Dauphiné Libéré du 13 octobre 2011

Essor Savoyard du 13 octobre 2011

Dauphiné Libéré du 13 octobre 2011

Essor Savoyard du 20 octobre 2011

Dauphiné Libéré du 16 octobre 2011

Dauphiné Libéré du 10 octobre 2011

Essor Savoyard du 13 octobre 2011

Essor savoyard du 20 octobre 2011

Hebdo des Savoie du 3 novembre 2011

L'Essor Savoyard du 13 octobre 2011

Beaucoup de monde pour cette cérémonie qui s'est déroulée ce matin à Marlens, en présence du colonel Yvan Gouriou, commandant du bataillon des Glières, des élus, des familles des chasseurs alpins et des habitants de Marlens.

Marlens n'avait pas connu une cérémonie de remise de fourragères ... depuis 15 ans.

Je vous rappelle qu'à l'occasion du 166ème anniversaire de la Sidi-Brahim et à quelques jours du départ du bataillon en Afghanistan, le bataillon au complet organisera demain à ANNECY (à 17 heures 30), sur le Paquier, une cérémonie de départ à destination de la population.

Venez nombreux pour témoigner de notre attachement à nos chasseurs alpins.

Dauphiné Libéré du 16 octobre 2011

Essor Savoyard du 20 octobre 2011

Je suis intervenu mercredi lors de l'examen de la proposition de loi de Jean-Luc Warsmann, portant clarification du droit et allègement des procédures.

Comme les précédentes moutures, c'est un texte très touffu, où l'on trouve absolument de tout, y compris des choses qui ne relèvent pas vraiment de la simplification du droit !

J'ai déposé des amendements qui ont connu des fortunes diverses, certains adoptés sans difficultés, d'autres suscitants de gros débats et d'autres enfin, rejetés sans la moindre explication, ce qui a le don de m'agacer !

J'ai par exemple fait adopter un amendement qui simplifie les obligations comptables des entreprises qui ont de petites filiales à l'étranger, dont le poids est négligeable par rapport à la maison mère. De plus, cet amendement nous met en règle avec la directive européenne, pour la transposition de laquelle (une fois de plus) nous sommes en retard.

J'ai provoqué un gros débat sur un amendement qui n'a été battu qu'à une voix près, et qui sera sans doute adopté la prochaine fois que le déposerai.

Je proposait, tout simplement, d'aligner le nombre de jours de congés spéciaux pour évènement familiaux (décès de proches, mariage ...) accordés aux personnes Pacsées, sur ceux qui sont accordés aux personnes mariées. Alors que c'est fait depuis longtemps pour la fonction publique, cela reste à faire pour les entreprises privées ... et ça ne coûte rien à l'Etat !

J'ai soulevé des sujets, que j'estimai relever de la clarification du droit, notamment concernant internet.

Ils n'ont eu que des réponses laconiques "défavorable", ou l'on m'expliquait que celà ne relèvait pas de la simplification du droit et que c'était donc un cavalier législatif ... pas grave, je reviendrai à la charge sur d'autres textes !

Pourtant, ce ne sont pas les mesures étrangères à la simplification qui manquent dans cette proposition de loi.

J'en ai débusqué quelques unes, que j'ai dénoncé en séance quand je les estimaient néfastes. C'est le cas d'un détricotage du Grenelle de l'Environnement concernant l'affichage, où on vide une partie des mesures adoptées l'an dernier de leur sens, en reculant simplement la date d'application ...

Je termine par ce que pense être la mesure la plus importante de ce texte.

Elle ne relève pas vraiment de la clarification du droit, elle aurait même tendance à le complexifier, mais elle était très attendue des collectivités locales.

Il s'agit du relèvement du seuil de 4 000 à 15 000 euros du seuil en-dessous duquel on peut passer des marchés publics sans formalités. Actuellement, bien des marchés de fournitures nécessitent des procédures lourdes, complexes et coûteuses, pour des "bricoles".

Relever ce seuil est une bouffée d'oxygène pour les petites communes. J'ai bien entendu voté pour.

Plus d'infos sur www.aapei-epanou.org

Dauphiné Libéré du 22 octobre 2011

L'Essor Savoyard du 13 octobre 2011

L'association Anticor, qui lutte contre la corruption et pour la transparence des institutions et de la vie publique, organisait mardi soir à Paris, la remise de ses "Prix 2011 de l'Ethique et ses Casseroles".

Elle m'a à cette occasion attribué un prix de l'éthique (un buste de Marianne), dans la catégorie "Résistance éthique" pour mon action en faveur de la transparence du travail parlementaire et pour ma lutte contre les conflits d'intérêts et le cumul des mandats.

Je n'ai rien demandé, mais j'ai reçu ce prix avec plaisir, comme la reconnaissance d'une action qui me vaut plus souvent des reproches que des félicitations, car souvent, je dérange ... d'autant plus que l'association Anticor n'est pas particulièrement de droite !

J'étais en bonne compagnie, puisque mon collègue René Dosière, député apparenté PS avec lequel je suis souvent en accord sur ces sujets et avec lequel j'ai travaillé sur différentes missions (Autorités Administratives Indépendantes, conflits d''intérêts), était lui aussi récompensé dans la catégorie politique.

Cela m'encourage à continuer à dire ce que je pense, même si celà peut parfois fâcher, quand j'estime que celà est nécessaire ...  pour le bon fonctionnement de notre démocratie.

Les prix Ethique 2011 :

• René Dosière, Député PS : Prix Ethique catégorie Politique
• Lionel Tardy, Député UMP : Prix Ethique catégorie Résistance Ethique
• Denis Robert, journaliste, écrivain : Prix Ethique catégorie Journaliste d’investigation
• Le site Mediapart : Prix Ethique catégorie Presse
• Dr Irène Frachon : Prix Ethique catégorie Lanceur d’alerte citoyen
• Mme Sihem Souid : Mention spéciale Lanceur d’alerte fonctionnaire

Leur détermination les honore, leur présence à notre cérémonie nous a tout autant honorés.

Les Casseroles 2011 ont été décernées à :

• Charles Pasqua : Casserole hors catégorie pour l’ensemble de son œuvre
• Gaston Flosse : Casserole d’Or pour l’ensemble de son œuvre
• Christian Blanc, Alain Joyandet, Claude Guéant, Michèle Alliot-Marie, Brice Hortefeux, Patrick Stéfanini, Alain Juppé : Casserole d’Argent collective, Catégorie feue « la République irréprochable »
• La commission d’arbitrage qui a statué dans l’affaire Tapie : Casserole d’Argent collective Catégorie Préjudice au Citoyen
• Bernard Granié : Casserole de Bronze Catégorie Action locale
• La commission consultative du Secret Défense : Casserole de Bronze Spéciale Opaque
• Eric Woerth et Jean-Noël Guérini : Casseroles Catégorie Spéciale Espoirs
• Ziad Takkiedine : Casserole, Catégorie Amitiés Internationales
• Jean-Michel Baylet : Casserole Catégorie Consolation

Lien vers article sur Les Inrocks

Dauphiné Libéré du 14 octobre 2011

Le vote solennel, en sénace, de la loi visant à instaurer un service citoyen pour les mineurs délinquants se déroulera cet après-midi.

L’objectif de la proposition de loi est de protéger les jeunes de la délinquance en leur (re)-inculquant certaines valeurs comme le respect des règles et d’autrui, l’effort, la citoyenneté…au travers d’une formation civique assortie d’une remise à niveau scolaire et d’actions au profit de la collectivité.

S’il est nécessaire de rompre avec l’environnement social, la prison ne constitue pas une solution viable pour les mineurs, or la France manque de structure d’accueil intermédiaire.

Ainsi, la proposition de loi vise à instaurer un service citoyen pour les mineurs délinquants et à compléter les structures existantes.

Il existe déjà des structures comme les EPIDe, établissements publiques d’insertion de la défense, créés par l’ordonnance du 2 aout 2005 et placées sous la tutelle des ministères chargés de la Défense, de l’Emploi et de la Ville. Ces établissements accueillent des jeunes volontaires.

La proposition de loi introduit dans l’ordonnance du 2 février 1945 sur l’enfance délinquante un nouveau dispositif : le contrat de service en établissement d’insertion de la défense, dont le régime est une déclinaison de celui du contrat de volontariat pour l’insertion fixé par le code du service national et permet de recevoir  une formation dispensée par un centre de formation de l’établissement public d’insertion de la défense (EPIDe).

La Commission de la Défense, saisie pour avis, a rejeté la proposition de loi.

La Commission des lois a adopté le texte, ainsi que plusieurs amendements :

• À l’initiative de Bernard Gérard, la Commission a précisé que la juridiction pour mineurs envisageant d’astreindre un mineur à l’accomplissement d’un contrat de service en établissement public d’insertion de la défense dans le cadre d’un sursis avec mise à l’épreuve devait, avant le recueil de son consentement, vérifier que le mineur prévenu avait reçu l’ensemble des informations utiles à la manifestation de son engagement (article 3). 
• À l’initiative du Gouvernement, la durée du contrat de service en établissement public d’insertion de la défense, que le texte initial de la proposition de loi avait fixée à quatre à six mois, a été portée à six à douze mois (article 4).
• A l’initiative du Gouvernement, il a été précisé que le mineur accomplissant un contrat de service en établissement public d’insertion de la défense ne percevrait pas l’allocation mensuelle perçue par les volontaires pour l’insertion, mais bénéficierait en revanche de la prime de fin de contrat prévue à l’article L. 130-3 du code du service national (article 4).
• Enfin, la proposition de loi a été complétée par un article 6, issu d’un amendement du Gouvernement, qui poursuit un double objet :
• d’une part, tirer les conséquences de deux décisions récentes du Conseil constitutionnel interdisant que le juge des enfants ayant renvoyé un mineur devant une juridiction pour mineurs préside cette juridiction 
• d’autre part, adapter les modalités de saisine du tribunal correctionnel pour mineurs afin de permettre, dans le respect de la décision du Conseil constitutionnel sur la loi sur la participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et la justice des mineurs, une saisine de ce tribunal selon une procédure accélérée.

Pôle Emploi organisait aujourd'hui, au boulodrome d'Annecy, une journée "24 heures pour recruter" destinée au personnes en recherche d'un emploi.

Plus de 130 entreprises de l'hôtellerie-restauration, du commerce, de l'industrie, de la santé et de l'action sociale, du transport, du bâtiment, de la banque et assurance, de l'immobilier, du nettoyage ... ont proposé leurs offres d'emplois lors d'entretiens individuels.

Chaque demandeur d'emploi pouvait organiser son programme à l'avance via le site www.1semainepour1emploi.fr

N'ayant pas pû assister à l'inauguration, un rapide tour des stands en fin de matinée m'a permis de constater tout l'intérêt et la nécessité de ce type de manifestation, alors que que nous venons de dépasser le chiffre de 28 000 chômeurs en Haute-Savoie.

D'autres manifestation de ce type sont prévues demain à Annemasse et à Thyez. 

Le Dauphiné libéré du 12 octobre 2011

Ce soir, Julien Caraux, directeur du Courrier Ain et Haute-Savoie, a convié les élus de l'agglomération au Centre de Traitement du Courrier de Cran-Gevrier.

Le but était de leur faire découvrir la future plateforme industrielle courrier qui se met tout doucement en place, dans le cadre de la modernisation du Centre de Traitement.

Cette plateforme départementale traite l'envoi de 200 000 plis par jour, issus de l'ensemble de la Haute-Savoie et la réception de 500 000 plis venant d'autres départements, en direction de la Haute-Savoie.

La plateforme est constituée de 8000 m2 sur 2 étages avec 200 agents travaillant 24 heures / 24.

A terme, la plateforme sera dotée de 4 machines de tri automatique capables de gérer de 15 000 à 31 000 plis/heure ... ça débite !!!!

Le Dauphiné libéré du 13 octobre 2011

Inauguration ce matin, à la salle d'animation de Pringy, de l'exposition sur la Guerre d'Algérie, organisée par l'UDC AFN de Pringy.

Cette exposition retrace tout le contexte et les évènements propres à la Guerre d'Algérie et s'adresse aussi bien à la population qu'aux anciens combattants ou aux éleves de collèges ou lycées.

Le Dauphiné libéré du 11 octobre 2011