Début de ma tournée des principales villes européennes : découverte du cadre de vie, de l'architecture, des évènements majeurs, des infrastructures ...

Visite du stade de l'Allianz Arena construit pour la Coupe du monde 2006 fait parti des plus beaux stades du monde ... le stade de Lyon s'en est largement inspiré.

D'une capacité de 65 000 spectateurs il est le stade du FC Bayern qui jouait auparavant au stade olympique, club phare de la Bundesliga qui a remporté 5 Champions League dont un triplé entre 1974 et 1976.

La commune de Saint-Jean de Sixt est jumelée avec la ville de Dachsberg (Allemagne) depuis 1993.

Ce dimanche se tenait la cérémonie commérant l'anniversaire des 20 ans du pacte de jumelage.

J'ai a cette occasion, en tant que membre du groupe d'amitié France/Allemagne à l'Assemblée nationale, remis la médaille de l'Assemblée nationale au maire de Dachsberg. 

Remise de la médaille de l'Assemblée nationale :

Essor Savoyard du 20 juin :

Essor Savoyard du 27 juin :

La Cour des comptes a remis au président Nicolas Sarkozy un rapport comparant les systèmes fiscaux français et allemand.

Des cotisations sociales et des prélèvements pesant sur les entreprises moins élevés en Allemagne qu’en France :

Notre système est particulièrement instable : l'Allemagne compte 55 impôts et taxes, contre un peu plus de 100 pour la France. Notre pays se caractérisant par une instabilité fiscale qui pénalise sa compétitivité: entre 2003 et 2008 l'Allemagne a adopté 20 dispositifs réformant l'impôt sur les sociétés, contre plus de 40 lois et ordonnances prises en France sur la même période. Chaque année, nous changeons environ 20% du code général des impôts, à l'opposé de la stabilité qui prévaut chez nos voisins allemands.

En Allemagne, les prélèvements obligatoires sont affectés pour 40% aux organismes de sécurité sociale, pour 30% à l'Etat et pour 30% aux Länder et collectivités locales. En France, les prélèvements obligatoires étaient affectés en 2008 à hauteur de 36% à l'Etat, de 52% à la Sécurité sociale et de 12% aux collectivités locales. L'écart de 3,5 points de PIB du taux de prélèvement obligatoire au détriment de la France s'explique aux deux tiers par le champ plus large de la protection sociale française. Les cotisations sociales représentent 15% du PIB en France contre 12,6% en Allemagne. 

Le poids de l'impôt sur le revenu (IR) dans le PIB est plus de trois fois plus élevé en Allemagne, où il est prélevé à la source (9,6% en 2008), qu'en France (2,6%). Le taux marginal supérieur de l'IR est de 45% en Allemagne, à quoi s'ajoute une surtaxe de solidarité de 5,5% sur le montant de l'impôt dû. Le taux marginal est de 41% en France. La CSG et la CRDS, qui représentaient 4,6% du PIB français en 2008, compensent en partie l'étroitesse de l'IR. Le total de l'IR et des cotisations sociales rapporté au coût salarial global pour l'employeur était de 49,2% en France et 50,9% en Allemagne, contre une moyenne de 36,4% dans l'OCDE.

La Cour des comptes relève l'existence en France de prélèvements sans équivalent en Allemagne :

• C'est le cas 58 milliards d'euros (en 2008) de prélèvements sur les entreprises, dont 26,5 milliards de taxes assises sur la masse salariale.
• La CSG, la CRDS, l’ISF et la taxe d'habitation (13,3 milliards d'euros) n'ont pas non plus d'équivalent en Allemagne. 

La consommation et les ménages moins taxés en France qu’en Allemagne :

En 2008, les prélèvements sur les revenus des ménages représentaient 23,3% du PIB en France contre 24,9% en Allemagne.  En revanche, en 2008, les revenus du travail étaient plus imposés en France (41,4%) qu'en Allemagne (39,2%). La France imposait la consommation à 19,1% et l'Allemagne à 19,8% contre 21,5% en moyenne au sein de l'Union européenne.

Les taux normaux de TVA sont de 19,6% en France et 19% en Allemagne et les taux réduits de 5,5% contre et 7,0%. La France recourt plus largement aux taux réduits, notamment pour les cafés et restaurants et la rénovation et la réparation de logements, soumis au taux normal en Allemagne. En Allemagne, la part de la TVA dans les recettes fiscales totales est plus élevée qu'en France (18% contre 16,4%).

Le capital et le patrimoine moins imposés en France qu’en Allemagne :

L'ensemble du capital était taxé à 38,8% en France en 2008, contre 23,1% en Allemagne et 26,5% en moyenne dans l'UE. Le niveau global des prélèvements sur la détention du capital y est limité à 0,46% du PIB contre 2,6% en France, où les taxes foncières ont atteint 33 milliards d'euros en 2010 et l'ISF 3,6 milliards. Les recettes des droits de mutations sont deux fois plus élevées en France qu'en Allemagne (neuf milliards d'euros en 2010 contre 4,8 milliards).

En Allemagne, l'impôt sur la fortune a été suspendu en 1997 et une taxe professionnelle sur le capital supprimée en 1998. Les taxes foncières s'y élèvent à 11 milliards d'euros.

Dans ce cadre la Cour des comptes appelle  à « corriger rapidement » les divergences fiscales, budgétaires et économiques entre la France et l'Allemagne :

La Cour des comptes a notamment insisté :

• sur la nécessité pour la France de « préserver a minima les recettes existantes ».
• sur la remise en cause des niches sociales et fiscales, jugeant leur « efficacité économique et sociale insuffisante ».
• sur les bienfaits d’un alignement sur la situation allemande en ce qui concerne la TVA, notamment sur les taux réduits, qui se traduirait par des recettes de TVA supplémentaires de 15 milliards d'euros.

Nicolas Sarkozy s'est réjoui des conclusions « utiles » du rapport de la Cour des comptes en faveur d'une correction « rapide » des divergences fiscales franco-allemandes, estimant que la politique du gouvernement « s'inscrit clairement dans cette stratégie » :

Dans un communiqué de presse, le Président de la République a noté que « la Cour recommande d'élaborer une stratégie fiscale au service de la réduction des déficits et du développement de la compétitivité » « Avec la réforme de la taxe professionnelle, la suppression des niches fiscales inutiles, le crédit impôt-recherche et la réforme de la fiscalité du patrimoine, la politique menée par le gouvernement s'inscrit clairement dans cette stratégie ». Le Président de la République a aussi relevé que le rapport soulignait « le bien-fondé d'une règle constitutionnelle relative aux finances publiques ».

Enfin, Nicolas Sarkozy a souligné « le poids important de la fiscalité du patrimoine en France et le choix fait par l'Allemagne d'une fiscalité portant sur les revenus du patrimoine plutôt que sur sa détention ».

L’Institut Coe-Rexecode  a remis à Eric BESSON, Ministre de l’Industrie, de l’Energie et de l’Economie numérique, un rapport « Mettre un terme à la divergence de compétitivité entre la France et l’Allemagne ».

L’Allemagne est le pays de la zone euro qui a le mieux réussi à conserver une industrie compétitive, avec en 2010 une croissance de 33,6% (record depuis sa réunification en 1990).

Le Rapport constate que la France enregistre depuis dix ans un différentiel négatif de compétitivité avec l’Allemagne, et ce différentiel s’accroît :

·     En 2000, les exportations françaises représentaient 55 % des exportations allemandes contre seulement 40 % aujourd'hui.

·     En 20 ans, l’écart entre l’excédent allemand et le déficit français est passé de 10 à 200 milliards d’euros (soit 10% de notre PIB), ce qui représente 2 millions d’emplois.

·     Le prix moyen des exportations françaises a progressé entre 2003 et 2008 d’environ 8% de plus que le prix des exportations allemandes.

·     De 2000 à 2007, par comparaison avec l’Allemagne, la France a perdu environ 13 % de ses entreprises industrielles.

Le Rapport identifie 12 raisons à cette situation :

Des facteurs structurels tiennent à la « culture économique allemande » :

·     coopération entre les entreprises

·     « capacité à travailler ensemble » des partenaires sociaux qui conduit à une flexibilité des durées de travail en fonction des variations de l’activité 

·     liens étroits entre recherche, éducation et industrie 

·     taille des entreprises (en Allemagne il y a 2,13 fois plus de salariés dans l’industrie qu’en France) 

·     capacité à répondre à la demande mondiale

D’autres facteurs, plus conjoncturels, sont apparus ces dix dernières années :

·     le coût horaire du travail dans l’industrie manufacturière a progressé de 28% en France entre 2000 et 2008 contre seulement 16% en Allemagne, alors même que la productivité du travail a davantage progressé en Allemagne qu’en France.

·     les charges sociales sur les salaires sont de 44 % du salaire brut en France contre 30 % en Allemagne.

Le Rapport propose la mise en place d’un « pacte de compétitivité industrielle » :

Les mesures prises récemment en France ont enclenché une dynamique positive : pôles de compétitivité, création d’Oséo, crédit impôt recherche, Grand emprunt, réforme de l’Université, Etats Généraux de l’Industrie…. Cette dynamique doit se poursuivre avec un pacte de compétitivité industrielle qui s’articulerait autour de 5 axes :

·     prendre en compte l’impératif de compétitivité dans toute réforme de la fiscalité 

·     améliorer la « capacité à travailler ensemble » pour permettre dans l’entreprise des négociations du triptyque « salaire/durée du travail/emploi »

·     donner une plus grande importance à l’emploi dans la gestion conjoncturelle

·     axer plus nettement l’effort de formation et de recherche sur le couplage recherche-industrie

·     mettre en œuvre rapidement une mesure forte de recalage de nos coûts industriels 

Eric BESSON et Xavier BERTRAND ont annoncé une concertation sur la proposition de « pacte de compétitivité industrielle » dans le cadre de la Conférence nationale de l’Industrie entre février en mai 2011.

A noter : Ce Rapport s’inscrit dans la réflexion sur la compétitivité de l’économie française à laquelle participe l’Assemblée nationale puisque Bernard ACCOYER a lancé une mission parlementaire d’information sur « la compétitivité de l’économe française et le financement de la protection sociale ».

Le prix parlementaire franco-allemand est attribué par l'Assemblée nationale et le Bundestag à deux lauréats, l'un français, l'autre allemand.

Il est décerné par un jury franco-allemand, co-présidé par les Présidents des deux Assemblées, et composé en outre de quatre députés et de quatre personnalités qualifiées.

Ce prix récompense un ouvrage qui contribue a une meilleure connaissance mutuelle des deux pays, dans les domaines juridique, politique, économique ou social ou dans celui des sciences humaines.

Il est remis solennellement à l'occasion de la réunion commune du Bureau de l'Assemblée nationale et du Prasidium du Bundestag.

Bernard Accoyer recevait cet après-midi, en mairie d'Annecy-le-Vieux, une délégation de députés du Bundestag, emmenée par son président, Monsieur Norbert Lamnert.

Cette réception à laquelle participait les membres du conseil municipal d'Annecy-le-Vieux et le député Yves Bur, président du groupe d'amitié France/Allemagne (dont je fais partie), se poursuivra demain matin par une réunion commune du Präsidium du Bundestag et le Bureau de l'Assemblée nationale, à l'Impérial Palace. 

Le Président de la République Nicolas Sarkozy et la Chancelière allemande Angela Merkel ont confirmé dans une tribune publiée dans le journal Le Monde mercredi 4 février que la France allait « accueillir en permanence sur son sol une unité allemande » de la Brigade franco-allemande (BFA).

Créée en 1989, cette brigade figure parmi les composantes de l’Eurocorps et compte aujourd’hui 2800 militaires allemands et 2300 français, tous stationnés dans le sud-ouest de l’Allemagne. La BFA a pour principale mission de participer à des opérations de maintien de la paix, de rétablissement de la paix ou à caractère humanitaire. Elle a été déployée notamment en Bosnie-Herzégovine et au Kosovo. Il s’agit de la seule brigade pouvant s’impliquer directement dans le cadre du Corps européen sans qu’intervienne au préalable l’aval des autorités politiques nationales.

En marge de la conférence sur la sécurité qui se tenait ce samedi 7 février à Munich il a été annoncé que l’unité allemande de cette brigade sera composée de 600 à 700 hommes qui s’installeront dès 2009 à Illkirch, près de Strasbourg.

Le Président Nicolas Sarkozy a souligné que la France serait « heureuse » et « honorée » d’accueillir ce bataillon, parlant d’ « acte  historique » pour l’amitié entre les deux pays.

Le Traité de Lisbonne, destiné à réformer les institutions européennes et signé par les 27 Etats-membres le 13 décembre 2007, poursuit son processus de ratification pour permettre son entrée en vigueur. Parmi les derniers Etats n’ayant pas encore approuvé le texte au niveau national, la République tchèque, qui préside jusqu’au 30 juin l’Union européenne.

Les députés tchèques ont décidés de reporter une nouvelle fois leur vote sur le Traité, le premier report étant intervenu en décembre. Mercredi dernier ils ont ainsi choisi la date du 17 février pour se prononcer. Ce délai permettra de préparer un amendement visant à empêcher tout transfert de compétences de Prague à Bruxelles, sans l’autorisation des députés et sénateurs tchèques.

La ratification du Traité de Lisbonne nourri de nombreux débats en République Tchèque : si l’opinion publique est favorable à 64% à la ratification, le Président Vaclav Klaus, eurosceptique, a déclaré qu’il ferait tout pour retarder cette signature après qu’il ait déjà tenté de faire rejeter, en vain, le traité pour inconstitutionnalité en novembre 2008. C’est dans ce contexte tendu que les propos tenus par le Président Nicolas Sarkozy jeudi 5 février lors de son intervention télévisée à propos des délocalisations ont été instrumentalisés par le Premier ministre tchèque. Ce-dernier a en effet déclaré que « si quelqu’un voulait vraiment compromettre la ratification du Traité de Lisbonne, il ne pouvait pas choisir un meilleur prétexte et un meilleur moment ». De quoi aviver de nouvelles tensions à propos de la ratification du Traité de Lisbonne.

La Cour constitutionnelle d’Allemagne examinera pour sa part mardi 10 février une plainte d’opposants au Traité, qui met en question la ratification définitive du texte par le pays. Déjà ratifié par le Bundestag et le Bundesrat, le texte voit cependant l’envoi de son acte de ratification suspendu à la décision que rendront les juges au sujet de cette plainte, et qui pourrait se faire attendre jusqu’à l’été prochain.

La Pologne réserve toujours quant à elle la ratification finale du texte. Son Président a en effet réitéré son refus de signer la loi de ratification, votée depuis le 1^er avril 2008, tant que l’Irlande n’aurait pas de son côté approuvé le Traité de Lisbonne. Un parti-pris qui fait largement débat au sein du gouvernement polonais et parmi les 27.

Cette audition portait sur le financement de la dette de la France.

Mr Mills a d’abord abordé l’évolution des conditions de financement de l’Etat, depuis 18 mois.

Avant 2007, l’abondance de liquidités et la faible volatilité des marchés permettait des conditions de financement basses.

En décembre 2007, par rapport à la moyenne européenne, l’Allemagne se finançait à 13 points de moins que cette moyenne et la Grèce à 17 points de plus que la moyenne. La France se finançait, à l’époque, à 8 points de moins que la moyenne. L’écart entre le meilleur élève et le moins bon était donc de 30 points.

En janvier 2009, l’écart entre le meilleur élève (l’Allemagne) qui se finance à 77 points de moins que la moyenne et la Grèce, qui se finance à 175 points de plus que la moyenne … l’écart et donc passé à 252 points (8 fois plus) …

La France se situe, en janvier 2009, parmi les pays qui empruntent, juste derrière l’Allemagne, avec 48 points de moins que la moyenne.

Pourquoi un tel écart entre les pays de la zone Euro. Tout simplement pour une question de prime de risque crédit et de risque de liquidité.

Les conditions de financement de la France (à 10 ans) sont passées de 3,3% à 4,8% en 1 an. Ces conditions seront amenées à évoluer, car la volatilité va perdurer.

La France bénéficie toujours d’une note … AAA, du fait :

• de sa dette publique liquide,
• de sa gamme diversifiée de titre entre 1 et 50 ans (répartition du risque)
• dette détenue à 64% par des nons résidents …

Le besoin de financement de la France, pour 2009, est de 200 milliards :

• 86 milliards pour payer le déficit
• 116 milliards pour rembourser les emprunts … 

En 2006, le besoin en financement de l’ensemble des pays de la planète sera de 2200 milliards, soit un triplement par rapport à 2008.

Des chiffres qui donnent le vertige.

De nombreuses questions posées par les députés sur :

• le rapport dette/déficit
• la politique des taux de la BCE
• qui détient notre dette
• l’évaluation précises des garanties données par l’Etat
• le tableau emploi/ressource de l’épargne nationale
• la politique a adopter sur les titres indexés à l’inflation ...

Arrivé hier soir à Hambourg, je participe aujourd'hui au 7ème colloque parlementaire Paris-Berlin dont le thème est "la politique industrielle européenne dans le domaine de l'aéronautique et de l'aérospatiale".

Le colloque Paris-Berlin, organisé alternativement en France et en Allemagne depuis l'an 2000, par les groupes d'amitié interparlementaire France-Allemagne de l'Assemblée nationale et du Bundestag allemand, est devenu l'un des piliers des relations d'amitié entre nos deux parlements.

La conférence à laquelle des représentants d'autres Etats membres de l'Union européenne sont également invités depuis 2005, offre au monde politique, des experts et des journalistes, un forum d'échange sur les thèmes importants de société.

Nous allons discuter, sur l'un des principaux site de production d'EADS à HAMBOURG, de la question de la coopération industrielle en Europe, à l'exemple de ce qui se fait dans le secteur de l'aérospatiale :

• quelles expériences peuvent être retirées de l'exemple d'EADS pour la coopération industrielle ?
• comment une collaboration fructueuse peut-elle être transmise à d'autres secteurs économiques ?
• quels défis l'association d'entreprises aux structures différentes génère-t-elle ?

Particulièrement porté sur les questions économiques, je pense que les stratégies en faveur de l'industrie, de l'innovation et de la compétitivité doivent être au centre des efforts européens pour que l'Europe puisse s'affirmer face à ses concurrents ailleurs dans le monde. Face à la crise financière et aux conditions économiques générales difficiles, il est d'autant plus urgent que les partenaires se concertent étroitement et s'engagent dans des coopérations bilatérales ou multilatérales.

Le secteur aérospatial, ainsi que l'industrie de l'armement, sont des branches importantes de l'économie qui se prêtent bien à des coopérations, ne fût-ce qu'en raison des coûts élevés de recherche et développement.

La politique a, en outre, intérêt à ce que, s'il ne peut être maintenu au niveau national, le savoir-faire stratégique dans des branches sensibles de la politique industrielle le soit au moins dans un cadre européen.

L'Europe ne peut exister dans la concurrence internationale que si toutes les parties intéressées appréhendent ensemble leur responsabilité. L'Allemagne et la France savent combien la promotion et le développement de projets d'avenir visbles, concrets et porteurs de croissance peuvent contribuer à donner un profil autonome à l'Union européenne. Malgré les différences juridiques et des divergences dans la culture et la structure d'entreprise, nos deux pays collaborent étroitement et avec succès depuis plus de 30 ans dans le secteur aérospatial.

Le dialogue avec les nombreux invités, dont Louis Gallois, PDG d'EADS, ainsi que la visite du site d'assemblage des Airbus (dont des tronçons de l'A380) promettent d'être passionnants.