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  • 25ème brocante de SAINT-FELIX

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    Cette brocante a été l'occasion, pour les élus, de remettre des médailles aux bénévoles, qui oeuvrent sans relâche depuis 25 ans pour son succès.

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  • Fête au village à MURES

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    Exposition de vieux tracteurs avec quelques raretés : des Fergusson, des Farmall, des Renault ... et un modèle à roues métalliques datant de 1930, au moteur particulièrement récalcitrant.

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  • Opération "Fermes Ouvertes" à CHAPEIRY

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    Comme chaque année depuis 16 ans, la FDSEA de Haute-Savoie et les Jeunes Agriculteurs organisent l'opération "Fermes Ouvertes" dans les exploitations du département.

    Pendant les mois d'août et septembre, ce sont 5 exploitations agricoles volontaires qui ouvrent leurs portes, toujours dans l'objectif de faire en sorte que le grand public et le monde agricole échangent en toute simplicité, durant ce moment privilégié.

    Aujourd'hui, c'était le GAEC "Les Libellules" à Chapeiry qui présentait son exploitation de 140 hectares pour plus de 70 vaches laitières.

    Félicitations à Lucienne, Serge et Laurent Redoux, gérants du GAEC, pour la qualité de leur accueil.

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  • Le contingent français cible privilégiée des talibans ?

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    L'émotion ne doit pas empêcher la réflexion.

    La visite très médiatisée du président de la République en Afghanistan ne risque-t-elle pas d'être contre-productive au regard de la capacité de résilience de notre pays, c'est-à-dire de sa capacité à encaisser des coups ?

    En clair, si neuf morts et dix-huit blessés dans une embuscade (hors accident du VAB) justifient que le dirigeant d'un Etat membre permanent du Conseil de sécurité des Nations Unies se précipite, toute affaire cessante, en Afghanistan pour remonter le moral des troupes, quelles leçons vont en tirer nos ennemis sur le terrain ?

    S'ils sont rationnels, les talibans ont compris que les Français représentaient une cible de choix, eu égard à la résonnance politique et médiatique que leur mort suscite.

    Nous n'avons pas souvenir que le Premier ministre britannique - un pays qui sait ce que le mot résilience veut dire - se soit rendu tout exprès en Afghanistan, alors que 116 soldats y ont déjà trouvé la mort.

    Il est bon que le nation honore les jeunes tombés alors qu'ils remplissaient une mission que le pays leur avait confiée. Mais l'émotion, et son usage médiatique, sont parfois mauvaises conseillères.

    J’espère avoir tort, mais je suis persuadé que les talibans, intelligents et fins tacticiens (et l'expérience des 30 dernières années prouve qu'ils le sont), vont dorénavant prendre les français comme cible privilégiée, pour les inciter à partir et affaiblir la coalition.

  • Inauguration de classe à MANIGOD

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    Inauguration de la 6ème classe du groupe scolaire de Manigod.

    Ce groupe scolaire, créé il y a 4 ans, regoupe 140 élèves.

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  • Soirée de clôture du Festival AU BONHEUR DES MOMES au GRAND-BORNAND

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    Clôture en beauté de cette semaine de festival, ce vendredi soir.

    Un moment féérique sur la place du Pont de Suize ou la compagnie Karnavires nous a emporté dans son “Odysseus ou le voyage imaginaire”, une épopée fantastique tout en feux et en lumière, qui s’est achevée sur  un magnifique feu d’artifice réalisé par les artificiers de Pyragric.

    L'affiche de l'édition 2009, qui se déroulera du 23 au 28 août, est déjà prête ...

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  • La mise en place du Revenu de Solidarité Active (RSA)

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    LES CHIFFRES :

    • 7 millions : c’est le nombre de personnes qui vivent encore sous le seuil de pauvreté en France en 2008.
    • 1,5 milliard d’euros : c’est le coût du RSA en année pleine.
    • 1,1% : c’est le montant du prélèvement sur les revenus du capital qui permettra de financer le dispositif.
    • 11 euros : c’est, concrètement, la contribution au financement du RSA, pour 1000 euros de revenus du capital.

    L’ESSENTIEL :

    • Le gouvernement entend mener une politique ambitieuse envers les Français les plus démunis, en luttant contre l’assistanat et en poursuivant l’effort de revalorisation du travail.
    • Le RSA, qui répond à un engagement de campagne majeur du Président de la République et qui a été porté par Martin HIRSCH, le Haut Commissaire aux Solidarités actives, sera généralisé dès le 1er juillet 2009.
    • Il sera financé par un prélèvement supplémentaire de 1,1% sur les revenus de placement et de patrimoine.

    A QUI VA BENEFICIER LE RSA?

    • Le RSA est une allocation qui implique l’obligation de chercher un emploi. Il remplacera les deux principaux minima sociaux que sont le RMI et l’API.
    • Plus de trois millions de foyers devraient percevoir le RSA :
      • D’une part, cette allocation remplacera les deux principaux minima sociaux (le RMI et l’API) et sera versée aux anciens bénéficiaires du RMI et de l’API pour un montant identique à celui qu’ils perçoivent actuellement. Pour eux, il n’y aura pas de changement.
      • D’autre part – et c’est nouveau – le RSA complètera les revenus d’activité de 1,5 million de travailleurs pauvres. Pour eux, le RSA représentera en moyenne 110 €/mois en plus pour subvenir à leurs besoins ; 130 €/ mois pour un couple avec enfants.
    • Le RSA garantit une augmentation de revenus à ceux qui reprennent le travail. Ainsi, quand un salarié qui reprend le travail gagne 100 euros, il conserve encore 62% des prestations sociales, en plus de son salaire.

    LE RSA, C’EST UNE AIDE SOCIALE DE PLUS QUI RENFORCE L’ASSISTANAT ?

    • Au contraire. L’idée du RSA, c’est de réconcilier la solidarité avec le travail en mettant fin aux effets pervers de l’assistanat. Son but, c’est d’aider les personnes qui, même si elles ont un emploi, ne gagnent pas de revenus suffisants pour échapper à la pauvreté. Il vise aussi à encourager les personnes au chômage à accepter un emploi.
    • Le RMI, versé aux chômeurs et aux personnes en difficulté, partait d’une bonne intention, mais il a maintenu un peu plus nos concitoyens dans l'assistance. Comment être motivé pour se lever le matin quand l'assistanat paie plus que le travail ? En effet, en retrouvant un travail, certains perdaient des revenus : ils étaient pris dans une trappe à pauvreté.
    • Le Président de la République a fixé comme objectif de réduire la pauvreté en France d’un tiers en cinq ans : aujourd’hui, 7 millions de personnes vivent encore sous le seuil de pauvreté, un ménage français sur 8 vit avec un revenu insuffisant. La pauvreté connaît même un nouveau visage, celui des « travailleurs pauvres » pour qui le travail ne protège pas de la pauvreté.
    • Aussi, vingt ans après le RMI, le Revenu de Solidarité Active renouvelle la politique de solidarité en France.

    LE FINANCEMENT DU RSA SERA-T-IL A LA HAUTEUR DES AMBITIONS ANNONCEES ?

    • Oui. Certains avaient annoncé que l’on ferait un RSA au rabais. Au contraire, c’est la politique de solidarité la plus ambitieuse menée en France depuis 10 ans. Le RSA coûtera 1,5 milliard d’euros. C’est un effort considérable pour la nation.
    • Le RSA est une stratégie gagnante à terme. Quand quelqu’un ne travaille pas, la collectivité publique paye 500 euros pour son revenu. S’il reprend un travail à mi-temps, la collectivité publique ne paye plus que 200 euros qui se rajoutent à son revenu. Et au-delà du plein temps, ce sont les revenus du travail qui prennent le relais. Le résultat attendu, c’est plus de personnes au travail et moins de personnes à l’assistance.

    CETTE TAXE DE PLUS N’EST-ELLE PAS UNE MAUVAISE NOUVELLE POUR LE POUVOIR D’ACHAT DES EPARGNANTS ET POUR LES ENTREPRISES ?

    • Cette taxe n’est pas une fin en soi, elle a un but précis, renforcer la solidarité envers les plus pauvres. C’est un effort assumé de manière responsable : le gouvernement a choisi le mode de prélèvement le plus indolore et le plus équitable possible.
    • Le financement du RSA ne remet pas en cause la compétitivité des entreprises françaises et ce n’est pas un transfert de charges sur les collectivités locales. On ne le financera pas non plus par des déficits.
    • Il sera financé par une hausse de la fiscalité sur le capital. Les revenus du capital augmentent depuis des années plus vite que les salaires, il n’est donc pas anormal qu’ils soient mis à contribution pour améliorer les revenus tirés du travail.
    • Les revenus du capital étaient jusque-là taxés à 11%, ils le seront désormais à hauteur de 12,1%. Cette contribution spécifique de solidarité de 1,1% entrera en vigueur le 1er janvier 2009. Ainsi, concrètement, pour 1000 euros de revenus du capital (loyers, dividendes, etc.), la contribution sera de 11 euros.

    COMMENT LE RSA ET LA PRIME POUR L’EMPLOI (PPE) VONT-ILS S’ARTICULER ?

    • Il ne s’agit pas d’empiler les dispositifs, mais bien d’en créer un qui soit le plus efficient possible.
    • La PPE sera maintenue, c'était une question de justice. Mais c’est le système le plus favorable des deux qui s’appliquera, en fonction des situations.
    • Pour un salarié qui recevait jusqu’ici la PPE, le RSA fonctionnera comme un acompte sur celle-ci. Il n’aura plus besoin d’attendre un an pour toucher sa prestation.
  • La présence française en Afghanistan

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    LES CHIFFRES :

    • 3 000 : c’est le nombre de militaires français actuellement engagés en Afghanistan.
    • 50 000 : c’est le nombre de soldats engagés en Afghanistan au sein de la Force internationale d’assistance à la sécurité (ISAF) de l’OTAN.
    • 39 : c’est le nombre de pays engagés en Afghanistan.  

    L’ESSENTIEL :

    • La décision de participer a été prise en 2001 sous le gouvernement de Lionel Jospin, après un débat au Parlement.
    • L’Afghanistan était sous le joug de la dictature talibane et la base arrière du terrorisme mondial, où il trouvait refuge, assistance et financements grâce à un abondant trafic de drogue. C’est dans ce pays qu’ont été préparés les attentats du 11 septembre.
    • Comme l’a souhaité le Président de la République, le gouvernement organisera une déclaration sur l'Afghanistan, suivie d'un débat, dans le cadre de la session extraordinaire du Parlement à partir du 22 septembre.

    QUEL EST L’ETAT DES LIEUX DES FORCES FRANÇAISES ENGAGEES EN AFGHANISTAN ?

    • Environ 3 000 militaires français sont actuellement engagés en Afghanistan au sein de la Force internationale d'assistance à la sécurité (ISAF) de l'OTAN, principalement à Kaboul et dans la province de Kapisa, au nord-est de la capitale.
    • La France n’est pas seule en Afghanistan, l’ISAF compte 50 000 soldats, déployés par 39 pays. 25 des 27 pays de l’Union européenne sont présents à nos côtés en Afghanistan.
    • Le 5 août dernier, nous avons pris le commandement de la zone Centre/Kaboul, où près de 1 800 de nos hommes sont déployés. C’est dans cette région qu’a eu lieu le drame.
    • Environ 280 soldats et officiers français sont présents dans le pays au titre de la formation de l’armée afghane à différentes missions militaires.
    • Il faut ajouter à ce dispositif des militaires stationnés dans les pays voisins (Tadjikistan) et qui servent de force d’appui aux combattants engagés directement sur le théâtre des opérations. Au total, notre engagement se situe autour de 3 600 hommes dans la région.

    POURQUOI SOMMES-NOUS ENGAGES DANS CETTE REGION ?

    • Parce que les valeurs de la France sont universelles, qu’elle promeut la liberté, l’égalité et la démocratie, il était impératif que la France s’engage aux côtés des forces alliées. Nous sommes en Afghanistan parce que c’est dans cette région que se joue une part de la liberté du monde, et parce que c’est là ou se mène le combat contre le terrorisme.
    • Il s’agissait d’une action de légitime défense suite aux attentats du 11 septembre 2001. Cette opération a été engagée dans le cadre d’un mandat de l’ONU, délégué à l’OTAN pour sa mise en oeuvre.
    • Le Premier ministre d’alors était le socialiste Lionel Jospin, et l’Assemblée nationale était elle aussi dominée par la « majorité plurielle » de gauche. Le Président de la République Jacques Chirac appuyait aussi cette intervention. Il s’agissait donc d’une décision de consensus.
    • Il faut se souvenir que l’Afghanistan était sous le joug de la dictature talibane, avec son lot d’asservissement des femmes, d’exécutions barbares et de châtiments corporels d’un autre temps, d’obscurantisme culturel et de prohibition des libertés.

    QUELS SONT NOS RESULTATS SUR PLACE, EN DEHORS DES ACTIONS MILITAIRES ?

    Depuis 2001 :

    • Le nombre d’enfants scolarisés est passé de 900.000 à 6 millions ;
    • Le nombre d’Afghans ayant accès à des soins est passé de 8% à près de 80% ;
    • 4 000 km de routes ont été construites ;
    • La mortalité infantile a été réduite de 25 points, soit 40.000 enfants sauvés par an ;
    • 20% de la population a accès à l’eau potable contre 4% en 2001, etc.

    POURQUOI LA SECURITE DU MONDE SE JOUE-T-ELLE EN AFGHANISTAN ?

    • La zone est d’une très grande instabilité. L’Afghanistan est enchâssé entre l’Iran à l’ouest, le Pakistan au sud à l’est, à proximité immédiate de la zone explosive du Cachemire. C’est donc un enjeu stratégique essentiel de la lutte pour la démocratie et la paix dans la région. Si nous abandonnions l’Afghanistan, le terrorisme international reprendrait ses droits, avec l’appui logistique et financier de certains de ses voisins. Si l’on se retirait, la sécurité intérieure des pays occidentaux serait directement menacée.
    • La meilleure preuve que l’Afghanistan est devenu un enjeu pour le terrorisme international, c’est que sur les talibans tués lors de la riposte de nos forces armées, une minorité était afghane. S’il s’agissait d’un conflit interne à l’Afghanistan, l’écrasante majorité des victimes adverses serait afghane.

    POURQUOI LES POLEMIQUES SOCIALISTES SONT-ELLES MALVENUES ?

    • Parce qu’elles ne respectent pas le temps du deuil : les corps des soldats Français n’étaient pas encore sur notre territoire que les socialistes français déchiraient déjà une unité nationale respectée pourtant par tous les autres partis de gouvernement, même à gauche.
    • Parce que les socialistes français semblent être les seuls en Europe à ne pas comprendre ce qui se trame dans cette partie du monde : Javier Solana, ministre socialiste pendant près de 15 ans en Espagne, a indiqué que les soldats Français « servaient la liberté et la démocratie » en Afghanistan ; Gordon Brown a adressé « à tous les Français nos remerciements sincères pour l’engagement de la France à participer au maintien de l’ordre en Afghanistan ».
    • Enfin, parce que la nouvelle réforme constitutionnelle, à laquelle les socialistes étaient pourtant fermement opposés, va permettre d’avoir un débat digne dans le seul lieu qui s’impose pour ces questions essentielles : le Parlement.
    • Ce débat, c’est le Président de la République qui l’a souhaité, conformément à l’esprit de la réforme constitutionnelle. Les socialistes prouvent encore une fois leur incohérence : ils ont refusé de voter ce principe parce que nous le proposions et ils en demandent l’application quelques semaines plus tard.

    QUELLES SONT LES ALTERNATIVES À NOTRE PRESENCE SUR PLACE ?

    • Soit nous décidons d’abdiquer, et de laisser les Afghans lutter seuls face à des forces qui, elles, raisonnent à l’échelle internationale. A ce moment-là, les terroristes auraient gagné leur combat, et il serait bien illusoire de croire que cette seule victoire leur suffirait : notre sécurité nationale serait directement menacée par un effondrement de l’Afghanistan. Il redeviendrait un sanctuaire pour un terrorisme international qui cible directement notre pays, ses valeurs, ses principes, ses intérêts et ses ressortissants.
    • Soit nous nous montrons à la hauteur du sacrifice de ces 10 soldats français et de l’engagement de leurs camarades présents en Afghanistan, parce qu’ils défendent des valeurs justes et essentielles en même temps que la sécurité de nos compatriotes. Dès lors, il nous faut évidemment nous interroger, en lien avec nos alliés, sur les modalités de notre intervention sur le terrain, notamment afin de protéger au maximum nos soldats.
  • Audition de Bernard Kouchner et Hervé Morin à l'Assemblée Nationale

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    Les ministres des Affaires étrangères, Bernard Kouchner, et de la Défense, Hervé Morin, ont averti du  risque de nouvelles pertes françaises en Afghanistan, en défendant l'engagement de la France dans ce pays, huit jours après l’embuscade qui a tué dix soldats.

    Lors de leur audition par les commissions Défense et Affaires étrangères de l'Assemblée nationale, organisée à la suite du drame, M. Morin s'est efforcé de démontrer qu'il n'y avait pas eu de dysfonctionnement lors de la mission effectuée par les forces françaises le 18 août à l'est de Kaboul.

    "Rien ne permettait de prévoir" l'embuscade, a-t-il assuré, alors que l'attaque, l'incident le plus meurtrier pour des troupes françaises depuis 1983, a causé une émotion considérable.

    Ce week-end, le général français commandant la force de l'Otan à Kaboul avait jeté le trouble en estimant que les militaires avaient péché par "excès de confiance".

    "Nous mettons tout en oeuvre pour protéger nos soldats", a ajouté le ministre, en réponse aux critiques, notamment de certaines familles de tués.

    Mais, semblant vouloir préparer les esprits, M. Morin a averti : "Le risque zéro n'existe pas dans les armées".

    Bernard Kouchner a également prévenu qu'il était "probable malheureusement" que la France subisse de nouvelles pertes dans une mission d'une durée encore indéterminée.

    Pour tirer les "enseignements" du drame, le ministre de la Défense a évoqué un renforcement des moyens de reconnaissance et de renseignement, qui avaient fait défaut lors de la mission.

    "Je proposerai au président de la République au début de la semaine prochaine un certain nombre de moyens supplémentaires, de drones, etc.", a-t-il dit, tout en soulignant les limites de "la supériorité technologique" sur un théâtre d'opération.

    Au-delà du drame, si les ministres ont affiché leur désaccord sur l'emploi du mot "guerre" - M. Kouchner acceptant un terme que son collègue "conteste totalement" - tous deux ont cherché à justifier l'engagement de la France dans une force de l'Otan opérant sous mandat de l'Onu.

    "Pas d'autre choix, d'après M. Morin, que de poursuivre l'effort de la communauté internationale", qui "concerne notre sécurité et la sécurité de nos concitoyens".

    S'il insiste sur "les motifs d'espérer", Bernard Kouchner a d'ailleurs reconnu que la situation "reste préoccupante", évoquant notamment "la présence nouvelle et croissante de jihadistes internationalistes relais d'Al-Qaïda".

    Il s'est montré sans illusions quant aux fléaux de la drogue et de la corruption qui minent, selon lui, les milieux proches du gouvernement afghan.

    Hervé Morin a plaidé de son côté pour "une pression internationale beaucoup plus forte" sur le Pakistan voisin, qui sert de base arrière aux insurgés.

    Cette audition intervient en préambule au débat prévu au Parlement le 22 septembre, qui sera suivi d'un vote, une double demande de l'opposition.

    "Que chaque parlementaire prenne ses responsabilités", a lancé Nicolas Sarkozy, en rendant visite dans l'après-midi à Castres (Tarn) au 8e Régiment parachutiste d'infanterie de marine, qui a perdu huit hommes dans l'attaque.

    Pour le chef de l'Etat, un retrait des troupes, réclamé par l'extrême gauche, le PCF et certains socialistes, est hors de question. "En abandonnant le peuple afghan, (...) nous renoncerions au statut de grande puissance, avec nos droits et nos devoirs pour la paix du monde".

    Pour ma part, je voterai pour le maintien de nos troupes en Afghanistan.

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  • Les loups s'installent ... première meute signalée

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    L'opération de hurlements provoqués, organisée par l'ONCFS le 20 août au soir, avec la participation de la DDAF, de la DSV, de la DIREN, et de l'ONF, sur les Aravis et sur les Bornes, a donné les résultats suivants :

    • Aravis : Aucune réponse.
    • Plateau des Bornes (communes du Petit-Bornand et Entremont) : Plusieurs réponses avec confirmation de la présence d'au moins 2 adultes (peut-être 3) et de 2 louveteaux au moins (indiscernables auditivement si davantage).

    Il s'agit donc du premier constat de reproduction dans le département, et donc de la formation d'une meute à court terme.

    Pour votre information, le berger de Mr Crosset-Perrotin, dont le troupeau de moutons est au col de la Buffaz (communes de Thônes et Entremont) a signalé dernièrement avoir retrouvé 3 bêtes qui ont été victimes de prédation.

    Emmanuel Tochon, dont le troupeau un temps protégé, puisque regroupé avec celui du col de la Colombière, a ramené ce troupeau sur son alpage de l'Aiguille Verte, ou il avait déjà subi 5 attaques faisant plus de 50 victimes. Il vient de retrouver de nouvelles victimes (9 en tout), dont certaines semblent remonter à plusieurs jours. Depuis, il a redéplacé son troupeau, qui a rejoint celui du col des Aravis, qui est protégé.

    Dans les 2 cas, des constats ont été établis par l'ONCFS.

    Ces informations confirment que le loup ne doit plus être regardé comme une espèce en danger, mais plutôt comme une espèce en bonne santé et en forte expansion, comme je l'avais souligné, a juste titre, lors de mon intervention dans l'hémicycle, en juin, auprès de Nathalie Kosciusko-Morizet, Secrétaire d'Etat chargée de l'Ecologie.

    Je confirme que l'Etat n'a pas pris suffisamment la mesure du problème et qu'il devient urgent de déclasser le loup, afin de mettre en place un plan de prélèvement réellement efficace.

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  • Dauphiné libéré du 25 août 2008

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  • 64ème anniversaire de la Libération d'ANNECY

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    Ce 64ème anniversaire a été l'occasion de décorer deux rescapés des Glières, tous deux nés en 1917, et qui auraient dû être honorés depuis bien longtemps.

    Les insignes de Chevalier de la Légion d'Honneur leurs ont été remis par l'amiral Morel, fils de Tom Morel, que les deux récipiendaires ont cotoyé.

    José Caballero était chef de sizaine et appartenait à la section Ebro. Il a participé à tous les coups portés contre les allemands, notamment lors de l'attaque des gardes mobiles de réserves (GMR) où Tom morel a trouvé la mort.

    Angel Gomez a quant à lui été sous les ordres du capitaine Anjot. Son unité est tombée sur une embuscade dont il a été le seul survivant.

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  • 8ème Festival Thôn'Arts Récup à THONES

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    Remise des prix aux artistes qui ont réalisé, durant deux jours, des sculptures à partir de matériaux récupérés.

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  • Remise des prix Fête Bouliste à VIEUGY

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  • Soirée d'ouverture du Festival International AU BONHEUR DES MOMES au GRAND-BORNAND

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    Ouverture de la 17ème édition de ce festival, devenu incontournable, qui se tient du 24 au 29 août.

    Quelques chiffres sur ce festival (qui dispose d'un budget de 650 000 euros) :

    • 70 000 festivaliers (population multipliée par 30)
    • 200 programmateurs
    • 90 compagnies
    • 300 représentations
    • 20 ateliers
    • 4 expositions
    • 26 créations
    • 4 premières françaises

     Toutes les infos sur le lien suivant :

    www.aubonheurdesmomes.com

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  • Le projet de loi "Création et Internet"

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    LES CHIFFRES :

    • Plus d’1 sur 2 : c’est la proportion de Français qui ont aujourd’hui accès à l’Internet haut débit.
    • 50% : c’est la baisse du chiffre d’affaire du marché de la musique en 5 ans.
    • 90% : c’est le pourcentage d’internautes qui cesseraient de pirater les oeuvres dès réception d’un second avertissement (études parues en mars 2008 en Grande Bretagne et en mai 2008 en France).

    L’ESSENTIEL :

    • Christine ALBANEL, la ministre de la Culture et de la Communication, a présenté le 18 juin en conseil des ministres un projet de loi pour mettre un terme au pillage des oeuvres culturelles sur Internet.
    • Ce projet de loi institue un mécanisme de prévention, pédagogique et gradué, dirigé vers les internautes qui téléchargent illégalement de la musique ou des films.
    • Il constitue la transcription législative des Accords de l'Elysée, négociés par Denis Olivennes et signés le 23 novembre 2007 en présence de Nicolas Sarkozy, par 46 organismes représentant la musique, le cinéma, l’audiovisuel et par les fournisseurs d'accès internet.
    • Ce projet de loi pourrait être voté à l'automne et mis en oeuvre au 1er janvier 2009.

    LE GOUVERNEMENT MENACE-T-IL LES LIBERTES ?

    • Le haut débit représente une chance historique pour la diffusion des oeuvres culturelles, sans précédent depuis l’invention de l’imprimerie.
    • Mais dans le même temps, jamais les conditions de création de ces oeuvres n’ont été aussi menacées : le piratage des fichiers remet profondément en cause les revenus des créateurs etl’économie des industries culturelles, qui nécessite des investissements importants. L’industrie musicale a vu son chiffre d’affaire fondre de 50% en 5 ans !
    • L’objectif du projet de loi est donc de rétablir l’équilibre entre deux droits fondamentaux : le droit de propriété et le droit moral des créateurs sur leurs oeuvres, d’une part, et la protection de la vie privée des internautes, d’autre part.

    EST-CE POUR CRIMINALISER LES INTERNAUTES ?

    • C’est tout le contraire. L’idée, c’est précisément de changer la logique de la lutte contre le piratage, en sortant du système actuel de répression pénale :
      • Aujourd’hui, les pirates risquent jusqu’à 300 000 euros d’amende et trois ans d’emprisonnement : dans la plupart des cas c’est disproportionné et, par conséquent, inefficace. Contre le piratage « ordinaire », un système de « réponse graduée » est plus réaliste.
    • Dans cette perspective, le projet de loi crée un dispositif avant tout préventif et pédagogique : une Haute Autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur Internet enverra des avertissements avant toute sanction :
      • D’abord sous la forme d’un courriel, puis par une lettre recommandée.
      • Ensuite, l’abonnement sera suspendu pour une durée de trois mois à un an. Mais si l’abonné accepte une transaction par laquelle il s'engage à ne pas recommencer, la suspension ne sera plus que de un à trois mois.

    QUELLES GARANTIES POUR LA VIE PRIVEE DES INTERNAUTES ?

    • Le projet ne porte aucune atteinte à la protection de la vie privée : les données nécessaires pour adresser des avertissements aux internautes – nom et coordonnées – sont les mêmes qui sont déjà récoltées par les représentants des créateurs pour conduire des actions judiciaires, selon des modalités autorisées par la CNIL. Simplement, une Haute Autorité indépendante chargée de faire de la prévention pourra être destinataire de ces constats, à la place du juge.
    • Confier le mécanisme à une autorité indépendante et non à un juge ne rencontre pas d’obstacle juridique, car cette Haute Autorité présentera toutes les garanties nécessaires en matière de confidentialité et d’impartialité.

    NE RISQUE-T-ON PAS DE DESOCIALISER LES ABONNES EN LES COUPANT D’INTERNET ?

    • Selon une récente enquête d’opinion, 90% des personnes averties 2 fois cesseraient de télécharger illégalement à compter de la réception du second message : le mécanisme, et c’est le but du Gouvernement, doit être efficace dès le stade préventif. L’idée est avant tout de créer une prise de conscience, de faire en sorte que les internautes prennent des précautions contre le piratage et se dirigent vers les offres légales.
    • Dans le cas des abonnements « triple play », la loi est parfaitement claire : seul l’accès à Internet sera suspendu, et en aucun cas la télévision et le téléphone.

    EST-CE UNE LOI AU SEUL BENEFICE DES INDUSTRIES CULTURELLES ?

    • Nous voulons faire d’Internet un véritable outil de distribution des biens culturels, en développant l’offre légale en ligne. Toutes les parties sont gagnantes, et notamment les internautes.
      • Dans les Accords de l’Elysée, les industries du cinéma et de la musique se sont ainsi engagées à mettre plus rapidement à disposition les films sur Internet et à retirer les DRM bloquants des productions musicales françaises, ce qui permettra de les lire sur tous les types d’appareils. Les consommateurs vont ainsi bénéficier d’une offre plus attractive, dont le coût ne cesse de baisser.
    • En même temps, il faut lutter contre le piratage car il empêche le développement normal de l’offre légale. Les ventes dématérialisées de musique et de cinéma, qui devraient prendre le relais des ventes de CD ou de DVD, restent dans notre pays – où le piratage est très développé – beaucoup plus faibles qu’ailleurs : ainsi, les ventes dématérialisées de musique représentent à peine plus de 7% de notre marché, contre plus de 20% aux Etats-Unis. Cela prouve que le piratage dissuade l’investissement dans la distribution, en faussant les termes de la concurrence.

    UN PRINCIPE DE LICENCE GLOBALE N’EST-IL PAS PLUS PRAGMATIQUE QU’UN SYSTEME D’AVERTISSEMENT ET DE SANCTION ?

    • La licence globale, qui n’a jamais été appliquée nulle part, n’est pas compatible avec les règles internationales en vigueur car elle est la négation même du droit d’auteur. Ensuite, elle pose des difficultés pratiques non résolues, car si on sait comment collecter, on ne sait pas comment répartir son produit entre les créateurs.
    • C’est donc une fausse bonne solution, aujourd’hui dépassée car des offres commerciales très attractives pour les consommateurs se sont multipliées, sur la base d’accords librement passés entre les créateurs, les producteurs et les distributeurs qui respectent les droits de chacun.
  • Soirée reblochon fermier à MANIGOD

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    Très belle soirée "Tartiflette géante à volonté" ... qui a d'ailleurs vite été épuisée, organisée par l'Association des commerçants de l'Etale Merdassier et l'Office du Tourisme de Manigod.

    Plus de 300 personnes ont pû apprécier le repas, animé par le trio Ni Plus Ni Moins, fait de sketchs et de chansons.

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