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pollution

  • Présentation du rapport de Martial Saddier et Jean-Louis Roumégas sur les politiques de lutte contre la pollution de l'air

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    Audition, en commission développement durable, de Martial Saddier et Jean-Louis Roumégas, rapporteurs du Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation des politiques publiques de lutte contre la pollution de l'air.

    J'ai interrogé les rapporteurs sur la faible utilisation des Plans de Protection de l'Atmosphère par les agglomérations.

    Mes questions :

     

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    Dauphiné Libéré du 25 mai :

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  • Examen de la proposition de loi (écolo) sur les mesures d'urgence en cas de pics de pollution

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    Mon intervention en Commission du développement durable :


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  • ... travaux, embouteillages et pollution à ANNECY

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    Depuis 2 semaines, je suis inondé de courriers et d'appels d'habitants de ma circonscription particulièrement mécontents, me demandant des explications sur les travaux en cours sur ANNECY, concernant :

    • l'avenue de Genève
    • l"avenue du crêt du Maure

    Ces travaux engendrent de graves perturbations du trafic routier sur Annecy, réseau routier déjà complètement saturé en tant normal, faute d'infrastructures de contournement adaptées au regard d'une population qui croît d'environ 3 000 habitants par an sur le bassin annécien.

    Deux réunions publiques ont été organisées par la mairie d'Annecy et le Conseil Général (maitres d'ouvrages de ces deux opérations), mais visiblement tout le monde n'est pas au courant de la durée des travaux.

    Beaucoup de personnes m'interrogent sur l'opportunité d'avoir lancé ces deux opérations majeures concomitamment ... et sont très étonnées par la durée des travaux sur ces deux axes majeurs :

    • du 22 avril à fin septembre pour les travaux avenue de Genève (5 mois !)
    • du 28 avril à fin octobre pour les travaux avenue du crêt du Maure (6 mois !) ... puis travaux de déconstruction et de construction sur le site de l'ancien hôpital pour des années, avec des camions à 10 kms tout le long de la montée de l'avenue !

    Tout le trafic de l'avenue du crët du Maure est ainsi dévié pour 6 mois par le centre d'Annecy ... où défilent au pas camions, bus et autres véhicules ... engendrant embouteillages et pollution pour tout l'été.

    Avant que ne disparaissent les départements, il est plus qu'urgent que la mairie d'Annecy, l'agglomération d'Annecy et le Conseil Général annoncent OFFICIELLEMENT leur volonté de régler le problème de contournement de l'entrée sud d'Annecy, via un tunnel sous le Semnoz ... après il sera trop tard ! Gouverner c'est prévoir.

    Comme je l'ai expliqué dans mes nombreuses réunions publiques, slides à l'appui, le tunnel sous le Semnoz est la seule solution pérenne permettant de boucler le contournement d'Annecy et de résoudre les problèmes d'engorgement et de pollution sur l'agglomération d'Annecy (voir ci-dessous : étude de la pollution avant et après la mise en place du tunnel).

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    Dépliant explicatif des travaux en cours avenue du crêt du Maure :

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    Essor du 15 mai :

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  • Les annéciens vous remercient Monsieur le Maire d'ANNECY

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    La mairie d'Annecy a enfin pris conscience que la qualité et la propreté des eaux du lac d'Annecy est un patrimoine commun qui nous a été légué et dont, nous les élus, devont être les garants.

    La fête du lac d'Annecy est une très belle manifestation qui fait le renom de la ville, qui doit être préservée, mais qui se doit d'être irréprochable en terme environnemental.

    Je salue donc toutes les initiatives visant à préserver la propreté des eaux du lac d'Annecy, après toutes manifestations aquatiques.

    Un premier nettoyage léger a été fait par quelques plongeurs au lendemain de la fête du lac, un autre, en profondeur, sera fait par le club subaquatique d'Annecy dès la fin août (au lieu de la fin septembre comme cela se faisait chaque année) ... pour ma part, je ferai une nouvelle plongée d'ici la fin août ou début septembre pour vérifier que tout est en ordre.

    J'ai toujours fait partie des élus attachés à la qualité du service après-vente !

    Dauphiné Libéré du 7 août :

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  • Fête du lac 2013 : nettoyage du lac ... j'ai été entendu !

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    Les paroles s'envolent, les écrits restent (presse et blogs) !

    Je dois dire que j'ai bu du petit lait à la lecture du Dauphiné Libéré de ce dimanche.

    Dauphiné Libéré du 28 juillet :

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    Une demi-page est consacrée au renforcement du nettoyage du lac d'Annecy (baie du Paquier) le jour même et dès le lendemain du tir des feux (dimanche 4 et lundi 5 août).

    J'avais dénoncé l'envers du décor de la fête du lac le 6 septembre 2012, puis lors de différents articles sur mon blog, articles savoureux (cliquez sur les liens) à la lumière des informations données par le Dauphiné Libéré du 28 juillet :

    Fête du lac ... l'envers du décor ! (6 septembre 2012)

    Mairie d'Annecy ... il y a le feu au lac (7 septembre 2012)

    Fête du lac ... les choses s'éclaircissent (11 septembre 2012) 

    Pour la faire courte ... ce qui n'était pas faisable avant l'est maintenant et toutes mes interrogations sont prises en compte, comme quoi cela valait le coup de taper dans la fourmilière.

    Je m'étais étonné de la présence de déchets d'aluminium et de plastique au fond du lac ... l'artificier choisi cette année par la mairie (sélectionné par la 1ère maire adjointe) n'utilisera plus d'aluminium et de plastique, mais du plastique biodégradable. Pourtant, il y a un an, la 1ère maire adjointe d'Annecy indiquait, péremptoire, dans la Dauphiné Libéré du 11 septembre 2012 "soit on ne fait plus de feux d'artifice, soit on les maintient et il y aura de l'aluminium" !!! Le problème de l'aluminium semble donc être réglé une fois pour toutes.

    Je m'étais également étonné qu'ayant connaissance de la pollution du lac, le maire ait attendu plus d'un mois pour réagir à compter du 6 septembre 2012 et procéder au nettoyage (le 6 octobre 2012 pour une fête du lac ayant eu lieu le 7 août 2012), favorisant ainsi pendant 2 mois la dispersion de la pollution. L'adjoint aux sports avait fait valoir à l'époque, toujours dans le Dauphiné Libéré du 11 septembre 2012 "qu'avec l'activité dans la baie du Pâquier en plein été, c'est tout simplement impossible d'assurer la sécurité de 40 plongeurs, avec des hélices de tous côtés et autant de bateaux un peu partout". Finalement, on apprend dans le Dauphiné Libéré du 28 juillet que la mairie ne se réfugiera plus derrière la traditionnelle plongée de nettoyage de fin de saison qui est avancée d'un mois (fin août au lieu de fin septembre) ... censée être le remède à tout ! Miracle ... dorénavant les artificiers s'engagent à laisser place nette après leur départ et les services de la ville ramasseront les déchets de surface dès le lendemain ... avant qu'une équipe de plongeurs professionnels de l'entreprise Annecy Travaux Sous Marins intervienne pour nettoyer le fond dès le surlendemain pour éviter toute dispersion. Du coup, je conseille à l'équipe de plongeurs bénévole chargée du nettoyage biannuel d'aller faire un tour du côté du tombant, à la sortie du chenal du Libellule ... beaucoup de déchets dispersés les années précédentes se sont concentrés ici.

    Dauphiné Libéré du 11 septembre 2012 :

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    Bref, le "sous-marinier d'eau douce" (dixit Thierry Billet, maire adjoint en charge de l'environnement, dans l'essor Savoyard du 13 septembre) a été suivi sur toute la ligne (malgré les sarcasmes et la désinvolture du maire d'Annecy, voir lien vers son blog) ... cela valait donc bien chers annéciens une "polémique" comme certains élus annéciens me l'ont reproché. 

    Blog de Jean-Luc Rigaut, maire d'Annecy : "Charles Bosson doit se retourner dans sa tombe" (6 septembre 2012)

    Blog de Thierry Billet, maire adjoint chargé de l'environnement : "Lionel Tardy le sous marinier d'eau douce et la gravité" (6 septembre 2012) 

    Essor Savoyard du 13 septembre 2012 :

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    Cerise sur le gâteau : le coût de ces mesures de nettoyage indispensables ... 2 870 euros !

    Le proprété du lac d'Annecy vaut bien 2 870 euros sur un budget fête du lac de plus de 600 000 euros ... et bon prince, je veux bien prendre en charge les 2 870 euros via ma réserve parlementaire si ça permet de boucler le budget ! 

    Allez, sans rancune ... bonne fête du lac à tous !

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    Dauphiné Libéré du 31 juillet :

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    Essor du 1 août :

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  • La dépollution du lac d'Annecy ... finalement c'est pour quand ?

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    Entre deux rendez-vous, je suis finalement passé devant le Paquier à 13 heures, 15 heures et 17 heures 40 pour constater l'avancée de la grande opération de nettoyage du lac annoncée par le maire d'Annecy.

    13 heures :

    Morne plaine, aucun bateau à l'horizon ... renseignement pris, il semble que la presse soit convoquée à 14 h 30 pour faire la photo !

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    15 heures :

    Raaahhh du lourd ... 2 embarcations, un pneumatique à priori chargé de repérer les tas d'aluminium et de plastique et quelques plongeurs en vue ... toujours pas de navire amiral en vue.

    Direction le centre de la baie du Paquier ... aucun quadrillage programmé, plongée à la bonne franquette !

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    17 heures 40 :

    Plus personne sur le lac ... à priori depuis un moment ... les 2 embarcations et le pneumatique sont rentrées à la niche, c'est l'heure du casse croûte ...

    J'attends avec impatience le titre du Dauphiné Libéré demain et le communiqué officiel de la mairie, choisissez votre version :

    • on n'a rien trouvé, tout est propre !
    • il est prévu d'y retourner
    • il faisait mauvais temps, on n'y voyait rien !
    • on n'avait pas assez de plongeurs 
    • le maire a fait un accident de plongée et on a du rentrer plu tôt
    • le député n'est pas venu plonger avec nous ...

    Je ne sais pas quel est votre avis, mais personnellement tant d'inconséquence me laisse bouche bée ....

     

    Dauphiné Libébré du 2 octobre

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  • La dépollution du lac d'Annecy ... c'est aujourd'hui !

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    Ca y est, le grand jour est arrivé ... branle bas de combat sur le lac d'Annecy aujourd'hui.

    Après plus de 2 mois d'attente, le maire va enfin faire procéder au nettoyage du lac, face au Paquier, afin de retirer les déchets aluminium et plastiques qui tapissent le fond du lac depuis le 4 août ... bonjour la réactivité.

    Et comme la pluie est annoncée, le maire est servi : il n'y aura pas de problème de sécurité pour les 40 plongeurs et autres élus et pas de perte de chiffre d'affaire pour les loueurs de pédalos et hors bord, comme craint dans son interview dans le Dauphiné Libéré du 11 septembre ...

    En zappant hier soir à la télé, je suis tombé sur le fameux sketch de Jean-Marie Bigard qui conclu chacune de ses phrases par un tonitruant c.....d ! Et oui, dans cette affaire, le maire prend vraiment les annéciens pour des c.....d ! Des jours de pluie il y en a eu quelques uns depuis le 4 août, mais on a jamais vu un seul plongeur ... le lac pouvait bien attendre.

    Pour notre part, et depuis que nous avons signalé au maire (dès le début septembre) la pollution constatée, nous ne sommes pas restés inactifs : 3 sorties ont été réalisées ... et une autre est prévue pour vérifier l'état des fonds marins après que porte avion et autre sous-marin affrêtés ce jour par la mairie seront rentrés au port !

    Etant donné l'état de dispersion des déchets, ce ne sont pas les 40 plongeurs bénévoles annoncés qui, en une journée, vont pouvoir dépolluer le lac, ce n'est pas sérieux ... rendez-vous est pris, Monsieur le Maire.

    On vous a laissé quelques zones tests repérées par point GPS pour voir la qualité du travail de nettoyage.

    Dommage, je ne pourrai pas assister au spectacle, mon samedi étant très chargé :

    • 8 heures : petit déjeuner challenge intercommunal de la sécurité routière à Annecy
    • 8 heures 30 : vide grenier Novel-Teppes
    • 9 heures : réunion préparatoire aux Etats Généraux de la Démocratie Territoriale à La Roche-sur-Foron
    • 10 heures : 8ème grimpée du Semnoz en rollerski
    • 11 heures : inauguration expo association mycologique et botanique à Annecy
    • 11 h 30 : fête des 10 ans de la cuisine centrale d'Annecy
    • 12 h à 14 heures : 700ème Foire Saint-Maurice à Thônes
    • 15 heures : démonstration ski IF3 deavnt le centre Courier
    • 16 heures : Cimes du lac à Saint-Jorioz
    • 18 heures : fête villageoise à Duingt
    • 19 heures : les virades de l'Espoir à La Balme de Sillingy
    • 20 heures : match de foot ETG -Lorient
    • 22 heures : soirée dansante à Seynod

    Bref, pendant que le maire et quelques adjoints (Thierry Billet ???) pataugeront en combinaison de plongée, l'occasion pour eux de constater qu'il y a bien des déchets plastiques au fond du lac, contrairement à leurs dénégations ... je ferai du terrain et encore du terrain à la rencontre des annéciens. 

    Résumé des épisodes précédents

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    Dauphiné Libéré du 11 septembre :

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  • Fête du lac ... les choses s'éclaircissent !

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    La réponse de la mairie d'Annecy sur la polémique autour de la fête du lac, dans le Dauphiné Libéré de ce jour, vaut le déplacement.

    La version officielle du maire, dans le l'article de l'Essor Savoyard du 6 septembre, concernant la présence de déchets aluminium était "ce sont certainement des déchets qui remontent à avant la Fête du lac" ... et genre, notre député dit n'importe quoi pour se faire mousser.

    Dans l'article du Dauphiné Libéré de ce jour et face à la menace d'assignation, la mairie est beaucoup moins catégorique !

    Derrière ce que le maire d'Annecy dénonce comme "une manipulation électorale", sa première adjointe, Madame Provent, met les pieds dans le plat "soit on ne fait plus de feux d'artifice, soit on les maintient et il y aura de l'aluminium" ... tiens tiens, chers annéciens, les choses s'éclaircissent ... on vous aurait menti ?

    Le maire, qui lui aussi fait son mea culpa, en remet une couche et affirme que "sur les 70 kgs d'aluminium utilisés, il en reste 20% dans l'eau" soit 14 kgs si je sais bien calculer (Mr Billet va surement remettre en doute ma calculatrice) ... vous me permettrez d'en douter puisque en même pas 1 heure et sur un rayon de 20 mètres autour d'une bouée, nous en avons récupéré déjà 20 kgs !!!

    Quand à l'affirmation, toujours par le maire d'Annecy, "qu'il n'y a plus de plastique" c'est parfaitement faux et nous l'avons déjà démontré photos à l'appui.

    Idem pour les "feuilles d'aluminium qui ne partiraient pas en confettis", là aussi c'est faux, photos à l'appui ... le fond du lac en est jonché par endroits, coincé dans les algues, sur le peu que nous avons vu.

    Bref, les langues se délient enfin sur cette manifestation "éco responsable" qui n'utilise que des produits "biodégradables" ... quelle transparence !

    Pour notre part, nous avons prouvé que les quantités d'aluminium présente dans le lac sont d'ores et déjà supérieures aux 14 kgs annoncés, sans parler des déchets plastiques ... et qu'à la lumière de ces explications, nous sommes loin d'être rassurés.

    Nous allons donc procéder au plus vite à plusieurs plongées (la première dès vendredi après-midi) pour débarrasser au plus vite le lac de ces produits ... on laissera la mairie ramasser des papiers et des cartons le 29 septembre puisqu'il n'y a pas péril en la demeure ... c'est vrai que le lac peut bien attendre encore 3 semaines.

    Décidemment, tant de mauvaise foi valait bien une petite plongée par un "sous marinier d'eau douce" comme se plait à le dire Thierry Billet, adjoint à l'environnement, devenu pour le coup étonnamment silencieux ...

    Dauphiné Libéré du 11 septembre :

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    Essor Savoyard du 6 septembre :

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    Le maire d'Annecy "il n'y a plus de plastique" dans les feux ...

    il est temps de chausser des lunettes ou de prendre un masque et un tuba

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    ... on retrouve tous les éléments plastiques de la photo ci-dessus, dans le vidéo ci-dessous ... étonnant non ?

    Essor du 13 septembre

     

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  • Pollution du lac d'Annecy ... je vais assigner la mairie en justice

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    Entre un maire d'Annecy qui sur le ton de la rigolade se demande à quoi peux bien servir son député (ça ne fait jamais que depuis mars 2008 qu'il ne sait pas à quoi sert un député) et un maire adjoint qui compare son député à un sous-marinier d'eau douce (et oui, on sait mettre les mains dans le cambouis nous) ... vous aurez pû apprécier avec quel je m'en foutisme la mairie traite le dossier de la pollution à l'alumium et au plastique du lac d'Annecy suite au feu d'artifice de la fête du lac du samedi 4 août : il n'y a pas le feu au lac ... on verra tout celà le 29 septembre, date communiquée en catastrophe pour rattraper le coup, circulez il n'y a rien à voir ! 

    Fort du soutien de nombreux annéciens (mails et courriers) qui s'étonnent du peu de réaction de la mairie d'Annecy face à cette pollution ... mairie qui au lieu de reconnaître qu'il y a eu non respect du cahier des charges, de demander publiquement des comptes à l'artificier de la fête du lac et d'organiser au plus vite un nettoyage complet (dès le week-end prochain), a choisi de traiter ce dossier par-dessus la jambe ... je vais donc assigner la mairie en justice, pour le coup ça va beaucoup moins Rigautler.

    Si malgré tout rien ne bouge d'ici le week-end prochain, nous organiserons rapidement avec les annéciens volontaires notre propre collecte des déchets, seul moyen de lutter au plus vite contre la dispersion de la pollution ... notre lac mérite mieux que le mépris de notre maire et son adjoint à l'environnement (inscrivez-vous sur info@lioneltardy.org en indiquant vos disponibilités). 

    Vous noterez au passage, sur ce dossier de pollution du lac, le silence assourdissant des élus Verts et socialistes de la mairie d'Annecy pourtant prompts à manifester sur la Paquier pour la loi littoral, contre les gaz de schiste ou contre le futur centre de Congrès ... ils sont sûrement comme le tri : selectifs !!!

    Lien vers les épisodes précédents

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    Dauphiné Libébéré du 10 septembre

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  • Mairie d'Annecy ... il y a le feu au lac

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    Le moins que l'on puisse dire, c'est que la découverte de déchets aluminium et plastiques dans le lac provoque des remous à la mairie d'Annecy ... vous pensez, qu'un élu de droite ose toucher au lac, leur "fond de commerce" ... c'est péché ... il faut donner l'artillerie sur le soldat Tardy !!!!

    Thierry Billet, maire adjoint à l'environnement, s'étonne que je découvre les lois de la gravité et qu'il est normal que la fête du lac génère des déchets ... bonjour le niveau !

    Vous ne m'avez toujours pas expliqué ainsi qu'aux annéciens, monsieur le maire adjoint, par quel mystère se trouvent parmi ces déchets des déchets non prévus au programme, et en grande quantité, comme l'aluminium et le plastique ... on nous aurait menti ? Puis-je espérer une réponse sérieuse de la part d'un maire adjoint digne de ce nom et censé maîtriser ses dossiers ?

    Traiter un problème sérieux de pollution à l'aluminium et au plastique par-dessus la jambe, et qui plus est sur le ton de l'humour est je dois le reconnaître assez inquiétant de la part d'un élu en charge de l'environnement ... pour le coup, vivement 2014 !

    Quand à la réaction du maire d'Annecy ... défense de rire !!!!!!

    D'après lui, avec mes révélations, "Paul-Louis Servettaz et Charles Bosson doivent se retourner dans leur tombe" ... il est vrai que depuis votre élection il doivent sûrement se dire que décidémment la défense du lac d'Annecy, voire la ville tout court, n'ont pas hérité du gros lot ... 

    Laissez nos glorieux anciens en dehors de celà, vous n'en êtes pas digne et surtout pas l'héritier, et au lieu de les invoquer à la rescousse, faites votre job de maire et nettoyez dès maintennat ce qui reste nettoyable, déjà 2 mois de perdu ... pour les petits déchets il est déjà trop tard.

    Il ne fait jamais bon être pris la main dans le pot de confiture, alors messieurs bougez-vous, ce n'est pas des déchets de carton et de papier que l'édition 2012 de la fête du lac lègue aux générations futures, mais des déchets plastiques et aluminium ... et là, le temps n'est plus à la plaisanterie

    Pour ceux qui ont raté l'épisode précédent :

    Fête du lac d'Annecy ... l'envers du décor

    Plaquette de la fête du lac (page 8) :

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  • Conseil national de l'air : point sur le plan particules

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    Le Conseil national de l’air, présidé par Martial SADDIER, député de Haute-Savoie et Président du Conseil national de l’air, a présenté les avancées du plan particules, socle national d’actions pour une amélioration de la qualité de l’air extérieur.

     

    Les dépassements d’émissions de particules seraient en effet la cause de près de 42 000 décès par an dus à la pollution de l’air par les particules « PM 2,5 » liées aux activités humaines.

     

    Le Grenelle de l’environnement a fixé pour la France un objectif ambitieux de réduction de 30 % de ces particules pour 2015. Cet objectif, supérieur aux exigences européennes, traduit la volonté du Gouvernement et de la majorité parlementaire de réduire l’exposition de la population à la pollution par les particules.

     

    Les principales mesures mises en place sont :

    • L’interdiction du brûlage des déchets verts.
    • Le label Flamme verte, qui concerne les appareils domestiques de chauffage au bois, sera étendu à toutes les chaudières et les conditions de labellisation seront renforcées.
    • Dans le secteur des transports, des mesures sont en cours de réalisation comme l’expérimentation des zones d’actions prioritaires pour l’air (ZAPA) par des collectivités volontaires ou encore une meilleure régulation de la mobilité lors  des pics de pollution.
    • Dans le secteur industriel, les conditions des appels d’offres relatifs aux installations utilisant la biomasse ont été renforcées prenant en compte l’impact sur la qualité de l’air.
    • La réglementation nationale des installations de combustion est en cours de révision : ces actions seront ainsi renforcées dans les zones en dépassement des normes de qualité de l’air.
  • Eco des Pays de Savoie du 4 septembre 2010

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  • Dauphiné Libéré du 25 août 2010

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  • Enquête UFC QUE CHOISIR : résultats de l'analyse de la pollution de l'air intérieur de ma permanence

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    Voici le résultats des tests, reçus par courrier ce matin, concernant l'analyse de la qualité de l'air des bureaux de ma permanence d'Annecy.

    Pour information, j'occupe ces bureaux depuis mon élection en juin 2007. Ce sont des locaux situés en rez-de-chaussée, disposants de 3 bureaux et avec pour toute aération une porte d'entrée (pas de fenêtre ouvrable) et donc sans possibilité de création de courant d'air. Les peintures ont été entièrement refaites lors de mon arrivée en juin 2007. Personne ne fume.

    Les résultats font ressortir (voir tableau ci-dessous) :

    • une concentration en Composés Organiques Volatils (COVT) faible (110 ug/m3) : pollution faiblement élevée
    • la présence de 4 cancérigènes
    • une concentration en formaldhéhyde (23,8 ug/m3) nettement supérieure à la valeur cible de 10 ug/m3
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    Les résultats des mesures concernant ma permanence :
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  • La contribution carbone

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    LES CHIFFRES :

    • 1er juillet 2010 : c’est la date à laquelle la contribution carbone entrera en vigueur.
    • 2013 : c’est l’année où les quotas de CO2 seront mis aux enchères et où la contribution carbone cessera de s’appliquer aux entreprises soumises à ce système.
    • 17€ : c’est le prix de la tonne de CO2 fixé comme taux de base de la contribution carbone.

    L’ESSENTIEL :

    • Mercredi 20 janvier, Jean-Louis BORLOO a présenté en Conseil des ministres une communication sur la contribution carbone prenant en compte la décision rendue par le Conseil constitutionnel le 29 décembre 2009 et identifiant des pistes pour le nouveau dispositif.
    • Cette décision ne remet pas en cause le principe de la contribution carbone mais soulève le cas de l’exemption totale des entreprises soumises au régime européen des quotas de CO2.
    • Le Gouvernement a pris en compte cette décision : la contribution carbone sera étendue jusqu’au 1er janvier 2013 à toutes les entreprises des secteurs industriels relevant de ce régime.
    • Le Gouvernement a à coeur de donner un prix au carbone tout en préservant la compétitivité de nos entreprises. Plusieurs grandes pistes sont donc à l’étude, parmi lesquelles l’application de tarifs réduits pour les secteurs à forte intensité carbone et soumis à la concurrence internationale.
    • Une large concertation s’ouvrira dès le mois de février, avec un objectif clair : une entrée en vigueur de la contribution carbone le 1er juillet 2010.
    • Parce que l’instauration d’une fiscalité verte est indispensable pour faire face au défi climatique, le Gouvernement reste déterminé à mettre en oeuvre la contribution carbone.

    LE PRINCIPE DE LA CONTRIBUTION CARBONE EST-IL REMIS EN CAUSE ?

    • La loi Grenelle 1, votée à la quasi unanimité par le Parlement, prévoit que l’Etat étudiera la création d’une contribution carbone qui « intégrera les effets des émissions de gaz à effet de serre dans les systèmes de prix » et qui « sera strictement compensée par une baisse des prélèvements obligatoires ».
    • Par sa décision du 29 décembre 2009, le Conseil constitutionnel ne remet pas en cause le principe de cette contribution carbone. Les principaux aspects du dispositif voté par le Parlement ne seront donc pas modifiés :
      • Le tarif de la contribution carbone sera maintenu à 17€ par tonne de CO2 ;
      • Pour les ménages, le dispositif restera le même, appliquant le principe du bonus-malus ;
      • Pour les entreprises qui ne sont pas soumises au système européen des quotas d’émission, la contribution carbone conjuguée à la réforme de la taxe professionnelle va déplacer la fiscalité des investissements vers la pollution et ainsi renforcer leur compétitivité. Pour certains secteurs sensibles et intensifs en énergie (exemples : agriculture, pêche, transport routier…), les mesures spécifiques transitoires seront maintenues.
    • Pour autant, le Conseil constitutionnel a considéré que le système européen des quotas d’émission de CO2, alloués gratuitement jusqu’en 2013, ne justifiait pas l’exonération totale de contribution carbone pour les industries concernées. Et c’est sur ce point précis que le Gouvernement a retravaillé et que Jean-Louis BORLOO a présenté dans sa communication de nouvelles pistes susceptibles de répondre aux observations du Conseil constitutionnel.

    QUELLES SONT LES PISTES ENVISAGÉES POUR LE NOUVEAU DISPOSITIF ?

    • La contribution carbone sera étendue jusqu’au 1er janvier 2013 à toutes les entreprises des secteurs industriels soumis au régime des quotas de CO2.
    • Toutefois, le Gouvernement est soucieux de concilier deux objectifs majeurs : donner un prix au carbone pour orienter les comportements et préserver la compétitivité de nos entreprises. C’est pourquoi il explore les pistes permettant d’y répondre.
    • Une première piste envisagée consisterait à mettre en place des taux réduits pour les secteurs à forte intensité carbone et soumis à la concurrence internationale. En clair, l’ensemble des industries serait soumis à la contribution carbone. Néanmoins, pour les secteurs les plus exposés (notamment les industries à forte intensité énergétique et soumises à la concurrence internationale), des taux réduits pourraient être instaurés.
    • Parallèlement, le Gouvernement défendra auprès des autorités communautaires la mise en place d’une contribution carbone européenne et l’instauration d’un mécanisme carbone aux frontières pour rétablir une concurrence juste pour nos entreprises.
    • La mise en place d’une fiscalité verte permet d’orienter les comportements des ménages et des entreprises vers les énergies propres, ce qui est essentiel pour relever le défi climatique. C’est pourquoi le Gouvernement reste déterminé à mettre en place la contribution carbone.

    QUEL CALENDRIER ?

    • Une large concertation sera menée au mois de février avec les entreprises, les partenaires sociaux, les associations environnementales. Les commissions compétentes du Parlement seront consultées. Cette concertation concerna :
      • Les critères d’appréciation de l’impact d’une contribution carbone sur les acteurs concernés ;
      • Les modalités d’assujettissement à une telle contribution ;
      • Les moyens de préserver la compétitivité des entreprises.
    • Une fois la concertation terminée, le Gouvernement proposera un nouveau texte au Parlement au printemps avec un objectif clair : une entrée en vigueur de la contribution carbone au 1er juillet 2010.
  • Alerte à la pollution ... à ANNECY

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    Les Noctibules ... suite et fin.

    De retour de la cérémonie aux Justes qui avait lieu au square des Martyrs de la déportation ce dimanche matin, j'ai été particulièrement choqué par l'état du centre ville, des arbres et du lac, suite au 850 kilos de plumes largués la veille, place de la Mairie, en clôture des Noctibules.

    Le vent a fait son oeuvre (était-ce prévu par l'adjoint à la culture) et il y en a de partout.

    Pour une ville qui se dit exemplaire en développement durable ... quelle idée d'inonder la ville de plumes, certes bio-dégradables ... mais qui vont encraser les canalisations et donnent une image peu reluisante de notre ville pour les touristes qui vont arriver ces prochains jours : a quand une soirée mousse !!!

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  • Audition sur le Rhône et les PCB

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    Audition en Commission des Affaires Economiques de Philippe Meunier, Député du Rhône, auteur d'une étude sur le Rhône et les PCB.

    Rappel historique sur les PCB :

    • 1881 ==> Première synthèse des PCB
    • 1937 ==> Connaissance par Monsanto de la toxicité des PCB pour les personnels exposés 
    • 1929 ==> Début de la production industrielle aux USA 
    • 1968 ==> Grave contamination humaine résultant d'une pollution accidentelle au Japon (1800 personnes touchées)
    • 1973 ==> Recommandation de l'OCDE visant à interdire l'emploi des PCB
    • 1985 ==> Directive européenne généralisant l'interdiction de production et d'utilisation des PCB
    • 1987 ==> Interdiction généralisée de la production, de la mise sur le marché et de l'utilisation des PCB en France
    • 2025 ==> Elimination totale des équipements contenant des PCB

    Suite à son intervention, Philippe Meunier a fait 34 propsitions :

    • de portée politique
    • de portée sanitaire
    • de portée environnementale
    • de portée scientifique
    • relatives aux pêcheurs
    • relatives à l'élimination des PCB

    Un rapport parlementaire, à ce sujet, sera publié d'ici la fin juillet.

    A titre d'info, le montant des travaux nécessaires à l'élimination des PCB dans le Rhône est de ... 10 milliards d'euros !!!

    34 propositions sur les PCB.doc

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