Ok

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies. Ces derniers assurent le bon fonctionnement de nos services. En savoir plus.

  • Opération FAITES VOS JEUX avec les commerçants d'ANNECY

    Imprimer

    Belle opération de promotion du commerce de centre ville, ce samedi, à Annecy.

    Dans le cadre du FISAC, les commerçants et la ville ont organisé un jeu à destination de leurs clients, avec comme support la candidature d'Annecy/Haute-Savoie aux JO de 2018.

    Des équipes ont silloné la ville pour remettre aux passants un Road Book les incitant a faire le tour de tous les commerçants (plus d'une centaine) participant à l'opération.

    Le but : répondre à 100 questions sur l'Olympisme à travers les énigmes apposées sur les vitrines des commerçants.

    UNE TRES BONNE INITIATIVE qu'il aurait été intéressant de poursuivre sur une semaine.

    FELICITATION aux organisateurs de cette opération.

    Numériser0001.jpg
    P1140955.JPG
    P1140957.JPG
  • Inauguration du bureau de poste d'ANNECY Coeur de Ville

    Imprimer

    Ce bureau est le 18ème du département à subir une rénovation complète destinée a offrir un meilleur service aux clients de la Poste et de la Banque Postale.

    P1140962.JPG
    P11409591.JPG
    P1140958.JPG
  • Salon des carrières internationales à ANNECY

    Imprimer

    Première édition du Salon des carrières internationales, organisé par l'IPAC, salle Eugène Verdun à Bonlieu.

    Ce salon a permis aux visiteurs de rencontrer des entreprises qui travaillent à l'international, de participer à des ateliers, de répondre à des offres d'emplois et de stages à l'étranger.

    David Talerman, auteur du livre « Travailler et vivre en Suisse », et Cécile Petit du Groupement transfrontalier européen ont animé la conférence « Les opportunités du marché de l’emploi en Suisse ».

     

     

    P1140951.JPG
  • Les Echos du 28 février 2009

    Imprimer

    02 - 26février09 Les Echos 001.jpg

  • Dauphiné Libéré du 28 février 2009

    Imprimer

    02 - 28février09 DL1.jpg

  • Soirée Téléthon Merci à SEYNOD

    Imprimer

    Très belle soirée de remerciement organisée par Laurent Rosain, coordinateur déprtemental et l'ensemble des membres de la coordination départementale de Haute-Savoie du Téléthon.

    En présence d'Aimé Jacquet, parrain du Téléthon 2008 et de ses filleuls, Justine Dides et Anthony Méo, les organisateurs ont rappelé les chiffres clés du Théléthon en Haute-Savoie :

    • 30 heures d'animation non stop
    • 7 à 8000 bénévoles
    • 280 points d'animation
    • plus de 1,2 million d'euros de promesses de dons

    La prochaine édition du Téléthon aura lieu les 4 et 5 décembre 2009.

    P11409451.JPG
  • Dauphiné Libéré du 27 février 2009

    Imprimer

    02 - 27février09 DL.jpg
    02 - 27février09 DL1.jpg

  • Cérémonie d'accueil des nouveaux Citoyens en Préfecture d'ANNECY

    Imprimer

    Cette cérémonie officielle d'acquisition de la citoyenneté française est à chaque fois un moment particulièrement émouvant pour tous les participants.

    P1140904.JPG
  • Journée des Savoie au Salon de l'Agriculture

    Imprimer

    Traditionnelle journée des Savoie au Salon de l'Agriculture, en présence de Michel Barnier, Ministre de l'Agriculture, de Bernard Accoyer, Président de l'Assemblée nationale et de nombreux élus et représentants du monde agricole.

    Après un tour des stands à la rencontre des éleveurs et des partenaires du salon, apéritif dégustation des produits de Savoie, en compagnie des visiteurs du Salon.

    P1140878.JPG
    P1140886.JPG
    P11408881.JPG
    P1140896.JPG
    P1140900.JPG
  • SPAM de la FRAPNA Haute-Savoie sur les loups

    Imprimer

    De passage à mon bureau parisien ce matin, avant de me rendre au salon de l'Agriculture, je découvre que mes boîtes mails parisienne et annécienne sont truffées du même message concocté par la FRAPNA Haute-Savoie, et envoyé depuis hier soir par plus de 300 personnes.

     

    Messieurs, STOP, on ne va pas recommencer le même sketch que pour les OGM. Sachez chers adhérents de la FRAPNA Haute-Savoie, qu'en agissant ainsi vous exaspérez plus vos élus qu'autre chose ...

     

    En plus c'est à chaque fois le même texte (quelle originalité) :

     

    « Monsieur le Député,

     

    Depuis le début du mois de janvier une campagne médiatique prétend mobiliser l'opinion contre la présence du loup en Haute-Savoie. Un braconnier ayant volontairement abattu un loup la semaine dernière sur la commune du Petit Bornand les Glières, en Haute-Savoie, un comité de soutien s'est constitué qui prétend cautionner ce délit à l'encontre d'une espèce protégée par la législation française et la Convention de Berne.

     

    Le loup est un prédateur naturel qui a toute sa place au sommet de la pyramide alimentaire dans nos écosystèmes et les difficultés rencontrées par les éleveurs sont à prendre en compte de manière objective sans attribuer au loup la responsabilité de toutes les difficultés de l'élevage ovin.

     

    Nous vous demandons en tant que parlementaire de prendre vos responsabilités en mettant en oeuvre le principe que vous venez de voter dans la loi Grenelle : maintenir et développer la biodiversité.

     

    Les responsables politiques ont le devoir de défendre le droit et l'intérêt général face à ceux qui attisent des peurs irrationnelles et se placent dans l'illégalité. »

     

    La FRAPNA Haute-Savoie indique même la marche à suivre :

     

    From:frapna-haute-savoie@frapna.org

     
    Subject: LOUP !

    Etat d'urgence en Haute-Savoie ! Mobilisez-vous.

    Date: Wed, 25 Feb 2009 11:57:55 +0100

     

    Chers amis,

     

    Le braconnage du loup au Petit-Bornand a mis le feu aux poudres et la situation est grave. Le coup était bien préparé et nous avons été surpris par la violence et l'efficacité de l'attaque. Nous devons absolument inverser le rapport de force et MOBILISER TOUTES NOS ENERGIES pour ne pas laisser ceux qui poussent les citoyens à se haïr les uns les autres et usent de la désinformation comme une arme de propagande. Nous ne pouvons laisser violer la loi sans réagir car, au delà du loup, c'est tout le lien social que nous accepterions de voir détruire par ceux qui ne savent utiliser que la violence et la force. 

     

    Je compte sur vous pour prendre 30 secondes de votre temps et d'envoyer le message suivant aux deux députés impliqués dans cette affaire (Lionel Tardy et Martial Saddier) avec une copie à la FRAPNA 74 pour que nous puissions suivre l'efficacité de notre action. Pour cela rien de plus simple :

    1. un copié collé des 4 adresses életroniques ci-dessous

    2. un copié collé du message ci-dessous

    3. Cliquer sur "Envoyer le message"

     

    Je vous demande de diffuser au MAXIMUM ce message auprès de vos adhérents, votre famille, vos amis et vos relations. Nous avons très peu de temps pour réagir avec force. Jean-Louis Borloo doit venir en Haute-Savoie le 13 mars et si d'ici là nous n'avons pas réagi de manière forte et appropriée, nous perdrons.

     

    Eric FERAILLE

    Président de la FRAPNA Haute-Savoie

     

    Je vous propose donc en retour de SPAMER, avec des mails à votre convenance, la boite de la FRAPNA Haute-Savoie suivant le même principe : leur adresse mail frapna-haute-savoie@frapna.org

  • Essor du 26 février 2009

    Imprimer

    02 - 26février09 DL.jpg
    02 - 26février09 DL1.jpg
    02 - 26février09 DL2.jpg

  • Hebdo des Savoie du 26 février 2009

    Imprimer

    02 - 26février09 hebdo.jpg
    02 - 26février09 hebdo1.jpg

  • Essor du 26 février 2009

    Imprimer

    02 - 26février09 Essor3.jpg

  • Assemblée générale de la caisse locale du Crédit Agricole Mutuel des Savoie à THONES

    Imprimer

    Beaucoup de monde pour cette assemblée générale conduite par la nouvelle directrice de l'agence de Thônes, Emmanuelle Peccoux.

    L'agence de Thônes compte 14 collaborateurs, dispose de 3 464 sociétaires et gère 6 019 comptes. Elle a octroyé pour plus de 19 millions d'euros de crédit en 2008, en direction des particuliers, des professionnels et des agriculteurs, pour un résultat net  comptable de 80 000 euros.

    Au niveau des Savoie, la banque verte compte 160 agences pour 2 200 collaborateurs. Sa part de marché oscille entre 40 et 50%, avec 35 000 nouveaux clients en 2008, pour un total de 611 000 clients (soit un savoyard sur 2) dont 40 000 frontaliers.

    Cette assemblée générale a été l'occasion, pour le directeur général du Crédit Agricole des Savoie, de faire le point sur l'actualité nationale et les conséquence de la crise financière sur l'activité de la banque verte : restructuration de la filiale CALYON, augmentation de capital (sursouscrite de l'orde de 130%) ...

    En fin de réunion, la société SIVALBP, qui doit être visitée par Jean-Louis Borloo le 13 mars, a présenté son activité aux sociétaires.

    P1140872.JPG
  • Fusion des professions d'avocat et d'avoué

    Imprimer

    Le Gouvernement a décidé d’unifier les professions d'avocat et d'avoué. Cette décision vise essentiellement à simplifier l’accès à la justice en appel, mais aussi à assurer le respect de la directive du 12 décembre 2006 relative aux services dans le marché intérieur, qui doit être transposée avant la fin de l’année 2009.  

     

    Le Parlement sera appelé à se prononcer sur ce projet qui pourrait prendre effet le 1er janvier 2010. Dans cette perspective, une concertation a été engagée avec les avoués et leurs représentants afin qu’il soit tenu le plus grand compte de leurs observations dans sa mise en œuvre.

      

    Dans un premier temps, un haut magistrat spécialement missionné, M. Michel Mazard, avocat général à la Cour de cassation, a rencontré, pendant plusieurs mois, les représentants des avoués et de leurs salariés dans la France entière, pour les écouter. Cette concertation était un préalable indispensable à la discussion qui vient de s’engager avec la profession sur les mesures concrètes qu’il convient d’envisager. Une première réunion d’information, le 5 février dernier, a permis au directeur du cabinet de la garde des sceaux, d’exposer au président de la Chambre nationale des avoués les grands axes des conditions de mise en  œuvre de l’ensemble du dispositif législatif et réglementaire nécessaire à la réforme. Il est procédé à une évaluation approfondie de l’ensemble de ses conséquences, tant pour les avoués et pour leurs salariés que pour les cours d’appel et les justiciables.

     

    Les avoués seront indemnisés pour la perte de la charge qu’ils ont acquise et qu’ils ne pourront plus céder. Le montant de cette indemnisation doit donner lieu à des échanges de vues dans le courant des prochaines semaines, afin qu’il soit équitable. Il convient notamment de prendre en compte la diversité des situations qui se présentent afin d’adapter le montant de cette compensation financière à la mesure des difficultés de chacun des avoués. Ceux-ci pourront devenir automatiquement avocats s’ils le souhaitent et pourront ainsi continuer à faire bénéficier leurs clients de leurs compétences et de leur expérience des procédures judiciaires. Pour ceux qui ne le souhaiteraient pas, les voies d’accès vers les autres professions judiciaires et juridiques et celles permettant d’intégrer la magistrature, seront améliorées.

     

    Il a été évoqué avec la Chambre nationale des avoués la possibilité d’instituer une période transitoire, de nature à faciliter leur transition professionnelle. Le principe n’en n’est pas arrêté, ce sujet étant ouvert à la réflexion et à la concertation.

     

    Le fonctionnement des cours d’appel ne devant pas être affecté par l’extension à tous les avocats de leur ressort de la faculté de s’adresser à elles, il a été décidé de rendre obligatoire l’introduction de l’instance par voie électronique devant cette juridiction. Les expérimentations actuellement conduites seront généralisées ; un avant-projet de décret en ce sens a été adressé pour avis aux représentants des avoués et des avocats.

     

    Tout sera également mis en œuvre pour que les 1862 collaborateurs des avoués trouvent leur place dans cette nouvelle organisation ou bénéficient d’une aide personnalisée pour une reconversion professionnelle.

     

    Il sera procédé prochainement à l'installation d'une commission tripartite composée de représentants de l’État, des employeurs et des salariés, chargée de préparer une convention  relative aux mesures qui permettront de faciliter cette reconversion pour ceux des salariés des offices dont le licenciement ne pourra être évité. Un accompagnement personnalisé de chacun d’eux sera effectif dans chacune des cours d’appel.

     

     

    avocat.jpg
  • Match de League des champions Lyon-Barcelone

    Imprimer

    Pour une fois que nous ne siégons pas cette semaine, j'en ai profité pour assister hier soir au match Lyon-Barcelone.

    Ambiance d'enfer, match équilibré et grosse qualité technique des barcelonais, avec un Messi comme toujours imprévisible.

    Après une première mi-temps ou Lyon doit mener au moins 2-0, (avec vue plein axe du but de Juninho sur coup franc) le gardien lyonnais a sauvé la mise en seconde période, face a des catalans qui ont égalisé par Thierry Henry à la 68ème minute.

    P1140833.JPG
    P11408501.JPG
  • Réaction au film "Walter, retour en Résistance"

    Imprimer

    Le dernier film documentaire de Gilles Perret fait débat depuis plusieurs semaines.

    Et comme ont dit, mieux vaut juger par soi même ... avant de s'exprimer.

    J'ai donc assisté hier soir à la projection du film "Walter, retour en Résistance", au cinéma La Turbine de CRAN-GEVRIER.

    Je dois dire que j'ai été particulièrement scandalisé par le parallèle fait entre la période de la Résistance et l'appel à la révolte face à "l'attitude" du Gouvernement actuel.

    J'en ai vu des films scabreux, mais en terme de démagogie et de propagande de gauche (ou plutôt en faveur de Besancenot), on a rarement fait mieux.

    Sous couvert des deux questions auxquelles le film est censé apporter les réponses "Qu'avons nous fait des idéaux du Conseil National de la Résistance?" et "Résister se conjugue-t'il au présent", ce film fait un dangereux parallèle entre les résistants face au Gouvernement de Vichy et à l'envahisseur allemands et l'idéologie du Gouvernement actuel, qui je le rappelle et n'en déplaise à certains, a été élu démocratiquement.

    Le dindon dans cette affaire est Walter Bassan, 82 ans, résistant, communiste et militant CGT de son état, qui croyant se borner à apporter un témoignage sur la Résistance, semblait lors du débat qui a suivi, bien embarrassé par certains aspects du film. 

    Le film parlons-en :

    Son origine semble liée à la visite, la veille du second tour de la présidentielle de 2007, de Nicolas Sarkozy au Plateau des Glières. Le réalisateur parle de récupération et axe tout son film sur la seule personnalité et les valeurs de Walter Bassan, qui se prévaut en fin de film de s'exprimer au nom de tous les résistants (et non, tous n'étaient pas communistes) ... On croit rêver.

    Le film alterne entre rappels historiques et transpositions actuelles plus que douteuses :

    • bande son de France Info sur le suicide d'un jeune russe ... dans une France qui préconise l'exclusion
    • nouvelle bande son sur les quotats d'étrangers et la politique de Brice Hortefeux
    • lien avec les élections municipales du 16 mars 2008 (sous-entendu, votez bien, votez à gauche)
    • couplet sur le fichage et la mise en place des tests ADN pour les immigrés
    • couplet sur la mise à plat de notre système social (franchises médicales ...)
    • ce cher monsieur Bassan parle même d'eugénisme ...

    Le pire dans cette affaire, c'est que le réalisateur et ce cher monsieur Bassan essaient de prendre à partie les jeunes, de leur imposer leur point de vue politique, sous prétexte de l'encadrement d'un voyage de découverte (financé par le Conseil Général) du camp de concentration de Dachau.

    Constatant que les réactions des jeunes ne va pas dans son sens, ce que j'ai souligné lors de mon intervention, Gilles Perret, dans sa réponse, parlera d'une jeunesse inculte, incapable de faire le tri des informations, incapable de se révolter ...

    Pour un film censé réveiller la "capacité d'indignation" des citoyens, vous avez atteint votre but Monsieur Perret ...

    Honnêtement, au lieu d'utiliser des procédés aussi bas que la désobéissence civile, des rapprochements honteux qui salissent l'image des résistants morts pour la France, et avec comme il se doit un financement du Conseil Régional (majorité de gauche), battez vous sur les idées ... et respectez les votes démocratiques ... même lorsqu'ils ne vous sont pas favorables. Mais c'est vrai que sur ce plan, et on le voit tous les jours à l'Assemblée nationale, il n'y a personne.

    Le comble : parmi la salle entièrement acquise à la cause du réalisateur (et oui nous sommes à Cran-Gevrier, ville de gauche), un spectateur insiste pour que ce film soit projeté dans chaque salle d'école ... comme au bon vieux temps de la propagande.

    Fermez le ban.

    Pour plus d'infos, je vous recommande la visite du site du CNR (Conseil National de la Résistance).

    et la vidéo qui va avec, avec notamment l'intervention de Stéphane Hessel, l'un des protagonistes du film ... on s'éloigne sacrément des résistants de 39-45

    www.conseilnationaldelaresistance.fr 


  • Conférence de presse du groupe UMP RA à ANNECY

    Imprimer

    Conférence de presse, hier matin, des représentants haut-savoyards du groupe UMP Radical et apparentés de la région Rhône-Alpes :

    Le but de cette conférence était de présenter la lettre trimestrielle (Journal UMPRA) et les actions du groupe.

    Cette lettre trimestrielle (n°3) destinées aux élus, décideurs et sympathisants sera diffusée à 20 000 exemplaires.

    En ce qui concerne les actions, le groupe va poursuivre sa tournée des départements et a pour objectif de présenter son programme en vue des élections régionales de 2010, en juin 2009.

    Le groupe UMP Radical et apparentés, minoritaire au sein du Conseil Régional, a une nouvelle fois dénoncé :

    • le coût extravagant du siège du Conseil Régional en construction (150 à 200 millions d'euros)
    • l'augmentation de la pression fiscale (23% en 5 ans)
    • la dérive des dépenses de fonctionnement
    • l'éclatement de la majorité
    • l'inéquité des aides accordées entre les lycées privés et publics ...

    Pour Jean-Claude Carle, la région se disperse trop et doit se recentrer sur les 4 axes suivants :

    • éducation/formation
    • transports/communication
    • recherche/économie
    • solidarité entre les 8 départements

    Astrid-Baud Roche a fustigé la politique transport de la région et notamment sa politique exclusive en direction du train.

    La région ne subventionne plus aucune route et pour le train, ce n'est pas mieux : de 30000 places (matériel roulant) achetées entre 1997 et 2004 (majorité de droite), on est passé à 25000 places de 2007 à 2011, alors que le traffic est en progression de 8% ... Tout celà au détriment de l'activité économique.

    Enfin, Serge Hazard est intervenu sur l'aspect communication. La région dépense sans compter dans les opérations marketing, les suppléments de presse, et ... non contente de se borner a un envoi postal, paie du personnel au frais de la région, pour en assurer la distribution dans les lieux publics ou lors des manifestations publiques. Du jamais vu ...

    Mais il est vrai que Mr Queyranne a du temps pour organiser tout celà ... lui qui, en tant que cumulard, brille par son absence à l'Assemblée nationale.

    Plus d'infos sur :

    www.ump-rhonealpes.fr

    Journal UMPRA 3.pdf

    P11407801.JPG
  • Les 1000 projets du plan de relance

    Imprimer

    LES CHIFFRES :

    • 1000 : c’est le nombre de projets d’investissements du plan de relance prêts à démarrer en 2009.
    • 75% : c’est la part du plan de relance injectée dès 2009 dans l’économie.
    • 11,1 Mds € : c’est le montant du plan de relance investi directement par l’Etat.

    L’ESSENTIEL :

    • Le Comité Interministériel d’Aménagement et de Compétitivité des Territoires (CIACT), consacré à la déclinaison dans chaque département du plan de relance de l’économie, est une étape supplémentaire dans la mise en oeuvre sur le terrain du plan de relance de l’économie.
    • Au total, ce sont 1000 projets d’investissements qui sont prêts à démarrer immédiatement, grâce au soutien de l’Etat. Répartis sur l’ensemble du territoire, ils visent un objectif clair : un impact immédiat du plan pour créer les conditions d’une relance rapide et durable.
    • Le Gouvernement est 100% mobilisé : un comité de pilotage présidé par le Premier ministre se réunit régulièrement pour faire le point sur sa mise en oeuvre et son évaluation. Patrick Devedjian, ministre auprès du Premier Ministre chargé du Plan de relance, en assure le suivi. 

    POURQUOI CES 1000 PROJETS ?

    • Quinze jours après le vote au Parlement, le plan de relance est en marche avec le lancement de 1000 projets d’investissement prêts à démarrer immédiatement. Tous les investissements prévus depuis des années sont accélérés pour donner du travail aux Français en gonflant les carnets de commande des entreprises et créer de l’emploi : construction de 4 lignes TGV, aménagement du canal Seine-Nord, construction d’un 2ème EPR, construction et rénovation de routes, travaux dans les bâtiments universitaires, rénovation de logements étudiants, entretien des monuments historiques, travaux de rénovation énergétique des bâtiments de l’Etat, accélération de programmes d’équipement militaire, rénovation urbaine, soutien à la construction.
    • Ces 1000 projets répartis sur l’ensemble du territoire sont la déclinaison concrète du plan de relance de 26 Mds€. Sur ces 26 Mds€, 11,1 Mds€ sont investis directement par l’Etat, auxquels s’ajoutent 11,4 Mds€ remboursés aux entreprises pour améliorer leur trésorerie (remboursement anticipé du crédit impôt recherche ou de TVA dès le début de 2009) et leur donner les moyens d’investir, ainsi que 4 Mds€ d’investissements des grandes entreprises publiques pour moderniser et développer les infrastructures ferroviaires, énergétiques et les services postaux.

    SELON QUELS CRITERES ONT-ILS ETE SELECTIONNES?

    • Des projets ciblés, créateurs d'emplois, à fort impact économique et social.
    • Des projets prêts à démarrer tout de suite et produisant des effets rapides sur l’activité et l’emploi. Si les délais ne sont pas tenus, l'Etat retirera son financement et le transférera à un autre projet.
    • Des projets sur tout le territoire national. Les opérations sont réparties dans l’ensemble de nos régions, quelle que soit leur couleur politique.
    • Des projets à fort effet multiplicateur. Le financement de l'Etat doit entraîner d'autres financements des collectivités locales et des entreprises, publiques et privées.
    • Des projets donnant lieu à la réalisation d'un équipement durable qui restera un acquis de la compétitivité nationale.
    • Des projets auxquels les élus locaux sont étroitement associés. 

    A QUEL IMPACT SUR L’EMPLOI ET LA CROISSANCE PEUT-ON S’ATTENDRE ?

    • Le plan de relance va soutenir l’activité en 2009 et 2010 tout en améliorant la compétitivité de notre pays pour les prochaines années. Il s’ajoute à tout ce que nous faisons depuis 18 mois en faveur du travail, de la recherche, de l’innovation. C’est un accélérateur de croissance potentielle qui dopera notre économie quand la conjoncture s’améliorera.
    • Le plan français est en phase avec les plans de nos partenaires européens. Nous allons donc bénéficier d’un effet conjugué du plan français et des plans européens.

    COMMENT SERA ASSUREE LA MISE EN OEUVRE DU PLAN DE RELANCE ?

    • La réussite du plan de relance dépend avant tout de sa mise en oeuvre rapide et efficace. C’est pourquoi le Président de la République a nommé dès le 5 décembre un ministre chargé de la mise en oeuvre du plan de relance : Patrick DEVEDJIAN, Ministre auprès du Premier Ministre, responsable de la bonne exécution du plan et de la gestion des crédits qui y sont consacrés. Car face à cette crise mondiale exceptionnelle, il faut être réactif et agir rapidement pour protéger l’emploi des Français et créer les conditions d’une relance rapide et durable.
    • Un comité de pilotage, présidé par le Premier Ministre, se réunit régulièrement pour faire le point sur la mise en oeuvre et l’évaluation de ce plan. Le ministre auprès du Premier Ministre chargé du Plan de relance, Patrick Devedjian, en assurera le suivi. Les préfets de région seront responsables du pilotage territorial et des remontées d’informations. Des réunions de concertation régulières auront lieu avec les associations d'élus.
    • Pour mesurer l’impact des mesures en termes de performance et l'effet de levier sur notre économie, des indicateurs de performance des programmes sont définis dans le projet de loi de finances rectificative pour 2009. Des procédures d'évaluation seront également mises en place pour s’assurer de l’état d’avancement des opérations, détecter les opérations qui prendraient du retard dans leur démarrage ou leur exécution et leur substituer une autre opération. 

    LES MESURES VALIDEES PAR LE CIACT :

     

    Mesures Programme exceptionnel d’investissement public :

    • 870 M€ d'investissement consacrés aux infrastructures avec un total de 149 opérations :
      • 400 M€ pour le réseau routier.
      • 300 M€ pour le réseau ferroviaire.
      • 170 M€ pour le réseau fluvial et portuaire.
    • 731 M€ consacrés à l'enseignement supérieur et à la recherche :
      • Accélération de l’opération campus sur 12 sites, de la réalisation de plus de 80 projets inclus dans les contrats Etat-Régions, du développement de 15 grandes infrastructures de recherche.
      • Rénovation de plus de 100 établissements d’enseignement supérieur , de 10 centres de recherche, et de logements étudiants.
    • 620 M€ destinés à la rénovation du patrimoine culturel et de l'immobilier de la justice et de la défense :
      • rénovation notamment de 163 établissements pénitentiaires, travaux de rénovation et d’accessibilité dans 40 tribunaux, construction anticipée de 13 quartiers de courte peine et restauration de plus de 70 grands monuments et de plus de 50 cathédrales.

    Soutien à l’activité économique et à l’emploi :

    • Action spécifique en faveur des PME :
      • Apport de 575 M€ à OSEO Garantie pour couvrir 4 Mds € de prêts supplémentaires.
      • Apport de 25 M€ à la SIAGI pour son action de soutien aux commerçants et aux artisans.
      • 700 M€ d’aide à l’embauche dans les TPE.
    • Mise en place d’un accompagnement dédié aux mutations économiques dans les territoires en difficulté avec l’augmentation de l’indemnisation du chômage partiel.
    • Meilleur accompagnement des salariés licenciés économiques via les conventions de reclassement personnalisé et les CTP, dont le nombre passera de 7 à 25.

    Effort exceptionnel en faveur du logement et de la solidarité :

    • Soutien à la construction et à l’accession sociale à la propriété :
      • 340 M€, dont 20 M€ pour l’Outre-mer, consacrés à un programme exceptionnel de construction de 100 000 logements sociaux et intermédiaires supplémentaires sur 2 ans.
      • Doublement du PTZ en 2009 pour l’achat de logements neufs par les primo-accédants.
      • Aide supplémentaire et exceptionnelle de l’Etat pour l’accession sociale de 50 M€ pour aider les collectivités locales à réaliser des opérations en «Pass-Foncier».
    • Rénovation urbaine :
      • 350 M€ pour accélérer la réalisation du programme national de rénovation urbaine en relançant des projets gelés jusqu’alors pour des raisons financières.
    • Lutte contre la précarité énergétique, l'habitat indigne ou très dégradé :
      • Aides de l’ANAH en faveur de 80 000 logements supplémentaires pour une enveloppe de 100 M€ afin d’améliorer la performance énergétique.
      • 50 M€ supplémentaires destinés à aider les copropriétés en difficulté.
      • 50 M€ pour accélérer des opérations programmées d’amélioration de l’habitat.
    • Amélioration de la qualité globale du parc d’hébergement :
      • 80 M€ pour la modernisation du parc.
      • 53 M€ dédiés au renforcement du dispositif de veille sociale et d’hébergement.
    • Prime de solidarité active en anticipation du RSA :
      • 760 M€ à destination de 3,8 M de ménages à revenus modestes répondant aux conditions d’attribution, soit 200 € par foyer concerné.