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Activité circonscription - Page 76

  • Grimpée chronométrée des Aravis à La Clusaz

    LA GRIMPEE DES ARAVIS...

    Samedi 27 juillet a lieu la 7ème édition de la Grimpée des Aravis, course de côte cyclotouriste.
    8 km de montée sèche pour une dénivelée de 440m avec départ en masse du centre du village de la Clusaz arrivée au Col des Aravis en passant  par la route de l'Etale.

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  • Proposition de loi visant à renforcer les sanctions contre les gens du voyage qui occupent illégalement les terrains privés ou publics

    Proposition de loi déposée par l'ensemble des députés de la Haute-Savoie

    Proposition de loi visant à renforcer les sanctions prévues dans le cadre de la mise en œuvre de la loi du 5 juillet 2000 relative à l’accueil et l’habitat des gens du voyage

    présentée par Bernard Accoyer, Sophie Dion, Virginie Duby-Muller, Marc Francina, Martial Saddier et Lionel Tardy, députés de Haute-Savoie

     

     

    Exposé des motifs

     

     

    Mesdames, Messieurs,

     

     

    La loi n° 2000-614 du 5 juillet 2000 relative à l’accueil et à l’habitat des gens du voyage a institué un schéma départemental visant à organiser l’implantation d’aires d’accueil sur les communes et les communautés d’agglomération. Ces schémas ont prévu la création de 41561 places réparties en 1867 aires d’accueil et la réalisation de 350 aires de grands passages sur le territoire national.

     

     

    Pour respecter la loi et leurs obligations, beaucoup de communes ont engagé des investissements lourds, représentant un coût important pour les contribuables. Dès lors, à  l’instar de tous les citoyens, les gens du voyage doivent respecter la loi et, en l’espèce, utiliser les terrains dédiés à leur installation.

     

    Trop souvent, pourtant, dans de nombreuses communes, des propriétés privées ou publiques font encore l’objet d’occupations illicites et sauvages, pouvant être accompagnées de comportements violents. En outre, les dispositions de la loi du 5 juillet 2000 s’avèrent trop souvent insuffisantes pour permettre aux représentants de l’Etat dans les départements de faire face rapidement et efficacement à ces situations.

     

    Aussi, la présente proposition de loi vise à renforcer les sanctions prévues en cas d’occupation illicite en réunion d’une propriété privée ou publique et à donner aux représentants de l’Etat des moyens supplémentaires adaptés pour mettre fin à ces occupations.

     

    L’article 1er propose de doubler les sanctions prévues à l’article 332-4-1 du Code pénal réprimant l’installation illicite en réunion sur un terrain appartenant à autrui en vue d’y établir une habitation, en portant les sanctions prévues à douze mois d’emprisonnement et 7500 euros d’amende.

     

    L’article 2 supprime le deuxième paragraphe de l’article 9 de la loi n° 2000-614 du 5 juillet 2000 relative à l’accueil et à l’habitat des gens du voyage qui dispose que : « La mise en demeure ne peut intervenir que si le stationnement est de nature à porter atteinte à la salubrité, la sécurité ou la tranquillité publiques. » Dans le respect du droit de propriété, une mise en demeure par le préfet doit pouvoir intervenir dès qu’un stationnement illicite est constaté par le propriétaire ou le titulaire du droit d’usage du terrain.

     

    L’article 3 propose de fixer le plafond maximal pour le délai d’exécution de la mise en demeure à 24 heures, afin qu’il puisse être mis fin rapidement à l’occupation illégale du terrain en cause.

     

    L’article 4 vise à réduire à 6 heures le délai d’exécution de la mise en demeure dans le cas où les occupants du terrain en cause ont déjà, précédemment, procédé à une occupation illicite sur le territoire de la commune ou d’une autre commune du département.

     

    L’article 5 vise, dans l’hypothèse où les occupants illicites d’un terrain introduisent un recours contre la mise en demeure, à réduire de 72 à 48 heures le délai maximal dans lequel le tribunal saisi doit statuer.

     

    L’article 6 confie à l’Etat la responsabilité du bon ordre pour les grands passages ainsi que les grands rassemblements occasionnels ou traditionnels des gens du voyage.

     

    Proposition de loi

     

    Article 1er

     

     

    Au paragraphe I de l’article 322-4-1 du Code pénal, remplacer les mots « six » et « 3750 » par les mots « douze » et 7500 ».

     

    Article 2

     

    Le deuxième alinéa du paragraphe II de l’article 9 de la loi n° 2000-614 du 5 juillet 2000 relative à l’accueil et à l’habitat des gens du voyage est supprimé.

     

    Article 3

     

     

    A l’alinéa 3 du paragraphe II du même article, le mot « inférieur » est remplacé par « supérieur ».

     

    Article 4

     

     

    A l’alinéa 3 du paragraphe II du même article, après la première phrase, inclure les mots : « Si un stationnement illicite par les mêmes occupants, sur le territoire de la commune ou d’une autre commune du département, a déjà été constaté au cours de l’année écoulée, la mise en demeure est assortie d’un délai d’exécution qui ne peut être supérieur à 6 heures. »

     

    Article 5

     

    Au paragraphe II bis du même article, les mots « soixante-douze » sont remplacés par les mots « quarante-huit ».

     

    Article 6

     

    Au deuxième alinéa de l’article 2214-4 du code général des collectivités territoriales, après les mots : « grands rassemblement d’hommes », sont ajoutées les mots : «, notamment lors des grands passages et des grands rassemblements traditionnels ou occasionnels des gens du voyage. » 

    Essor du 1 août :

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  • Festival des familles à la montagne "Les ARAVIS & CIES" du 22 au 26 juillet

    Durant 5 jours, les quatre villages des Aravis se transforment en un terrain de jeu insolite décliné en quatre thématiques : "cycle" à LA CLUSAZ, "cordes" au GRAND-BORNAND, "nature attitude" à MANIGOD et "jump" à SAINT-JEAN-DE-SIXT.

     

    Tous les après-midi de 14 h à 18 h :

     

    Activités originales et de moyenne montagne à partager en famille ! 4 thèmes : cordes, cycle, nature attitude et tête à l’envers.

     

    Chaque soir, un spectacle détonant :

    • Le 22 juillet à MANIGOD, Dîner Spectacle et soirée médiévale
    • Le 23 juillet au GRAND-BORNAND, soirée Cirque Acrobatique avec la compagnie "Chaporte moi"
    • Le 24 juillet à SAINT-JEAN-DE-SIXT, soirée acrobatique et spectacle de feu
    • Le 25 juillet à LA CLUSAZ,  "La roue dans tous ces états" Show BMX avec ’STARLIGHT"

     

    www.aravisetcompagnies.com

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    Dauphiné Libéré du 25 juillet :

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  • Tour de France 2013 : la 20ème étape ANNECY-SEMNOZ

    La 20ème étape du Tour de France 2013, d'une distance de 125 kms, se déroulera le samedi 20 juillet, au lendemain de l'étape entre Bourg d'Oisans et le Grand-Bornand et à la veille de l'arrivée du Tour sur les Champs Elysées.

     

    Elle pourrait être, à ce titre, déterminante pour la podium final

     

    Elle reliera Annecy au sommet du Semnoz. Le départ sera donné sur le Pâquier, au bord du lac.

     

    Le peloton se dirigera vers Saint-Jorioz et empruntera les routes du Parc Naturel des Bauges. Il escaladera les pentes du Revard puis celles du Semnoz depuis Quintal. L'arrivée au sommet du Semnoz offrira une vue exceptionnelle sur le Mont-Blanc et toutes les montagnes des Alpes du Nord.

     

    Lien vers les photos du départ d'Annecy

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    Lien vers les photos de l'arrivée au sommet du Semnoz

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    Lien vers le site du Tour de France

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  • Les 10 kms de THONES

    Nouveauté pour cette année, le 10 kms de THONES, sera une course par équipe de trois.

    Départ à partir de 20 h salle des fêtes, pour trois courses de 1 km, 3 kms et 10 kms. Boucle de 3,3 kms en ville et le long du Fier.

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  • Tour de France 2013 : LE GRAND-BORNAND ville étape !

    Etape entre Bourg d’Oisans et Le Grand-Bornand ce vendredi 19 juillet 2013.

     

    Le podium de la 100e édition du Tour de France se jouera au Grand-Bornand ou au Semnoz !

     

    Je serai présent sur la ligne d'arrivée à partir de 10 heures.

     

    Photos des coulisses du Tour de France

     

    Photos de la caravane du Tour de France

     

    Photos de la cérémonie protocolaire du Tour de France

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     Lien vers le site du Tour de France

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    Essor Savoyard du 20 juin :

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  • Cérémonie en hommage à Pierre Lamy à SAINT-JORIOZ

    Pierre Lamy a été assassiné par la Gestapo, le mercredi 18 juillet 1944, à 14 heures, sur la route de Leschaux, au lieu-dit le Bourneau.

    Il a été nommé, à titre posthume, chevalier de la Légion d'Honneur, avec Croix de guerre et a reçu la médaille de la Résistance.

    D'abord instituteur, il a bifurqué vers l'inspection du travail en 1937, au moment où le gouvernement de Léon Blum a souhaité que chaque département soit doté d'un inspecteur du travail.

    Homme de dialogue, mais ferme, il a su conquérir l'estime des patrons et des ouvriers.

    En poste à Annecy, chargé d'appliquer la Charte du travail, puis la relève et le STO qui devait réquisitionner les ouvriers pour le travail en Allemagne, Pierre Lamy a organisé avec les services de la Préfecture, un arsenal de faux certificats, pour soustraire les jeunes haut-savoyards au STO.

    Chef de l'Armée secrète pour l'arrondissement d'Annecy, en septembre 1943, il était pressenti pour devenir le préfet du département à la Libération.

    Mais il fut arrêté le mardi 26 juin 1944 par un maquisard retourné qui a mis la Gestapo sur sa piste.

    Après quelques semaines d'interrogatoires et de tortures, un commando l'emmena route de Leschaux.

    A 35 ans, Pierre Lamy est mort en héros de la résistance. son souvenir demeure.

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    Dauphiné Libéré du 21 juillet :

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  • Fête Nationale du 14 juillet à ANNECY

    Dimanche 14 juillet 2013, de 15 h à 23 h 30, de nombreuses animations gratuites pour petits et grands à ANNECY.

     

    Au programme :


    Animations enfantines de 15 h à 19 h 30 : mât de cocagne, clown, stand de maquillage, water ball (animation aquatique), structures gonflables, trampoline.
     
    Animations musicales danses à partir de 17 h 30 : Swing Folies, Country Western dance, Hillbilly Rockers, Trina Flamenco et les fanfares déambulatoires.
     
    Feu d'artifice à 22 h 15.
     
    Grand bal à 22 h 40 avec l'orchestre Mirage.

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    Dauphiné Libéré du 15 juillet :

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    Télécharger le programme en version PDF

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  • Inauguration du carrefour giratoire de GIEZ

    Dans la continuité des 2 giratoires de Marlens inaugurés en octobre 2011, inauguration cet après-midi du carrefour giratoire de Giez.

    Ce giratoire, comme tous les autres construits tout au long de la RD 1508 reliant l'Ain à la Savoie, est destiné à sécuriser et fluidifier la circulation.

    Ce giratoire se situe à l'intersection de la RD 1508, au niveau de l'embranchement avec les routes menant à Montmin et Giez.

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    Dauphiné Libéré du 13 juillet :

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    Essor du 25 juillet :

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  • Championnats de France 2013 de deltaplane à MONTMIN et DOUSSARD

    Du 5 au 13 juillet 2013, assistez à deux compétitions d'envergure : championnats de France 2013 de delta souple et rigide et pré-mondiaux des championnats de delta féminin de 2014.

    Située au cœur des Alpes, la Haute-Savoie jouit d'une excellente réputation pour la pratique du vol libre.

    C'est pourquoi la région d'Annecy a été sélectionnée pour ces championnats qui se dérouleront sur différents sites tels que : Montmin-La Forclaz, Doussard, le Semnoz, Gruffy, Sire et les Saisies. 

    Cérémonie de clôture à Gruffy :

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     Lien vers le site internet 

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    Essor Savoyard du 27 juin :

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  • Vite ... envoyez-nous des journalistes POLITIQUES en Haute-Savoie !

    La lecture des journaux (quotidiens et hebdomadaires) en Haute-Savoie me fait souvent sourire ... surtout en période électorale.

    Beaucoup de petits commentaires, sans prendre le soin de vérifier les sources ou sans chercher à comprendre le pourquoi du comment.

    Mais pour ce qui est de relater le TRAVAIL PARLEMENTAIRE des députés et sénateurs, jamais un article ... ça on a l'habitude (on vient pourtant de franchir le seuil d'une année de mandat, occasion rêvée de faire un vrai point) ... en dehors des communiqués ou des conférences de presse de certains parlementaires sur des sujets mineurs ou réchauffés, reproduits à la virgule près ... rien.

    Heureusement que les parlementaires ont mis en place des blogs et des newsletters pour informer les citoyens sur l'actualité parlementaire.

    Pour ce qui est des subtilités, de l'analyse politique, de l'analyse des votes et du fonctionnement des partis politiques au niveau local et national ... là aussi le vide absolu !

    Dernière rigolade en date pour les députés : les "clapotis du lac" de l'Essor Savoyard.

    L'Essor Savoyard se gausse, entre autres, de ma non élection au bureau du groupe de l'Assemblée nationale, quelle affaire !

    Franchement, informez vous un peu ... ce n'est pas en étant 1 des 6 députés UMP (sur 199) a avoir voté, contre l'avis du groupe UMP et a une semaine des élections internes, le texte sur la transparence de la vie publique (déclaration de patrimoine et conflits d'intérêts) et en étant un des seuls députés à m'être exprimé pour la loi contre le cumul des mandats ... que je risquais d'être élu au bureau du groupe !!!!

    Je vous rassure, aucun des 5 autres députés UMP concernés n'a intégré le bureau du groupe UMP.

    Les "clapotis" c'est bien, ça fait vendre, mais je trouve par contre étonnant, de n'avoir vu aucun article de fond, en pages départementales des journaux locaux, concernant le vote des parlementaires sur des textes de lois aussi importants aux yeux des citoyens que la transparence de la vie publique ou le cumul des mandats : quelle est la position officielle des parlementaires du département sur ces sujets ... point d'interrogation. Aucune analyse des votes qui ont pourtant eu lieu, contrairement aux journaux des autres départements : des instructions ont été données aux journalistes locaux pour ne pas brasser sur ces questions ?

    Idem pour le texte sur la consommation qui a été voté le 25 juin et qui va impacter le pouvoir d'achat des français ... il aurait été interessant d'analyser les votes et les interventions des parlementaires qui ont pris part aux débats (182 députés UMP ont voté contre ce texte qui reprenait en grande partie la loi consommation de Fréderic Lefèvre déposée en 2011 !).

    Mais revenons au bureau de l'UMP à l'Assemblée nationale, puisque c'est le sujet.

    Pour votre information, chers journalistes, le fonctionnement de ce bureau est catastrophique : il s'y discute de tout, sauf de l'actualité parlementaire ... alors que nous sommes dans l'opposition. La moitié des membres du bureau ne prennent même plus le temps d'assister aux réunions ... l'autre passe son temps à se neutraliser.

    C'était le sens de ma candidature : contribuer à secouer les choses et faire rentrer au bureau des députés investis au quotidien dans le travail parlementaire à la place des apparatchiks qui confondent bureau de l'UMP à l'Assemblée nationale et bureau politique de l'UMP ... mais c'est comme sur le cumul des mandats, beaucoup d'élus UMP en parlent, mais ont voté contre le changement. Au moins certains n'ont pas peur de le dire et de se présenter ... tout en sachant qu'ils n'ont aucune chance d'être élus.

    Pour votre gouverne, beaucoup de  députés siègent au bureau du groupe UMP en tant que membres de droit, au titre de leurs anciennes fonctions ... et toujours pour certains, suivez mon regard, mieux valait pour eux de ne pas avoir le risque de passer par un nouveau vote, à la lumière de l'actualité récente ! Quand vous ne savez pas comment se déroule une élection interne à l'UMP, renseignez-vous !

    Pour finir, et ce n'est pas nouveau, pour monter dans les organigrammes, il faut être godillot ... je suis étonné que des journalistes soient encore surpris ! De temps en temps il est important de s'en assurer ... et prendre date ... c'est ce que j'ai fait lors de cette élection et que je ferai lors des suivantes.

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  • Les Noctibules à ANNECY du 10 au 13 juillet 2013

    La compagnie Architects of Air est de retour à ANNECY et déploie chaque jour sur le Pâquier, son tout nouveau luminarium "Pentalum" (1200 m2 et 10 mètres de haut), filtrant la lumière et laissant place à des couleurs fascinantes.

    Le "Pentalum" d'Architects of Air :

    Mercredi 10, jeudi 11 et vendredi 12 juillet de 13 h à 23 h et le samedi 13 juillet de 11 h à 19 h sur le Pâquier.

    bonlieu-annecy.com

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    Dauphiné Libéré du 27 juin :

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  • 15ème Festival Musique & Nature en Bauges du 10 juillet au 23 août 2013

    Concert d’ouverture mercredi 10 juillet - 21 h - Eglise de Viuz-la-Chiesaz (74)

    Trio WANDERER œuvres de BEETHOVEN, SAINT-SAËNS et DE LA TOMBELLE

     

    Célébré dans la presse pour un jeu d'une extraordinaire sensibilité, une complicité presque télépathique et une parfaite maîtrise instrumentale, le Trio Wanderer est aujourd'hui reconnu comme une des toutes meilleures formations de musique de chambre au plan international.

     

    Concert soutenu par la Fondation Palazzetto Bru-Zane, centre de musique romantique française

     

    Avant-concert à 18 h : Rencontre avec les Wanderer. Mieux comprendre les œuvres, les compositeurs, les instruments ...

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  • Affectation de mes 130 000 euros de réserve parlementaire pour l'année 2013

    Le Dauphiné Libéré de ce jour consacre une page entière à la réserve parlementaire ... 2011 ... des députés haut-savoyards.

    Petite précision : les 75 000 euros que j'ai consacré au SYANE ont servi a payer la part communale des communes de ma circonscription qui ont été équipées d'un NRA-ZO (accès internet ADSL) par le SYANE ... j'avais consacré 100 000 euros à la même opération en 2010.

    Mes critères d'attribution sont simples : sauf exception, j'affecte ma réserve uniquement à de gros projets d'investissement communaux, répartis sur l'ensemble de ma circonscription et en fonction des demandes des communes.

    Détail de l'affectation de ma réserve parlementaire 2013 :

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    Dauphiné Libéré du 9 juillet :

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