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conseil general

  • Appel à candidatures pour les élections départementales de mars 2015

    Madame, Monsieur,

    Chers élus, militants et sympathisants UMP de la 2ème circonscription,

    Les échéances électorales ne doivent plus se préparer, au dernier moment, sans aucune collégialité : nous en avons eu la triste expérience en Haute-Savoie avec des candidats UMP désignés sans aucune concertation lors des élections européennes et avec l'apparition d'une liste dissidente lors des élections sénatoriales.

    Le Gouvernement a décidé d'avancer les élections départementales, initialement prévues en décembre 2015 ... à mars 2015.

    Il est donc plus que temps de s'organiser pour gagner cette élection.

    Il s'agira d'élire dans chaque canton un binôme de candidats titulaires (1 homme + 1 femme) et un binôme de suppléants (1 homme + 1 femme).

    Afin de préparer au mieux cette échéance, je vous invite, en ce qui concerne les cantons de la 2ème circonscription, à m'informer avant le 30 octobre de votre souhait d'être candidat ou de participer à cette campagne, en tant que :

    • titulaire
    • suppléant
    • membre du comité de circonscription
    • membre du comité cantonal de Rumilly, Annecy 2, Seynod ou Thônes.

    En ce qui concerne les cantons de Rumilly et Alby-sur-Chéran (devenu canton de RUMILLY) : 

    Ce canton est en gris sur la carte.

    Il s'agit pour la canton d'Alby-sur-Chéran (qui fait partie de la 2ème circonscription) de désigner :

    • un homme ou une femme titulaire
    • un homme ou une femme suppléant

    Ces hommes ou femmes feront un binôme avec un homme ou une femme titulaire et un homme ou une femme suppléant issus du canton actuel de Rumilly (qui fait lui partie de la 1ère circonscription).

    En ce qui concerne les cantons d'Annecy Centre et Annecy Nord Est (devenu canton d'ANNECY 2) : 

    Ce canton est en violet sur la carte (il lui a été ajouté la commune de Sevrier).

    Il s'agit pour ce canton (qui fait parti intégrale de la 2ème circonscription) de désigner :

    • un homme et une femme titulaires
    • un homme et une femme suppléants

    En ce qui concerne le canton de Seynod (qui reste le canton de SEYNOD) : 

    Ce canton est en orange sur la carte (il lui a été retiré la commune de Sevrier)

    Il s'agit pour ce canton (qui fait partie intégrale de la 2ème circonscription) de désigner :

    • un homme et une femme titulaires
    • un homme et une femme suppléants

    En ce qui concerne les cantons de Thônes et Faverges (devenu canton de FAVERGES) : 

    Ce canton est en rose sur la carte (il lui a été ajouté les communes de Dingy-Saint-Clair, Alex et Entremont et les communes de la communauté de communes de la Tournette).

    Il s'agit pour ce canton (qui fait partie intégrale de la 2ème circonscription, en dehors des communes de Dingy-Saint-Clair, Alex, Bluffy, Talloires, Veyrier-du-Lac, Menthon-Saint-Bernard qui font partie de la 1ère circonscription et Entremont qui fait partie de la 3ème circonscription) de désigner :

    • un homme et une femme titulaires
    • un homme et une femme suppléants

    Vous souhaitez faire acte de candidature ou participer activement à cette campagne électorale, faite moi part de vos souhaits sur l'adresse mail suivante :

    départementales7402@orange.fr

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    Dauphiné Libéré du 07 octobre :

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    Essor Savoyard du 09 octobre :

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  • Rentrée scolaire des jeunes collégiens haut-savoyards ... visite du collège Raoul Blanchard

    Visite ce midi du collège Raoul Blanchard à Annecy en présence de Christian Monteil, président du conseil général et de Vincent Rabatel et Dominique Puthod, conseillers généraux :

    • remise des agendas aux élèves de 6ème
    • point sur l'avancée des travaux de rénovation en cours (6 millions d'euros)
    • déjeuner sur place avec les élèves

    Le département de la Haute-Savoie consacre chaque année plus de 34 millions d'euros aux collèges.

    Les chiffres de la rentrée en ce qui concerne les collèges :

    • 48 collèges publics (le 49ème est en construction à Rumilly) : + 136 élèves
    • 21 collèges privés sous contrat : + 100 élèves
    • 39 400 collégiens en 2013-2014
    • 3,2 millions de repas par an

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    Dauphiné Libéré du 3 septembre :

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  • Remise du Prix du Patrimoine Rhônalpin à la ferme de Gy à GIEZ

    Remise ce matin du Prix du Patrimoine Rhônalpin 2013 à la ferme du Gy.

    Ce prix récompense plus de 10 années d'une restauration exemplaire avec l'aide de la DRAC et du Conseil général : la ferme a conservé toute son authenticité, ses volumes et son caractère ... dans un écrin de montagnes.

    Plus d'infos sur www.fermedegy.fr

    La ferme de Gy est dorénavant utilisée comme centre de réception pour des évènements familiaux, culturels ou d'entreprises. 

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    Dauphiné Libéré du 15 août :

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    Dauphiné Libéré du 17 novembre :

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    Dauphiné Libéré du 19 novembre :

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  • Débat d'orientation budgétaire au Conseil général et à la mairie d'Annecy

    Journée consacrée aux débats d'orientation budgétaire (DOB) pour 2014 ...

    J'ai assisté au DOB pour 2014 lundi matin au Conseil général de la Haute-Savoie, dans le public ... assez étonné par le peu de questions des conseillers généraux et par l'absence de commentaires des porte-paroles des groupes.

    Je réserve mes commentaires pour plus tard ...

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    Dauphiné Libéré du 5 novembre :

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    Puis lundi soir, j'ai assisté au DOB pour 2014 de la mairie d'Annecy, dans le public ... je réserve, là aussi, mes commentaires pour plus tard.

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    Dauphiné Libéré du 7 novembre :

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    Essor du 7 novembre :

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  • Financement du Réseau d'Initiative Publique (RIP) en HAUTE-SAVOIE

    Signature en préfecture ce lundi matin des prêts consentis au SYANE (Syndicat des énergies et de l'Aménagement Numérique de la Haute-Savoie) pour le financement de la première phase du réseau très haut débit de la Haute-Savoie.

    Cette première phase de ce RIP très haut débit, d'environ 1 300 kms, porté par le SYANE en partenariat avec le Conseil Général de la Haute-Savoie, vise à couvrir, en 5 ans, sur 255 communes du département :

    • les zones d'activités économiques
    • 90% des entreprises de plus de 6 salariés
    • les lycées, collèges, site d'enseignement supérieur et de recherche, sites de santé
    • près de la moitié des logements

    L'objectif de ces contrats de prêts est de financer cette première phase du déploiement du réseau, dont le coût est estimé à 131,50 millions d'euros :

    • 36 millions d'emprunts par la BEI (Banque Européenne d'Investissement) via l'intermédiation de 3 banques : la Caisse d'Epargne Rhône-Alpes, le Crédit Agricole des Savoie et la Société Générale.
    • 36 millions d'emprunts sur fonds d'épargne de la Caisse des Dépôts.
    • 26,5 millions de participation publique via le FSN (Fonds national pour la société numérique
    • 12 millions de participation publique par la région Rhône-Alpes
    • 12 millions de participation publique par le Conseil Général de la Haute-Savoie
    • 7,2 millions de participation publique par les intercommunalités
    • 5,5 millions de participation publique par le SYANE

    Après une phase d'étude importante, les travaux de déploiement des artères principales du réseau ont démarré : 200 kms de génie civil sont déjà réalisés.

    La procédure de Délégation de Service Publique qui permettra de sélectionner le partenaire privé en charge de l'exploitation du réseau a été lancée en février 2013. La sélection du partenaire devrait intervenir mi 2014.

    Le lancement de la première procédure du marché public pour la réalisation de la desserte est prévu prochainement.

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    Dauphiné Libéré du 8 octobre :

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  • Inauguration du carrefour giratoire de GIEZ

    Dans la continuité des 2 giratoires de Marlens inaugurés en octobre 2011, inauguration cet après-midi du carrefour giratoire de Giez.

    Ce giratoire, comme tous les autres construits tout au long de la RD 1508 reliant l'Ain à la Savoie, est destiné à sécuriser et fluidifier la circulation.

    Ce giratoire se situe à l'intersection de la RD 1508, au niveau de l'embranchement avec les routes menant à Montmin et Giez.

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    Dauphiné Libéré du 13 juillet :

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    Essor du 25 juillet :

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  • Création du conseiller départemental ...

    Nous avons commencé cette semaine l'examen en séance publique du projet de loi sur l'élection des conseillers départementaux, municipaux et communautaires.

    Depuis hier, nous buttons sur le mode d'élection du conseiller départemental, censé remplacer le conseiller général ... avec un mode d'élection étrange, puisque deux personnes vont se retrouver élues, sur un même canton, au scrutin majoritaire ... un mode de scrutin unique au monde, comme on sait si bien le faire en France !

    Je vois a ce système de nombreux inconvénients, que j'ai exprimé lors des débats, comme orateur sur l'article 2 :


    et par la défense d'une amendement de suppression de l'article 2 :


    Le gouvernement est en train de créer une usine à gaz (une de plus...) dans un but bien précis : conserver le pouvoir dans les collectivités locales, en tripatouillant le mode de scrutin a son avantage, et ensuite, en procédant à un redécoupage des cantons qui sacrifiera le monde rural au profit des villes !

    Et il fait tout pour préserver sa courte majorité au Sénat, en décalant l'élection des conseillers départementaux de mars 2014 à mars 2015, alors que les élections sénatoriales se tiendront en octobre 2014 ... il y a sûrement d'autres priorités !

    J'ai également défendu plusieurs amendements concernant le redécoupage des cantons, où l'idée du gouvernement est de sacrifier les cantons ruraux au profit des urbains.En tant qu'élu de montagne, je me suis mobilisé sur ce sujet, en étant présent vendredi, car l'effet sera encore plus dévastateur pour les zones de montagnes.

    Enfin, j'ai à nouveau défendu un amendement visant à limiter le cumul des mandats. Une fois de plus, on me répond "plus tard". Pas grave, je reviendrai, et je ne lacherai rien sur cette question !

    Dauphiné Libéré du 23 février :

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  • Séance publique du Conseil général de la Haute-Savoie

    Comme je le pratique régulièrement pour d'autres instances (mairies, communauté de communes, communauté d'agglomération), j'ai assisté ce lundi matin, dans le public, à la séance publique du conseil général.

    Celà fait partie de la fonction du député : être en lien constant avec les élus et les organes de décisions locaux.

    Menu chargé pour cette séance avec au programme :

    • présentation et vote des comptes administratifs 2011
    • présentation et vote du budget supplémentaire 2012

    Sans rentrer dans les détails (la presse locale s'en chargera) le budget principal fait apparaître un excédent de clôture de 69 millions d'euros pour l'exercice 2011, grâce notamment a une forte évolution de la part départementale des droits de mutations.

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    Dauphiné Libéré du 5 juin

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  • Inauguration de la 2ème phase d'aménagement de la traversée des VILLARDS-SUR-THONES

    La 2ème phase des travaux en bref :

    • 1 carrefour giratoire de 32 m de diamètre
    • 2 arrêts de car en encoche sur la RD909 permettant de sécuriser l'accès
    • 1 tourne à gauche pour l'accès aux commerces
    • 110 mètres linéaires de murs en enrochements
    • 1 escalier permettant d'accéder au supermarché.

    L'aménagement de la traversée des Villards-sur-Thônes fait partie d'une opération de sécurisation de la RD 909 incluant la côte de la Vacherie sur la commune de Thônes. Ele a été déclarée d'utilité publique le 13 mai 2005.

    Les travaux d'aménagement de l'ensemble de la traversée des Villard-sur-Thônes sont évalués à 7,8 M € dont 600 00€ financées par la commune et 7,2 M € financés par le Conseil Général de la Haute-Savoie.

    Dans un 1er temps, en 2009-2010, le Conseil général avait crée une voie nouvelle d'accès au chef lieu -pour sécuriser sa desserte depuis la RD 909 - pour un montant total d'1,2 M €.

    Travaux à venir :

    En 2012 et 2013 pourra être réalisé l'aménagement de la partie amont comportant des murs (entre le giratoire et la sortie de l'agglomération) permettant l'aménagement de la RD 909 (trottoirs et tourne à gauche)et son calibrage (pour élargir la route). Le montant de ces travaux est évalué à 1,5 M €.

    Les tranches suivantes seront programmées en concertation avec la commune.

    Les routes et le Conseil Général :

    L'aménagement, l'entretien et la sécurisation des routes départementales sont des compétences obligatoires du Conseil général de la Haute-Savoie. En 2012, il consacrera près de 64 M € de son budget aux infrastructures routières.

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    Dauphiné Libéré du 30 janvier

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    Dauphiné Libéré du 31 janvier

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    Essor du 9 février

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  • Inauguration de la déviation de la BALME-DE-SILLINGY

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    Dauphiné Libéré du 16 octobre 2011

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    Dauphiné Libéré du 10 octobre 2011

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    Essor Savoyard du 13 octobre 2011

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    Essor savoyard du 20 octobre 2011

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    Hebdo des Savoie du 3 novembre 2011

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  • Projet de loi fixant le nombre de conseillers territoriaux par département et par région

    Le Conseil constitutionnel, dans sa décision n°2011-632 DC du 23 juin 2011, a censuré, pour un motif de procédure parlementaire, le projet de loi fixant le nombre de conseillers territoriaux de chaque département et de chaque région, adopté en juin dernier par le Parlement.

     

    Au regard de l’article 39 de la Constitution qui dispose que  « les projets de loi ayant pour principal objet l’organisation des collectivités territoriales sont soumis en premier lieu au Sénat », le Conseil constitutionnel a en effet estimé que ce projet de loi rectifiant la répartition des effectifs des conseillers territoriaux aurait du être soumis en premier lieu au Sénat puis à l’Assemblée nationale, et non l’inverse, comme ce fut le cas.

     

    Il est donc une nouvelle fois soumis à discussion et au vote à l'Assemblée nationale, cet après-midi.

     

    Rappelons que la création du conseiller territorial est l’une des grandes innovations de la loi de réforme des collectivités territoriales du 16 décembre 2010 (n° 2010-1563).

     

    À compter de 2014, ce nouvel élu local – désigné pour six ans au scrutin uninominal majoritaire à deux tours – sera appelé à siéger tant au conseil général qu’au conseil régional.

     

    Et si, le 9 décembre 2010, le Conseil constitutionnel a conclu à la conformité à la Constitution de la quasi-totalité de la loi de réforme des collectivités territoriales (décision n° 2010-618 DC), le juge constitutionnel avait cependant censuré la répartition du nombre de conseillers territoriaux par région et par département.

     

    Dans six départements, le Conseil constitutionnel a en effet jugé que le principe d’égalité devant le suffrage avait été méconnu, ce qui a entraîné la censure de l’ensemble du tableau de répartition des conseillers territoriaux?

     

    C'était notamment le cas en Savoie, dont le nombre de conseillers territoriaux sera finalement de 24.

     

    Sous réserve d’une légère augmentation du nombre des conseillers territoriaux en Guadeloupe, le présent projet de loi vise uniquement à procéder aux ajustements rendus nécessaires par la décision du Conseil constitutionnel du 9 décembre dernier.

     

    Au final, dans ce nouveau tableau des effectifs par région et par département, le nombre total de conseillers territoriaux s’établirait à 3 496, au lieu de 3 493 dans la loi de réforme des collectivités territoriales.

     

    Nouveau tableau de répartition des conseillers territoriaux en Rhône-Alpes :

    • Ain = 34
    • Ardèche = 19
    • Drôme = 28
    • Isère = 49
    • Loire = 39
    • Rhône = 69
    • Savoie = 24
    • Haute-Savoie = 37
  • Point sur la RD1508 ente Gillon et la Balme de Sillingy

    Ce vendredi soir, j'ai assisté aux 1ère rencontres des acteurs de Fier et Usses, organisées par l'OAET (Office des Acteurs Economiques et Touristiques) à la Balme de Sillingy.

    N'étant pas sur ma circonscription, je me suis sagement assis au premier rang pour assister à la présentation de la CCFU (Communauté de Communes Fier et Usses) :

    • 7 communes
    • 14000 habitants
    • 19 captages d'eau
    • 5456 compteurs d'eau
    • 1200 élèves de la 6ème à la terminale
    • 783 acteurs économiques (2034 emplois)
    • 34 exploitations agricoles ...

    J'attendais comme beaucoup de personnes dans la salle, le point sur la RD1508.

    Le président du Conseil Général, Christian Monteil, a donc fait le point sur l'état d'avancement de la RD1508 entre Gillon et la Balme de Sillingy : la déviation de la Balme de Sillingy devrait être opérationnelle en septembre 2011.

    Il a rappelé que les routes ont été confiées au département en 2006 et que, concernant la RD1508, un contrat de plan état région (50/50) avait prévu de financer le contournement de la Balme de Sillingy à hauteur de 6 millions d'euros. 

    Une étude rectificative, en février 2008, a fait passer ce coût à 13,6 millions d'euros ... surcoût pris en charge intégralement par le département.

    Malgré ce surcoût, d'autres aménagements sont d'ores et déjà programmé (cliquez sur la carte ci-dessous pour l'agrandir) :

    • plusieurs giratoires
    • une bretelle de déviation vers Epagny

    A suivre ... lors de la campagne des cantonales.

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