Dauphiné Libéré du 12 juin

Pour une fois que j'ai un après-midi devant moi, j'en ai profité pour aller visiter en famille les Grandes Médiévales d'Andilly ... et je n'ai pas été déçu.

Malgré diverses invitations, mon emploi du temps ne m'avait jamais permis d'assister a cette manifestation qui se tient cette année les 4/5 et 11/12 et 13 juin ... ça vaut vraiment le coup !

Bravo à Vincent Humbert et toute son équipe !

Au programme des 4 heures de visite :

• le campement des épées
• la forêt enchantée
• la clairière des Légendes
• la cour des Miracles
• le village des Artisans ...

... et l'esplanade des Joutes

Le site des Grandes Médiévales d'Andilly

A peine arrivé de Paris, direction la salle Eugène Verdun, puis le Paquier, pour encourager les 1000 JSP venant de 12 départements de Rhône-Alpes.

30 équipes de 10 JSP se sont affrontées lors du concours de manoeuvre d'incendie et de secourisme, puis d'un challenge surprise.

Les élus ont également pû se tester sur des épreuves "olympiques" comme le tir au biathlon ou le curling ...

Beaucoup de pluie jusqu'à 15 heures ... puis grand beau temps !

Essor Savoyard du 16 juin

Dauphiné Libéré du 14 juin

Essor du 16 juin

Beaucoup de personnalités pour cette cérémonie de pose de la première pierre.

C'est en 1991 que le projet a été initié par la commune de Faverges, avant de devenir en 2001 un projet intercommunal.

Un délai dû a des problèmes de foncier, de DUP, de coût des terrains et de contraintes techniques ...

Les nouveaux bâtiments, qui seront livrés fin 2012, seront classés Très Haute Performance Energétique et ce malgré un budget serré.

Ils seront constitués de 3 bâtimenst : 2 bâtiments de vie et 1 bâtiment technique.

Dauphiné Libéré du 15 juin

Essor du 16 juin

Bande annonce partenaires du 35ème MIFA

(Marché International du Film d'animation d'Annecy)

Dauphiné Libéré du 11 juin

J'ai accueilli en début d'après-midi une délégation du groupe UDC (Union de la Droite et du Centre et Apparentés) de la région Rhône-Alpes.

Ce déplacement, dont le thème était l'agriculture et la montagne, a conduit les conseillers régionaux à Manigod, ou ils ont visité les établissemnts Joseph Paccard, spécialisé dans l'affinage de fromages.

J'ai dû malheureusement m'éclipser avant l'arrivée de toute la délégation, conduite par Françoise Grossetête, députée européen, pour me rendre a Annecy afin d'acceuillir le ministre de la Culture.

La visite s'est poursuivie sur le plateau des Glières, par la découverte de l'exploitation de Michel Bastard-Rosset, et par une conférence de presse au restaurant "chez Constance".

Essor Savoyard du 9 juin

Depuis le début de la semaine, nous examinons le projet de loi de finances rectificative pour 2011.

Les socialistes ayant décidé de faire de l'obstruction sur l'article 1, qui traite de la réforme de l'ISF, nous n'avançons pas très vite.

J'ai eu l'occasion de prendre hier soir la parole sur l'amendement qui proposait d'intégrer les oeuvres d'art dans l'assiette de l'ISF... en faisant notamment un parallèle avec la taxe Google, votée par le Sénat, que nous serons amenés a examiner un peu plus tard.

J'ai également défendu un amendement où je questionnais le ministre sur la justification d'une autre exemption d'ISF accordée aux... producteurs, au titre de leurs droits de propriété littéraire et artistique.

Les débats vont continuer ce soir, et n'avancerons sans doute pas ... comme hier soir.

Je vais donc rentrer à Annecy, pour revenir vendredi ... où comme d'habitude, après avoir perdu un temps fou sur des détails en début de texte, nous allons bâcler le reste, dans un hémicycle quasiment vide ...

Le groupe SRC a déposé une proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête relative aux emprunts et produits structurés contractés auprès des établissements bancaires par les collectivités territoriales, leurs groupements, les établissements publics locaux, entreprises publiques locales et autres acteurs publics locaux, pour laquelle sera utilisé le droit de tirage annuel de l’opposition pour une commission d’enquête.

Cette PPR fait suite à la constitution d’une association par plusieurs responsables locaux dont les collectivités ont contracté des emprunts dits « toxiques », dont la vocation était d’aboutir à la création d’une commission d’enquête parlementaire.

L’exposé des motifs souligne la posture commerciale volontariste des établissements bancaires au milieu des années 2000, qui ont conduit les responsables du secteur public local a accepter des contrats qui procuraient des taux bas les premières années, avec en contrepartie une prise de risques ultérieure sur laquelle les collectivités locales n’étaient pas clairement informées.

Mettant en cause l’Etat dans son rôle de conseil et d’alerte qu’il n’a pas suffisamment joué, la proposition de résolution souhaite qu’un état des lieux de la part des emprunts et produits structurés dans l’encours global des collectivités soit réalisé, et insiste sur la volonté de plusieurs parlementaires et élus locaux que le législateur étudie la possibilité de créer une structure de sortie des contrats dont les termes sont aujourd’hui dénoncés.

L’exposé des motifs précise également les missions que devra remplir la future commission d’enquête :

• Évaluer l’encours global d’emprunts et de produits structurés, de swaps et tout autre produit financier à risque s’inscrivant dans une gestion active de la dette, affectant les acteurs publics locaux, son coût prévisionnel, les risques de dégradation supplémentaire, et son impact sur les comptes publics.
• Déterminer la composition et la structure exactes de cet encours, par type de risque (indices sous-jacents et structures), par nature juridique, par type d’acteur public local, par groupe bancaire et par année de souscription et d’échéance.
• Étudier le rôle et les intérêts de chacun des acteurs des comptes locaux dans la constitution de cet encours : les établissements bancaires, les acteurs publics locaux, les conseils juridiques et financiers, et l’État.
• Mesurer les marges cachées réalisées par les banqueset évaluer les mécanismes de titrisation auxquels a donné lieu le marché de ces emprunts structurés.
• Étudier la dette structurée des collectivités territoriales des autres pays européens, en particulier en Italie, en Grande-Bretagne et en Allemagne, ainsi que la réaction des pouvoirs publics de ces pays face à cette situation de crise.
• Proposer des mesures législatives et réglementaires s’appliquant aux banques et aux acteurs publics locaux, qui règlent la situation actuelle et à venir en France.
• Étudier la possibilité de créer une structure de sortie des contratsqui mettent aujourd’hui en danger les comptes des acteurs publics locaux.

Article unique :

Cette proposition de résolution comporte un article unique :

« Il est créé, en application des articles 140 et suivants du règlement de l’Assemblée nationale, une commission d’enquête de trente membres visant à étudier les conditions dans lesquelles des emprunts et produits structurés, des swaps et tout autre produit financier à risque s’inscrivant dans une gestion active de la dette, ont été contractés auprès des établissements bancaires par les collectivités territoriales, leurs groupements, les établissements publics locaux, entreprises publiques locales et autres acteurs publics locaux, l’encours qu’ils représentent, leur nature et leur impact sur les comptes publics, ainsi que les conséquences législatives et réglementaires que leur souscription pourrait entraîner. »

Le 31 mai, Bruno LE MAIRE a réuni le Conseil national de l’agriculture française, les représentants des producteurs, des industriels et des distributeurs des filières animales pour faire le point sur la sécheresse.

Le Ministre a annoncé une série de mesures urgentes pour venir en aide aux éleveurs en difficulté, notamment :

• levée des obstacles administratifs et réglementaires afin de faciliter l'accès à l'alimentation animale(fauchage, utilisation des jachères) 
• mise en place d’une cellule logistique de la SNCF pour mobiliser tous les moyens de transports ferroviaires disponibles 

La trésorerie des exploitations agricoles sera également soutenue, notamment grâce à l’effort des banques, notamment du Crédit Agricole :

• mise à disposition des éleveurs de 700 millions d'euros de prêts de trésorerie à un taux préférentiel de 1,5 % pour les jeunes agriculteurs et de 2 % pour les autres agriculteurs 
• aménagement de la dette des éleveursen leur permettant de reporter un certain nombre de remboursements : près de 20 % d'encours ont déjà été réexaminés.

Les assureurs sont également mis à contribution :

• extension de la garantie en matière de responsabilité pour le transport, le stockage et la manipulation des pailles 
• la Mutualitésociale agricole (MSA) a accepté de reporter l'appel à cotisation de juin pour tous les éleveurs. Un report de dépenses correspondant à 3 000 euros en moyenne pour le mois de juin, soit un effort de 80 millions de la MSA.

Bruno LE MAIRE a par ailleurs annoncé le lancement du processus d'indemnisation au titre du Fonds national de garantie des calamités agricoles. L'étude des dossiers sera lancée le 15 juin, lors de la réunion du Fonds de garantie. Les premiers arrêtés pourront être pris dès le 12 juillet et les premières indemnisations seront effectives aux alentours du
15 septembre.

Le Ministre a enfin annoncé que la Commission européenne avait donné son accord, à la demande de la France, pour la mise en place d'un groupe de haut niveau sur l'avenir de la filière bovine.

Ce lundi, nous examinons dans l’hémicycle le PLFR pour 2011 (Projet de Loi de Finances Rectificative).

J’ai déposé un certain nombre d’amendements que je défendrai dès ce lundi soir.

Le PLFR pour 2011 vise à instaurer une fiscalité du patrimoine plus juste, plus simple et économiquement plus pertinente, grâce à un rééquilibrage global des modalités d'imposition des hauts patrimoines. La taxation de la détention du patrimoine est ainsi allégée au profit d'une taxation plus lourde de sa transmission. Par ailleurs, le PLFR effectue un certain nombre d'ajustements en matière de recettes et de redéploiements entre dépenses, notamment pour la mise en œuvre du plan de soutien à l'emploi et à l'alternance annoncé par le Président de la République.

En matière fiscale, le PLFR supprime d’une part le bouclier fiscal et le plafonnement de l’ISF. Néanmoins, la situation des bénéficiaires actuels du bouclier fiscal de condition modeste serait prise en compte par la mise en place d'un dispositif de plafonnement de la taxe foncière en fonction des revenus. D’autre part, il propose de réformer l’ISF :

• A compter  de 2012, le barème de l'ISF ne comportera plus que deux taux moyens d'imposition : les redevables ayant un patrimoine net taxable compris entre 1,3 millions d’euros et 3 millions d’euros seront imposés au taux de 0,25 % sur la totalité de leur patrimoine net taxable, tandis que les redevables ayant un patrimoine net taxable supérieur à 3 millions d’euros seront imposés au taux de 0,50 % sur la totalité de leur patrimoine net taxable
• Pour lisser les effets de seuils, un dispositif de décote sera instauré pour les patrimoines compris entre 1,3 et 1,4 millions d’euros, ainsi que pour ceux compris entre 3 et 3,2 millions d’euros.
• Les modalités déclaratives seront simplifiées pour la majorité des redevables à compter de 2012.
• Enfin, pour préserver le développement des PME, le régime d'exonération des biens professionnels sera redéfini pour les entrepreneurs qui dirigent plus d'une entreprise ou qui diluent leur participation à l'occasion d'une augmentation de capital. Le développement d'un capitalisme familial sera également encouragé par des assouplissements des « pactes Dutreil ». 

En ce qui concerne le financement,la réforme sera compensée par une taxation plus importante des donations et successions des hauts patrimoines, une contribution des non-résidents et l'instauration de dispositifs de lutte contre l'évasion fiscale internationale.

• Les acquis de la loi TEPA, qui a permis d'alléger la charge fiscale pesant sur les donations et les successions et de faciliter les transmissions anticipées, sont intégralement préservés. En cohérence, il est proposé de financer la réforme de l'ISF en mettant à contribution les détenteurs de hauts patrimoines par la modification de dispositions antérieures à la loi TEPA, dès lors que les évolutions de la loi TEPA les ont rendues moins pertinentes :
• augmentation de cinq points des tarifs applicables aux deux dernières tranches du barème d'imposition applicable aux successions et aux donations consenties en ligne directe ainsi qu'aux donations entre époux ou entre partenaires liés par un pacte civil de solidarité (PACS)
• suppression des réductions de droits de donation accordés en fonction de l'âge du donateur
• augmentation de six à dix ans du délai de rappel des donations.
• Une taxation des résidences secondaires des non résidents permettra de faire participer ces derniers au financement des services publics nationaux dont ils bénéficient. 
• Enfin, divers dispositifs viendront limiter l'optimisation et l'évasion fiscale internationale, notamment la taxation des trusts et la création d'une « exit tax » sur les plus-values de cession des participations significatives pour les contribuables qui transfèrent leur domicile fiscal hors de France.

Outre la réforme de la fiscalité du patrimoine, le PLFR pour 2011 comprend des dispositions de nature fiscales et budgétaires, qui concernent en particulier le pouvoir d’achat et l’emploi.

• Sur le plan budgétaire, la priorité donnée à l'emploi sera financée sans modifier le plafond de dépenses autorisé ni dégrader le solde budgétaire. Le PLFR procède à plusieurs ouvertures ciblées de crédits, dont les principales ont vocation à financer le coût 2011 des mesures annoncées en faveur de l'emploi et du développement de l'alternance : mise en place d’un compte d’affectation spéciale doté de 600 millions d’euros (qui reprend les attributions et les financements du fonds national de développement et de modernisation de l’apprentissage), relèvement du quota d’alternants dans les entreprises de plus de 250 salariés (qui passe de 3 % à 4 %), et mise en place d’un système de bonus-malus pour les entreprises. Les crédits ouverts sur les différentes missions sont intégralement gagés par des annulations du même montant et le plafond global des dépenses autorisées reste ainsi strictement inchangé.
• Par ailleurs, le secteur pétrolier sera mis à contribution par l’intermédiaire d’une contribution exceptionnelle pour soutenir le pouvoir d'achat des ménages face à la hausse des prix des carburants, suite à la revalorisation pour l'imposition des revenus 2010 des barèmes kilométriques utilisés par les salariés qui optent pour les frais réels et par certains non salariés pour évaluer forfaitairement leurs frais de véhicules.
• Afin de mieux maîtriser la hausse du coût de l’électricité et son impact sur les consommateurs finaux, une disposition propose de lisser la revalorisation de la contribution au service public de l’électricité.
• Dans le cadre du financement de la garde à vue, le PLFR prévoit la création d’une contribution pour l’aide juridique de 35 euros qui sera due pour toute procédure devant le juge judiciaire ou administratif (sauf en matière pénale et sauf pour les bénéficiaires de l’aide juridictionnelle) et l’attribution de moyens supplémentaires ouverts sur les programmes du ministère de la justice et de l’intérieur concernés par cette réforme.
• Enfin, le PLFR prévoit la mise en place d'un dispositif d'indemnisation des dommages subis par les personnes ayant été exposées au benfluorex, commercialisé sous le nom de Mediator® ainsi que comme générique sous d'autres appellations.

Cet après-midi, j'ai rencontré les élèves de CM2 de l'école primaire de Brassilly.

Accompagné de Pierre Bruyère, le maire de Poisy, je leur ai expliqué en détail le rôle d'un député :

• mode d'élection
• durée du mandat
• circonscription
• compétences
• agenda
• travail au national
• travail en circonscription ...

Beaucoup de questions très pertinentes ... et au final une bonne leçon d'éducation civique.

N'hésitez pas a me solliciter pour des présentations ! 

Essor du 9 mai 2011

Dauphiné Libéré du 10 juin 2011

Les 3, 4 et 5 juin, plus de 152 parcs et jardins privés ou publics en Rhône-Alpes, ouvrent leurs portes au grand public.

Tous les types de jardins sont représentés : historiques ou contemporains, thématiques, labellisés jardins remarquables, artistiques, de collection, potagés, sensoriels ou hors-sol !

Un accueil est proposé au public, qui peut échanger avec les jardiniers, propriétaires, médiateurs, botanistes, paysagistes ou artistes lors des visites guidées ou libres, des animations.

Bref, un grand moment convivial, instructif et gustatif ...

Sur Annecy, vous pouvez ainsi visiter :

• les jardins de l'Europe
• le jardin du manoir de Novel
• le parc de la préfecture de la Haute-Savoie

Une manifestation organisée par la Direction régionale des affaires culturelles ... ou les élus de la majorité régionale ont brillé par leur absence !

Essor du 9 juin 2011

Dauphiné Libéré du 3 juin

Un certain nombre de télespectateurs du département de la Haute-Savoie basculeront vers la TNT le 15 juin (zone Rhône) ... alors que beaucoup d'autres ne basculeront vers la TNT que le 20 septembre (zone Alpes).

Beaucoup de questions demeurent ... et force est de constater, sur le terrain, que l'information des téléspectateurs est loin d'être optimale. 

Un nouvel outil est mis à votre disposition par le portail Proxima mobile pour vous permettre d'analyser votre propre situation.

Il s'agit de l'application "Ma couverture TNT" téléchargeable gratuitement sur votre iPhone. 

Cette application permet d’être informé, à partir de la saisie de son adresse, de la couverture de la TNT en un point donné, en métropole ou dans les collectivités d’outre-mer. Ce service permet :

• de connaître précisément la couverture TNT actuelle de son lieu d’habitation,
• de connaître la couverture TNT future dont il disposera à l’arrêt de la diffusion de la télévision analogique.

L’estimation de la couverture TNT permettra à l’utilisateur d’anticiper l’équipement à nécessaire pour continuer à recevoir la télévision, avant l’arrêt définitif de la diffusion analogique.

Les informations fournies par l’application sont précises et permettent à chaque utilisateur d’identifier distinctement quelles chaînes de la TNT il est censé recevoir et s’il sera couvert à l’avenir. Les informations fournies seront mises à jour par le Conseil au fur et à mesure de la disponibilité des données.

L’application permet également de visualiser sur une carte la position des émetteurs diffusant la TNT et différentes informations les concernant (état de la mise en service, date d’allumage, chaînes diffusées…).

NB : les utilisateurs de ce service doivent prendre en compte les données suivantes :

• la réception de la TNT peut être variable dans des lieux identifiés comme étant non couverts
• à l’inverse, il est possible que la réception soit perturbée dans des lieux qui apparaissent comme étant couverts, la simulation ne tenant pas compte des gênes engendrées notamment par les bâtiments.  

Dauphiné Libéré du 2 juin