LES DATES CLES :

• 15 septembre 2008 : Faillite de Lehman Brothers
• 25 septembre 2008 : Discours de Toulon et mobilisation du gouvernement face à la crise
• 13 octobre 2008 : Plan de soutien au secteur bancaire
• 23 octobre 2008 : Annonce de la création du fonds stratégique d’investissement
• 4 décembre 2008 : Annonce du plan de relance du Gouvernement de 26 Mds €
• 21 janvier 2009 : Annonce du « contre-plan de relance » du Parti Socialiste

L’ESSENTIEL :

• Mercredi 21 janvier, soit 5 mois après la faillite de Lehman Brothers qui a accéléré la crise financière, le Parti Socialiste a présenté son « contre plan » de relance.
• En proposant une relance par la consommation, ce supposé plan B nous ressert des vieilles recettes qui ont toutes échoué dans le passé.
• Certaines mesures proposées par le Parti Socialiste sont judicieuses, mais nous les avons déjà mises en oeuvre.
• Au final, le PS réussit le tour de force de présenter un « contre-plan de relance », dont on retiendra avant tout qu’il est « contre » …

UN PLAN D’URGENCE ?

• Cette crise est sans précédent par sa violence et son ampleur : c’est la première qui touche simultanément toutes les économies du monde. Pour y faire face, c’est la réactivité et le courage qui comptent, c’est notre capacité à faire les bons choix quasiment en temps réel.
• Depuis le tout début de la crise, tant en France qu’en tant que Président du Conseil de l’Union européenne, Nicolas SARKOZY avec François FILLON ont apporté des réponses à la hauteur de la crise et de son urgence :
  • Mesures de solidarité pour les Français les plus fragiles annoncées dès le mois de septembre ;
  • Plan de soutien des PME de 22 Mds € et plan de soutien aux banques début octobre ;
  • Création du fonds stratégique d’investissement et exonération de la taxe professionnelle le 23 octobre ;
  • Mesures pour l’emploi le 28 octobre ;
  • Et enfin le plan de relance le 4 décembre.
• Pendant que tous les Gouvernements socialistes et travaillistes européens prenaient des mesures similaires, le Parti Socialiste, obnubilé par le congrès de Reims, s’est opposé à toutes les initiatives sans proposer une seule alternative.
• Cinq mois après la faillite de Lehman Brothers, un mois et demi après l’annonce du plan de relance français et de l’ensemble des plans européens, deux semaines après son examen à l’Assemblée nationale, le Parti Socialiste a - enfin - présenté le 21 janvier son « plan d’urgence contre la crise » … C’est ce qu’on appelle être réactif et avoir le sens de l’urgence et de la responsabilité !

LA RELANCE PAR LA CONSOMMATION, LA SOLUTION MIRACLE ?

• Ce que propose le PS, c’est distribuer des chèques, pensant avoir trouvé la formule magique : la relance de la consommation. Mais donner un peu d’argent en plus aux ménages sans moderniser nos entreprises, c’est conduire nos compatriotes à acheter des produits à bas coût, fabriqués à l’étranger et ainsi relancer toutes les économies du monde sauf la nôtre. Ce n’est pas la solution aux problèmes de pouvoir d’achat. Le Parti Socialiste recycle de vieilles recettes qui ont montrées leur inefficacité : au plan de relance de 1981 qui a relancé les économies allemande et japonaise a succédé un plan de rigueur en 1983.
• Notre réponse à la crise est l’investissement. Plus d’investissement, c’est plus d’activité, de valeur ajoutée et d’emplois. La meilleure politique de relance possible, c’est celle qui soutient l’activité d’aujourd’hui et prépare la compétitivité de demain.
• Nous n’oublions pas pour autant les ménages les plus fragiles. Le plan de relance du Gouvernement a intégré une mesure de soutien au pouvoir d’achat plus ciblée et donc plus juste (prime de 200€ en anticipation du RSA et prime exceptionnelle de crise de 220€ pour les allocataires de minima sociaux).

UN PLAN EN PHASE AVEC LES REALITES ECONOMIQUES ?

• Le plan du Parti Socialiste comporte de graves erreurs économiques :
  • Baisser la TVA d’1% : en Europe, seuls les Anglais l’ont fait, pour un coût très élevé et sans résultat pour le moment. Une baisse de la TVA profite autant aux hauts revenus qu’aux bas revenus. Mieux vaut concentrer l’effort sur les plus fragiles. Au moment où la hausse des prix ralentit fortement, est-ce le moment de baisser la TVA ? D’autant que rien ne garantit qu’une baisse de la TVA se traduirait véritablement par une baisse des prix pour les consommateurs.
  • Supprimer la loi TEPA. Cela reviendrait à augmenter les impôts des Français de 10 Mds €. Cela pénaliserait les 320 000 Français modestes qui ont acquis un logement et peuvent déduire leurs intérêts d’emprunt, les ouvriers de l’industrie et les jeunes de moins de 25 ans qui font des heures supplémentaires et ont bénéficié de 7.7 M€ de pouvoir d’achat en 2008. Un chiffre : 74% des bénéficiaires du paquet fiscal sont des ménages modestes dont le pouvoir d’achat serait grevé.

DES PROPOSITIONS INTERESSANTES ?

• Pour certaines oui. La preuve, nous les avons déjà mises en oeuvre :
  • Pour « relancer l’investissement », le PS propose un « plan de rénovation écologique et d’isolation de 400.000 logements par an ». Révolutionnaire ? C’est une des mesures du Grenelle qui prévoit notamment la rénovation de 400 000 logements anciens !
  • Pour « soutenir le pouvoir d’achat des Français », le PS prévoit la généralisation obligatoire du chèque transport à tous les salariés et à tous les moyens de transport. Le PS n’a visiblement pas lu le PLF 2009 qui généralise la prime transport, c’est-à-dire la prise en charge par l’employeur des frais de transport collectif pour les trajets travail-domicile de tous les Français, corrigeant ainsi l’inégalité entre Paris et la Province. Elle est d’ailleurs déjà en œuvre depuis le 1er janvier.
  • Toujours sur le pouvoir d’achat, le PS propose « la soumission des exonérations de cotisations sociales à la conclusion effective d’accords salariaux annuels. » Le PS devait être absent au Parlement lorsqu’a été votée la loi en faveur des revenus du travail : elle conditionne lesallègements de cotisations patronales à l’ouverture de négociations salariales.
  • Le PS propose des « contreparties en termes d’éthique et de rémunérations aux 10,5 Mds € accordés à six banques françaises sous la forme de quasi fonds propres. » Ce sont exactement les conditions que le Gouvernement a posées lorsqu’il a mis en place le plan de sauvetage des banques. D’ailleurs l’aide de l’Etat n’est pas gratuite puisque les banques payent 8% d’intérêts sur l’argent prêté par l’Etat pour renforcer les fonds propres.

UN PLAN SINCERE ?

• Le principal argument du plan du PS est une contrevérité : « Rien n’est fait par le Gouvernement pour aider les Français les plus défavorisés et les plus exposés à la crise ».
• Dès le début de la crise, lors du discours de Toulon le 25 septembre 2008, le Président de la République a porté un message fort de solidarité : l’Etat sera là aux cotés des plus fragiles parce qu’en période de crise la solidarité nationale doit jouer à plein. Des mesures concrètes sont venues traduire cet engagement :
  • Avec la prime exceptionnelle de 200 € qui sera versée en avril 2009 en anticipation du RSA à près de 4 millions de foyers.
  • Avec la dotation supplémentaire de 500 M€ pour les nouvelles politiques actives de l'emploi
  • Ces mesures viennent s’ajouter aux mesures exceptionnelles de solidarité annoncées par le Président de la République dès le début de la crise : prime exceptionnelle de crise de 220 € pour les allocataires de minima sociaux, revalorisation des pensions retraites en septembre (+0.8%), du minimum vieillesse (+7%) en 2009, augmentation des petites retraites agricoles, RSA. 

Retour sur la matinée de ce mercredi, lors de laquelle j'ai rencontré l'ensemble de l'état major de France Télécom :

• Didier Lombard : Président
• Louis-Pierre Wenes : Responsable infrasctructure
• Gervais Pellissier : Responsable financier
• Bruno Janet : Directeur des Relations avec les Collectivités Locales (absent sur la photo)

Cette réunion m'a permis de faire le point technique et financier sur les principales zones blanches qui restent à équiper sur ma circonscription :

• Allèves
• Montmin
• Leschaux
• Montagny-les-Lanches
• Entrevernes
• Seythenex ...

Ce chantier sera l'une de mes principales priorités, au niveau local, pour 2009.

Je vais y consacrer l'intégralité de ma réserve parlementaire.

Non, les heures supplémentaires ne se substituent pas à l’emploi, fut-il intérimaire ou à durée déterminée !

Il faut « tordre le cou » à cette idée que les heures supplémentaires se substituent aux emplois, notamment en cette période de crise, idée soutenue par l’opposition qui estime en effet qu’en réduisant le coût des heures supplémentaires, le gouvernement a non seulement incité les entreprises à ne pas créer d'emplois mais les a également encouragées à supprimer des contrats à durée déterminée et des emplois d’intérimaires.

Première idée fausse : emplois et heures supplémentaires seraient aisément substituables, et la progression des seconds se feraient au détriment des premiers.

Cette affirmation est démentie par les faits : entre octobre 2007, date d’entrée en vigueur de la mesure d’exonération TEPA, et mars 2008 – autrement dit une période de montée en puissance de l'exonération - pas moins de 140 000 emplois ont été créés dans le secteur concurrentiel, soit quasiment autant que sur la période allant d’octobre 2006 à mars 2007, période durant laquelle les conditions économiques étaient beaucoup plus favorables. Rien ne permet donc de dire que la montée en charge de l’exonération heures supplémentaires ait pénalisé l’emploi.

Deuxième idée fausse : dans le contexte actuel de crise, les heures supplémentaires progresseraient et se substitueraient à l’emploi intérimaire et aux contrats à durée déterminée .

Là encore, revenons aux faits :

Certes, l’emploi intérimaire recule mais cela est toujours le cas en période de ralentissement / contraction de l’activité, l’épisode actuel n’a à cet égard rien d’atypique ;

Quant à la progression des heures supplémentaires, elle est désormais ralentie en lien avec le ralentissement de l’activité. Au 3^ème trimestre 2008, le nombre moyen d’heures supplémentaires dans les secteurs concurrentiels est de 9,2 heures, soit une hausse de 1,0% par rapport au 2^ème trimestre.

Cette quasi-stabilisation des heures supplémentaires reflète pour l’essentiel la quasi-stabilisation de l’activité au 3^ème trimestre [i.e., +0,1% de PIB].

Après 4 trimestres de mise en œuvre, le dispositif d’exonération de charges fiscales et sociales sur les heures supplémentaires a probablement atteint son régime de croisière. Les résultats sont là : le nombre d’heures supplémentaires a augmenté de 35,8% sur les 4 derniers trimestres, ce qui prouve, à l’évidence, l’efficacité de cette mesure. Pour les prochains trimestres, la dégradation de la conjoncture devrait naturellement peser sur le nombre d’heures supplémentaires effectué dans l’économie.

Au final, en mettant en avant ce type d’arguments, l’opposition :

Nous fait une nouvelle fois la démonstration qu’ils demeurent prisonniers du discours archaïque du partage du travail : après avoir essayé vainement de faire croire pendant 10 ans aux Français que s’ils passaient aux 35 heures le chômage baisserait, désormais les socialistes prétendent que le chômage augmenterait parce que les Français travaillent plus …

Fait preuve de mauvaise foi en faisant mine d’ignorer que la montée du chômage est massive chez la plupart de nos partenaires, touchés par une crise internationale d’une ampleur inédite (+1 million de demandeurs d’emploi en Espagne depuis 1 an ; +140.000 chômeurs au 3^ème trimestre 2008 en GB).

LES CHIFFRES :

• 77% : c’est une grande majorité de Français qui font confiance au système hospitalier.
• 50% : c’est la progression des dépenses de l’assurance-maladie pour les hôpitaux et les cliniques depuis 1998.
• 10 Mds € : c’est l’effort d’investissement du plan « Hôpital 2012 ».

L’ESSENTIEL :

• Pour adapter l’hôpital au monde d’aujourd’hui, nous devons le réformer. Et parce que la santé est la première préoccupation des Français, réformer notre système de santé est une priorité pour 2009.
• Ce que souhaitent les Français, c’est moins d’attente aux urgences, plus de maisons de santé, et une meilleure permanence des soins.
• Ce n’est pas avec la logique du toujours plus de moyens que nous améliorerons la situation de l’hôpital, mais en le réorganisant et en réfléchissant à ses missions et aux attentes des personnels.
• En ce sens, le projet de loi « Hôpital, patients, santé et territoires », porté par Roselyne BACHELOT et qui sera discuté au Parlement dans les prochaines semaines, va moderniser l’hôpital et lui donner plus de responsabilités.

LES DRAMES RECENTS NE SONT-ILS PAS LA PREUVE QUE L’HOPITAL FONCTIONNE MAL ?

• Ces drames ont éprouvé les familles et les personnels de santé, mais ils restent exceptionnels. Ils ne remettent pas en cause la confiance que les Français portent à l’hôpital et à ses personnels : 77% des Français leur font confiance (sondage CSA du 9 janvier 2009).
• Le système hospitalier français est l'un des meilleurs au monde et personne ne souhaite le laisser se dégrader.
• C’est pourquoi l’objectif de cette réforme, c’est de construire un hôpital bien organisé, performant, tourné vers les patients et leurs besoins. Un hôpital qui coopère davantage avec les autres acteurs de la santé, parce qu’au-delà de l’hôpital, c’est la réforme d'ensemble de notre système de santé qui est en jeu.

L’HOPITAL N’EST-IL PAS AU BORD DE LA FAILLITE FAUTE DE MOYENS ?

• L’opposition ferait bien de sortir des polémiques stériles sur l’augmentation incessante des moyens. Des efforts financiers importants ont été faits : entre 1998 et 2008, les dépenses de l’assurance maladie au profit des hôpitaux et des cliniques ont progressé de plus de 50%, avec 23 Mds € en 10 ans.
• Le déficit que l’on dit global ne doit pas masquer de grandes disparités. Cinq établissements sont responsables de 60 % du déficit. Pour beaucoup d’établissements le déficit est très modéré mais les difficultés d’organisation existent bel et bien.
• Le problème, c’est que l’organisation de l’hôpital est parfois très compliquée :
  • Les 35 heures à l’hôpital, imposées par Martine AUBRY, ont désorganisé l’hôpital. Comment se limiter à 35h/semaine quand on est ouvert du 1er janvier au 31 décembre, du lundi matin au dimanche soir, jour et nuit ?
  • Le Gouvernement veut valoriser le travail. C’est notre majorité qui a réglé l’ardoise de 300 M € sur les heures supplémentaires.
• Le Gouvernement met les moyens pour aider les hôpitaux qui s’engagent pleinement dans la réforme et qui se modernisent. Le plan d’investissement « Hôpital 2012 » représente un effort de 10 Mds € entre 2008 et 2012.

LE PROJET DE LOI « HOPITAL, PATIENTS, SANTE ET TERRITOIRES » VA-T-IL CHANGER LES CHOSES ?

• L’objectif du projet de loi présenté par Roselyne BACHELOT, c’est de clarifier enfin les missions de l'hôpital, qui ne peut suppléer à toutes les carences de notre système de santé. Pour cela, nous allons lui donner plus de souplesse et d’efficacité :
  • Avec un seul patron : le directeur pourra ainsi gérer ses équipes et ses moyens comme il l’entend, et être évalué sur ses résultats en matière de qualité de soins.
  • Avec une mise en réseau des hôpitaux via les communautés hospitalières de territoire, pour simplifier le partage des compétences et des expériences.
  • Avec un meilleur accès à la santé, grâce aux agences régionales de santé qui vont pouvoir mieux piloter l’offre de soins en ville et à l’hôpital.
  • Avec des indicateurs de qualité dans les hôpitaux et les cliniques qui permettront une information claire et transparente.
  • Avec l’organisation du 3ème cycle des études médicales en filières, pour mieux répartir les spécialités et les effectifs en fonction des besoins des régions.
• Par ailleurs, le Président de la République a confié à un « groupe de sages », présidé par le Professeur Jacques MARESCAUX, la mission de proposer un nouveau modèle pour l’organisation de la recherche et de l’enseignement dans les CHU.

LE GOUVERNEMENT VA-T- IL AMELIORER LA PRISE EN CHARGE DES URGENCES ?

• Le Gouvernement a fixé un objectif ambitieux : d’ici deux ans, 90% de la population devra pouvoir être accueillie par une structure d’urgences dans des délais encore raccourcis.
• Nous allons aussi développer les liaisons par hélicoptère dans le cadre des services mobiles d’urgences et de réanimation ; et les outils de télémédecine, pour répondre aux besoins des populations rurales.
• Les agences régionales de santé auront une responsabilité unique dans la gestion des services d’urgences.
• Enfin, parce que les accidents vasculaires cérébraux sont la 3ème cause de mortalité et la 1^ère cause de handicap de l’adulte, 20 unités neurovasculaires supplémentaires seront mises en place en 2009.

ET POUR LES HOPITAUX PSYCHIATRIQUES ?

• Les établissements psychiatriques ont besoin de moyens adaptés pour renforcer la sécurité des patients et des personnels. C’est pourquoi un plan d’investissement spécifique a été prévu pour eux.
  • Une enveloppe de 1,5 Md € sera débloquée pour moderniser l’ensemble des établissements.
  • Le plan de relance prévoit des moyens supplémentaires pour renforcer la sécurité des hôpitaux psychiatriques : 70 M € dès 2009.
  • 4 unités pour malades difficiles seront créées en plus des 5 qui existent déjà pour améliorer la prise en charge des personnes malades qui exigent le plus d’attention.

Toujours dans le cadre de la semaine régionale du développement durable, visite des stands de sensibilisation à destination du grand public, installés au centre commercial Auchan d'Epagny.

Dans le cadre de la semaine régionale du développement durable, visite du chantier de la Maison pour la Planète, dont la construction doit s'achever en mars. 

La Maison pour la Planète est un projet emblématique que porte l’association Prioriterre.

La Maison de la Planète concrétisera l’engagement de Prioriterre pour le label Minergie, label suisse d’efficacité énergétique et de qualité environnementale, label dont l’association de Haute-Savoie est depuis une année le promoteur en France.

La Maison pour la Planète répondra aux normes Minergie, avec le niveau P (plus ) et Eco (pour signifier que les matériaux utilisés seront d’une grande qualité environnementale.

Isolation par ouate de cellulose, ventilation mécanique contrôlée double flux,  sapin de Bauges certifié Bois Qualité Savoie : le bâtiment valorisera les matériaux régionaux et locaux, pour atteindre les objectifs énergétiques.

Expérimentale et exemplaire :

La construction commencée en janvier 2008, sera expérimentale et exemplaire. Expérimentale en quelque sorte, car elle sera l’occasion, pour des professionnels régionaux et locaux, évidemment sollicités en premier lieu, d’apprendre à mettre en œuvre des matériaux et des techniques nouveaux. 

Exemplaire, car la construction devra être reproduite, grâce aux compétences acquises, mais aussi grâce  aux informations que le bâtiment délivrera par lui-même. La Maison pour la Planète accueillera les 25 salariés de Prioriterre, mais aussi une salle d’exposition. Elle sera elle-même un guide de construction que les visiteurs pourront découvrir en apprenant sur place, comment les matériaux sont mis en œuvre.

La Maison pour la Planète illustre aussi les résultats des échanges franco-suisses en matière d’environnement et d’énergie.  L’architecte en est le Suisse, Konrad Lutz, qui a travaillé avec l’agence Beauquier Architectes, d’Annecy, spécialiste de la Haute Qualité Environnementale. Et les calculs thermiques, comme l’éco-bilan ont été réalisés par l’Ecole d’Ingénieurs de Genève, sous la houlette de Meto Camponovo.

La coût de la Maison pour la Planète, d’une surface de 700 mètres carrés, reviendra à 2 millions d’euros TTC.

Toutes les infos sur : www.prioriterre.org

Cette cérémonie, présidée par Monique Pimonow, maire de Montagny-les-Lanches, a été l'occasion de décerner le titre de maire honoraire à Raymond Fontaine, pour ses 37 années de mandats.

Tenant à saluer son remarquable parcours, je lui ai remis la médaille de l'Assemblée nationale.

Plus de 200 habitants sont venus assister à la traditionnelle cérémonie des voeux au cours de laquelle le maire, Alain Bauquis, a présenté la nouvelle équipe en place depuis le mois de mars 2008 et les projets à venir.

Rencontre la classe de CM2 de l'école de Novel à ANNECY, classe qui participera au 15ème Parlement des enfants le 13 juin 2009.

Après un exposé du fonctionnement de l'Assemblée et du röle du député, une heure de questions/réponses aussi diverses que :

• combien de temps êtes vous à Paris ?
• serrez-vous la main des députés de l'opposition ?
• avez-vous un bureau à Paris ?
• comment faîtes-vous pour prendre la parole ?
• quels sujets suivez-vous ? ...

Mon intervention de ce soir à l'espace Gailéo, au parc Altais de Chavanod, a porté sur :

• la fonction de député
• ma vision du fonctionnement de l'Assemblée nationale
• les mesures prise en direction des TPE/PME
• les perspectives économiques pour 2009

L'association CREA74, présidée par Laurent Rizet, regroupe 45 entreprises et a vocation de permettre aux créateurs et repreneurs d'entreprises de se former, de s'informer, d'échanger et de tisser des liens entre eux.

Extrait de mon discours :

« … sur ce premier trimestre, et concernant plus particulièrement la commune de Montmin, je vais m’investir sur le dossier de l’accès internet à haut débit.

En ce qui concerne l’ADSL, notre circonscription est couverte à 98,8%. C’est très bien par rapport à beaucoup d’autres circonscriptions, mais ce n’est pas suffisant. Quelques zones d’ombres subsistent, et je suis décidé à apporter des solutions par le biais de ma réserve parlementaire.

Montmin est actuellement couvert à 5% par l’ADSL, ce qui fait de votre commune la commune la moins bien desservie de la circonscription.

154 lignes téléphoniques (c'est-à-dire 154 foyers), soit environ 450 habitants n’ont toujours pas, pour des raisons techniques, accès à l’internet haut débit.

Après étude auprès de France Télécom, il convient de mettre en place ce que l’on appelle en langage technique un NRA ZONE D’OMBRE, dont le budget se monte à 60 000 euros. Je vais apporter, Madame le Maire, tout mon concours financier, pour que ce dossier aboutisse rapidement.  Car là aussi sont en jeu de l’activité, des emplois, et tout le dynamisme de la commune ... »

Réunion de travail avec les principaux conseillers de Laurent Wauquiez, secrétaire d'Etat à la Formation, ce jeudi 22 janvier, à Paris Bercy.

But de la réunion : trouver immédiatement des fonds de formation pour la Vallée de l’Arve, via le FNE formation, entre autres. Il faut tout faire pour alléger la trésorerie des entreprises industrielles de la vallée, qui ont déjà épuisé toutes les autres formules, y compris des prises de congés anticipés, afin de préserver les emplois.

Cette réunion a laquelle assistaient également Mr ULTSCH (Direction adjoint du Travail de la Haute-Savoie), Martial SADDIER (député), Mme DEBART (conseillère de Bernard ACCOYER), le Président de la CGPME Haute-Savoie (Jean-Marie GOMILA) et le Directeur de la CGPME Haute-Savoie (André FALCOMATA) a permis d’évoquer aussi la problématique des cadres qui, en l’état actuel, ne bénéficient pas du chômage partiel, à messieurs ROBINET (sous-directeur Mutations économiques), ROBERT (directeur-adjoint de  cabinet) et GUYOT (conseiller pour la Formation).

Le ministère, par le biais de Laurent Wauquiez, nous fera part de ses engagements sur ces différents sujets, très rapidement.