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  • ANNULATION de la réunion mensuelle de ce soir des militants et sympathisants UMP de la 2ème circonscription

    EN RAISON DE L'ACTUALITE

    TRES CHARGEE DE CE JOUR

    Epreuves des Jeux Mondiaux militaires de 11 h à 17 h

    Cérémonie des médailles aux Jeux Mondiaux militaires à 17 h 30

    Conseil de la C2A (Centre de Congrès) à 18 h

    Soirée de clôture des OSEADES à 19 h 30

    Réunion sur site des Trésums à 20 h 30

    Intervention du Président de la République de 20 h 15 à 21 h

     

    LA REUNION MENSUELLE

    DE CE JEUDI 28 MARS

    EST ANNULEE

     

    La prochaine réunion mensuelle des militants et sympathisants UMP de la 2ème circonscription aura donc lieu le :

    Jeudi 16 mai

    à 20 heures

    Salle Yvette Martinet

    (15 avenue des Iles)

    ANNECY

     

     Essor du 21 mars :

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    Dauphiné Libéré du 25 mars

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  • Examen de l'ecotaxe poids lourds en commission

    Mercredi matin, je suis intervenu en commission des affaires économiques, saisie pour avis ... puis l'après midi, devant la commission du développement durable, saisie au fond, sur l'écotaxe taxe poids lourds.

    Vidéo de mon intervention en commission :

     

    Le projet de loi « portant diverses dispositions en matière d’infrastructures et de services de transports » vise à faciliter le développement ou favoriser le fonctionnement et l'attractivité de l'ensemble des modes de transport ainsi qu'à remédier à certains difficultés, essentiellement d'ordre juridique.

    Il modifie le code des transports et procède à la transposition obligatoire de dispositions de droit européen dans le domaine ferroviaire, routier, fluvial, maritime.

     

    Le projet de loi comprend des dispositions relatives à l’écotaxe poids-lourds afin de mettre en place un dispositif se substituant au décret du 4 mai 2012. Le projet de loi prévoit ainsi des modalités de majoration du prix des prestations de transport par application de taux établis en fonction des régions de chargement et de déchargement.

     

    La commission des affaires économiques est saisie pour avis des articles 6 bis à 7 ter qui concernent l’écotaxe poids-lourds.

     

    L’article 6 bis supprime l’expérimentation de la taxe poids-lourds en Alsace.

     

    Lors de l’adoption de l’écotaxe poids-lourds, il était prévu une expérimentation en Alsace dans un délai de trois mois avant la mise en œuvre de la taxe sur l’ensemble du territoire national. Compte tenu du retard pris dans l’entrée en vigueur de la taxe, l’expérimentation alsacienne ne se justifie plus.

     

    Cet article a été adopté par amendement (socialiste et UMP) en séance publique au Sénat, malgré l’avis défavorable du Gouvernement.

     

    L’article 6 ter exclut du champ d’application de la taxe les véhicules affectés à l’entretien et à l’exploitation des routes.

     

    La directive 1999/62/CE relative à la taxe poids lourds permet aux Etats membres d’appliquer des taux réduits ou des exonérations pour les véhicules de la Défense Nationale, de la Protection civile, des services de lutte contre les incendies et autres services d’urgence, des forces de maintien de l’ordre ainsi que pour les véhicules d’entretien des routes.

     

    L’article 7 modifie le dispositif de prise en compte de l'écotaxe poids lourds dans le tarif du transport

     

    1)     Contexte :

     

    ·       La mise en place d'une « écotaxe poids lourds » sur le réseau routier non concédé figure parmi les engagements du Grenelle de l'environnement. L’article 153 de la loi n° 2008-1425 du 27 décembre 2008 de finances pour 2009 a ainsi institué cette taxe poids lourds nationale (TPLN) dans le code des douanes. Malgré des délais fixés par la loi, la mise en œuvre de cette taxe a pris un retard important.

     

    ·       Cette taxe vise l'usage, par les poids-lourds, du réseau routier national non concédé et des routes départementales ou communales susceptibles de subir un report de trafic.

     

    ·       La taxe devrait concerner 800 000 véhicules de plus de 3,5 tonnes, dont 550 000 véhicules appartenant au parc national et 250 000 véhicules étrangers. Le réseau taxé a été défini par le décret n° 2011-910 du 27 juillet 2011. Il comporte environ 10 500 km de réseau national non concédé et 5 000 km de réseau local.

     

    ·       La collecte de la taxe s'effectuera par le biais d'un équipement électronique embarqué, rendu obligatoire dans les véhicules concernés. Le 20 octobre 2011 un contrat de partenariat public-privé a été signé par l’Etat avec Ecomouv’ pour la mise en œuvre du dispositif. D'après ce contrat, la taxe poids lourds alsacienne (TPLA) devrait être opérationnelle le 20 avril 2013 et la taxe poids lourds nationale (TPLN) le 20 juillet 2013.

     

    ·       Le produit attendu de cette taxe s'élève à 1,2 milliard d'euros par an : 230 millions d'euros seront versés à Ecomouv', 760 millions à l'Agence de financement des infrastructures de transports de France (AFITF) et 160 millions aux collectivités territoriales pour l'usage du réseau routier dont elles sont propriétaires.  

     

    ·       Le principe d'une répercussion de la taxe auprès des utilisateurs de transport a été retenu, afin de ne pas peser sur l'équilibre économique du secteur des transports. Les modalités de majoration du prix du transport ont fait l’objet du décret n° 2012-670 du 4 mai 2012. Mais ce décret a été vivement critiqué par les acteurs du dispositif  (transporteurs et chargeurs) et a fait l’objet d’un recours devant le Conseil d'État. L’article 7 vise donc à remplacer les dispositions du décret du 4 mai 2012.

     

    2)     Ce que prévoit l’article 7 :

     

    Le prix du transport contractuellement défini est majoré de plein droit d'une somme résultant de l’application d’un taux qui est fonction des régions de chargement et de déchargement des marchandises transportées. Pour les transports internationaux, il est tenu compte des régions où se situent les points d’entrée et de sortie du territoire métropolitain. Cette majoration s'effectue quel que soit l'itinéraire emprunté et apparaît sur la facture.

     

    ·         si le transport est effectué à l'intérieur d'une seule région (ou si le transport est international et que la partie effectuée sur le territoire métropolitain est limitée à une seule région), un taux uniforme déterminé au niveau de chaque région s'applique 

     

    ·         si le transport est effectué entre plusieurs régions (ou sur plusieurs régions dans le cas d'un transport international), un taux unique défini au niveau national s'applique

     

    L’article 7 prévoit que ces taux, compris entre 0 et 7%, tiennent compte de la consistance du réseau soumis à ces taxes, des trafics et des itinéraires observés, du barème de ces taxes, ainsi que des frais de gestion afférents à ces taxes. Ils sont supportés par les transporteurs et apparaissent aux pieds de la facture afin d’être répercutés sur les bénéficiaires de la circulation de la marchandise.

     

    Selon l’étude d’impact, le taux unique, interrégional, serait de 4,4%. La fixation de taux régionaux résulterait de la nécessité de prendre en compte les disparités observées entre régions au niveau du réseau taxable et des trafics.

     

    3)     Observations :

     

    ·         Il n’y a pas de correspondance entre le montant de la taxe qui sera payée par le transporteur et le montant qui sera répercuté au pied de la facture. En effet, le Gouvernement a fait le choix d’une majoration forfaitaire automatique, en pourcentage, du prix de la prestation de transport qui n’est assise ni sur la distance réellement parcourue, ni même sur l’utilisation du réseau taxé.

     

    Cela dénature le principe même de cette écotaxe, puisque le coût, pour le donneur d’ordres, sera indépendant du trajet effectivement parcouru emprunté par le transporteur. Le signal-prix initialement prévu par le législateur pour inciter le chargeur à se tourner vers le transporteur le plus vertueux est remplacé par un simple signal-coût d’usage du réseau routier.

     

    ·         L’article 7 crée une différence entre les transporteurs pour le compte d’autrui (qui peuvent répercuter la taxe) et les transporteurs en compte propre (essentiellement les grossistes distributeurs, qui ne peuvent donc pas répercuter la taxe).

     

    Or, le tissu entrepreneurial du secteur des grossistes-distributeurs est composé à 80% de TPE qui sont d’ores-et-déjà fragilisées par la crise. Il faut donc réfléchir à leur permettre de bénéficier de garanties équivalentes à celles offertes aux transporteurs routiers. Des amendements ont été présentés au Sénat afin d’exonérer les transporteurs en compte propre du paiement de la taxe mais ils ont été rejetés.

     

    ·         Le dispositif mis en place par l’article 7 menace le « made in France ». En effet, le mécanisme de répercussion frappe chacune des opérations de transport émaillant la chaîne de production et de commercialisation de nos produits sur le territoire national et aura comme conséquence une cascade inflationniste cumulative sur les prix finaux. Dans le domaine alimentaire, par exemple, on va majorer successivement le coût de la fourniture de produit à l’agriculteur, celui de l’acheminement des produits agricoles sur le site de stockage ou de transformation, celui de la livraison au vendeur final, etc…  Sans compter la complexité des charges administratives d’autant plus lourdes que l’entreprise sera de petite taille.

     

    L’article 7 bis vise à garantir que la majoration du contrat de location ne soit effectuée que dans les cas où le loueur est effectivement redevable de l’écotaxe.

     

    L’article 7 ter prévoit une révision de la liste des itinéraires taxables au regard de l’évolution du trafic sur un réseau non concerné par la taxe. Cette révision sera demandée par les collectivités territoriales.


     

    Dauphiné Libéré du 13 avril

    04 - 13avril13 DL Ecotaxe poids lourd .jpg

  • Deuxième lecture du texte sur les élections locales ...

    Hier soir, l'Assemblée nationale a examiné en deuxième lecture le projet de loi sur les élections territoriales, et notamment le très baroque binôme paritaire, censé remplacer le conseiller général.

    Je suis intervenu, au nom du groupe UMP, pour défendre une motion de renvoi en commission.

    Vidéo de mon intervention de 15 minutes :

  • Point sur les débordements lors de la manifestation contre le mariage pour tous à PARIS ... c'est mieux avec des schémas !

    Je profite de quelques minutes pour revenir, avec ce billet, sur la manifestation contre le mariage pour tous de ce dimanche.

    Les médias et les réseaux sociaux se sont agités depuis dimanche soir, concernant les débordements de cette manifestation ... sans forcément avoir tous les éléments.

    Présent sur les lieux, j'ai assisté à tout, de façon à vérifier par moi-même le bon déroulement de la manifestation ... vu qu'aucun accès internet mobile, ni téléphonique mobile, n'étaient accessibles avenue de la Grande Armée et sur les Champs Elysées ... même certains médias avaient du mal à joindre leur rédaction en direct.

    La police n'avait pas prévu une manifestation de cette ampleur :

    Il apparait clairement que la Préfecture de police a sous-estimé le succès de la manifestation : un CRS m'a confié qu'il était attendu 100 000 manifestants tout au plus ... résultat, une avenue de la Grande Armée inadaptée pour une manifestation statique de cette importance, qui a rapidement été saturée.

    La place de l'Etoile rapidement envahie :

    Les élus, dont j'étais, étaient regroupés devant le podium en haut de l'avenue de la Grande Armée, juste devant l'Arc de Triomphe ... la pression aidant, une brèche s'est ouverte sur la droite du podium et un certain nombre de manifestants ont enfoncé le premier cercle rouge et se sont retrouvés place de l'Etoile, sous l'Arc de Triomphe ...

    C'est là que tout s'est joué : les policiers auraient dû réagir immédiatement, ce qui n'a pas été le cas ... et les CRS sont arrivés trop tard !

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    Il faut sauver les Champs Elysées :

    Branle-bas de combat chez les forces de l'ordre : la première ligne étant enfoncée, les CRS mettent en place une ligne de défense qui coupe en deux la place de l'Etoile et renforcent leur ligne de défense en barrant le haut de l'avenue des Champs Elysées, à hauteur de la rue Arsène Houssaye.

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    La bataille des Champs Elysées est perdue depuis longtemps ... mais on gaze quand même :

    Pendant que les forces de l'ordre sont occupées a barrer le haut des Champs Elysées ... les manifestants n'ont aucun mal à contourner le barrage en redescendant les Champs Elysées via les rues parallèles (rue du Vernet notamment).

    Il rejoignent facilement l'avenue des Champs Elysées au niveau de l'avenue George V ...

    ... et finalement, ce sont les forces de l'ordre qui se retrouvent prises en tenailles sur l'avenue des Champs Elysées, entre la rue Arsène Houssaye et l'avenue George V !!!!

    L'accès a l'avenue des Champs Elysées aura donc été interdit sur 100 mètres (rectangle rouge) ... pour protéger le Mac Donald's ? et de quoi ???

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    croisement rue Arsène Houssaye :

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    croisement avenue George V :

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    Pendant ce temps, les manifestants, enfants compris,  circulent librement sur le milieu et le bas des Champs Elysées !!!

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    Conclusion :

    Les forces de l'ordre, visiblement en nombre réduit et probablement mal dirigées ... ont donc gazé des manifestants, alors qu'elles savaient pertinement que le milieu et le bas des Champs Elysées était déjà sous le contrôle des manifestants :

    • Qui a donné l'ordre de lancer des lacrymogènes ?
    • Si les forces de l'ordre avaient peur pour leur propre sécurité, la partie étant perdue (prises en tenailles), pourquoi ne pas avoir donné à temps un ordre de replis ?
    • Quel était l'intérêt pour les forces de l'ordre de préserver une zone tampon de 100 mètres sur l'avenue des Champs Elysées, qui n'avait aucun intérêt stratégique ... sauf a ce que le pouvoir politique ait donné l'ordre de tenir ... pour éviter de perdre la face, face à l'ampleur de la manifestation ?

    Bref, beaucoup de questions que j'aurais aimé voir posées par les médias ??

    En tout cas, aucune voiture et mobilier urbain dégradés, aucune effraction ou bris de vitrine constatés sur les Champs Elysées et ailleurs ... et des enfants qui poussent leur poussette sur les Champs Elysées, pendant que d'autres ont droit un peu plus haut aux lacrymogènes ... sous vent portant ! J'ai testé, merci !

    Il serait bien que la Préfecture de police de Paris rende des comptes.

    Dauphiné Libéré du 25 mars :

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  • Comités théodules ... et ça continue encore et encore !

    Le 18 décembre dernier, le premier Ministre nous annonçait vouloir supprimer une centaine de comités théodules inutiles.

    Je ne peux qu'applaudir, car je me bats depuis mon élection en 2007 contre leur prolifération !

    Le souci, c'est qu'en scrutant le Journal Officiel depuis cette date, je n'ai pas vu grand chose ...

    Deux comités théodules ont été supprimés, le Haut conseil interministériel de la comptabilité des organismes de sécurité sociale et le comité stratégique pour le numérique.

    Dans le même temps, le conseil national du numérique a été relancé, le Gouvernement a fusionné trois comités relatifs à l'égalité hommes-femmes en un seul, le haut conseil à l'égalité hommes-femmes, ... le Gouvernement a relooké la conférence nationale de l'industrie, devenue conseil national de l'industrie, ... le Gouvernement a prorogé pour 5 ans le comité d'éthique du ministère des affaires étrangères, ... le Gouvernement a élargit les missions (et la composition bien évidemment...) du Haut conseil de la Famille et celles du conseil national de la sûreté de l'aviation civile.

    Et surtout, on a continué à en créer !!

    Dans la loi sur l'école (articles 20 et 21), le Haut conseil de l'Education, dont j'ai failli obtenir la suppression, a été remplacé par deux comités, le conseil supérieur des programmes et le conseil national d'évaluation du système éducatif... deux pour le prix d'un !

    Au JO de ce matin, on trouve aussi le comité national de l'innovation pour la réussite scolaire, qui est créé pour 4 ans (le temps restant jusqu'à la fin du quinquénnat), taillé sur mesure pour la ministre déléguée à la réussite scolaire. A défaut d'avoir des services administratifs, on s'offre un comité théodule...

    Depuis le 18 décembre, il ne s'est strictement rien passé d'anormal sur le sujet des comités théodules. Les créations équilibrent les suppressions, des comités muent, se regroupent, se scindent.

    Bref, pour l'instant, au bout de 30 mois, le bilan de Jean-Marc Ayrault, sur la question est égal à zéro ...

    Une annonce très prometteuse, suivie d'une inaction totale !

  • Inauguration du salon de la moto et du véhicule de loisir à LA ROCHE-SUR-FORON

    Le 5ème salon de la moto et du véhicule de loisir se tient ce samedi et ce dimanche, sur le site du Parc des Expositions Rochexpo de la Roche-sur-Foron.

    Ce salon, organisé par le moto club des Country Boys dans un espace de 8000 m2, regroupe toutes les plus grandes marques du monde de la moto, du trike, du side, du quad ainsi que les plus grands distributeurs d’équipements et accessoires pour les motards.

    L’édition 2013 sera une nouvelle fois l’occasion de découvrir et d’échanger sur le monde de la moto, dans une ambiance de fête, avec les plus belles machines disponibles sur un même site, des animations de très haut niveau et quelques surprises.

    Un espace moto d’occasion est à la disposition des vendeurs et acheteurs à partir de 10 euros.

    Plus de photos sur ma fiche FACEBOOK

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  • Petit déjeuner thématique à la permanence UMP 74

    Samedi 23 mars

    de 9 h 30 à 12 h 00

     

    Petit déjeuner thématique

    " la politique culturelle

    en Haute-Savoie"

    présenté par Denis VIOLLET

    Permanence UMP

    59 avenue de Genève

    ANNECY

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  • Inauguration des nouveaux locaux de FunAlpes Radio à SEYNOD

    Beaucoup de monde hier soir pour l'inauguration des nouveaux locaux de FunAlpes Radio au CAPS à Seynod, radio fondée en 2009 par Geoffrey Boriancic.

     

    FunAlpes radio est diffusées uniquement sur internet, les box ADSL, les TV connectées et les smartphones.

     

    La radio souffrait d’un manque de place et de locaux adaptés, le problème est réglé : FunAlpes radio dispose désormais de 4 pièces séparées de plus de 40 m²,  grâce à la ville de Seynod.

     

    Aujourd'hui FunAlpes  radio, c'est plus de 11 émissions allant de l'émission de cuisine aux émissions musicales et culturelles, sans oublier également des points infos réguliers pour tenir informer nos auditeurs et auditrices tout au long de la journée et 21 bénévoles tous formés à l'animation et à la réalisation.

     

    Bonne continuation !

     

    Connectez-vous sur www.funalpes.com

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    Essor du 28 mars

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