Dauphiné Libéré du 11 juillet 2009
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Beucoup d'élus de la communauté de commune présents ce matin pour inaugurer la 2ème aire milti-jeux intercommunale, après celle de Leschaux : terrain de foot en herbe, jeux de pétanque et agorespace.
Après le coupé du ruban et les discours ... petite partie de foot acharnée entre les élus.
Malgré un accord trouvé dès lundi soir sur la mise à disposition d'une aire de grands passages sur la commune de Seynod, suite à la réunion en Préfecture de lundi matin, les élus et les agriculteurs du canton de Faverges ont maintenu leur opération escargot de ce jour entre Faverges et Annecy.
Résultat : un embouteillage monstre sur les rives du lac suivi d'un envahissement du Paquier, un maire d'Annecy qui pète un câble contre les élus et les représentants des forces de l'ordre, et une motion déposée et discutée lors d'une nouvelle réunion en Préfecture à 12 heures.
En tout cas, cette journée aura révélé au grand jour le vrai visage de certains ... et laissé quelques journalistes interloqués.
Le sous-préfet a rappelé les engagements pris en ce qui concerne l'arrondissement d'Annecy :
Cette inauguration a été également l'occasion, pour la Chambre de Métiers, de présenter les premiers résultats du panel de conjonctures effectué auprès de 1000 entreprises.
L'objectif de cette enquête trimestrielle est de mesurer l'impact de la conjoncture sur la santé économique des entreprises artisanales et identifier des pistes d'actions et de développement pour l'Artisanat haut-savoyard.
Il ressort notamment, en cette période de crise, que les entreprises artisanales privilégient avant tout la préservation des emplois.
Après la censure de la partie essentielle de la loi Hadopi 1 par le Conseil Constitutionnel, le Gouvernement a présenté un deuxième projet de loi qui vient d'être adopté par le Sénat, avant d'être présenté à l'Assemblée le 21 juillet.
Ce texte ayant été élaboré dans la précipitation, avec des ministres nouvellement nommés (qui découvrent ce texte une semaine avant son examen au Parlement), j'ai donc préféré ne pas m'exprimer jusqu'à présent, attendant son passage au Sénat pour voir quelle serait la position des ministres et des sénateurs sur le contenu et la manière dont ils entendaient en corriger les malfaçons.
Je n'ai pas été déçu !!!
Le texte initial était mauvais, il ressort encore pire du Sénat. Je vais donc proposer un certain nombre d'amendements pour rendre ce texte conforme à la Constitution et éviter (sans me faire d'illusion) l'humiliation d'une nouvelle censure du Conseil Constitutionnel, qui sera cette fois ci totale, si ce texte reste en l'état.
Il serait dommageable pour le Parlement de ne pas être capable, pour la deuxième fois et sur un même texte, de produire une loi correctement écrite et applicable.
Petit passage en revue des principaux problèmes :
Voilà l'essentiel des critiques que je formule contre le texte Hadopi 2. J'ai alerté le cabinet de la garde des sceaux et l'Elysée, je n'ai eu absolument aucun retour, ce qui m'a beaucoup surpris et je dois le dire déçu.
Je vais donc faire mon travail de parlementaire, dire ce que je pense de ce texte et voter en conséquence. Vous vous doutez bien que si mes propositions ne sont pas prises en compte, je voterai contre ce texte qui s'apparente de plus en plus a une voiture qui fonce droit dans le mur en klaxonnant (ou encore au Titanic naviguant plein gaz entre les icebergs, comme celà a été dit dans les débats).
Je suis intervenu en direct ce matin de 10 heures à 10 heures 50 sur BFM Radio, dans le cadre de l'émission "les grands débats", animée par Nicolas Boze.
Sujet du débat de ce jour : la loi HADOPI 2.
Mon contradicteur était Franck Riester, rapporteur du texte.
La cérémonie s'est déroulée en présence d'Hervé Morin, Ministre de la Défense et du général Irastorza, chef d'Etat major de l'armée de terre.
Qu'est-ce que le Groupement Tactique InterArmes (GTIA) Tiger ? :
Tout d'abord, ce GTIA (equivalent des Task Force américaines) se nomme Tiger en hommage à l'insigne du 27ème BCA.
Il s'agit d'un groupement tactique interarmes dont l'ossature est fournie par le 27ème Bataillon de chasseurs alpins d'Annecy, constitué d'un état-major, d'une unité de commandement et de logistique et de deux sous-groupements tactiques interarmes ainsi que de moyens dédiés de niveau bataillon.
Ce GTIA a été engagé du 19 novembre 2008 au 20 juin 2009 dans la province de Kapisa, en Afghanistan, et déployé sur deux Forward Operating Base (FOB) : celles de NIJRAB et de TAGAB.
Forte de près de 650 hommes et femmes, cette "Task force" était composée des éléments suivants :
Retour sur Paris à 21 heures pour assister, en séance de nuit, à la poursuite de l'examen du projet de loi sur l'ouverture du dimanche (ou plus précisément sur les dérogations au repos dominical).
Cette réunion/débat, avec le Président de la République, qui devait se dérouler la semaine dernière, se tenait ce mardi à 13 heures.
Le problème ... c'est que nous avons commencé exceptionnellement l'examen du texte sur le travail du dimanche ce matin à 9 heures 30, et que suite à une motion de renvoi en commission soutenue ... pendant 1 heure 30 par Christian Eckert, au nom du groupe SRC (et suivie d'un vote), les députés présents en séance, dont je faisais parti, sont arrivés à 13 heures 50 à l'Elysée, en pleine intervention du Président de la République. Pourquoi ne pas avoir levé la séance avant le débat sur cette motion ????
Je suis donc resté en tout et pour tout 30 minutes à l'Elysée, avant de filer sur l'aéroport de Villacoublay afin me rendre à Annecy, en compagnie du Ministre de la Défense (Hervé Morin), pour assister à la cérémonie de dissolution du groupement tactique interarmes Tiger.
Que retenir de l'intervention du Président de la République :
Le reste est ... confidentiel.