pour rencontrer les parlementaires, plutôt que les les mettre au pied du mur quelques jours avant l'examen d'un texte.

C'est comme celà que l'on fait du bon travail. En tout cas c'est ma façon de travailler et PERSONNE n'a eu à s'en plaindre jusqu'à présent.

Et si vous avez encore des amendements à déposer sur ce texte, c'est à faire avant jeudi 29 avril 17 heures 30.

Bref, ce qu'il faut retenir de cette soirée, c'est que l'ensemble des associations et partis politiques signataires du tract ... soutiennent et appellent à voter dans l'hémicycle l'amendement voté à l'unanimité en commission à l'Assemblée : J'EN SUIS COSIGNATAIRE DONC J'Y VEILLERAI.

Que sur la DTA des Alpes du Nord, l'ensemble des participants à la réunion souhaitent que le commissaire enquêteur revienne à la définition d'avril 2000 : à vous de jouer chers participants, en demandant rendez-vous au commissaire enquêteur.

Voilà, voilà ... ah si, une petite dernière :

Je viens de recevoir au courrier de ce matin, à ma permanence parisienne, une lettre signée de Jean-Paul Amoudry et de Jean-Luc Rigaut, respectivement président et vice-président du Nouveau Centre de la Haute-Savoie et donc cosignataires du fameux tract. Un courrier en date du 21 avril ... qui m'arrive donc le 27 avril.

Il me demandent de soutenir l'amendement voté à l'unanimité à l'Assemblée nationale.

Je dois dire que j'ai trouvé ce courrier particulièrement déplacé.

Premièrement, venant d'élus absents lors de la réunion d'hier soir (j'avais des rendez-vous au moins aussi important qu'eux à Bruxelles que j'ai annulé pour être présent) et d'un sénateur qui, qu'il le veuille ou non, a VOTE l'amendement Vial au Sénat ... je dois reconnaître que je suis resté sans voix.

Là aussi messieurs les élus du Nouveau Centre, tout comme pour les associations et syndicats, suivez l'activité et le vote de votre député (je suis un des seuls parlementaire à tenir à jour quotidiennement un blog)  ... et adressez vos courriers en priorité à vos parlementaires du Nouveau Centre qui ont particulièrement brillés par leur absence lors de tous ces débats au Sénat et à l'assemblée, celà sûrement plus judicieux.

Ce dimanche matin, j’ai assisté à la cérémonie au monument de la Déportation d’ANNECY, dans le cadre de la Journée nationale de la Déportation .

Il y a été question de souvenir, de respect, de dignité.

J’en ai profité pour passer à ma permanence parlementaire afin de relever le courrier de samedi, devant me rendre très tôt sur Bruxelles ce lundi matin, avant de retourner dans la foulée sur Paris dès ce lundi soir pour y rester jusqu’à jeudi soir.

Qu’elle n’a pas été ma surprise en découvrant dans ma boîte plus de 200 exemplaires d’un tract sur la loi littoral mettant en cause, et nominativement, le travail des parlementaires UMP du département … quelle dignité.

Ce tract (voir ci-dessous), signé par une vingtaine d’associations et de partis politiques, invite la population riveraine du lac à se mobiliser lors d’une réunion publique organisée par Thierry Billet, maire adjoint d’Annecy, ce lundi 26 avril à 20 h 30, salle Pierre Lamy, puis lors d’un grand rassemblement sur le Pâquier, le dimanche 2 mai.

Pour une fois qu’une réunion publique qui met en cause les parlementaires se déroule un lundi soir habituellement elles sont organisées le mardi ou le mercredi quand nous sommes sur Paris je vais donc mettre tout en œuvre pour y participer, et je vous invite également à vous y rendre.

Je reviendrai donc de Bruxelles ce lundi soir et je repartirai demain matin sur Paris et j’espère que l’ensemble des « protagonistes » seront également présents : sénateurs Hérisson, Carle et Amoudry, le maire d’Annecy.

Mon bilan carbone en prendra un coup, mais il y a des mensonges et des insinuations sur le travail des parlementaires que je ne peux pas laisser passer.

Je suis d’autant plus à l’aise sur ce problème de loi littoral … que je ne suis élu que depuis juin 2007, et que je n’ai donc pas participé ni pris part au vote des lois littoral et montagne.

Pour info (et cette fois-ci sur des faits établis et non des rumeurs) :

• Acte II du tract : Je rappelle que l’amendement à la loi littoral de 2005, tant décrié sur ce tract, a été voté par l’ensemble des parlementaires UMP et UDF de l’époque. C’est quand même important de savoir ce qu’on votés vos élus. Cet amendement était issu d’un groupe de travail sénatorial, travail qui a débouché sur un amendement gouvernemental qui je le rappelle a été voté à l’unanimité à l’Assemblée et au Sénat. JE N’ETAIS PAS ELU, je ne rentrerai donc pas plus dans les détails.
• Acte III du tract : Fin 2009 (et comme me l’a confirmé en personne le sénateur Vial que j’ai interrogé pas plus tard que jeudi dernier), le sénateur Vial a fait adopter un amendement qui dit que le décret d’application de l’amendement de 2005, qui prévoyait une enquête publique, ne peut être validé, car entre temps, la signature de la charte constitutionnelle de l’environnement nécessite qu’une telle disposition soit inscrite dans la loi. C’était donc l’objet de son amendement, adopté à l’unanimité … par tous les sénateurs, même ceux du Nouveau Centre.

Voilà pour les faits.

Pour ma part, une seule association est venue me faire part du danger de cet amendement. Il s’agit de la FDSEA, que j’ai reçu à ma permanence … et qui n’est pas cosignataire de ce tract puisqu’ayant suivi les débats , elle a dû considérer qu’elle avait obtenu satisfaction (mais j’y reviendrai plus tard).

Aucune des autres associations ou parti politique, y compris appartenant à la majorité présidentielle, n’a demandé à me rencontrer ou ne m’a envoyé de courrier. Je suis pourtant le député d’une des deux circonscriptions qui bordent le lac … et donc depuis juin 2007, le premier intéressé par le sujet : messieurs et mesdames, je vous le répète, je suis à votre disposition. TOUT CELA FLEURE BON LE COUP POLITIQUE.

Bref, j’ai donc reçu la FDSEA, et à la lumière de leurs arguments, j’ai donc déposé un amendement revenant sur l’amendement Vial … bien avant tout ce tintamarre … j’ai fait mon travail de parlementaire.

Que s’est-il passé au Sénat ?

L'article 94 ter est issu d'un amendement déposé par le gouvernement en commission (le 1001). Il a été adopté par la commission  (sans la moindre difficulté) et amendé en séance le 7 octobre 2009 par le sénateur Vial, avec avis favorable du Gouvernement et de la commission. Pas de débat, ça c'est passé très vite, on ne pouvait rien voir venir à moins de suivre ça avec une très grande attention (mission quasi impossible vu l'ampleur du Grenelle) et la multiplicité des endroits du texte où on pouvait caser une telle disposition.

Ci-joint l'amendement Vial et le contenu des débats au Sénat.

Et encore une fois, il appartient aux élus nationaux d’être vigilants … et d’être présents lors des débats, seule façon de pouvoir intervenir immédiatement.

Que s’est-il passé à l’Assemblée nationale ?

Le député Bignon a déposé un amendement CE 389 en Commission des Affaires économiques, commission à laquelle j’appartiens, et qui était consultée pour avis par rapport au projet de loi portant engagement national pour ‘environnement (alias le Grenelle).

Cet amendement, dont je suis cosignataire, qui revient sur l’amendement Vial (il annule le deuxième alinéa de l’article L.145-1 du code de l’urbanisme), a été examiné en commission des affaires économiques le 31 mars.

Malheureusement il n’a pas pu être défendu car ni moi, ni mon collègue Bignon n’étions présents au moment de son examen : pour ma part j’intervenais en même temps dans l’hémicycle. Il a donc été rejeté par la commission.

Ce même amendement qui n'a pas pu être défendu a été redéposé en commission développement durable, dont Martial Saddier est membre, et qui est la commission sur le fond. Cosigné par Martial Saddier (je m’étonne que mon nom ai disparu au passage) et défendu le 7 avril par Martial Saddier, l’amendement CE 389, devenu le CD 1326 a été voté.

Les députés UMP ont donc fait leur travail, contrairement à ce qu’insinue ce tract.

Avec la réforme constitutionnelle, le texte examiné dans l’hémicycle étant celui de la commission et non celui du Gouvernement, et cet amendement faisant donc dorénavant parti intégrante du texte, je vois mal comment le Gouvernement pourrait revenir dessus lors de son examen dans l’hémicycle.

Voilà donc où l’on en est … en toute transparence … et bien loin de toute polémique politicienne.

Encore une fois, les parlementaires du département sont à votre disposition, il suffit de les solliciter ...

Rendez-vous à tous ce soir à 20 heures 30, salle Pierre Lamy : VENEZ NOMBREUX.

Il fallait se lever tôt ce matin pour assister au départ du marathon du lac d'ANNECY.

A 8 heures 30, plus de 2000 concurrents se sont élancés pour un aller/retour de 42 kms 195 sur le bord du lac, entre Annecy et Doussard.

Comme d'habitude, les kenyans se sont imposés chez les hommes et chez les femmes, avec un nouveau record chez les femmes en 2 heures 37 minutes.

... plus de 6000 coureurs étaient attendus à 14 heures pour le semi-marathon : boucle aller/retour entre Annecy et Saint-Jorioz.

Bravo à tous.

Rendez-vous incontournable chaque année, cette 79ème cérémonie de commémoration s'est déroulée devant le Monument aux espagnols morts pour la Liberté dans les rangs de l'Armée Française et de la Résistance situé au bas de l'avenue de Genève.

Michel Verra, président de l'Amicale de la Résistance Espagnole, nous a rappelé que parmi les plus de 500 000 espagnols qui fuirent la guerre civile en Espagne, nombre d'entre eux décidèrent de rejoindre la résistance en France et notamment sur le Plateau des Glières (section EBRO).

Du 29 mars au 4 avril, la ville d'Annecy participe à la semaine du développement durable.

Le Village du développement durable situé en plein coeur d'Annecy, place François de Menthon, rassemble près de 30 exposants (entreprises, institutions et associations locales) engagés dans le développement durable, qui présentent leurs actions et réalisations.

Lors de l'inauguration, j'ai réaffirmé l'engagement de l'Etat en matière environnementale, notamment au travers du projet de loi portant engagement national en faveur de l'environnement, qui sera examiné à partir du 4 mai dans l'hémicycle.

J'ai rappelé que ce projet de loi, sur lequel nous travaillons depuis plusieurs semaines en commission, représente un investissement de 440 milliards d'ici 2020. Il doit générer 15 milliards d'euros de valeur ajoutée par an et générer 600 000 emplois sur les 12 procahines années.

N'hésitez pas à vous rendre sur place ce samedi et ce dimanche.

Plus de 1200 chefs d'entreprises et du beau monde pour le lancement du CLUB 2018 hier soir à ANNECY-LE-VIEUX.

Roselyne Bachelot (ministre de la Santé et des Sports), Guy Drut (membre du CIO), David Douillet (député et chargé de mission pour les grands évènements par le Président de la République), Franck Riboud (PDG de Danone) ... ont tous réaffirmé leur soutien à la candidature.

Les athlètes présents aux JO de Vancouver et Edgar Grospiron (Directeur général de la candidature) nous ont fait part de leur flamme et la fierté que représenter leur pays lors de telles épreuves ... surtout si elles se déroulent en FRANCE.

Le but de ce CLUB 2018 et de permettre aux PME, PMI, artisants, commerçants ... d'affirmer leur soutien à la candidature d'ANNECY 2018 en aidant au financement de la candidature.

Le CLUB 2018 ouvre donc droit à l'utilisation de la mention "Membre du Club 2018" (voir ci-dessous), moyennant une cotisation forfaitaire qui varie en fonction du nombre de salariés de l'entreprise :

• 1 à 3 salariés : cotisation de 200 euros
• 4 à 10 salariés : cotisation de 500 euros
• plus de 10 salariés : cotisation de 1000 euros

Je compte donc sur vous, chers collègues chefs d'entreprises, sur votre engagement et votre soutien pour nous aider à porter haut et fort ce projet, puissant accélérateur de développement pour notre territoire, avec de formidables retombées en terme d'attractivité, de développement économique et social, de création d'emplois dans de multiples secteurs d'activités ....

Toutes les infos sur www.annecy2018.com

A partir de lundi, 3 millions de timbres rappelant la date anniversaire du rattachement de la Savoie à la France seront mis en circulation dans tous les bureaux de Poste français.

De nombreux élus étaient présent ce matin à Annecy pour assister à la présentation de ce timbre anniversaire qui sera en vente, en avant première, dès ce week-end à Annecy, Chambéry et Saint-Jean de Maurienne.

Il a été réalisé par Claude Jumelet, un des derniers artistes à travailler la "taille douce", technique d'ordinaire utilisée pour la fabrication des billets de banque. 

Le Général de division Jacques Grandchamp, commandant la région de gendarmerie de Rhône-Alpes et la gendarmerie pour la zone de défense et de sécurité Sud-Est a salué le beau travail des gendarmes qui ont aménagé ce nouveau local sur leur temps libre ... pour un montant défiant toute concurrence de 15 000 euros.

Le PGHM (Peloton de Gendarmerie de la Haute-Savoie) réalise 1400 secours par an depuis ses 2 bases situées à Annecy et à Chamonix.

1/3 de ces interventions sont réalisées depuis le site d'Annecy (quartier Dessaix et base d'hélicoptère de Meythet).