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  • Compte-rendu de la réunion sur la loi littoral

    De retour sur Paris pour examiner dès cet après-midi, dans l'hémicycle, le projet de loi relatif aux réseaux consulaires, je prend quelques minutes pour revenir sur la réunion d'hier soir, salle Pierre Lamy.

    Première remarque : étant donné la tournure politique du tract annonçant la réunion, la salle était pleine ... dommage que lorsque j'organise des réunions publiques sur l'économie, la formation l'emploi, la taxe carbone ou les déficits publics mais il est vrai sans tract racoleur, il ne soit pas de même ... mais à priori ces sujets n'intéressent pas grand monde, sauf quand il y a lieu de polémiquer.

    Ces sujets sont pourtant au coeur de notre activité de parlementaires.

    La réunion a démarré par trois interventions générales de la FRAPNA, de Lac Annecy Environnement et des Amis de la Terre.

    Eric Feraille, président de la FRAPNA, a parlé, à propos du texte à venir sur le Grenelle de l'environnement, de détournement de l'appellation développement durable. Désolé Mr Feraille, mais ce texte, quoi que vous en pensiez, sera l'un des plus important de la législature. C'est un texte lourd, qui comporte 187 articles, et qui s'attache aux chantiers de :

    • l'amélioration énergétique des bâtiments
    • du développement des infrastructures alternatives à la route
    • de la  réduction des consommations d'énegie
    • de la préservation de la biodiversité
    • de la maîtrise des risques, du traitement des déchets
    • de la préservation de la santé
    • de la mise en oeuvre d'une nouvelle gouvernance écologique

    ... excusez du peu, aucun Gouvernement n'en a fait autant ... donc rendez-vous à ce sujet en 2012.

    Ensuite, Thierry Billet a détaillé, au nom de la mairie d'Annecy, les principes de la loi littoral et de la DTA des Alpes du Nord.

    Pour être honnête, peu de gens ont capté les tenants et les aboutissants de tout celà face au déluge de dates, de décrets, d'amendements, d'articles du codes de l'urbanisme. Une interview dans la salle à ce sujet après l'exposé aurait été édifiante ... heureusement la présentation n'a pas duré 2 heures.

    Ensuite, Christophe Léger, président de la FDSEA est intervenu (le seul parmi les 30 signataires du tract à m'avoir rendu visite), suivi de Bernard Bosson.

    Bernard Bosson a tout d'abord précisé que sur des sujets comme la loi littoral et la DTA il ne fallait pas être sectaire (on est bien d'accord, personne n'a le monopole du coeur de l'environnement). Il a ensuite détaillé son combat pour la loi littoral, approuvé les amendements déposés dans le bon sens à l'Assemblée, mais surtout souligné les dangers d'une application en l'état de la DTA des Alpes du Nord. Il souhaite que le commissaire enquêteur revienne à la définition d'avril 2000, sinon la DTA annihilera la loi littoral.

    La réunion s'est poursuivie par le jeu des questions/réponses :

    • intervention de Claude Comet ... pour présenter Europe Ecologie au public, reparler des régionales et vanter les mérites de la région. Il ne me semble pas que l'on était dans un meeting politique (si ça c'est pas de la politique politicienne). Comme ont dit à l'Assemblée, au bout de 2 minutes, lorsque qu'un député est hors sujet "quelle est la question ?"
    • intervention de Thierry Dupassieux
    • intervention d'Emmanuel Michaud
    • intervention de Pierre Polès
    • intervention de la Frapna
    • intervention de Philippe Métral-Boffod
    • intervention de Bruno Basso ...

    Bref le temps passait et ... on tournait un peu en rond.

    Tout juste salué par les différents protagonistes (sauf par Bernard Bosson) et toujours pas invité à prendre la parole, bien que député de la circonscription, je suis donc monté de moi-même à la tribune.

    Après avoir dénoncé le tract qui fustige le travail des parlementaires locaux, j'ai refait un petit cours sur le fonctionnement du travail parlementaire.

    Tout d'abord en expliquant la façon dont cet amendement avait été voté au Sénat, et voté par TOUS les sénateurs.

    Ensuite en expliquant que depuis le 7 octobre 2009, date de l'adoption de l'amendement Vial, si décrié ... auncune des associations ou parti politique signatures du tract de mobilisation pour la loi littoral, n'est venu à ma permanence pour me demander de corriger cet amendement à l'Assemblée.

    Un seul est venu me voir, la FDSEA : accompagné de 6 agriculteurs, Christophe Léger m'a longuement expliqué le point de vue de son syndicat et j'ai donc cosigné un amendement présenté dès le 31 mars en commission qui, encore mieux que l'amendement Vial, permet de revenir à la case départ, c'est à dire à la loi de 2005 : que demander de plus !!!!

    J'ai également expliqué que ce n'est pas la première fois que députés et sénateurs ne sont pas d'accord sur un amendement, et que tout le travail d'un parlementaire et de recueillir les arhuments pour ou contre un texte, avant de se prononcer ... encore faut-il qu'il soit sollicté , ce qui n'a pas été le cas pour ce problème de loi littoral.

    Comme je l'ai martelé : 

    • aucune réaction des différents signataires du tract depuis octobre 2009
    • aucune de ces associations ou parti politique (en dehors de la FDSEA) n'a demandé à me rencontrer à ma permanence (et après on reproche aux parlementaires de mal voter, un comble) ... ce que personne n'a contesté
    • une réunion publique organisée le 25 avril pour un examen du texte ... le 4 mai

    Bref, tout celà ne fait pas très sérieux de la part de présidents d'associations censés surveiller l'activité parlementaire.

    Tous les textes de loi sont disponibles au moins six semaines avant leur examen en commission, à chaque association de s'organiser au niveau local ou national pour rencontrer les parlementaires, plutôt que les les mettre au pied du mur quelques jours avant l'examen d'un texte.

    C'est comme celà que l'on fait du bon travail. En tout cas c'est ma façon de travailler et PERSONNE n'a eu à s'en plaindre jusqu'à présent.

    Et si vous avez encore des amendements à déposer sur ce texte, c'est à faire avant jeudi 29 avril 17 heures 30.

    Bref, ce qu'il faut retenir de cette soirée, c'est que l'ensemble des associations et partis politiques signataires du tract ... soutiennent et appellent à voter dans l'hémicycle l'amendement voté à l'unanimité en commission à l'Assemblée : J'EN SUIS COSIGNATAIRE DONC J'Y VEILLERAI.

    Que sur la DTA des Alpes du Nord, l'ensemble des participants à la réunion souhaitent que le commissaire enquêteur revienne à la définition d'avril 2000 : à vous de jouer chers participants, en demandant rendez-vous au commissaire enquêteur.

    Voilà, voilà ... ah si, une petite dernière :

    Je viens de recevoir au courrier de ce matin, à ma permanence parisienne, une lettre signée de Jean-Paul Amoudry et de Jean-Luc Rigaut, respectivement président et vice-président du Nouveau Centre de la Haute-Savoie et donc cosignataires du fameux tract. Un courrier en date du 21 avril ... qui m'arrive donc le 27 avril.

    Il me demandent de soutenir l'amendement voté à l'unanimité à l'Assemblée nationale.

    Je dois dire que j'ai trouvé ce courrier particulièrement déplacé.

    Premièrement, venant d'élus absents lors de la réunion d'hier soir (j'avais des rendez-vous au moins aussi important qu'eux à Bruxelles que j'ai annulé pour être présent) et d'un sénateur qui, qu'il le veuille ou non, a VOTE l'amendement Vial au Sénat ... je dois reconnaître que je suis resté sans voix.

    Là aussi messieurs les élus du Nouveau Centre, tout comme pour les associations et syndicats, suivez l'activité et le vote de votre député (je suis un des seuls parlementaire à tenir à jour quotidiennement un blog)  ... et adressez vos courriers en priorité à vos parlementaires du Nouveau Centre qui ont particulièrement brillés par leur absence lors de tous ces débats au Sénat et à l'assemblée, celà sûrement plus judicieux.

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  • Réunion ce soir à ANNECY sur la loi littoral : une tempête dans un verre d'eau

    Ce dimanche matin, j’ai assisté à la cérémonie au monument de la Déportation d’ANNECY, dans le cadre de la Journée nationale de la Déportation .

    Il y a été question de souvenir, de respect, de dignité.

    J’en ai profité pour passer à ma permanence parlementaire afin de relever le courrier de samedi, devant me rendre très tôt sur Bruxelles ce lundi matin, avant de retourner dans la foulée sur Paris dès ce lundi soir pour y rester jusqu’à jeudi soir.

    Qu’elle n’a pas été ma surprise en découvrant dans ma boîte plus de 200 exemplaires d’un tract sur la loi littoral mettant en cause, et nominativement, le travail des parlementaires UMP du département … quelle dignité.

    Ce tract (voir ci-dessous), signé par une vingtaine d’associations et de partis politiques, invite la population riveraine du lac à se mobiliser lors d’une réunion publique organisée par Thierry Billet, maire adjoint d’Annecy, ce lundi 26 avril à 20 h 30, salle Pierre Lamy, puis lors d’un grand rassemblement sur le Pâquier, le dimanche 2 mai.

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    Pour une fois qu’une réunion publique qui met en cause les parlementaires se déroule un lundi soir habituellement elles sont organisées le mardi ou le mercredi quand nous sommes sur Paris je vais donc mettre tout en œuvre pour y participer, et je vous invite également à vous y rendre.

    Je reviendrai donc de Bruxelles ce lundi soir et je repartirai demain matin sur Paris et j’espère que l’ensemble des « protagonistes » seront également présents : sénateurs Hérisson, Carle et Amoudry, le maire d’Annecy.

    Mon bilan carbone en prendra un coup, mais il y a des mensonges et des insinuations sur le travail des parlementaires que je ne peux pas laisser passer.

    Je suis d’autant plus à l’aise sur ce problème de loi littoral … que je ne suis élu que depuis juin 2007, et que je n’ai donc pas participé ni pris part au vote des lois littoral et montagne.

    Pour info (et cette fois-ci sur des faits établis et non des rumeurs) :

    • Acte II du tract : Je rappelle que l’amendement à la loi littoral de 2005, tant décrié sur ce tract, a été voté par l’ensemble des parlementaires UMP et UDF de l’époque. C’est quand même important de savoir ce qu’on votés vos élus. Cet amendement était issu d’un groupe de travail sénatorial, travail qui a débouché sur un amendement gouvernemental qui je le rappelle a été voté à l’unanimité à l’Assemblée et au Sénat. JE N’ETAIS PAS ELU, je ne rentrerai donc pas plus dans les détails.
    • Acte III du tract : Fin 2009 (et comme me l’a confirmé en personne le sénateur Vial que j’ai interrogé pas plus tard que jeudi dernier), le sénateur Vial a fait adopter un amendement qui dit que le décret d’application de l’amendement de 2005, qui prévoyait une enquête publique, ne peut être validé, car entre temps, la signature de la charte constitutionnelle de l’environnement nécessite qu’une telle disposition soit inscrite dans la loi. C’était donc l’objet de son amendement, adopté à l’unanimité … par tous les sénateurs, même ceux du Nouveau Centre.

    Voilà pour les faits.

    Pour ma part, une seule association est venue me faire part du danger de cet amendement. Il s’agit de la FDSEA, que j’ai reçu à ma permanence … et qui n’est pas cosignataire de ce tract puisqu’ayant suivi les débats , elle a dû considérer qu’elle avait obtenu satisfaction (mais j’y reviendrai plus tard).

    Aucune des autres associations ou parti politique, y compris appartenant à la majorité présidentielle, n’a demandé à me rencontrer ou ne m’a envoyé de courrier. Je suis pourtant le député d’une des deux circonscriptions qui bordent le lac … et donc depuis juin 2007, le premier intéressé par le sujet : messieurs et mesdames, je vous le répète, je suis à votre disposition. TOUT CELA FLEURE BON LE COUP POLITIQUE.

    Bref, j’ai donc reçu la FDSEA, et à la lumière de leurs arguments, j’ai donc déposé un amendement revenant sur l’amendement Vial … bien avant tout ce tintamarre … j’ai fait mon travail de parlementaire.

    Que s’est-il passé au Sénat ?

    L'article 94 ter est issu d'un amendement déposé par le gouvernement en commission (le 1001). Il a été adopté par la commission  (sans la moindre difficulté) et amendé en séance le 7 octobre 2009 par le sénateur Vial, avec avis favorable du Gouvernement et de la commission. Pas de débat, ça c'est passé très vite, on ne pouvait rien voir venir à moins de suivre ça avec une très grande attention (mission quasi impossible vu l'ampleur du Grenelle) et la multiplicité des endroits du texte où on pouvait caser une telle disposition.

    Ci-joint l'amendement Vial et le contenu des débats au Sénat.

    Et encore une fois, il appartient aux élus nationaux d’être vigilants … et d’être présents lors des débats, seule façon de pouvoir intervenir immédiatement.

    Que s’est-il passé à l’Assemblée nationale ?

    Le député Bignon a déposé un amendement CE 389 en Commission des Affaires économiques, commission à laquelle j’appartiens, et qui était consultée pour avis par rapport au projet de loi portant engagement national pour ‘environnement (alias le Grenelle).

    Cet amendement, dont je suis cosignataire, qui revient sur l’amendement Vial (il annule le deuxième alinéa de l’article L.145-1 du code de l’urbanisme), a été examiné en commission des affaires économiques le 31 mars.

    Malheureusement il n’a pas pu être défendu car ni moi, ni mon collègue Bignon n’étions présents au moment de son examen : pour ma part j’intervenais en même temps dans l’hémicycle. Il a donc été rejeté par la commission.

    Ce même amendement qui n'a pas pu être défendu a été redéposé en commission développement durable, dont Martial Saddier est membre, et qui est la commission sur le fond. Cosigné par Martial Saddier (je m’étonne que mon nom ai disparu au passage) et défendu le 7 avril par Martial Saddier, l’amendement CE 389, devenu le CD 1326 a été voté.

    Les députés UMP ont donc fait leur travail, contrairement à ce qu’insinue ce tract.

    Avec la réforme constitutionnelle, le texte examiné dans l’hémicycle étant celui de la commission et non celui du Gouvernement, et cet amendement faisant donc dorénavant parti intégrante du texte, je vois mal comment le Gouvernement pourrait revenir dessus lors de son examen dans l’hémicycle.

    Voilà donc où l’on en est … en toute transparence … et bien loin de toute polémique politicienne.

    Encore une fois, les parlementaires du département sont à votre disposition, il suffit de les solliciter ...

    Rendez-vous à tous ce soir à 20 heures 30, salle Pierre Lamy : VENEZ NOMBREUX.

  • 31ème édition du marathon du lac d'ANNECY

    Il fallait se lever tôt ce matin pour assister au départ du marathon du lac d'ANNECY.

    A 8 heures 30, plus de 2000 concurrents se sont élancés pour un aller/retour de 42 kms 195 sur le bord du lac, entre Annecy et Doussard.

    Comme d'habitude, les kenyans se sont imposés chez les hommes et chez les femmes, avec un nouveau record chez les femmes en 2 heures 37 minutes.

    ... plus de 6000 coureurs étaient attendus à 14 heures pour le semi-marathon : boucle aller/retour entre Annecy et Saint-Jorioz.

    Bravo à tous.

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  • Fête du lac d'ANNECY

    Changement d'artificier, comme c'est dorénavant le cas pour chaque édition : cette année, c'est l'artificier italien Panzera qui a conçu le feu d'artifice.

    De très beaux tableaux, avec à mon goût un peu trop de temps mort (malgré de magnifiques jets d'eau) entre chaque tableau ... j'aime bien quand ça pète un peu plus, quand le ciel est saturé de feus d'artifice et qu'on en prend plein les oreilles : à chacun ses goûts.

    Toutes les photos sur ma fiche FACEBOOK.

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  • Dramatique accident de bateau sur le lac d'Annecy

    Vous avez été nombreux a m'appeler ce matin pour me demander des précisions concernant l'accident de bateau qui a fait 3 morts cette nuit sur le lac d'Annecy.

    Selon les premiers éléments de l'enquête, l'accident s'est produit vers 2 h 30 du matin au niveau des falaises du Roc de Chère.

    Sur les circonstances de l'accident, on sait qu'il a impliqué, sous toutes réserves, 5 jeunes étudiants lyonnais (4 garçons et une fille) qui, hébergés seuls pour le week-end dans la maison de l'un de leurs parents à Duingt, sont donc partis en bateau de Duingt pour se rendre dans une discothèque à Annecy, afin de fêter la fin de leur année scolaire.

    Au retour, au lieu de prendre la direction de Duingt (rive gauche du lac), ils ont pris, pour une raison indéterminée, la direction de Talloires (rive droite) et leur bateau a percuté à vive allure les falaises du Roc de Chère. Le choc a été fatal a 3 d'entre eux et 2 ont été légèrement blessés.

    Le procureur de la République d'Annecy donnera plus de précisison lors d'une conférence de presse à 17 heures.

    En cet instant, toutes nos pensées vont vers les familles qui doivent arriver à Annecy dans la journée.

    Une bien triste actualité.

  • Inauguration de l'usine de production d'eau potable de la Puya

    Cette nouvelle unité de production d'eau aura une capacité de traitement de 48 000 m3/jour.

    Jean-Louis Borloo a été particulièrement impressionné par le système d'ultrafiltration retenu, qui limite l'usage du chlore et par le tunnel de 300 mètres qui relie l'usine au lac.

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  • Baptême du tunnelier Valérie à ANNECY

    Dans le cadre des travaux de renforcement du collecteur rive gauche du lac d'Annecy, inauguration ce matin, avenue Bouvard, du tunnelier qui va percer un collecteur d'un diamètre de 2,2 mètres sur une longueur de 1500 mètres et à une profondeur de 10 mètres.

    Ce collecteur va permettre la suppression de la station de relevage du Sépulcre, située en pleine ville.

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  • Départ de la course l'Ancilevienne à ANNECY-LE-VIEUX

    Cette course, organisée par Annecy-le-Vieux Of Course, consiste à effectuer le tour du Lac d'Annecy, par équipe de 2 coureurs (1 à vélo et 1 à pied).

    Chaque équipe peut donc alterner les plaisirs, entre le coureur et le cycliste.

    La distance à parcourir lors de cette 23ème édition était de ... 45,7 kms. Plus de 850 équipes se sont engagées cette année.

    Si tout va bien (là il faut de l'entraînement), je serai de la partie l'an prochain ... reste à trouver un équipier.

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  • 77ème traversée du lac d'ANNECY

    Comme chaque année, les épreuves de la traversée du lac d'Annecy ont réuni, malgré la pluie et des températures hivernales, plus de 1 000 nageurs, qui se sont affrontés lors de 3 épreuves :

    • la petite traversée (1 000 mètres)
    • la coupe de la Ville d'Annecy (2 400 mètres)
    • une étape de la Coupe de France en eau libre (5 000 mètres)

    Petite traversée (1 000 mètres) :

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    Etape de Coupe de France (5 000 mètres) :

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  • Fête du lac d'Annecy

    Au tir de barrage (de feux d'artifices) des années précedentes, a succédé un programme tout en nuance, avec une bande son décoiffante, qui comprennait  :

    • AC/DC (toute ma jeunesse …)
    • INXS et Kylie Minogue
    • Enya (superbe …)

    • David Guetta et Lisa Minelli

    • Madonna… et le meilleur : Bruce Springsteen

    Les tableaux les plus réussis (a mon goût) : la Chine et l’Autriche

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  • Fête du lac d'ANNECY

    En rentrant cet après-midi sur Annecy (avant de repartir demain matin sur Dreux pour une rencontre informelle avec les 12 jeunes députés UMP non-alignés) et en longeant le lac au niveau du Paquier, je me faisais la réflexion suivante.

    Celà fait maintenant plus de deux semaines que le Paquier est envahi de tribunes et tout celà pour quoi ... pour un spectacle (la Fête du Lac), le samedi 2 août, qui va durer une heure trente.

    Ne serait-il pas possible de "rentabiliser" ces tribunes sur un spectacle de plusieurs jours, en plus de la traditionnelle Fête du Lac.

    Quitte à défigurer le Paquier pendant un mois et demi, autant que celà vaille le coup.

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  • Inscription du lac au patrimoine mondial de l'UNESCO

    Remise officielle à Bernard Accoyer (à l'Hôtel de Lassay) du dossier de présentation du projet de candidature à l'inscription, du lac d'Annecy, au patrimoine mondial de l'UNESCO.

    Etaient notamment présents :

    • Georges Pacquetet ==> Président de la commission executive du dossier
    • Pierre Bruyère ==> Président du SILA
    • Jean Favre ==> Directeur Général des Services du SILA
    • Pierre Herisson ==> Sénateur
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  • Réunion du Comité d'information et de suivi sanitaire de la situation du lac d'ANNECY

    Lors de cette réunion en Préfecture, à laquelle j'assistais, le Préfet a commenté les résultats d'analyse des prélèvements, opérés en mai dernier dans les lacs Léman et d'Annecy, par l'AFSSA (Agence Française de Sécurité Sanitaire des Aliments).

    Les résultats font apparaître que les poissons appartenant à l'espèce "Omble chevalier" sont conformes au regard de la limite réglementaire et peuvent être pêchés en vue de leur commercialisation et consommation, dès lors que leur taille ne dépasse pas 39 cm pour le lac Léman, et 40 cm pour le lac d'Annecy. 

    En conséquence, l'interdiction totale de la pêche en vue de la consommation humaine et animale, ainsi que de la commercialisation des poissons appartenant à l'espèce "Omble chevalier", du lac Léman et du lac d'Annecy, est levée et l'arrêté préfectoral du 2 avril 2008 est abrogé.

    La commercialisation et la consommation des "Ombles chavaliers" pêchés dans le lac Léman et le lac d'Annecy demeurent interdites lorsque leur taille dépasse les valeurs suivantes :

    • 39 cm dans le lac Léman
    • 40 cm dans le lac d'Annecy

    Relevé de conclusions de la Préfecture.pdf

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  • Elections à la Communauté de Communes de la Rive Gauche du lac d'Annecy

    Election du président et des vice-présidents.

    Le nouveau président : 

    • André Corboz (Entrevernes)

    Les 6 vice-présidents :

    • Henri Emonet (Saint-Jorioz)
    • Jacques Rey (Sevrier) 
    • Christian Lombart (Leschaux)
    • Michel Barthier (Chapelle-Saint-Maurice)
    • Fred Viart (Duingt)
    • Vincent Chapeluz (Saint-Eustache)
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