Ok

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies. Ces derniers assurent le bon fonctionnement de nos services. En savoir plus.

  • Nouveau retoquage constitutionnel ... pour cause d'amateurisme !

    Celà devient désormais une habitude ... la majorité se fait régulièrement retoquer ses textes par le Conseil constitutionnel, pour des raisons techniques. On a beau les prévenir dès le départ, ils ne veulent rien entendre et cherchent à passer en force.

    Cela me fait penser à un conducteur de camion à l'entrée d'un tunnel. On a beau lui dire que son camion est très haut et n'entrera pas dans le tunnel, il y va quand même ...

    Cette fois-ci, c'est un texte des écologistes (rapporté par Barbara Pompili, au nom des députés Verts), accepté et voté par le groupe socialiste, qui a été censuré.

    Ce texte, examiné le jeudi 31 janvier en séance, proposait la création d'une co-présidence de groupe parlementaire ... ce qui vous donne, au passage, une idée des priorités des députés Verts, alors que nous sommes en pleine crise économique !

    J'étais orateur du groupe UMP sur ce texte pendant les débats dans l'hémicycle ... et je n'y suis pas allé par quatre chemins (voir vidéo ci-dessous) ... je vous en recommande le visionnage :


    Dès la discussion générale, avant même l'examen des amendements, voici ce que je disais à la tribune de l'Assemblée nationale (vidéo jointe à partir de 3 minutes 55) :

    "Vous proposez de modifier le règlement de l’Assemblée nationale mais cela ne sera pas suffisant. Il faudra aussi changer la loi organique qui mentionne toujours le président de groupe au singulier. Voilà encore une erreur technique que vous n’avez pas vue. Si par le plus grand des hasards, cette proposition de résolution était adoptée, elle ne passerait pas le cap du Conseil constitutionnel, et je prends date ce matin".

    Voici le considérant 7 de la décision que vient de rendre le Conseil constitutionnel :

    "Considérant que l'ensemble des dispositions de la résolution, et en particulier les modifications des articles 104 et 136 du règlement, sont contraires aux termes mêmes des dispositions législatives organiques précédemment rappelées, dont il résulte qu'un groupe n'a qu'un président".

    Le Conseil constitutionnel n'a rien dit d'autre que ce que je disais ... et a donc retoqué le texte ... encore une fois, quel amateurisme !!!

    Comme quoi le travail d'opposition sert ... car le Conseil constitutionnel s'appuie sur le contenu des débats pour se prononcer.

    Les députés Verts ont une niche parlementaire par an : sur 3 textes présentés le jeudi 31 janvier, un a donc été retoqué par le Conseil constitutionnel et un autre rejeté ... par le groupe PS, beau résultat !

    Quand on présente un texte de loi, la moindre des choses c'est de le border ... l'Assemblée nationale, c'est du sérieux, on rédige les lois ... pas de place pour l'amateurisme, les Verts devront s'y faire.

  • Proposition de résolution européenne sur la réciprocité des marchés publics

    Ce texte a été adopté a l'unanimité ce vendredi soir en séance.

    L’ESSENTIEL :

    Le Conseil européen du 23 octobre 2011 a demandé à la Commission européenne de présenter une proposition d’instrument de l’Union européenne « visant à ouvrir les marchés publics, en précisant que l’Europe continuera à favoriser des échanges commerciaux libres, équitables et ouverts tout en défendant avec force ses intérêts dans un esprit de réciprocité et de bénéfice mutuel ». 

    La commission européenne a ainsi présenté un projet de règlement instaurant le principe de réciprocité dans l’ouverture des marchés publics au sein de l’Union européenne.


    Ce projet de règlement consiste en une redéfinition du périmètre d’ouverture des engagements plurilatéraux et bilatéraux de l’Europe : pour les entreprises d’un pays dont les marchés publics sont fermés, l’ouverture des marchés publics européens serait conditionnelle.


    Afin d’appuyer cette démarche à l’Assemblée nationale, une proposition de résolution européenne « sur l'instrument de réciprocité sur les marchés publics » a été présentée en commission des affaires européennes, le 15 janvier 2013, par Seybah DAGOMA, Députée SRC de Paris, et Marie-Louise FORT, Députée UMP de l’Yonne. 


    Cette proposition de résolution a été examinée en commission des affaires économiques, qui en a durcit la rédaction par amendements adoptés à l’unanimité, et doit être examinée en séance publique le 28 février.


    Le groupe UMP a voté POUR cette proposition de résolution : il est important que le Parlement français, au-delà des clivages politiques, soutienne la commission européenne dans sa démarche.


    A noter : Cette proposition de résolution s’inscrit dans le cadre, plus large, d’une mission d’information sur le juste échange qui s’articule autour de trois axes : les questions monétaires, les normes sociales et environnementales, les marchés publics.

     

    Les Etats de l’Union européenne sont désavantagés dans leurs relations commerciales avec leurs partenaires :


    Un engagement international, l’Accord plurilatéral sur les marchés publics (AMP), a été conclu en 1994, en annexe de l’accord de Marrakech instituant l’OMC. Cependant, d’une part, sur les 156 membres de l’OMC, cet engagement ne concerne que 41 membres (dont l’Union européenne) et, d’autre part, les Etats ont eu la possibilité d’inclure des dérogations à cet accord.

     

    Alors que les marchés européens sont largement ouverts à la concurrence (entre 85 et 90 %, pour un montant estimé à 352 milliards d’euros), les marchés publics des Etats-Unis sont ouverts à 32 % (pour un montant de 178 milliards d’euros), ceux du Japon à 28 % (pour un montant de 27 milliards d’euros) et ceux du Canada à 16 % :

    • Aux États-Unis, le Buy American Act (BAA) institue un système général de préférence nationale avec l’application de mesures discriminatoires aux commandes publiques.
    • La Chine pratique une politique Buy Chinese réservant, sauf exception, aux seuls soumissionnaires chinois la participation aux appels d’offres.
    • Le Japon fait une interprétation restrictive de ses engagements internationaux ce qui lui permet de bloquer l’accès à certains secteurs stratégiques (marché ferroviaire, marché de la construction, marchés publics locaux).
    • Le Canada exclut certains secteurs du champ d’application de l’AMP, dont le transport urbain. C’est ainsi qu’Alstom avait été empêché de soumissionner pour la rénovation des métros canadiens, alors même qu’en 2006, l’entreprise Bombardier, opérateur canadien, a remporté un contrat de 4 milliards d’euros pour la rénovation du réseau transilien de la SNCF, au détriment d’Alstom.

    Le règlement européen permettrait par conséquent de faire pression sur des partenaires commerciaux dont les marchés publics sont fermés.


    La problématique de la réciprocité sur les marchés publics a des conséquences concrètes pour nos entreprises et pour l’emploi : 

    • Dans l’Union européenne, 20 millions d’emplois dépendent du commerce international.
    • Les achats publics concernent une part importante du commerce international : 1000 milliards d’euros par an.
    • Les achats publics représentent entre 15 et 20 % du PIB de la plupart des Etats et sont estimés à 19 % pour l’Union européenne.
    • En raison des diverses mesures protectionnistes, plus de la moitié des marchés publics seraient actuellement fermés à la concurrence. La perte d’opportunités commerciales pour l’Europe peut être évaluée à 12 milliards d’euros.
    • Les marchés publics touchent des secteurs dans lesquels l’Union européenne (et plus particulièrement la France) a un avantage de compétitivité : construction, transports publics, production d’électricité, appareils médicaux ou produits pharmaceutiques. 

    La portée du dispositif présenté par la commission européenne dépendra de la volonté politique des Etats membres :


    Si 10 Etats membres, dont la France et l’Italie, soutiennent la proposition de règlement européen de la commission européenne, 15 Etats membres, dont l’Allemagne et le Royaume-Unis, sont opposés à cette proposition de règlement. Il est donc indispensable que le Gouvernement français se mobilise pour convaincre nos voisins européens


    La proposition de règlement européen ne suffira pas à la France pour gagner des marchés publics à l’étranger : 

     

    La proposition de résolution dispose qu’ « une concurrence loyale et un accès équitable aux marchés publics constitue un instrument indispensable pour assurer la croissance économique mondiale et la création d’emplois » (alinéa 9).


    Pour assurer une concurrence loyale avec nos voisins, une ouverture équitable, il est également indispensable de baisser le coût du travail en France pour être plus compétitif. C’est ainsi que nos entreprises pourront décrocher des marchés publics à l’étranger. Les députés du groupe UMP regrettent que le Gouvernement et la majorité ne s’engagent pas sur cette voie.

  • Colonel dans l'armée mexicaine ... non merci !

    La semaine dernière, l'état-major de l'UMP s'est enrichi de 52 conseillers politiques, qui s'ajoutent aux 20 vice-présidents nommés précédemment.

    Et on nous annonce la nomination prochaine de plus d'une centaine de secrétaires nationaux !

    Une véritable armée mexicaine... remplie de colonels ... il ne manque plus que le sergent Garcia !

    Interrogé par de nombreux journalistes et militants ... je vous confirme qu'en cherchant dans les organigrammes, vous ne trouverez pas mon nom et ma photo, et c'est normal.

    Je n'ai rien demandé et je l'ai confirmé de vive voix à Jean-François Copé et François Fillon : je ne souhaite pas perdre mon temps dans ce qui ressemble de plus en plus à une pantalonnade !

    Il est évident qu'avec autant de responsables, l'UMP aura du mal à fonctionner jusqu'aux prochaines elections. C'est sans doute le but. Personnellement, j'ai mieux à faire que de la réunionite stérile et je n'ai que faire de titres ronflants.

    Je préfère garder ma liberté de parole en restant en dehors de ce capharnaüm. J'ai largement de quoi m'occuper à l'Assemblée nationale, et il y a plein de manières de s'investir autrement, au service de nos idées.

    Je soutiens François Fillon, plus que jamais, et je continue d'oeuvrer pour que la ligne politique modérée et libérale soit celle de l'UMP.

    Pas besoin, pour cela, d'avoir un titre et une fonction bidon dans un organigramme obèse !

    ump,organigramme,election,rump,groupe

    Essor Savoyard du 28 février :

    ... défense de rire, halte aux cumulards !!!

    ump,organigramme,election,rump,groupe

  • Visite officielle du Président de la République d'ISLANDE

    Le Président de la République d'Islande, Son Excellence Monsieur Olafur Ragnar Grimsson, est en visite officielle en France pour 4 jours.

    Réelu en juin 2012 pour un 5ème mandat, Monsieur Olafur Ragnar Grimsson, préside aux destinées de l'Islande depuis le 1er août 1996.

    Il s'agit de son premier voyage officiel en France : la dernière visiste officielle remonte à 1983.

    En tant que président du groupe d'amitié France - Islande à l'Assemblée nationale, je participerai en grande partie au programme officiel :

    • Rencontre avec Michel Rocard, ambassadeur chargé de la négociation pour les pôles Arctique et Antartique
    • Réception à la résidence d'Islande
    • Conférence "nouveaux enjeux et défis dans l'Arctique"
    • Entretien avec François Hollande à la Présidence de la République
    • Entretien avec le Président de l'Assemblée nationale
    • Entretien avec le Président du Sénat
    • Conférence "Islande, la renaissance" à la Chambre de Commerce de Paris ...

    Point sur la situation en Islande :

    L'Islande a subi durement les conséquences de la crise financière mondiale de 2008-2009.

    Les 3 principales banques du pays ont été mises en faillite et ont été nationalisées.

    Premier pays européen touché par la crise, l'Islande a retrouvé, en 2012, le chemin de la prospérité :

    • croissance de 2,5 % du PIB
    • un chômage de 4,5 %
    • excédents du commerce extérieur et des comptes publics.

    La question de l'adhésion de l'Islande à l'Union Européenne constitue l'un des principaux sujet politique.

    Les Islandais restent dans leur majorité hostiles à la perspective de l'entrée dans l'UE (à plus de 60% selon les derniers sondges), mais néanmoins favorables (à 62%) pour la poursuite du processus de négociation.

    Sur un plan économique, beaucoup de questions se posent sur ce renouveau de l'Islande :

    • quels sont les facteurs de cette renaissance ?
    • ou en est l'Isalnde aujourd'hui ?
    • Quels sont les secteurs porteurs de ce marché, au-delà des secteurs traditionnels de la pêche et de la géothermie ?

    Bref ... des échanges qui s'annoncent très intéressants.

    Lundi soir à la résidence d'Islande en présence de :

    Mr Olafur Ragnar Grimsoon, Président de la République

    Mme Berglind Asgeirsdottir, Ambassadrice d'Islande en France

    islande,france,republique,president,groupe d'amitie

    Réception mardi à l'Assemblée nationale :

    islande,france,republique,president,groupe d'amitie

    islande,france,republique,president,groupe d'amitie

    islande,france,republique,president,groupe d'amitie

    Chambre de commerce franco-islandaise jeudi :

    presse,dauphine,annecy,islande,france,republique,president,groupe d'amitie

    Dauphiné Libéré du 28 février

    islande,france,republique,president,groupe d'amitie

  • Proposition de loi sur les anciens combattants d'Algérie et OPEX

    Ce matin, dans le cadre de sa "niche parlementaire", le groupe UMP a déposé une proposition de loi visant à élargir les critères d'attribution de la carte du combattant.

    A l'heure actuelle, les critères d'attribution de la carte du combattant ne prenent en compte que les périodes de services effectués avant le 2 juillet 1962.

    Pourtant, tout ne s'est pas terminé ce jour là et nombre de soldats français ont continué à servir en Algérie après cette date. Le Groupe UMP proposait donc de reculer la date ouvrant droit à la carte du combattant du 2 juillet 1962 au 1er juillet 1964.

    Dans un deuxième article de ce texte de loi, nous proposions de simplifier le dispositif d'attribution de la carte du combattant aux militaires qui ont effectué plus de quatre mois sur un théâtre d'opération extérieure (les fameuses OPEX), y compris pour les opérations actuelles et à venir, pour respecter un principe d'égalité entre les militaires ayant servi la France.

    Je suis intervenu dans le débat pour exprimer mon soutien à cette proposition de loi.

    Le groupe socialiste, sur ordre du gouvernement, a déposé une motion de rejet préalable de la proposition de loi, c'est dire qu'il demandait son rejet avant même le début de la discussion !

    Quand nous étions dans la majorité, nous n'avons jamais procédé ainsi !

    Bien entendu, nous votions contre les textes avec lesquels nous n'étions pas d'accord, mais nous laissions le débat se faire, et c'est à la fin du texte que l'on passait au vote.

    Cette tactique s'est retournée contre le gouvernement, car au moment de passer au vote de la motion, les socialistes se sont retrouvés lâchés par leurs alliés verts et communistes, qui n'acceptaient pas que l'on escamote un débat qui avait toute sa place.

    La motion a été repoussée lors du scrutin public, car à l'issue du vote, on était à égalité : 57 pour et 57 contre. Dans ce cas de figure, l'égalité de voix vaut rejet de la motion de rejet ! 


    Après une réunion de la conférence des présidents, qui a fait annuler le premier vote (c'est inédit) à cause d'une erreur commise par Gilbert Collard, les socialistes ont rameuté les troupes, pour permettre un second vote sur le motion de rejet, qui a été péniblement adoptée par 50 voix contre 45.

    J'ai dénoncé ce tripatouillage qui sauve in extremis le gouvernement, en empêchant qu'un vote solennel (c'est à dire nominatif) ait lieu mardi prochain sur ce sujet.

    Si jamais cette motion de rejet n'avait pas été adoptée, nous aurions eu un vote solennel, mardi prochain. Or, dans le cadre d'un vote solennel, on sait exactement qui vote quoi, ce qui n'est malheureusement pas le cas pour le scrutin public qui a eu lieu ce matin.

    Sans cette motion, chacun aurait pu voir comment son député avait voté sur ce texte, et aurait ainsi pu aller lui demander de s'expliquer ...

    Dans ce texte, nous parlons d'accorder la carte de combattant à environs 8 000 anciens d'Algérie, pour un coût annuel de 5,5 millions d'euros (soit 0,28% du budget du Ministère des anciens combattants) ... alors que le gouvernement annonce le même jour la suppression du jour de carence dans la fonction publique, dont le coût pour les finances publiques sera de 72 millions d'euros par an !!!!

  • Création du conseiller départemental ...

    Nous avons commencé cette semaine l'examen en séance publique du projet de loi sur l'élection des conseillers départementaux, municipaux et communautaires.

    Depuis hier, nous buttons sur le mode d'élection du conseiller départemental, censé remplacer le conseiller général ... avec un mode d'élection étrange, puisque deux personnes vont se retrouver élues, sur un même canton, au scrutin majoritaire ... un mode de scrutin unique au monde, comme on sait si bien le faire en France !

    Je vois a ce système de nombreux inconvénients, que j'ai exprimé lors des débats, comme orateur sur l'article 2 :


    et par la défense d'une amendement de suppression de l'article 2 :


    Le gouvernement est en train de créer une usine à gaz (une de plus...) dans un but bien précis : conserver le pouvoir dans les collectivités locales, en tripatouillant le mode de scrutin a son avantage, et ensuite, en procédant à un redécoupage des cantons qui sacrifiera le monde rural au profit des villes !

    Et il fait tout pour préserver sa courte majorité au Sénat, en décalant l'élection des conseillers départementaux de mars 2014 à mars 2015, alors que les élections sénatoriales se tiendront en octobre 2014 ... il y a sûrement d'autres priorités !

    J'ai également défendu plusieurs amendements concernant le redécoupage des cantons, où l'idée du gouvernement est de sacrifier les cantons ruraux au profit des urbains.En tant qu'élu de montagne, je me suis mobilisé sur ce sujet, en étant présent vendredi, car l'effet sera encore plus dévastateur pour les zones de montagnes.

    Enfin, j'ai à nouveau défendu un amendement visant à limiter le cumul des mandats. Une fois de plus, on me répond "plus tard". Pas grave, je reviendrai, et je ne lacherai rien sur cette question !

    Dauphiné Libéré du 23 février :

    02 - 23fev13 DL.jpg

  • 5ème raid commando des GLIERES

    Le 5ème raid commando des Glières, organisé sur 3 jours, a pris fin ce matin.

    Au programme de la matinée :

    • Cérémonie patriotique et dépôt de gerbe à la nécropole nationale de Morette
    • Recueillement sur la tombe du colonel Godard à Thônes
    • Proclamation des résultats et remise des prix à la salle des Fêtes de Thônes

    Cette nouvelle édition s’est déroulée dans la neige, raquettes aux pieds comme lors des quatre éditions précédentes. Elle a permis de tester la volonté, la condition physique, le goût de l’effort, le sens de l’orientation, l’adresse et les connaissances des équipes participantes : équipes de l’armée d’active, de la réserve, des URRP, de la gendarmerie, de la police, de la douane, des pompiers, des armées étrangères, des associations diverses et bien sûr de l’UNP.

    Comme en 2011, le 27ème Bataillon de Chasseurs Alpins, appelé aussi « Bataillon des Glières », a participé à l’organisation de ce Raid, par l’intermédiaire de sa composante Réserve et était représenté ce matin par son chef de corps, le colonel Goriou.

    Bravo à l’Union Nationale des parachutistes section Haute-Savoie (Robert Duret), et a Jean-Claude Sanchez son président, pour la remarquable organisation (plus d'un an de préparation) ... a qui j'ai remis la médaille d'argent de l'Assemblée nationale.

    thones,raid,commando,unp,parachutiste

    thones,raid,commando,unp,parachutiste

    thones,raid,commando,unp,parachutiste

    Dauphiné Libéré du 18 février

    thones,raid,commando,unp,parachutiste

  • Soirée repas de l'Etoile Sportive EPAGNY / METZ-TESSY

    Grosse ambiance ce samedi soir pour la soirée repas organisée par le Basket Club d'Epagny / Metz-Tessy.

    Au menu : choucroute garnie, quizz électronique, DJ, chorégraphies ... bravo au président Thierry Pellarin a a toutes son équipe !

    epagny,basket,soiree

    epagny,basket,soiree

    ... les Blues Brothers :

    Essor du 21 février

    epagny,basket,soiree