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contrôle

  • Ecoles privées hors contrat : je suis opposé aux choix du gouvernement

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    Dans le cadre du projet de loi Egalité et citoyenneté, le gouvernement souhaite revoir le régime d’ouverture des établissements hors-contrat. Il prévoit à la fois d’unifier et de renforcer son contrôle sur l’ouverture des établissements d’enseignement privés en substituant au régime de déclaration un régime d’autorisation, et en fixant des règles identiques de procédure et de contrôle ainsi que d’exercice des fonctions de direction et d’enseignement.

    Cette réforme se ferait par ordonnances, avec beaucoup de flou et d'incertitudes sur la liberté d'enseignement des écoles privées, qui doit être préservée (de la même manière que l'instruction en famille).

    Dans l'hémicycle jeudi, à 1 heure du matin, je me suis donc opposé aux choix du gouvernement.

    Mon intervention :

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    Mon communiqué de presse :

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    Dauphiné Libéré du 1er juillet :

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  • Suivi parlementaire de l'état d'urgence

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    En décidant de prolonger l'état d'urgence (jusqu'au 26 février), le Parlement a également décidé de contrôler sa mise en œuvre.

    J'étais ce matin en commission des Lois, où un point a été fait sur ce contrôle.

    Au 12 janvier, 3021 perquisitions administratives avaient été menées (dont la moitié de nuit), 381 assignations à résidence prononcées, et un nombre inconnu d'interdiction de manifester ont été délivrées.

    A noter que l'usage de ces outils a été concentré sur la première semaine suivant les attentats, et est en diminution depuis.

    Compte tenu de ces éléments, le président de la commission des Lois a commencé à suggérer que l'état d'urgence ne soit pas prolongé au-delà du 26 février.

    Lien vers page dédiée au suivi de l'état d'urgence sur le site de l'Assemblée nationale

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  • Visite du tunnel du Mont-Blanc : salle de contrôle et véhicules de secours, traversée du tunnel, visite des plateformes, des abris et des cheminements d'évacuation des fumées et des personnels

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  • Questions écrites : un plafond pour limiter le travail des parlementaires !

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    L'Assemblée nationale vient de s'autocensurer, en prévoyant un plafond du nombre de questions écrites par an et par député.

    Je m'étais prononcé contre cette décision lors de la réforme du Règlement en 2014, mais cette fois la majorité semble bien décidée à limiter l'activité des députés.

    Le Président de l'Assemblée, Claude Bartolone, vient d'annoncer Par courrier en date du 18 juin (tout un symbole) que chaque député aura désormais droit à 52 questions écrites par an (une par semaine). La raison : les ministères seraient submergés...

    C'est très insuffisant, sachant que j'utilise ces Questions écrites comme un moyen de faire remonter les questions du terrain, la possibilité d’interpeller les ministres via les Questions aux Gouvernement et les Questions Orales Sans Débat étant trop rare (2 à 3 fois par an et par député).

    Chaque semaine, je dépose ces Questions et j'en publie quelques unes sur mon blog. Elles sont issues de demandes de haut-savoyards, de la lecture quotidienne du Journal officiel et d'interrogations juridiques.

    Je n'ai pas du tout l'impression d'abuser de la procédure. Chaque question a sa raison d'être et appelle une réponse des ministres interrogés.

    Sur les 12 derniers mois, j'ai posé 318 questions écrites (7ème député le plus actif sur ce critère selon le site nosdeputes.fr).Je suis donc largement au-dessus du plafond et vais devoir restreindre mon activité... ! C'est un outil indispensable de contrôle de l'action du gouvernement, dont on nous prive.

    La lettre de Claude Bartolone envoyée aux députés :

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    174812.JPGUn échantillon de mes questions écrites, publiées chaque semaine

  • Les chiffres de l'accidentalité pour l'année 2013 en Haute-Savoie

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  • Activité 2009 de la DGCCRF

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    Hervé NOVELLI, Secrétaire d’Etat chargé du Commerce, de l’Artisanat, des Petites et Moyennes Entreprises, du Tourisme, des Services et de la Consommation, a présenté le bilan de l’activité 2009 de la Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes (DGCCRF). Plus de 900 000 contrôles ont été réalisés, donnant lieu à 120 000 rappels de la réglementation et 800 saisies ou consignations.

     

    Le bilan 2009 fait notamment apparaître que :

    • le nombre des réclamations a  baissé : 110 701 réclamations ont été enregistrées, soit 20% de moins qu’en 2008 
    • 4 secteurs (produits alimentaires, communication-téléphonie, transports et véhicules, services à domicile) ont concentré 70% des réclamations 
    • le secteur des produits non alimentaires devient le premier poste de réclamations devant celui de la communication-téléphonie (23,9% des réclamations contre 21%) 
    • les réclamations dans le secteur de la communication-téléphonie ont baissé de 35% 
    • les réclamations dans le secteur des services à domicile et autres services ont connu une baisse de 6,9%.

    Hervé NOVELLI a par ailleurs rappelé que la « Brigade LME », dont le rôle est de contrôler l’application de la loi de modernisation de l’économie, a mené 31 enquêtes qui ont permis de révéler des pratiques contestables telles que celle de la garantie de marges par les distributeurs, l’utilisation illicite des nouveaux instruments promotionnels et les déréférencements abusifs de produits.

     

    La diminution des pratiques abusives et des réclamations est l’aboutissement des dispositions législatives de la loi du 3 janvier 2008 pour le développement de la concurrence au service des consommateurs et de la loi du 3 août 2008 de modernisation de l’économie.

  • Disparition de Philippe Séguin

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    Philippe Seguin est mort ce matin. Cette disparition me peine beaucoup, car avec Philippe Seguin, c'est un grand homme politique qui disparait.

    Il avait des convictions fortes et n'hésitait pas à ruer dans les brancards pour les défendre. Il avait l'étoffe d'un chef d'Etat et n'a certainement pas eu la carrière qu'il aurait pu avoir au vu de ses qualités. Il a préféré, à plusieurs reprises, claquer la porte plutôt que de se taire et d'avaler des couleuvres.

    Il a toujours respecté ses électeurs, en quittant les fonctions où il ne pouvait plus rien apporter, libérant ainsi la place. Il a su tourner la page à chaque fois, pour mieux rebondir et aller là où il pouvait réellement apporter quelque chose.

    J'ai encore en mémoire notre dernière conversation, à la buvette de l'Assemblée nationale, suite à la dernière présentation de son rapport annuel de la Cour des Comptes dans l'hémicycle ... un grand moment de convivialité.

    Philippe Seguin est pour moi un modèle d'engagement en politique :

    • travail
    • sens du service public et de l'Etat
    • priorité aux convictions
    • liberté de parole
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  • Députés sous contrôle : www.nosdeputes.fr

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    Reportage intéressant : j'interviens à partir de 4 minutes 20



  • Installation de la brigade de contrôle LME

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    Afin de donner une nouvelle ampleur à la mise en application de la loi de modernisation de l’économie (LME), Christine LAGARDE, ministre de l’Economie, de l’Industrie et de l’Emploi et Luc CHATEL, Secrétaire d’Etat chargé de l’Industrie et de la Consommation, Porte-parole du Gouvernement, ont créé une brigade de contrôle de la LME au sein de la DGCCRF.

     

    Annoncée en fin de semaine dernière, cette brigade comprend désormais un chef de file désigné dans chaque région et un interlocuteur identifié dans chaque département. Dans le cadre de cette organisation, les moyens d’enquête sont augmentés de 50%, en passant de 80 à 120 agents dédiés aux contrôles des relations commerciales.

     

    En installant aujourd’hui la brigade de contrôle, les ministres ont rappelé la détermination du Gouvernement à améliorer la loyauté des relations commerciales par une pleine application de la loi.

     

    Le contrôle de l’application de la LME constitue l’orientation n°1 de la Directive Nationale d’Orientation de la DGCCRF pour 2009 fixée par Christine LAGARDE et Luc CHATEL. Il a commencé depuis le mois d’avril avec le lancement de la première phase d’un plan de contrôle des pratiques commerciales. Dans ce cadre, près de 400 conventions concernant les plus gros contrats fournisseurs-distributeurs sont actuellement à l’examen.

     

    Plusieurs pratiques suspectes ont déjà été relevées concernant des cas de rejet inconditionnel des conditions générales de vente mais également des clauses significativement déséquilibrées en matière de reprise des invendus ou de pénalités de retard. Les ministres ont souhaité que la DGCCRF utilise pleinement le système de sanction des abus, qui a été renforcé par la LME.

     

    Mais au-delà de cette première vague de contrôles, il convient d’aller plus loin pour permettre à tous les professionnels, surtout les plus fragiles, de dénoncer les pratiques déloyales dont ils seraient victimes. A ce titre, la brigade sera chargée de recevoir, tout en leur garantissant l’anonymat si nécessaire, l’ensemble de plaintes des acteurs de toute taille et de tous secteurs.

  • Tranparence des prix des produits alimentaires : les réponses du Gouvernement

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    LES CHIFFRES :

    • 1 M € : c’est le montant des dommages et intérêts obtenus récemment parla Fédération Nationale des Producteurs de Légumes.
    • 80 000 : c’est le nombre de prix relevés par la DGCCRF dans le cadre de l’enquête sur les marges et les prix dans la filière laitière.
    • Décembre 2008 : c’est la date de l’extension de l’Observatoire des prix et des marges aux produits alimentaires. 

    L’ESSENTIEL :

    • Depuis plusieurs jours, les agriculteurs mènent des actions de blocage pour dénoncer les marges pratiquées par la grande distribution. La crise du lait a révélé un malaise profond des agriculteurs dont les productions (porc et fruits et légumes, par exemple) connaissent des difficultés.
    • Parce que le Gouvernement a pris la mesure du désarroi des agriculteurs, Michel BARNIER et Luc CHATEL ont reçu le 13 juin, Jean Michel LEMETAYER, Président de la FNSEA et William VILLENEUVE, Président des Jeunes Agriculteurs.
    • Au cours de cette réunion, les Ministres ont réaffirmé l’engagement du Gouvernement à faire toute la transparence sur la formation des prix des produits alimentaires.
    • Pour cela, 3 mesures fortes ont été annoncées :
      • Créer une brigade de contrôle de la LME ;
      • Accélérer les travaux de l’Observatoire des prix et des marges ;
      • Réaliser un bilan de la LME avant la fin de l’année.
    • Il est dans l’intérêt de tous, du producteur au consommateur, de faire la vérité sur les prix. Le Gouvernement ne laissera pas l'agriculture et les prix des produits alimentaires à la seule loi du marché.

    POURQUOI CES BLOCAGES ?

    • Les actions de blocages menées par les agriculteurs depuis quelques jours s’expliquent par les difficultés financières qu’ils rencontrent en raison de la forte instabilité des prix. Elles traduisent également un profondsentiment d’injustice, car cette baisse des prix, non seulement les asphyxie, mais ne profite pas pleinement aux consommateurs.
    • A travers ces actions, les agriculteurs demandent en particulier :
      • Plus de transparence dans la formation des prix ;
      • Plus de contrôle sur la Loi de Modernisation de l’Economie (LME) avec de vraies sanctions ;
      • Un bilan de la mise en oeuvre de la LME ;
    • Le Gouvernement a entendu le désarroi des agriculteurs qui doivent pouvoir vivre de leur travail. Pour leur apporter des réponses concrètes, Michel BARNIER et Luc CHATEL ont reçu le 13 juin, Jean Michel LEMETAYER, Président de la FNSEA et William VILLENEUVE, Président des Jeunes Agriculteurs. A cette occasion, les Ministres ont réaffirmé leur volonté de faire toute la transparence des prix des produits alimentaires avec un objectif clair : des prix justes tant pour les producteurs que pour les consommateurs.

    EST-CE LA FAUTE DE LA LOI DE MODERNISATION DE L’ECONOMIE ?

    • Avec la LME, le Gouvernement a souhaité mettre fin au système absurde des marges arrière. Dans le cadre d’une réforme globale, il a enfin donné la possibilité de vraiment négocier les prix. C’est une avancée considérable vers des relations commerciales plus loyales.
    • Négocier, ce n’est jamais une chose facile d’autant que, cette année, les négociations entre fournisseurs et distributeurs se sont déroulées dans un contexte marqué par une chute brutale des cours des matières premières au niveau mondial.
    • Mais en aucun cas la négociation ne doit être la loi de la jungle. C’est pourquoi la LME a mis en place des gardes fous qui facilitent notamment la lutte contre l’abus de position dominante, de puissance d’achat et augmentent le montant des sanctions. Les Fédérations professionnelles ont leur rôle à jouer et peuvent saisir le juge dans l’intérêt de la profession qu’elles représentent. La preuve : récemment, la Fédération Nationale des Producteurs de Légumes a obtenu 1 M€ de dommages et intérêts en réparation d’un préjudice dont elle était victime.
    • Les agriculteurs souhaitent que la LME soit pleinement appliquée et contrôlée.

    NE FAUT-IL PAS PLUS DE CONTRÔLES ?

    • Parce qu’à l’évidence un certain nombre d’acteurs de la filière ne jouent pas le jeu, les contrôles doivent être renforcés. Une vague de contrôles a d’ores et déjà été lancée sur l’ensemble du territoire dès le mois d’avril dernier avec pour objectif de vérifier l’application effective des dispositions de la LME dans les relations fournisseurs/distributeurs.
    • Pour s’assurer que la loi est respectée par tous les acteurs sur l’ensemble du territoire, le Gouvernement a décidé de donner une nouvelle ampleur à ces contrôles. Une brigade de contrôle de la LME va être créée au sein de la Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation, et de la Répression des Fraudes (DGCCRF) avec un chef de fil dans chaque région et un interlocuteur dans tous les départements. Les producteurs lésés au cours d’une négociation auront désormais un enquêteur de la DGCCRF vers qui se tourner, y compris sous couvert d’anonymat si cela est nécessaire. Il faut être clair : le Gouvernement ne transigera pas, tous les abus seront sanctionnés.
    • Parce que l’efficacité de la LME doit être évaluée, le Gouvernement s’est également engagé à dresser un bilan de son application d’ici la fin de l’année 2009.

    COMMENT AMELIORER LA TRANSPARENCE ?

    • Parce que la transparence, c’est la condition de la confiance, il est dans l’intérêt des producteurs, des transformateurs, des distributeurs comme des consommateurs que toute la vérité soit faite sur les prix et les marges dans les différentes filières des produits agricoles. C’est pourquoi dès mars 2008, un Observatoire des prix et des marges a été mis en place pour mesurer l’évolution des prix et analyser la formation des prix et des marges depuis la production jusqu’à la consommation. Pour les produits alimentaires, un comité de pilotage a été installé à la fin 2008.
    • Grâce à ce comité de pilotage, les prix du porc aux stades de la production, de la découpe et du détail seront désormais publiés sur le site de l’Observatoire tous les mois. Ces données seront accessibles avant le 30 juin sur le site Internet de l’Observatoire.
    • Le Gouvernement a décidé d’accélérer les travaux de l’Observatoire. Une démarche similaire est donc engagée dans le secteur des produits laitiers. La DGCCRF relève actuellement les prix à tous les stades de la filière laitière depuis 2007 : ce sont 80 000 prix qui ont déjà été recensés. Ils seront analysés par un groupe de travail spécifique puis rapidement publiés.

    QUELLES SONT LES PROCHAINES ETAPES ?

    • A la demande de la FNSEA et des Jeunes Agriculteurs, les Ministres vont réunir mercredi 17 juin les principaux acteurs (agriculteurs, industriels, distributeurs et consommateurs) pour :
      • Rappeler la totale détermination du Gouvernement pour une application loyale de la LME ;
      • Leur demander de participer pleinement, dans le cadre de l’Observatoire des prix et des marges, aux travaux destinés à assurer la transparence sur les mécanismes de formation des prix ;
      • Définir les modalités de suivi des décisions qui seront prises.
  • Premières études d'impact

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    Depuis l'entrée en vigueur de la loi organique sur les études d'impact et la circulaire du premier ministre du 15 avril 2009, tous les projets de loi doivent être accompagnés d'une étude d'impact. Les différents projets de loi qui ont été déposés depuis cette date ont donc été accompagnés de l'étude d'impact obligatoire (y compris le projet de loi de fusion des avoués et des avocats).

    Ces études sont conséquentes. Pour la LOPPSI, elle fait 96 pages, pour la fusion des avoués et des avocats, 42 pages. Cette réforme est donc bien appliquée, avec de vraies études d'impact, contenant des éléments chiffrés, les différentes options et des éléments de comparaisons internationales.

    Pour que cette réforme fonctionne encore mieux, il faut que les citoyens s'en emparent et n'hésitent pas à analyser ces études d'impact et à les critiquer (de manière constructive et argumentée). Sur le LOPPSI, je m'intéresse à l'article 4, qui fait l'objet d'une étude d'impact de 10 pages.

    Je suis preneur de toutes les remarques et contre-argumentaires construits.