Dauphiné Libéré du 5 avril

Source : blog "le perchoir" :

Depuis son entrée au Palais Bourbon en 2007, Lionel Tardy a fait de la lutte contre les comités Théodule l’un de ses chevaux de bataille. Le député UMP de Haute-Savoie se félicite d’avoir "contribué à créer un climat défavorable à la création et au maintien de comités Théodule".

Qualifiant les commissions ou comités sans utilité particulière, l’expression "Comité Théodule" vient d’une déclaration du Général de Gaulle en 1963. "L'essentiel pour moi, ce n'est pas ce que peuvent penser le comité Gustave, le comité Théodule ou le comité Hippolyte, c'est ce que veut le pays."

En septembre 2011, le député de Haute-Savoie se réjouissait, sur son blog, de voir disparaitre "15 comités théodules inutiles, dont l'incroyable Conseil Supérieur des musiques actuelles, qui n'a plus d'activité depuis 2007, plus de président depuis 2008, mais qui continuait à exister sur le papier, au risque de le voir ressusciter pour faire plaisir à je ne sais quel apparatchick culturel en mal de présidence."

"Forcer ces comités à rendre des comptes" :

D’après Acteurs publics, "le paysage administratif français compte pas moins de 680 commissions et instances consultatives", rappelant que depuis 2009 le gouvernement tente de dégraisser ce mammouth. Résultat : 48 comités Théodule supprimés en 2011.

Un chiffre loin d’être suffisant face à la masse existante.

Interrogé par Le Cri du contribuable, Lionel Tardy estime "avoir fait beaucoup et pas grand chose à la fois" et se félicite d’avoir "contribué à créer un climat défavorable à la création et au maintien de comités Théodule", pointant notamment la suppression, avant sa mise en place, "de l’Observatoire du comportement canin, qui avait été glissé dans la loi sur les chiens dangereux".

Le député UMP, conforté dans son action pour limiter le nombre de ces comités, soutient qu’il faut "sans cesse surveiller, forcer ces comités à rendre des comptes (bilans d’activité, comptes financiers…) pour évaluer s’ils sont toujours utiles" et souligne l’action des lobbys.

"Les lobbyistes voient surtout dans ces comités un moyen de faire porter à l’État la charge financière d’un organisme de concertation qui est plus utile à la filière qu’ils représentent qu’à l’État, déclare l’élu UMP. Ils y voient aussi un moyen de légitimer, du sceau d’un organisme « officiel » des revendications qui sont en fait celles d’un groupe d’intérêt."

*Le 12 septembre 2011, Lionel Tardy listait les comités supprimés en 2011, révélant, par leurs noms, leur caractère " totalement improbable". En voici quelques exemples :

• l'observatoire de la Lecture.
• le Conseil supérieur des musiques actuelles.
• la commission interministérielle relative à tout projet de système informatique élaboré pour la tenue de comptabilités générale analytique ou de gestion.
• le Comité national de facilitation.
• la commission centrale des servitudes aéronautiques.
• la commission d'agrément des experts en bateaux de navigation intérieure.

Valeurs actuelles du 5 avril

La jeunesse de France ne demande qu’une seule chose : qu’on lui fasse confiance. Qu’on lui permette d’être responsable, de prendre son destin en main, de mener à bien ses propres projets, sans lui demander toujours des garanties que, par définition, elle ne peut pas donner.

La société doit se porter caution pour sa jeunesse.

Nicolas SARKOZY le fera en créant la « banque de la jeunesse ». Cet organisme se donnera pour mission d’apporter une caution universelle aux jeunes en matière de financement des études et de logement.

Désormais, tout étudiant pourra emprunter pour financer ses études : l’Etat se portera caution pour lui auprès des banques et couvrira tout risque de défaillance de sa part. Concrètement, tout jeune pourra percevoir un revenu de 500€ par mois pendant toute la durée de sa formation. Il ne devra rembourser la somme qu’après avoir touché son premier salaire, et le montant de ses annuités sera proportionnel à ce salaire. (Si son salaire est au niveau du Smic, il aura moins de 10€/mois à rembourser). C’est ce qu’on appelle le « prêt à remboursement différé contingent », qui est pratiqué par de nombreux pays. L’accès au dispositif sera conditionné à l’inscription dans un cursus de formation et ne sera reconduit l’année suivante que si le bénéficiaire a été reçu à ses examens. Dans le même temps, le système des bourses, qui ont été beaucoup revalorisées ces dernières années, sera évidemment maintenu et renforcé.

La « Banque de la jeunesse » apportera également une garantie locative universelle : aucun jeune ne doit pouvoir se voir refuser l’accès à un logement au prétexte qu’il ne peut présenter de caution parentale ou déposer de garantie. Les pouvoirs publics joueront désormais le rôle d’une assurance « GLI » (garantie loyers impayés) qui, en cas de loyer impayé, paierait le loyer au propriétaire à la place du jeune. Le montant du loyer assuré sera plafonné en fonction de la tension sur le marché locatif, décliné à partir d’un montant moyen national

Précision : la « banque de la jeunesse » ne sera pas une banque au sens strict. Elle sera l’interface entre les jeunes et le réseau bancaire classique : ce sont les banques qui continueront à prêter de l’argent, mais elles ne pourront plus refuser un prêt aux étudiants, puisque l’Etat se portera systématiquement caution.

Totalement dématérialisée, la banque de la jeunesse prendra la forme d’un portail internet qui centraliserait pour tous les jeunes l’offre des prestations auxquelles ils peuvent prétendre. Elle sera responsable de la gestion du fonds de garantie pour les loyers et le prêt-études.

LES AVANTAGES DE CE SYSTEME :

• En limitant le risque de faillite en cas de non remboursement d'un prêt, on incitera davantage les jeunes à faire des études
• Ce dispositif sera ouvert à tous, mais sera particulièrement intéressant pour les jeunes des classes moyennes: c’est-à-dire pour ceux qui ne sont pas éligibles aux bourses, mais dont les parents ne sont pas suffisamment riches pour pouvoir les aider.
• Le système n’est pas coûteux (puisqu’il ne s’agit que d’apporter une caution pour un emprunt) et il est plus responsabilisant que l’allocation d’études, toujours proposée, mais jamais mise en œuvre par la gauche.

LE COÛT :

Il sera communiqué dans le cadre du chiffrage global du projet, mais il est très limité, dans la mesure où il ne s’agit pour l’Etat que de garantir le défaut de paiement des jeunes.

Le chiffrage qui a été fait part d’abord d’un principe simple : la France doit honorer son engagement de revenir à l’équilibre budgétaire en 2016. Reculer d’un an le retour à l’équilibre comme le souhaite François HOLLANDE, c’est 35 Md€ de dette en plus, et une remise en cause de la parole de la France. Et en plus de l’effort à faire pour retour à l’équilibre, il faut ajouter le coût des mesures annoncées pendant la campagne.

C’est bien l’ensemble qu’il faut chiffrer et financer pour que la France sorte enfin de 38 années ininterrompues de déficit public. On ne peut pas, comme François HOLLANDE, chiffrer ce qui nous arrange et passer sous silence le déficit actuel.

Le chiffrage part d’un second principe : être précis. Il faut dire la vérité sur ce qui doit être fait, et non pas se cacher derrière des pétitions de principe. Quand François HOLLANDE dit qu’il « maîtrisera la dépense publique », il ne dit rien, tout simplement parce qu’il n’a jamais expliqué où il ferait ses économies et qu’il refuse toutes celles faites depuis 2007 (retraites, RGPP, 1 sur 2 etc.). Il a dit hier qu’il demanderait au Premier Président de la Cour des Comptes d’identifier les économies à faire. Mais ce travail, Didier MIGAUD l’a déjà fait (Cf. Rapport de la Cour 2012), et il a par exemple dit que les retraites devaient être gelées. Est-ce que François HOLLANDE le reprend à son compte ? Il a dit qu’il fallait continuer le 1 sur 2 et la RGPP et ouvrir le sujet des collectivités territoriales. Est-ce que François HOLLANDE va le faire ?

Respecter la parole de la France, mettre fin à 38 ans de déficit, dire la vérité, être précis, voilà les principes de Nicolas SARKOZY en matière de financement de son projet. Le discours de vérité, il est de notre côté, le plan caché, il est chez François HOLLANDE.

Sur les 115 md€ nécessaires pour honorer l’engagement de la France de revenir à l’équilibre en 2016, nous en avons déjà sécurisé 71 md€. Il reste 44 Md€ d’effort à documenter, avant de parler du financement des mesures de la campagne.

Le Gouvernement avait annoncé en novembre dernier un effort de 115 Md€ pour revenir à l’équilibre en 2016 : 75 Md€ sur les dépenses et 40 Md€ sur les recettes. En ce qui concerne les recettes, nous avons voté, sur ces 40 Md€, 32 Md€. Ce chiffre est incontestable, car toutes les mesures ont été examinées et votées par la majorité parlementaire.

En ce qui concerne les dépenses, sur 75 Md€, 39 Md€ sont déjà sécurisés grâce aux réformes votées et engagées (réforme des retraites, RGPP, 1 sur 2, économies réalisées sur l’assurance-maladie jusqu’à 2012, etc.). Là encore, ce chiffrage est incontestable et un tableau détaillé a été remis aux journalistes et mis en ligne sur le site Internet de la campagne. Ces économies sont garanties, sauf pour les candidats qui, contrairement à Nicolas SARKOZY, remettent en cause les réformes faites depuis 5 ans (retraites, loi sur l’hôpital, RGPP, non remplacement d’un départ à la retraite sur deux dans la Fonction Publique d’Etat etc.).

Il reste donc à documenter 44 Md€ pour revenir à l’équilibre.  

Les annonces faites depuis l’entrée en campagne représentent un coût de 9,5 Md€.

Les propositions faites par Nicolas SARKOZY représentent : 5,5 Md€ de moindres recettes  (allègements de charges sur les bas salaires, exonération de charges séniors, etc.) et 4 Md€ de dépenses nouvelles : (réforme de la dépendance, création de 200 000 solution de garde supplémentaires, construction de 20 000 places de prison, PNRU 2 etc.).

Pour respecter la parole de la France de revenir à l’équilibre budgétaire en 2016 et financer les mesures annoncées pendant la campagne, il reste donc à documenter un effort de 53,5 Md€.

75 % de cet effort sera réalisé par des économies sur les dépenses publiques (40 Md€). 25 % par des recettes nouvelles (13,5 Md€).

40 Md€ d’effort sur les dépenses publiques. 

En ce qui concerne l’Etat et les collectivités territoriales, l’effort sera de 26 Md€, dont 75 % sur l’Etat : 7 Md€ sur les dépenses de personnel (avec notamment le 1 sur 2 maintenu hors primaire, son application aux collectivités territoriales de + de 30 000 habitants) ; 16 Md€ sur les dépenses de fonctionnement, d’intervention de l’Etat et de transfert qu’il verse aux collectivités territoriales (gel des transferts aux collectivités territoriales ; poursuite de la RGPP, au même rythme que depuis 2007 ; baisse des dépenses interventions de l’Etat ; réduction des dépenses des 1 100 structures parapubliques ; 3 Md€ seront obtenus par le gel de la contribution de l’Etat au budget de l’Union Européenne (c’est un point très important.

Pendant que les Etats gèlent leur budget, les fonctionnaires de Bruxelles se sont augmentés de 7 % entre 2008 et 2009 et leur nombre a augmenté de 3 000 sur le quinquennat. La Commission veut augmenter de 26 % les dépenses administratives d’ici à 2020. Si on reste sur la logique actuelle, la France devra verser 600 millions d’euros de plus chaque année pour le financement des institutions européennes. Le gel du budget européen représente donc pour la France une économie de 3 Md€ d’ici 2017.

L’augmentation des dépenses d’assurance-maladie sera réduite de 13 Mds€ entre 2013 et 2016. Ces économies reposent sur le maintien, chaque année, d’un ONDAM à 2,5 %, soit le niveau de progression de 2012, et sont cohérentes avec l’effort fait depuis 2007. Il s’agit bien de ralentir la hausse de ces dépenses : elles continueront d’augmenter de 4 Md€ de plus chaque année pendant 5 ans.

13,5 Md€ de recettes supplémentaires. 

La suppression de la prime pour l’emploi représente une augmentation des recettes de 2,5 Md€. S’y ajoutent l’augmentation de la fiscalité sur les dividendes pour 1,5 Md€, l’imposition minimale des grands groupes (3 Md€) ; la taxe sur les exilés fiscaux (0,5 Md€), la fiscalisation dans les conditions de droit commun des entreprises sur Internet (0,5 Md€).  Les 5,5 Md€ complémentaires seront obtenus par :

• l’augmentation du rendement de la taxe sur les transactions financières dans le cadre de la directive européenne, en raison de l’extension aux produits dérivés (+3 Md€) ;
• la réduction de niches fiscales (1 Md€), avec par exemple la mise en place d’un rabot sur les niches fiscales des entreprises, à l’exception du crédit impôt-recherche et du PTZ ;
• l’augmentation du rendement de la lutte contre la fraude fiscale  d’1,5 Md€.

Evolution des déficits, des dépenses publiques et des prélèvements obligatoires. 

Grâce à ces mesures, le déficit sera de 0 % en 2016 et la France sera en excédent budgétaire en 2017.

Le taux d’endettement public de la France baissera pour atteindre 77,3 % en 2017, contre 86,8 % en 2012.

Les dépenses publiques dans la richesse nationale baisseront également, de 55,8 % à 51,9 %.

Les prélèvements obligatoires s’élèveront à 45,6 % en 2017, contre 44,6 % en 2012.

Sur le quinquennat, la baisse des dépenses publiques sera donc 4 fois plus importante que l’augmentation des prélèvements obligatoires.

Dans le Journal Officiel du 4 avril 2012, est paru un décret créant officiellement une possibilité (qui existait déjà dans les faits) pour les parlementaires de devenir directement avocats.

C'est un nouvel épisode dans le feuilleton des parlementaires/avocats, sur lequel je suis déjà intervenu pour dénoncer les conflits d'intérêts et le caractère profondément malsain.

A la suite de mes interventions, la question semblait réglée.

Le parquet avait fait opposition au passage d'un député ou d'un sénateur encore en exercice, qui voulait devenir en même temps avocat. On pouvait penser que la porte s'était refermée. Mais ce n'est pas le cas, et avec ce décret, ce n'est plus une porte mais un boulevard qui s'ouvre.

Un parlementaire pourra devenir directement avocat, en zappant tous les examens, dès qu'il aura "huit ans au moins d'exercice de responsabilités publiques le faisant directement participer à l'élaboration de la loi". Cela veut dire qu'un député ayant fait deux mandats de 5 ans deviendra quasiment automatiquement avocat, même s'il n'a jamais déposé lui même d'amendement ni pris la parole en séance (il y en a...).

Le pire, et c'est le plus scandaleux, c'est que ces parlementaires et anciens parlementaires sont dispensés de l'examen de déontologie professionnelle, alors même que les assistants parlementaires, qui eux aussi peuvent bénéficier (sous des conditions plus strictes que pour les parlementaires) du dispositif, sont soumis à cet examen.

Le Conseil National des Barreaux est très remonté contre ce décret, et c'est compréhensible.

J'aurai très certainement l'occasion de reparler de ce sujet dans un avenir proche, si je suis réelu ... je ne manquerai pas de participer aux débats !

J'interviendrai à ce sujet sur France Culture

lundi prochain à 7 h 13

Dauphiné Libéré du 2 avril

Hebdo des Savoie 5 avril

Dossier du Contribuable avril

Dauphiné Libéré du 4 avril

Tour d'horizon complet sur l'historique du CSA, le passage à la TNT (Télévision Numérique Terrestre), sur la télévision connectée, sur la RNT (Radio Numérique Terrestre) ...

Dauphiné Libéré du 4 avril

Lien vers les photos sur ma fiche FACEBOOK

Dauphiné Libéré du 31 mars

Au cours de cette assemblée annuelle, les bénévoles de l'UNAFAM de Haute-Savoie, engagés aux côtés des personnes malades et handicapées psychiques et de leurs proches, ont fait le point sur leurs activités réalisées en 2011, ainsi que sur les projets en cours pour 2012 :

• accueil de proximité des familles et proches aidants
• fonctionnement des groupes de parole et des ateliers d'Entraide "Prospect"
• rôle de représentant des usagers
• engagement aux côtés des partenaires associatifs, ainsi que des structures et services créés en faveur des personnes handicapées et plus particulièrement handicapées physiques ...

A la fin de l'assemblée, je me suis entretenu avec la présidente de l'association, Colette Perrey, sur le rapport d'information déposé le 22 février 2012 à l'Assemblée par les députés Serge Blisko et Guy Lefrand, relatif à la mise en oeuvre de la loi du 5 juillet 2011 relative aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalité de leur prise en charge.

Lien vers le rapport d'information du 22 février 2012

L'assemblée a été suivie d'une rencontre/débat avec des professionnels portant sur "la protection des personnes malades et/ou handicapées psychiques".

De retour de Saint-Jorioz, direction Quintal pour visiter les nouveaux locaux de l'association OVA (Objectif Vaincre Autisme) aménagés en un mois et demi !

OVA, qui compte plus de 200 adhérents, existe depuis 6 ans et emploie 15 éducateurs (dont 3 psychologues) pour s'occuper de 8 enfants autistes sur le site de Quintal et de 5 enfants autistes sur le site d'Annemasse (qui à terme recevra 14 enfants).

Le but de l'association et de donner aux enfants la possibilité d'un avenir meilleur, en leur enseignant l'ensemble des compétences nécessaires à leur autonomie dans la vie quotidienne et dans leurs apprentissages, grâce à une prise en charge adaptée et efficace.

... L'occasion de saluer le travail d'Hélène Meyrieux, présidente et de Guy Colliard, directeur, ainsi que de tous les salariés de la structure qui se mobilisent au quotidien au profit des enfants autistes et de leurs familles.

Plus d'infos sur www.ovafrance.fr

Dauphiné Libéré du 2 avril

Dauphiné Libéré du 5 avril

Cet après-midi se tenait à Saint-Jorioz la pose symbolique de la première pierre du programme d'accession à la propriété "Les Liparis".

Ce programme de 6 logements, dont la construction a été confiée à IDEIS (Haute-Savoie Habitat), permettra aux futurs accédants de pouvoir louer leur T4/T5 a un prix préférentiel pendant 5 ans, puis d'acquérir leur logement s'ils le souhaitent.

Les familles qui bénéficieront de ces logements sont actuellement logées sur Saint-Jorioz et libèreront donc leur logement au profit d'autres locataires en attente d'un logement ... la boucle et bouclée.

Dauphiné Libéré du 6 avril

Essor Savoyard du 12 avril

Le Modem Haute-Savoie a organisé samedi après-midi un lip dub RAP POL à Annecy-le-Vieux.

L'évènement filmé par Cedric Le Goff, militant du Modem, a été est mis en ligne sur sa page Facebook en fin d'après-midi ... jusqu'ici rien de bien particulier.

Lorsque je découvre la vidéo vers 22 h 15, elle plafonne à 4 vues !

... et c'est là tout le pouvoir de Twitter : je lance donc un premier tweet de promo de la vidéo à 22 h 20.

Peu d'internautes sont encore devant leur écran à cette heure là, mais j'ai l'avantage, parmi mes 12 465 followers de compter tout le gratin des médias nationaux ...

En 4 minutes la vidéo passe à 51 vues, en 13 minutes à 69 et en 21 minutes à 82 vues !

A 22 h 54, mon tweet est repris en favori par Vincent Glad (33 821 followers : ça pèse) journaliste qui intervient dans l'émission du Grand Journal de Canal+, lors de la première partie de l'émission, pour parler de la campagne présidentielle de 2012 vue du Web.

en 1 heure, la vidéo est vue 142 fois ... puis la nuit passe.

Le lendemain matin, 174 vues à 8 heures, je relance un tweet de promo de la vidéo sur le thème "à Annecy notre poisson d'avril c'était hier".

Je reçois dans la foulée 8 DM (Direct Message) de journalistes nationaux : iTele, BFM, RMC, RTL ...

Le compteur monte à 371 vues à 13 heures ... avant que la vidéo ne soit enfin reprise par les chaînes de télévision.

... dimanche soir le compteur était à 2 078 vues et ce matin à 3 696 vues ... et ce n'est pas fini.

Si avec une telle publicité les électeurs du Modem Haute-Savoie ne votent pas Sarkozy au second tour ... je n'y comprend plus rien !!!

Ce petit exemple montre bien tout l'intérêt de Twitter (pour l'immédiateté) et des réseaux sociaux en général dans une campagne électorale.

Dauphiné Libéré du 2 avril

Essor Savoyard du 5 avril

Les noms des parrainages obtenus par les dix candidats à la présidentielle ont été dévoilés, samedi 31 mars, dans le Journal officiel.

Il s'agit d'un tirage au sort de 500 noms par candidat parmi les 14 790 parrainages reçus.

Voici la liste complète des quarante élus de Haute-Savoie qui ont parrainé un candidat et dont le nom a été publié.

Eva Joly :

• M. Noël Communod, conseiller régional de Rhône-Alpes
• Mme Claude Comet, conseillère régionale de Rhône-Alpes
• Mme Jeannie Tremblay, conseillère régionale de Rhône-Alpes
• M. Alain Coulombel, conseiller régional de Rhône-Alpes
• M. Gilles Maistre, maire d'Entremont

Marine Le Pen :

• M. Dominique Martin, conseiller régional de Rhône-Alpes

Nicolas Sarkozy :

• M. Marc Francina, député de Haute-Savoie (5e)
• M. Guy Chavanne, conseiller général de Taninges
• M. Laurent Delieutraz, maire d'Arbusigny
• M. Claude Birraux, député de Haute-Savoie (4e)
• M. Alain Chamosset, maire de Contamine-Sarzin
• M. Pierre Losserand, conseiller général de Faverges
• M. Marc Favre, maire de Valleiry

Philippe Poutou :

• M. Léonard Brondex, maire de Domancy
• Mme Laure Meunier, épouse Schmutz, maire de Servoz
• M. Jean-Louis Dubois, maire de Héry-sur-Alby
• M. Gérard Fournier-Bidoz, maire des Villards-sur-Thônes
• Mme Catherine Clerc, épouse Gurliat, maire d'Evires
• M. Raymond Courlet, maire de Minzier
• M. Jean-Pierre Fillion, maire d'Allinges
• M. Eric Labaz, maire de Nonglard
• M. Alain Armand, maire de Marlioz
• Mme Anne Bondon, maire de Montmin

Nathalie Arthaud :

• M. Christian Rophille, maire de Saint-Martin-Bellevue
• M. Jean-Claude Guerraz, maire de Cusy

Jacques Cheminade :

• M. Jean-Yves Boos, maire de Giez
• M. Denis Mouchet, maire de Saxel

François Bayrou :

• M. Grégoire Lafaverges, maire de Challonges
• M. Jean-Paul Amoudry, sénateur
• M. Jean-Luc Rigaut, maire d'Annecy
• M. Pascal Bel, conseiller général d'Abondance
• Mme Marielle Duret, maire de Habère-Lullin
• Mme Eliane Davoine, épouse Vire, maire de Viuz-la-Chiésaz
• M. Antoine Vielliard, conseiller général de Saint-Julien-en-Genevois
• M. Dominique Puthod, conseiller général d'Annecy Nord-Est
• M. Bernard Bouvier, maire de Bogève

Nicolas Dupont-Aignan :

• M. Jean-Bernard Challamel, maire de Thônes
• M. Yves Dupraz, maire de Burdignin

François Hollande :

• M. Jean-Paul Moille, conseiller régional de Rhône-Alpes
• M. Guillaume Mathelier, maire d'Ambilly

NB : aucun élu soutenant Jean-Luc Mélenchon n'a été tiré au sort en Haute-Savoie

Dauphiné Libéré du 2 avril

Dauphiné Libéré du 3 avril

Beaucoup de monde à 17 heures pour le lancement du Printemps de Bonlieu aux Haras d'Annecy.

Cette manifestation se tient du 30 mars au 2 juin avec au total 21 spectacles et 100 représentations sous 9 chapiteaux.

Cette inauguration est placée sous le signe du poisson (et oui, demain nous sommes le 1er avril !).

La seconde représentation se déroulera de nuit, à partir de 22 heures ... venez nombreux.

Plus d'infos sur www.bonlieu-annecy.com