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  • Question sur le mécénat sportif à la ministre des sports

    Cet après-midi, après m'être exprimé en commission des affaires économiques, comme orateur du groupe UMP, sur la proposition de loi supprimant l'amélioration des droits à construire, je suis intervenu en commission des affaires culturelles (dans la salle voisine) pour interroger la ministre des sports sur le mécénat sportif.

    Le ministre du budget a indiqué envisager de ramener de 60% à 30% la déduction de l'impôts sur les bénéfices des sommes allouées par les entreprises à des associations, dans le cadre du mécénat d'entreprise ... j'ai donc détaillé les graves conséquences qu'aurait cette décision sur le tissu associatif, si elle devait être adpotée.


  • Assemblée générale de l'Association des Glières à CRAN-GEVRIER

    Cette année, l'assemblée générale de l'Association des Glières se tenait au Quartier Tom Morel.

    Après les rapports moral, financier et le rapport des vérificateurs aux comptes, les membres de l'Association des Glières ont fait le point sur :

    • le comité haut-savoyard des associations de mémoire de la Résistance et de la Déportation
    • le mémorial de l'école Saint-François
    • les perspectives 2014 : préparation du 70ème anniversaire
    • la protection du plateau des Glières
    • les remises en cause historiques : nature et ripostes
    • les principales échéances 2012

    A l'issue de la cérémonie, un dépot de gerbe a eu lieu au Monument au Morts du 27ème BCA.

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  • Assemblée générale de l'ADSSM Haute-Savoie à ANNECY

    Beaucoup de monde pour la traditionnelle assemblée généralde de l'ADSSM (Association Départementale des Sociétes de Secours en Montagne) qui se tenait ce soir à la Salle eugène Verdun d'Annecy.

    l'ADSSM existe depuis 21 et se veut comme un intermédiaire entre les sociétés de secours et l'Etat.

    Elle regroupe plus de 500 secouristes bénévoles en Haute-Savoie.

    Le comité annécien regroupe 25 personnes qui en 2011 ont participé à 2 secours en recherche de personnes (Sambuy et Lornay), 7 autres secours, 9 journées d'entrâinement et 2 journées d'information et de prévention.

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  • Les sapeur-pompiers ont fêté la Sainte Barbe à ANNECY

    Texte de mon intervention :

    14 sapeurs-pompiers ont perdu la vie dans l'exercice de leur devoir, depuis le 1er janvier 2011.

    Cette année encore, les sapeurs-pompiers sont intervenus à 4 millions de reprise au service de nos concitoyens. Chaque jour les 250 000 sapeurs-pompiers, volontaires et professionnels, sortent à 11 000 reprises, pour porter secours à plus de 8 000 victimes.

    Ces interventions ont été menées sur tous les territoires de la République, avec la même intensité et le même dévouement. Ainsi, sur l’Ile de la Réunion, plus de 400 sapeurs-pompiers et militaires de la sécurité civile sont venus de métropole en renfort pour lutter contre l’incendie de la Forêt du Bénare. Pratiquement au même moment, dans 23 départements du sud de la France, 860 pompiers et militaires de la sécurité civile ont porté assistance aux victimes des inondations. Leur anticipation et leur rapidité d’action ont été décisives pour empêcher que ces intempéries exceptionnelles ne se traduisent par un bilan humain plus lourd.

    En 2011, les sapeurs-pompiers français sont également intervenus au Japon pour manifester l’aide et la solidarité de la Nation aux victimes du tremblement de terre et du tsunami. 110 sapeurs-pompiers ont effectué des missions de sauvetage, de déblaiement et de soutien aux populations en distribuant de l’aide humanitaire aux sinistrés.

    Un détachement de soutien médical de la sécurité civile a été projeté en Libye pour renforcer les équipes locales œuvrant au sein du centre médical de Benghazi, traiter les patients, reconditionner le matériel, compléter le stock de médicaments et assurer des actions de formation.

    Au-delà de ces événements fortement médiatisés, il y a aussi les interventions du quotidien, celles qui font la force de l’estime et de la reconnaissance que portent nos concitoyens aux sapeurs-pompiers. Ces interventions se décomposent en trois grandes catégories :

    • Le 2,9 millions d’interventions relevant du secours à personne, soit 70 % des sorties de sapeurs-pompiers, dans un contexte de vieillissement de la population, générant un nombre considérable d’interventions à domicile pour porter assistance aux personnes en détresse
    • Les 336 000 incendies qui frappent les habitations ou les véhicules
    • Les 290 000 accidents de la circulation, chiffre en voie de stabilisation, mais toujours trop élevé (7 % des sorties).

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    Dauphiné Libéré du 12 décembre

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    Dauphiné Libéré du 14 décembre

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  • Aujourd'hui, journée de la Solidarité à SEVRIER

    L'Association Sevriolaine d'Aide et de Partage, qui a bientôt 20 ans d'existence, organise une journée de la Solidarité à la Maison Charles Longet, Salle Parmelan à SEVRIER, ce vendredi 9 décembre de 14 heures à 19 heures.

    • Confection de couvertures à partir de carrés de laine déjà tricotés pour l'Abri Saint-Christophe.
    • Préparation des colis de Noël pour les Sans-Abris de l'Herminette à Annecy.
    • Partage d'un goûter autour d'un thé.

    Vous êtes bénévole et vous disposez d'un peu de temps, contactez l'ASAP au 04 50 52 44 40

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  • 6ème fête du caïon à ANNECY

    Le cochon est à la fête ce samedi !

    Retrouvez rue Filaterie, de 9 h 30 à 17 heures, les produits du terroir dans l’ambiance de l’automne avec boudin fabriqué et cuit sur place, soupe au lard, jus de pomme pressé en direct ... bugnes, fromages fermiers et produits de la saison.

    Mais aussi des concours consistant à estimer le poids d’un cochon, ou celui d’imitation du cri du cochon (16 heures 30).

    La confrérie du caïon intronisera (11 h 00) sept nouveaux membres qui devront jurer de protéger le cochon savoyard toute leur vie.

    Nouveau cette année : l’animation musicale habituelle (les marseillais de la banda du rock) seront "secondés" par un groupe de percussionnistes originaires des Bauges : Batucada !

    Cette manifestation est organisée par l’association du Village aux quatre clochers. 

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    Dauhiné Libéré du 8 novembre 2011

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  • Inauguration de la Maison de Marceau à DOUSSARD

    Petit tour par Doussard ce matin.

    Marcel Vallet, Président de l'Association Marceau Patrimoine et Tradition (AMPT) a invité les habitants de Doussard et les élus à participer à l'inauguration de la Maison de Marceau, dans le cadre de la semaine du Patrimoine.

    Cette maison, située au coeur du hameau de Marceau, juste à côté du four à pain, menaçait de tomber en ruine : elle a été entièrement rénovée par les bénévoles de l'association, sans aucun denier public, grâce aux recettes des manifestations organisées par l'AMPT.

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  • Remise des diplômes aux médaillés de la Jeunesse et des Sports à ANNECY

    Vendredi après-midi se tenait, en préfecture, la cérémonie de remise des diplômes aux médaillés de la Jeunesse et des Sports, promotion 2010.

    Plus de 68 récipiendaires, issus de tout le département, ont ainsi été récompensés pour leurs services et leur action bénévole au sein des associations sportives.

    Bravo à tous !

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  • 24ème Forum des Associations et 1er Forum des séniors à ANNECY

    Plus de places autour du Parc des Sports d'Annecy ce dimanche, qui accueillait au bouloudrome le Forum des Association et à l'Arcadium, le Forum des Séniors.

    Comme chaque année, le Forum des Associations a permis au public de découvrir les stands de plus de 150 associations, dans des domaines aussi variés que :

    • la culture
    • les arts et loisirs
    • l'environnement
    • la formation
    • l'éducation
    • les Droits de l'Homme
    • la santé, la solidarité, le Tiers-Monde, les sports ...

    Organisé par France Bénévolat Haute-Savoie, ce rendez-vous a été inauguré par la Fanfare du 27ème BCA qui nous a offert un show décoiffant.

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    Après 2 heures passées à discuter avec les représentants des associations, direction l'Arcadium pour assister au grand goûter dansant en présence de plus de 500 Séniors, marquant le départ de la Semaine Bleue.

    Cette semaine bleue sera notamment l'occasion de participer au 1er Forum des Séniors qui se tiendra le lundi 18 et mardi 19 octobre à la Salle Eugène Verdun de Bonlieu (Annecy), Forum qui permettra aux Séniors de débattre de sujets très variés (voir programme ci-dessous) 

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  • Tournoi de pétanque des associations à SEYNOD

    Le Comité des Fêtes, la Joyeuse Pétanque et la ville de Seynod organisaient ce soir, au complexe Max Decarre, leur 4ème tournoi de pétanque des dirigeants des associations.

    Ce tournoi permet à l'ensemble des responsables associatifs de la commune d'échanger lors d'un moment de convivialité.

    Une manifestation très appréciée ... qui a permis au 20 doublettes présentes de se confronter sur le terrain foot stabilisé.

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  • Projet de loi organique relatif au Conseil Economique, Social et Environnemental

    Le Conseil économique et social est une assemblée constitutionnelle consultative placée auprès des pouvoirs publics, dont les membres représentent les principales activités économiques et sociales. Son rôle est de favoriser la collaboration des différentes catégories professionnelles entre elles et d’assurer leur participation à la politique économique et sociale du gouvernement.

     

    La réforme constitutionnelle du 23 Juillet 2008 a ajouté l’environnement aux compétences du Conseil économique et social, qui est ainsi devenu Conseil économique, social et environnemental (CESE). A la suite de cette modification, un rapport a été demandé par le Président de la République à M. Dominique-Jean Chertier, président du Pôle emploi, pour étudier les modalités d’une réforme en profondeur de cette assemblée consultative, dont la composition et même l’utilité sont souvent contestées.

     

    Dans le respect du plafond de 233 membres fixé à l'article 71 modifié de la Constitution, le CESE sera composé de trois grands pôles :

    • Le premier rassemblera les acteurs de la vie économique et du dialogue social, selon des équilibres revus pour tenir compte de l'évolution de la structure du secteur productif.
    • Le deuxième renforcera les acteurs de la vie associative et de la cohésion sociale et territoriale. Les associations y verront leur présence accrue et une représentation des jeunes et des étudiants y sera créée. Le handicap, le sport, le monde scientifique et le monde culturel seront expressément mentionnés comme devant trouver une représentation au CESE au titre des personnalités qualifiées. La présence de l'économie solidaire, déjà pour partie acquise en fait, est consacrée en droit.
    • Le troisième pôle sera constitué, dans la logique de la révision constitutionnelle et du Grenelle de l'environnement, de représentants des associations et fondations agissant dans le domaine de la protection de l'environnement et de personnalités qualifiées dans ce domaine et, plus largement, dans celui du développement durable.

    Le rajeunissement et la féminisation du CESE sont des objectifs importants du projet de loi organique. Ainsi, pour permettre le renouvellement régulier des membres, le nombre de mandats susceptibles d'être accomplis consécutivement par les membres du Conseil est limité à deux. Par ailleurs, des dispositions visent à permettre la parité entre les hommes et les femmes.


    Le projet de loi organique modifie les modes d'organisation et de fonctionnement du CESE. Il s'agit principalement de tirer les conséquences de la faculté donnée aux assemblées parlementaires, par la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008, de consulter directement le CESE sur tout problème de caractère économique, social ou environnemental. Le CESE pourra ainsi prendre l'initiative d'appeler l'attention non plus seulement du Gouvernement mais aussi du Parlement sur les réformes qui lui paraissent nécessaires.

    Plus généralement, les innovations introduites par le projet de loi induisent certains changements dans l'organisation du travail du CESE.

     

    Un autre point important de la réforme concernant le fonctionnement du CESE se trouve dans la précision des modalités de sa saisine par voie de pétition. Fixant le seuil à 500 000 signataires, le projet ne limite pas ce droit aux nationaux. Il appartiendra au bureau du CESE de statuer sur la recevabilité de la pétition, qui lui sera adressée par un mandataire unique. L'avis faisant suite aux pétitions recevables sera adressé au premier ministre, au président de l'Assemblée nationale et au président du Sénat, et publié au Journal officiel.

     

    Ce soir, nous avons examiné ce projet de loi dans l'hémicycle.

     

    J'ai été l'un des seuls à mettre les pieds dans le plat et a exprimer tout haut ce que beaucoup de parlementaires pensent tout bas.

     

    Le texte de mon intervention en Discussion Générale :

     

    Monsieur le Président,

    Monsieur le Ministre,

    Monsieur le Rapporteur,

    Mes chers collègues,

     

    A quoi sert réellement le Conseil économique, social et environnemental ?

     

    Je me suis souvent posé la question ...

     

    Le Conseil économique, social et environnemental est un organe consultatif, mais il est loin d'être le seul.

     

    Il est même particulièrement concurrencé par une foule de commissions, de hauts conseils, de hauts comités ...

     

    Tous ces comités théodules, qui se créent pour un oui ou pour un non, n'ont aucun lien avec le Conseil économique, social et environnemental, qui aurait pourtant vocation, dans bien des cas, à les chapeauter et à les coordonner, vu qu'ils travaillent très souvent dans le même champ d'application.

     

    Si le Conseil arrivait à réguler la prolifération des organismes consultatifs, a jouer le rôle de super comité théodule, il aurait une véritable utilité, mais ce n'est pas le cas.

     

    En l'état, c'est un donneur d'avis parmi d'autres, et je le regrette.

     

    Il faut certes reconnaitre qu'il fait du bon travail, mais il n'est pas le seul et je ne vois pas en quoi il se distingue d'autres organismes.

     

    Il a aussi un rôle de représentation des corps intermédiaires, sur lequel je suis assez réservé, car on s'approche là d'un rôle politique.

     

    Mais en même temps, j'estime que les corps intermédiaires, je pense aux syndicats, aux associations familiales, aux associations de défense des consommateurs, de l'environnement, ne sont pas assez puissants.

     

    Ils ont un rôle essentiel à jouer dans la structuration de la société, dans l'encadrement des attentes sociales, pour éviter que les initiatives ne partent dans tous les sens et qu'au final, ce soit à l'Etat de tout prendre en charge, notamment financièrement.

     

    Là aussi, il y aurait des choses à faire et le Conseil économique, social et environnemental serait légitime pour lancer des actions à destination du monde associatif et formuler des propositions.

     

    Depuis la réforme constitutionnelle, le Conseil a également un rôle d'expertise, qui peut être mis au service du Parlement, lorsque celui-ci est saisi de questions complexes; 

     

    Il ne s'agit pas de donner une opinion, une position, mais d'apporter une expertise technique. Cette expertise fait trop souvent défaut au Parlement, qui dépend des éléments d'informations que lui donne le Gouvernement, sans réelle possibilité d'opérer une contre-expertise.

     

    Le Conseil économique et social dispose des talents et des compétences en son sein, tout en étant indépendant du Gouvernement.

     

    C'est un champ assez nouveau, qui pourrait, si le Parlement et le Conseil s'en saisissent intelligemment, profiter aux deux institutions.

     

    Malgré son rôle éminent, gravé dans la Constitution, il est évident que le Conseil économique, social et environnemental n'est pas un organe politique, car c'est une assemblée qui est nommée, mais pas élue.

     

    Or, en démocratie, seul le suffrage universel donne une légitimité.

     

    J'aimerais insister la-dessus, car, si jusqu'ici, il n'y a pas eu grand chose à redire sur l'attitude du Conseil économique et social, il ne faudrait pas qu'une dérive se mette en place, notamment sur les questions environnementales.

     

    La majorité présidentielle a décidé de faire entrer les questions d'environnement et de développement durable dans le champ des compétences du Conseil.

     

    C'est acté, on n’y reviendra pas.

     

    Il est proposé dans ce texte de créer un collège spécialement dédié à ce sujet, composé d'un nombre restreint d'associations et de quelques individualités.

     

    Je suis très réservé à ce sujet, et nous aurons l'occasion d'en discuter plus en profondeur lors de l'examen des articles.

     

    Mais j'entends dès à présent affirmer qu'à mes yeux, il n'est pas question d'institutionnaliser le Grenelle de l'environnement et encore moins d'instaurer une cogestion durable des questions environnementales avec certaines associations.

     

    Le Grenelle de l'environnement est un moment historique, certes important, mais il ne saurait être institutionnalisé, car on prend le risque, ainsi, de court-circuiter les canaux normaux de la décision politique.

     

    Je n'ai pas apprécié que le Parlement ait été écarté du processus qui s'est déroulé entre l'exécutif et un certain nombre d'associations environnementales.

     

    Elles travaillent beaucoup et parfois bien, mais n'ont qu'une légitimité limitée et ne sauraient se poser en seuls partenaires légitimes sur le sujet de l'environnement et du développement durable.

     

    Si ces associations doivent un jour siéger au Conseil, il faudra qu'elles s'adaptent à l'esprit de l'Institution.

     

    S'il y a un message que je souhaite faire passer, c'est celui là.

     

    Vous l'avez bien compris, je doute encore beaucoup de l'utilité réelle du conseil économique, social et environnemental.

     

    J'ai également des craintes sur les risques de dérives et d'empiètements sur le domaine politique.

     

    J'espère, dans les deux cas, que l'avenir me donnera tort.

     

     

  • Subventions de l'Etat aux associations

    Non, il ne s'agit pas de la liste des comités théodules.

    Ces trois gros volumes, c'est un autre "jaune budgétaire" tout aussi intéressant : celui des subventions de l'Etat aux associations.

    Il vient de paraître et recèle quelques perles. L'an dernier, il était en deux tomes ...

    Avec mes assistants, on va là aussi tout éplucher ... questionner et vous rendre compte.

    Encore du boulot en perspective !

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