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La tradition agro-pastorale bornandine a été une nouvelle fois mise à l’honneur ce dimanche, à l’occasion de la traditionnelle “Fête de Lormay”, marquée cette année par un retour aux origines, au hameau de Lormay (fond de la vallée du Bouchet), après plusieurs éditions “délocalisées” à l’envers du village.
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Changement de site pour la fête médiévale qui se tient cette année le long de la piste cyclable, au niveau du complexe sportif.
Organisée par le Comité des fêtes, cette nouvelle édition accueille un marché d'une vingtaine de commerçants et artisants.
Au programme de ce week-end : entrainement au combat, tir au canon, jeux anciens, tir à l'arc, danse médiévale ... l'Association de chasse s'occupe de la partie restauration.
Cette nuit, dans l'hémicycle, nous avons vraiment travaillé sur le fond (après la phase très politique des deux premiers jours) : je suis intervenu sur plusieurs sujets que je travaille depuis longtemps.
J'ai dénoncé un article du texte, qui organise un véritable siphonnage de la trésorerie des entreprises au profit de l'Etat. Dans ce contexte de crise, on risque de provoquer de très gros dégâts, tout cela pour les besoins de la communication politique du gouvernement.
On voit de tout de suite comment les entreprises vont être traitées pendant 5 ans ...
Je me suis également étonné qu'à l'heure de la rigueur, à l'heure où l'on augmente tous les impôts, étrangement, un secteur bénéficie d'une baisse d'impôts : le secteur du Livre, qui repasse d'une TVA de 7% à 5,5%.
Ils disposent de très bons lobbyistes, qui ont depuis longtemps, complètement intoxiqués les élus, avec le concept d'exception culturelle, qui leur permet de réclamer (et d'obtenir !) des privilèges et exemptions, parce que "la Culture, ce n'est pas une marchandise ordinaire".
Au passage, le spectacle vivant en profite aussi. Quand c'est la République qui arrose, autant se servir largement ...
J'ai également interpellé le ministre sur l'extension de la redevance audiovisuelle aux écrans d'ordinateurs.
Un temps annoncée par Aurélie Filippetti, elle a ensuite été démentie par Jérôme Cahuzac, avant que le Premier ministre ne vienne semer le trouble.
J'ai donc demandé au ministre une position claire, qui soit celle du gouvernement, sans la moindre ambiguité.
J'ai eu ma réponse : le sujet n'est pas à l'ordre du jour. J'ai profité de l'occasion pour soulever l'archaïsme de la redevance audiovisuelle et m'interroger sur la nécessité d'avoir autant de chaînes publiques en France.
Je reviendrai sur ce sujet dans les mois et années à venir ...
J'ai aussi soulevé le sujet de la contribution à l'aide juridictionnelle, qui est une taxe sur l'accès à la justice.
Le but était de "tâter le terrain" pour connaitre les intentions de la nouvelle majorité. Là aussi, j'ai eu une réponse, mais un peu floue. Si le dispositif d'ensemble sera revu, il n'a pas été question d'abrogation.
Quand ils étaient dans l'opposition, la position de Christian Eckert, nouveau rapporteur général du budget et de Jérôme Cahuzac, nouveau ministre du budget, était plus tranchée.
Enfin, je suis revenu sur un sujet important pour les libertés publiques : l'utilisation, par l'administration fiscale, des factures téléphoniques détaillées, les fameuses FADET (celles qui permettent par exemple de traquer les sources des journalistes...).
Cela fait deux ans que je dépose ces amendements, car j'estime que si l'utilisation de ces factures détaillées par le fisc est légitime, elle n'est pas assez encadrée.
Jérôme Cahuzac a très habilement esquivé le débat. Mais ce n'est pas grave, je reviendrai à la charge une autre fois. C'est une question que je ne lâcherai pas !
Nous avons voté l'ensemble du Projet de loi de Finances rectificatives au petit matin, à six heures moins le quart, après trois jours de débats souvent très animés.
Dès 7 h 55, j'étais dans l'avion pour revenir à Annecy ...
Nous avons eu hier soir dans l'hémicycle un débat très intéressant sur l'indemnité de frais de mandat des députés.
C'est l'éternel sujet de la Transparence financière des revenus et avantages des députés, qui reviendra tant que nous rendrons pas des comptes clairs et incontestables.
J'ai pris part aux débats, pour demander une plus grande transparence, même si les amendements déposés par mes collègues, n'étaient pas forcément très opérationnels.
Le but est de faire avancer la transparence, les choses devraient avancer cet automne ... comme s'y sont engagé les ministres présents.
Ce débat était important : il a montré que de plus en plus de députés sont conscients que les choses doivent bouger.
Le dossier est maintenant entre les mains des questeurs de l'Assemblée nationale, chargés de la gestion administrative et matérielle de l'Assemblée (et donc des finances...).
Je les invite à prendre rapidement les dispositions pour davantage de transparence, sur les finances, mais aussi sur tout le reste (et notamment la reserve parlementaire).
Essor du 19 juillet
Cet après midi à 16 h 15, en commission des Affaires économiques, nous avons auditionné Arnaud Montebourg, ministre du Redressement productif, accompagné de Fleur Pellerin, ministre déléguée au PME, à l'Innovation et à l'Economie numérique (même si elle n'a pas eu l'occasion de parler).
Le découpage compliqué des compétences à Bercy se révèle très gênant. On commence à poser une question, et on nous répond que ce n'est pas de la compétence d'Arnaud Montebourg. C'est assez agaçant, surtout quand le ministre se mêle de certains sujets, comme la consommation, et qu'on ne peut pas l'interroger à ce sujet.
Arnaud Montebourg ayant du quitter la commission à 18 h 15 pour auditionner le PDG de PSA à Bercy, Fleur Pellerin est restée seule pour poursuivre la séance. Beaucoup de députés ont suivi le départ de Montebourg ... et nous sommes restés entre spécialistes de l'économie numérique.
J'ai ainsi pu m'exprimer plus longuement, et obtenir des réponses intéressantes et détaillées notamment suite à mon article sur la mort programmée du CNNum
Ce matin, lors de l'audition de Louis Schweitzer et Jean-Louis Beffa sur la relance de la politique industrielle, en commission des affaires économiques, je suis intervenu sur :
Mardi après-midi, après les questions au gouvernement, l'Assemblée nationale a commencé l'examen des amendements au projet loi de finances rectificatif.
Les débats furent houleux, mais les sujets abordés étaient conséquents : TVA sociale et défiscalisation des heures supplémentaires. Nous avions beaucoup de choses à dire, et ce fut parfois difficile, vu l'arrogance de certains membres de la nouvelle majorité.
Juste un exemple, cette intervention de François de Rugy, président du groupe écologistes, qui ne sait pas faire autre chose que des attaques personnelles ...
Pour ma part, je suis resté en dehors de ces querelles, et j'ai exposé calmement mon point de vue sur les problèmes que pose ce projet de loi de finances.
J'ai aussi défendu un amendement pour mettre fin à une niche fiscale sur le kérosène, afin de procurer des ressources à l'Etat et surtout, afin de tester la volonté réelle du nouveau gouvernement de verdir la fiscalité.
Je n'ai pas eu de vraie réponse, preuve que les socialistes sont eux aussi d'une extrême prudence dès qu'on touche à une niche fiscale. Quant à leur volonté réelle d'avancer vers une fiscalité écologique, je ne vous en parle même pas ... ce sujet a occasionné un long débat entre le gouvernement et les députés verts, verdict : amendements rejetés.
Cet après-midi, après m'être exprimé en commission des affaires économiques, comme orateur du groupe UMP, sur la proposition de loi supprimant l'amélioration des droits à construire, je suis intervenu en commission des affaires culturelles (dans la salle voisine) pour interroger la ministre des sports sur le mécénat sportif.
Le ministre du budget a indiqué envisager de ramener de 60% à 30% la déduction de l'impôts sur les bénéfices des sommes allouées par les entreprises à des associations, dans le cadre du mécénat d'entreprise ... j'ai donc détaillé les graves conséquences qu'aurait cette décision sur le tissu associatif, si elle devait être adpotée.
Ce que prévoit le PLFR :
Le PLFR prévoit une hausse du forfait social à la charge des employeurs pour les versements réalisés au titre de l’épargne salariale. Cette hausse de 12 points du forfait social sur l’épargne salariale doit permettre au nouveau gouvernement de réaliser 7,2 Mds d’économies.
Cette hausse concerne plus particulièrement : l’intéressement, la participation, l’abondement de l’employeur au PEE (plan d’épargne entreprise) et au Perco, les contributions patronales destinées à financer les retraites complémentaires d’entreprises ainsi que la prime de partage de de la valeur ajoutée (prime aux salariés).
Premières victimes : les salariés !
Ce sont les salariés qui vont être les premières victimes de cette hausse brutale du forfait social : les entreprises vont intégrer la hausse de la fiscalité pour ne pas modifier en global les sommes dédiées à l’épargne salariale. Conclusion : les entreprises vont tout simplement réduire les sommes dédiées aux salariés.
Rappelons les ordres de grandeur : la participation, ce sont des revenus moyens de l’ordre 1500 euros par an, idem pour l’intéressement et, pour le plan d’épargne entreprise, le revenu moyen atteint les 700 euros … Potentiellement, ce sont des milliers de salariés qui vont toucher moins.
Une vraie menace pour le développement de l’épargne salariale
Cette hausse brutale va entraîner des changements de comportement majeurs de la part des entreprises, particulièrement des PME, qui risquent de renoncer à leurs projets d’intéressement et de participation. Et pour cause : le passage de 8 à 20 % du forfait social réduit la différence qu’il y entre celui-ci et les rémunérations traditionnelles assujetties à des cotisations patronales. Le dispositif perd tout simplement son intérêt.
De plus, les contrats d’intéressement ayant une durée de trois ans, cette hausse soudaine conduit à changer les règles applicables aux contrats en cours. Cette instabilité juridique risque donc de de susciter encore plus l’inquiétude des entreprises alors que ces dispositifs d’épargne salariales connaissaient un véritable essor.
Pire que tout, cela revient pour l’Etat à scier la branche sur laquelle il est assis. Si les entreprises renoncent en masse à leurs dispositifs d’intéressement, les recettes fiscales de l’Etat ne seront pas à la hauteur des attentes.
Un forfait social anti-social !
Pourquoi frapper de plein fouet des mécanismes d'association à la performance qui sont créateurs d’équité et de lien social ? Sans compter que, pour un gouvernement qui veut inscrire le dialogue social dans la Constitution, il n’est pas très cohérent de mettre à mal des mécanismes négociés collectivement qui sont au cœur du dialogue dans nos entreprises.
Le gouvernement sanctionne : la redistribution, la justice sociale, la meilleure distribution des bénéfices de l’entreprise…
L’imposture du gouvernement Ayrault envers les classes moyennes
Le gouvernement Ayrault maintient que les classes moyennes seront épargnées par le tour de vis fiscal qu’il nous prépare : hausse du forfait social, fin des exonérations de cotisations salariales sur la rémunération des heures supplémentaires, fin annoncée de la défiscalisation sur les heures supplémentaires, hausse des cotisations retraites… Si l’on met le discours à l’épreuve des faits, le gouvernement est dans l’imposture.
Ce que prévoit le PLFR :
L’article 2 supprime :
Une baisse de salaire net !
Rappel : Depuis la loi Tepa, la rémunération des heures supplémentaires bénéficie d’une réduction de cotisations salariales dont le taux maximal va jusqu’à 21,5 %. Concrètement, un salarié rémunéré sur une base de 1500 euros par mois qui effectue 5 heures supplémentaires bénéficie d’une réduction de cotisation d’environ 13 euros par mois (soit 156 euros par an).
Une augmentation du coût du travail, une sclérose du marché !
Rappel : Actuellement, les employeurs de plus de 20 salariés bénéficient d’une déduction de cotisations patronales de sécurité sociale de 1,50 euro par heures - de 0,50 euros /h pour les entreprises de moins de 20 salariés.
Dès aujourd'hui, 16 heures, commence l'examen du collectif budgétaire, le premier de la nouvelle majorité, qui veut faire table rase des mesures prises par l'ancienne majorité. C'est un grand classique pour toute nouvelle majorité de considérer que les autres n'ont fait que des mauvaises choses ...
Je serai dans l'hémicycle pour défendre le bilan de notre gouvernement, et souligner le caractère idéologique et injuste de certaines mesures de ce collectif budgétaire. J'ai déposé de nombreux amendements que je défendrai pied à pied !
L'article 9 de cette loi de finances est un véritable scandale, qui organise le siphonnage de la trésorerie des entreprises au profit de l'Etat. Alors que nombre de PME ont un besoin vital de trésorerie, on prend le risque de les tuer, et donc de perdre des emplois, pour permettre au gouvernement de maquiller les comptes de l'Etat.
L'article 10 est tout aussi problématique, puisqu'il alourdit, sans la moindre nuance, le forfait social, qui passe de 8 à 20%. Celà va toucher de plein fouet l'intéressement et la participation, dont bénéficient nombre de salariés modestes ! Ce ne sont pas les riches qui vont pâtir de cette mesure brutale.
Sur la fin de la défiscalisation des heures supplémentaires, je n'approuve pas la décision du gouvernement qui souhaite mettre fin au dispositif ... c'est un choix politique. Par contre, il est absolument déloyal que cette décision prenne effet au 1er janvier 2012, c'est-à-dire rétroactivement. Je m'élèverai avec vigueur contre une telle mesure, si elle devait être mise aux voix !
Je profiterai de ce collectif budgétaire pour soulever d'autres sujets qui me tiennent à coeur, et sur lesquels il serait très intéressant de connaitre la vraie position du gouvernement. la redevance audiovisuelle sur les écrans d'ordinateurs, par exemple, annoncée par Aurélie Filippetti, démentie par Jérôme Cahuzac, puis finalement laissée en suspens par Jean-Marc Ayrault.
J'aborderai également la question de l'utilisation des factures détaillées de téléphone à des fins fiscales, que j'ai déjà eu l'occasion de soulever.
Je serai dans l'hémicycle dès mardi, quand nous commencerons la discussion des amendements (ce lundi soir est réservé à la discussion générale), et je resterai jusqu'au bout.
François Hollande vient de confier à une commission présidée par Lionel Jospin, une mission concernant la rénovation et la déontologie de la vie politique.
Voici le contenu exact de la mission : "Cette commission aura notamment pour mission de définir les conditions d'un meilleur déroulement de l'élection présidentielle et s'interrogera sur le statut juridictionnel du président élu. Elle examinera également les voies d'une réforme des scrutins applicables aux élections législatives et sénatoriales, et formulera des propositions permettant d'assurer le non cumul des mandats de membres du parlement ou du gouvernement avec l'exercice de responsabilités exécutives locales. Elle définira des règles déontologiques de nature à garantir la transparence de la vie publique".
On va donc y traiter des parrainages de la présidentielle, du statut pénal du chef de l'Etat, de la proportionnelle aux législatives, du cumul des mandats et de la déontologie et des conflits d'intérêts.
Je vais donc m'intéresser de très près aux résultats de ce travail, notamment sur le dernier aspect, cumul des mandats et moralisation de la vie politique, sur lequel je travaille depuis 5 ans !
Je suis intervenu à de nombreuses reprises sur le cumul des mandats, pour le limiter drastiquement.
J'ai déposé une proposition de loi et dès qu'un texte sur le sujet était en discussion, j'ai déposé des amendements. Pour cette nouvelle législature, je suis en train de finaliser une nouvelle proposition de loi organique, bien plus vaste que la première, qui traitera de la globalité du sujet des incompatibilités parlementaires. Le cumul des mandats n'est qu'un problème parmi d'autres. Il y a aussi, par exemple, le cumul avec des fonctions d'avocat ou de chef d'entreprise bénéficiant de marchés publics ...
Sur la transparence, je suis également régulièrement intervenu, et surtout, je me suis appliqué à rendre compte de mon action, notamment à travers ce blog que j'ai voulu le plus complet possible.
Grâce à Twitter et à quelques live-tweets, j'ai accéléré l'ouverture des débats en commission à l'Assemblée nationale. Cela ne m'a pas valu que des amis sur le moment, mais le jeu en valait la chandelle.
Aujourd'hui, beaucoup de députés tweetent et les débats en commission sont diffusés en direct sur internet.J'ai également participé aux auditions sur les conflits d'intérêts pour les parlementaires, en 2010.
Je ne doute pas que les propositions de cette commission iront dans le bon sens. Ma seule crainte est qu'elles n'aillent pas assez loin.
Vous pourrez compter sur moi pour être présent et actif lors des débats parlementaires sur les textes qui sortiront de cette commission.
Ma proposition de loi sur le cumul des mandats
Mes interventions en 2008 sur le cumul des mandats
Mon intervention en 2009 sur le cumul des mandats
Mon intervention sur le cumul des mandats dans la proposition de loi socialiste en 2010
Mes interventions en 2011 sur la proposition de loi sur les conflits d'intérêts
Depuis novembre dernier, le programme de restauration des roselières du lac d'Annecy a pris tout son sens, après que le SILA ait lancé la première tranche des travaux.
Ces actions font suite au diagnostic écologique complet mené en 2007 et qui avait montré la morphologie très hétérogène des roselières du lac d'annecy : 42% des secteurs étaient considérés comme stationnaires et 55% comme dégénérescents.
Trois zones sont concernées par cette première phase de travaux : les marais de l''Enfer et le sentier des roselières à Saint-Jorioz, ainsi que la réserve naturelle du Bout du Lac à Doussard.
Des pieux jointifs emergés ont été positionnés devant les roselières pour empêcher les embâcles et les bois morts flottants de les fragiliser ou de les casser, tout en atténuant la houle.
L'objectif de cette première tranche de travaux d'un million d'euros vise à redynamiser les roselières et herbiers immergés existants et à favoriser leur recolonisation. En effet, la surface couverte par ces végétaux s'élevait à une centaine d'hectares au début du 20ème siècle : aujourd'hui, elle ne concerne plus qu'une dizaine d'hectares !
Les roselières et herbiers de la zone littorale du lac d'Annecy ont pourtant une valeur inestimable.
Ils participent dans une certaine mesure à l'épuration de l'eau du lac, mais ils constituent surtout des espaces de biodiversité, freinent l'érosion des berges et présentent des atouts paysagers certains.
Toutes ces actions de protection des roselières ont pû être entreprises grâce au soutien financier :
... aucune aide de la région Rhône-Alpes ce qui explique peut-être l'absence des élus verts et socialistes, pourtant si prompts à défendre la loi littoral !
Dauphiné Libéré du 17 juillet
Essor du 19 juillet
