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  • GENS DU VOYAGE : Proposition de loi du 26 juillet 2013 visant à renforcer les sanctions prévues dans le cadre de la mise en œuvre de la loi du 5 juillet 2000 relative à l’accueil et l’habitat des gens du voyage

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    Hasard du calendrier : 26 juillet ... 2013 !

    Alors que certains sénateurs haut-savoyards se proposent de reécrire une nouvelle loi concernant la problématique des gens du voyage, qu'ils sachent qu'il y a déjà plusieurs propositions de loi d'initiatives parlementaires (Assemblée et Sénat) qui n'attendent qu'à être adoptées, depuis des années, pour régler le problème.

    Toutes ces propositions de lois sont consultables sur les sites de l'Assemblée nationale et du Sénat.

    Il suffit simplement de les redéposer.

    Et il suffit simplement d'avoir un gouvernement suffisamment courageux pour les adopter, comme par exemple celle du 26 juillet 2013, déposée par l'ensemble des députés de Haute-Savoie !

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    26 juillet 2013 :

    Proposition de loi visant à renforcer les sanctions prévues dans le cadre de la mise en œuvre de la loi du 5 juillet 2000 relative à l’accueil et l’habitat des gens du voyage

    présentée par Bernard Accoyer, Sophie Dion, Virginie Duby-Muller, Marc Francina, Martial Saddier et Lionel Tardy, députés de Haute-Savoie

    Exposé des motifs 

    Mesdames, Messieurs,

    La loi n° 2000-614 du 5 juillet 2000 relative à l’accueil et à l’habitat des gens du voyage a institué un schéma départemental visant à organiser l’implantation d’aires d’accueil sur les communes et les communautés d’agglomération. Ces schémas ont prévu la création de 41561 places réparties en 1867 aires d’accueil et la réalisation de 350 aires de grands passages sur le territoire national.

    Pour respecter la loi et leurs obligations, beaucoup de communes ont engagé des investissements lourds, représentant un coût important pour les contribuables. Dès lors, à  l’instar de tous les citoyens, les gens du voyage doivent respecter la loi et, en l’espèce, utiliser les terrains dédiés à leur installation.

    Trop souvent, pourtant, dans de nombreuses communes, des propriétés privées ou publiques font encore l’objet d’occupations illicites et sauvages, pouvant être accompagnées de comportements violents. En outre, les dispositions de la loi du 5 juillet 2000 s’avèrent trop souvent insuffisantes pour permettre aux représentants de l’Etat dans les départements de faire face rapidement et efficacement à ces situations.

    Aussi, la présente proposition de loi vise à renforcer les sanctions prévues en cas d’occupation illicite en réunion d’une propriété privée ou publique et à donner aux représentants de l’Etat des moyens supplémentaires adaptés pour mettre fin à ces occupations.

    L’article 1er propose de doubler les sanctions prévues à l’article 332-4-1 du Code pénal réprimant l’installation illicite en réunion sur un terrain appartenant à autrui en vue d’y établir une habitation, en portant les sanctions prévues à douze mois d’emprisonnement et 7500 euros d’amende.

    L’article 2 supprime le deuxième paragraphe de l’article 9 de la loi n° 2000-614 du 5 juillet 2000 relative à l’accueil et à l’habitat des gens du voyage qui dispose que : « La mise en demeure ne peut intervenir que si le stationnement est de nature à porter atteinte à la salubrité, la sécurité ou la tranquillité publiques. » Dans le respect du droit de propriété, une mise en demeure par le préfet doit pouvoir intervenir dès qu’un stationnement illicite est constaté par le propriétaire ou le titulaire du droit d’usage du terrain.

    L’article 3 propose de fixer le plafond maximal pour le délai d’exécution de la mise en demeure à 24 heures, afin qu’il puisse être mis fin rapidement à l’occupation illégale du terrain en cause.

    L’article 4 vise à réduire à 6 heures le délai d’exécution de la mise en demeure dans le cas où les occupants du terrain en cause ont déjà, précédemment, procédé à une occupation illicite sur le territoire de la commune ou d’une autre commune du département.

    L’article 5 vise, dans l’hypothèse où les occupants illicites d’un terrain introduisent un recours contre la mise en demeure, à réduire de 72 à 48 heures le délai maximal dans lequel le tribunal saisi doit statuer.

    L’article 6 confie à l’Etat la responsabilité du bon ordre pour les grands passages ainsi que les grands rassemblements occasionnels ou traditionnels des gens du voyage.

    Proposition de loi :

    Article 1er 

    Au paragraphe I de l’article 322-4-1 du Code pénal, remplacer les mots « six » et « 3750 » par les mots « douze » et 7500 » 

    Article 2

    Le deuxième alinéa du paragraphe II de l’article 9 de la loi n° 2000-614 du 5 juillet 2000 relative à l’accueil et à l’habitat des gens du voyage est supprimé.

    Article 3

    A l’alinéa 3 du paragraphe II du même article, le mot « inférieur » est remplacé par « supérieur ».

    Article 4

    A l’alinéa 3 du paragraphe II du même article, après la première phrase, inclure les mots : « Si un stationnement illicite par les mêmes occupants, sur le territoire de la commune ou d’une autre commune du département, a déjà été constaté au cours de l’année écoulée, la mise en demeure est assortie d’un délai d’exécution qui ne peut être supérieur à 6 heures. »

    Article 5

    Au paragraphe II bis du même article, les mots « soixante-douze » sont remplacés par les mots « quarante-huit ».

    Article 6

    Au deuxième alinéa de l’article 2214-4 du code général des collectivités territoriales, après les mots : « grands rassemblement d’hommes », sont ajoutées les mots : «, notamment lors des grands passages et des grands rassemblements traditionnels ou occasionnels des gens du voyage. » 

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  • DOUSSARD : départ des gens du voyage

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    Sur le terrain ce dimanche après-midi entre 15 h et 16 h avec les élus et les agriculteurs de #Doussard.


    Suite au départ volontaire ce samedi de gens du voyages installés illégalement en face du gymnase, prépositionnement de tracteurs par les agriculteurs afin de bloquer si nécessaire les accès à la commune, pour éviter qu'un grouoe de 60 caravanes quittant l'aire de grand passage de #SaintFerreol ne s'installe à son tour près du gymnase.

    Bravo aux élus et aux agriculteurs pour cette parfaite organisation ...

    A quand un gouvernement qui reverra et alourdira enfin les dispositions concernant l'installation illégale des gens du voyage ? 

    Plusieurs textes de lois proposés par les députés et sénateurs #LesRepublicains sont toujours en attente d'examen.

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  • Evacuation des gens du voyage à Doussard

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    Dauphiné Libéré du 2 juillet :

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    9 h 40 : évacuation en cours

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    10 h 10 : évacuation terminée

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    10 h 15 : un hélicoptère de la gendarmerie va suivre le convoi pour éviter toute dispersion

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    Dauphiné Libéré du 3 juillet :

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  • Départ des gens du voyage du terrain de CHAVANOD

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    Après Gruffy et la visite du GAEC Les Châtelets ... direction Chavanod pour contrôler le bon déroulement du départ des gens du voyage en compagnie du maire de la commune, Réné Desille et du sénateur Pierre Hérisson.

    Nou sommes restés une heure sur place, jusqu'au départ de la dernière caravane, afin de contrôler l'état du terrain, ainsi que son nettoyage.

    Tout s'est bien passé et les engagements ont été tenus, conformément aux discussions que nous avions eu avec les responsables de ce groupe mardi et jeudi derniers.

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  • La caravane des entrepreneurs à ANNECY

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    Petit tour en début d'après-midi par la caravane des entrepreneurs qui est présente toute la journée à ANNECY sur la place des Romains.

    L'occasion de saluer beaucoup de partenaires que je rencontre régulièrement.

    Au menu des conférences et ateliers :

    • Trouver une entreprise à reprendre
    • Choisir le bon franchiseur
    • Programmer votre réussite commerciale
    • Entreprendre au féminin : les clés de la réussite
    • Trouver l'argent nécessaire pour entreprendre ou développer son entreprise
    • Questions/réponses sur les EIRL 

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  • Xavier Bertrand, David Douillet et Frédéric Lefèbvre à ANNECY

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    Profitant du passage de la Caravane des Idées de l'UMP à Annecy, Xavier Bertrand, David Douillet et Fréderic Lefèbvre sont venus à la rencontre des sympathisants et militants de l'UMP, à l'invitation de Bernard Accoyer.

    Lors de leur passage à la plage des Marquisats (à Annecy), puis lors de la réunion publique qui a suivi (à Cornier), Xavier Bertrand et les parlementaires présents se sont prêtés au jeu des questions/réponses, devant plus de 300 personnes.

    L'occasion de faire un point complet sur les dossiers de l'été et les projets à venir :

    • économie
    • déficit
    • emploi
    • calendrier social
    • dépendance
    • sécurité ...
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  • La Caravane des Idées de l'UMP fait étape à ANNECY ce mercredi

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    Pour cette édition 2010, la Caravane des Idées du Mouvement Populaire innove et entreprend un véritable Tour de France en 37 étapes (du 4 juillet au 31 août), sur les plages et dans les terres…

    Ce mercredi 25 août, la Caravane des Idées sera présente à l’entrée de la plage des Marquisats à ANNECY (au 33 avenue des Marquisats, face au Brise glace) de 10 heures 30 à 17 heures 30.

    Vous pourrez ainsi rencontrer et dialoguer avec les animateurs de la Caravane des Idées, les militants et jeunes populaires de la fédération UMP de Haute-Savoie et vos élus locaux et nationaux.

                               Site de la Caravane des Idées 2010

    Le programme de l’étape de ce mercredi 25 août à ANNECY :

    • 10 h 00 : installation de la Caravane des Idées à l’entrée de la plage des Marquisats
    • 16 h 30 : pot militant (devant la caravane) en présence de :

    • Xavier BERTRAND, Secrétaire Général de l’UMP,
    • Frédéric LEFEBVRE, Porte-parole  de l’UMP,
    • David DOUILLET, Secrétaire National de l’UMP en charge de la Vie Sportive et de la Pédagogie des réformes,
    • Bernard Accoyer, président de l’Assemblée nationale,
    • Christian Monteil, président du Conseil Général,
    • Martial Saddier, Pierre Herisson, Lionel Tardy (députés) ...
    • et des élus locaux …

    • 17 h 15 : Point presse (devant la caravane)
    • 18 h 00 : Réunion publique, en présence de tous les élus et militants, à la Salle d’animation de CORNIER
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  • La caravane de l'UMP à ANNECY ce dimanche

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    Pour sa cinquième édition, la Caravane de l’été du Mouvement Populaire s’est élancée de Dunkerque le 13 juillet, après un prologue à St-Quentin la veille, et rejoindra Seignosse, le 4 septembre, après un tour de France par les plages. 

     

    Tout un été pour rencontrer les Français et partager nos idées et nos valeurs.

     

    La caravane était à la plage des Marquisats à ANNECY ce dimanche, de 13 heures à 17 heures.

     

    Merci à tous les participants.

      

    Blog de la caravane d'été de l'UMP

     

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  • Essor du 16 juillet 2009

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  • Quand le maire d'Annecy pête les plombs ...

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    Vous avez été nombreux à m'interroger sur l'altercation d'hier midi, avec le maire d'Annecy, relatée dans le Dauphiné Libéré de ce jour, par les journalistes témoins de la scène.

    Alors voici quelques précisions :

    Alors que l'opération escargot menée par les élus, agriculteurs et habitants du canton de Faverges arrivait à sa fin, ils ont décidé de stationner leurs véhicules sur le terrain du Pâquier afin de ne plus boucher la circulation, le temps que la délégation désignée soit reçue en Préfecture.

    Colère noire du maire d'Annecy qui débarque, s'en prend aux forces de l'ordre, agresse le colonel Kim et toutes les forces de l'ordre présentes sur son passage (ce ne sont pas ses larbins) et se retourne vers moi en m'accusant d'être à l'origine de ce rassemblement et me promet de s'occuper personnellement de mon cas ... lors des prochaines législatives : "tu es mort" ... ce à quoi je lui est gentiment répliqué que contrairement à lui, je n'avais pas besoin de mon mandat d'élu et d'une planque à la SNCF pour vivre et qu'il fallait qu'il assume ses responsabilités.

    Bref, une perte de totale de contrôle sous la pression qui a révélé la vrai personnalité du maire d'Annecy ... ou peut-être d'un élu qui a vouloir trop embrasser de fonctions, ne gère plus rien : mairie, conseil général, JO, présidence de la C2A ... l'exemple même du cumulard qui veut tout régenter et qui n'arrive plus a assumer ses fonctions. Tous les élus présents ont été profondément choqués par cette attitude.

    Mais ou étiez-vous Monsieur Rigaut dimanche dernier, alors que l'on a frisé la mort d'homme à Doussard et lundi dernier lors de la réunion en Préfecturesur les gens du voyage ...

    Tous ces évènements sont liés à la non disponibilité d'une aire de grand passage au niveau de la C2A, dont vous êtes le président.

    Qui s'est remué pour trouver sous 6 heures un nouveau terrain, en concertation avec Françoise Camusso, sur la commune de Seynod, suite à la réunion en Préfecture de ce lundi matin, où aucun représentant de la C2A n'était présent ... c'est le député. Alors que l'on attend toujours la réponse pour les arrondissements de Saint-Julien et Bonneville, le cas d'Annecy a été réglé sans vous.

    Alors STOP, avant de donner des leçons, de s'étonner de la tournure des évènements, il faut assumer ses responsabilités.

    J'assume les miennes, assumez-les votres !

    Il valait mieux que les mécontentements puissent s'exprimer ce vendredi ... que le 23 juillet : c'est le b-a ba de la politique, il faut que les rancoeurs puissent s'exprimer.

    ... mais peut-être le maire, avant de se rendre sur le Paquier, venait-il de prendre connaissance de l'annulation du permis de construire de la mosquée d'Annecy par le tribunal administratif (qui n'a pas suivi l'avis du commissaire du gouvernement), dossier sur lequel, et depuis longtemps, nous sommes un certain nombre à préconiser une installation sur un autre site, pour des raisons évidentes de manque de stationnement privatif par rapport à la fréquentation annoncée de cet édifice.

    Ceci explique peut-être cette agressivité indigne d'un élu !

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  • Gens du voyages : le canton de Faverges envahit le Paquier à ANNECY

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    Malgré un accord trouvé dès lundi soir sur la mise à disposition d'une aire de grands passages sur la commune de Seynod, suite à la réunion en Préfecture de lundi matin, les élus et les agriculteurs du canton de Faverges ont maintenu leur opération escargot de ce jour entre Faverges et Annecy.

    Résultat : un embouteillage monstre sur les rives du lac suivi d'un envahissement du Paquier, un maire d'Annecy qui pète un câble contre les élus et les représentants des forces de l'ordre, et une motion déposée et discutée lors d'une nouvelle réunion en Préfecture à 12 heures.

    En tout cas, cette journée aura révélé au grand jour le vrai visage de certains ... et laissé quelques journalistes interloqués.

    Le sous-préfet a rappelé les engagements pris en ce qui concerne l'arrondissement d'Annecy :

    • concertation puis réquisition d'un terrain de 4 hectares sur la commune de Seynod 
    • plus d'accueil de grands passages sur le canton de Faverges d'ici fin septembre
    • lancement d'une expulsion rapide en cas de présence de caravanes sur un terrain autre que celui de Seynod
    • engagement sur la révision dès la fin septembre du schéma départemental d'accueil des gens du voyage
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  • La caravane bleue pour les élections européennes ce matin à ANNECY

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    La caravane bleue (UMP, Nouveau Centre, PPE, gauche moderne, progresssistes) au slogan "quand l'Europe veut, l'Europe peut " était à ANNECY ce vendredi matin de 9 H 30 à 12 H, place François de Menthon (en face du centre Courier).

     

    Elle doit parcourir 9500 kms pendant 45 jours, via 69 villes-étapes.

     

    Le secrétaire général de l'UMP Xavier Bertrand voit dans la caravane une "étape indispensable pour pouvoir engager le dialogue et illustrer très clairement ce que nous voulons; une Europe politique et non pas une Europe technocratique ".

     

    "Nous allons faire le travail militant à travers toutes ces étapes, le but est d'informer, de mobiliser et de motiver", a expliqué à l'AFP Xavier Elbaz, 19 ans, un des trois animateurs de la caravane, au côté de Sarah Elhairy et Bertrand Mathieu.

     

    Tracts, t-shirts, porte-clefs au slogan " le 7 juin, je vote ", éthylotests … seront distribués au cours de cette tournée dont un compte-rendu sera publié quotidiennement sur un blog créé pour l'occasion (www.ump2009.eu).

     

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