Le Grand-Bornand était en fête pour accueillir l'arrivée de l'étape de montagne la plus difficile du Tour.

Jugez-vous même : 6 cols à franchir entre Bourg-Saint-Maurice et le Grand-Bornand.

Après une matinée et un début d'après-midi gachés par les orages, le temps s'est levé et à permis au public d'apprécier la lutte entre les leaders au col de Romme, puis dans le col de la Colombière.

C'est Franck Schleck qui a finalement remporté l'étape, devant le maillot jaune et son frère Andy Schleck.

Le Président de la République a suivi l'étape entre Cluses et l'arrivée, où après une interview, il est venu saluer les élus au lieu dit "les plans" avant de repartir sur Paris.

Toutes les photos sur ma fiche FACEBOOK.

Aujourd'hui, étape contre la montre autour du lac d'Annecy en présence du Premier Ministre qui arrivera à 15 heures.

Les débats sur le texte Hadopi 2 ont repris ce matin, sur mon amendement n° 4, qui demande la suppression des termes "et de communications électroniques. Défendu en mon abscence par Alain Suguenot, il a été adopté. Celà évitera que l'internaute se fasse suspendre, en plus de son accès à internet, l'accès à sa messagerie électronique.

Mon amendement n° 5, défendu par Jacques Remiller, a également été adopté. Il propose de remplacer le mot "avocat" par "conseil", qui permet plus de souplesse d'interprétation.

Il est 1 heure 30 du matin et j'ai comme qui dirait les boules.

Le nouveau règlement de l'Assemblée est censé faire en sorte qu'aucune réunion de commission ne puisse se tenir en même temps qu'un texte est débattu dans l'hémicycle avec, en contrepartie, une répartition du travail parlementaire sur 3 jours fixes : mardi, mercredi, jeudi.

Cette disposition contraignante en terme de présence "obligatoire" à l'Assemblée me va parfaitement, d'autant plus que ce sera un moyen efficace d'orienter petit à petit les députés vers le mandat unique.

Quelle est la réalité ...

Ce soir se tenait l'examen du texte Hadopi 2 dans l'hémicycle ... et l'examen en commission des finances du texte sur les jeux en ligne.

Devant intervenir aux 2 endroits, à peu près en même temps, j'ai choisi de privilégier l'hémicycle. Or, alors que mon 1er amendement sur l'article 1 allait être appelé (amendement n° 4 sur les "communications électroniques"), le président a suspendu la séance (à 2 minutes près, je passais) jusqu'à demain matin 9 heures 30.

Je cours donc en commission des finances pour défendre mon amendement à l'article 50 concernant le filtrage, et là patatras, il venait juste d'être appelé alors que j'étais encore dans l'hémicycle. Il est donc tombé car non défendu.

Bref, une soirée de perdue, des amendements qui tombent à l'eau, du travail préparé pour rien ... et 3 heures de sommeil avant de prendre l'avion pour Annecy afin d'accueillir le Président de la République lors de l'étape du Tour de France entre Bourg-Saint-Maurice et le Grand-Bornand.

Heureusement ils annoncent du soleil ...

Il y en a vraiment marre de devoir sans cesse jongler entre l'hémicycle, les commissions et les auditions qui se chevauchent.

Ca y est, mon blog a franchi allègrement ce mardi midi le cap des 200 000 visiteurs uniques. 

Une belle performance pour un blog politique.

Lancé en janvier 2008, il y a donc 17 mois, voici quelques chiffres statistiques :

• 1824 notes rédigées, soit une moyenne de 26 notes par semaine
• 200 000 visiteurs uniques pour 673 251 pages vues
• 2 251 commentaires

Après une montée en puissance progressive, le rythme actuel est de 1 900 visiteurs uniques par jour pour 3 780 pages vues par jour.

Je passe en moyenne 2 heures par jour sur mon blog (généralement la nuit ou tôt le matin), pour rédiger les notes, valider les commentaires, préparer la newsletter hebdomadaire et tenir à jour mon fichier d’adresses e-mail.

Bref, un boulot de dingue, mais qui fait parti de mes engagements pris lors de mon élection en juin 2007 : informer le plus complètement possible mes électeurs de mon activité locale et nationale. 

Reprise de la DG (Discussion Générale) sur le texte Hadopi 2 à partir de 16 h 45.

La DG précède l’examen des articles et des amendements. Elle permet aux députés qui le souhaitent, d’exprimer leur point de vue par rapport au texte en cours d’examen. Je suis intervenu à la tribune de l’hémicycle à 17 heures 23.

Le texte de mon intervention :

Monsieur le Président,

Madame Le Ministre d'Etat,

Monsieur le Ministre,

Monsieur le rapporteur,

Mes chers collègues,

Le texte que nous examinons cette semaine me pose un certain nombre de problèmes. Bien qu'étant dans la majorité sans aucune ambiguïté, j'estime de mon devoir de parlementaire d'exprimer mon opinion et mes réserves sur un texte venant du gouvernement.

Je ne reviendrai pas sur les aspects techniques, qui ont déjà fait l'objet d'amples débats lors de l'examen du texte Hadopi 1.

Les problèmes sont toujours là et le texte sera toujours aussi inapplicable techniquement. Mais là n'est plus tellement le sujet.

Ce nouveau texte suscite d'autres réserves, de nature constitutionnelles. J'ai une analyse qui peut ne pas être partagée par tous, mais il faut quand même reconnaitre que les remarques que j'avais formulé, avec d'autres députés, sur le texte hadopi 1 ont été validées par le conseil constitutionnel, dans sa décision du 10 juin 2009.

Ce texte présente de gros problèmes, car sa finalité est de maintenir la logique du texte initial, tout en tenant compte de la décision du conseil constitutionnel, ce qui est intenable.

Car la décision du conseil constitutionnel n'est pas seulement juridique, elle est également politique. Le conseil l'a clairement dit : l'Hadopi n'a qu'un rôle préalable à une procédure judiciaire, et en aucun cas, elle ne doit être chargée de prononcer ou de faire exécuter des sanctions. Une première porte a été fermée, que ce texte s'emploie à réouvrir.

Une autre porte a été fermée, et à double tour, celle de la présomption de culpabilité de l'abonné en ce qui concerne la sécurisation de son accès à internet. Et pourtant, l'article 3bis rétablit, de manière implicite, cette présomption de culpabilité, qui est la seule manière de rendre opératoire le délit de non sécurisation de l'accès internet.

Au passage, par une acrobatie juridique risquée, ce texte crée pour une série de contraventions, dont la liste n'est même pas close, une peine complémentaire qui est une atteinte à un droit que le conseil constitutionnel vient de reconnaitre comme constitutif de la liberté d'expression.

Pour moi, le message du conseil constitutionnel est clair : on peut suspendre un accès à internet, mais pas n'importe comment et surtout, pas pour n'importe quoi.

Ce texte n'a donc aucune chance, selon moi, d'être promulgué, car il se heurtera une seconde fois au cap du conseil constitutionnel.

En tant que législateur soucieux de la qualité de la législation, cela me désole !

Ce qui compte maintenant, c'est l'après Hadopi.

Monsieur le Ministre, vous nous avez annoncé une grande concertation sur le financement de la création, et j'en suis heureux. On aurait d'ailleurs du commencer par celà !

Monsieur le Ministre, je suis à votre disposition pour travailler sur le volet numérique de cette concertation. Nous sommes d'accord sur les bases : la propriété intellectuelle doit être respectée et internet n'est pas une zone de non-droit.

Le vrai sujet, c'est comment arriver à mettre en oeuvre tout cela. Les épisodes DADVSI et Hadopi on clairement montré que vouloir faire plier la technologie pour la faire entrer dans les cases du droit est une voie sans issue.

Les bouleversements technologiques apportés par internet nécessitent une adaptation de notre droit, dans beaucoup de domaines, et notamment dans le domaine de la propriété intellectuelle.

Cela ne concerne pas que la musique et la vidéo, mais aussi les textes ! On sort donc du strict cadre des téléchargements.

Aujourd'hui, deux conceptions de la propriété intellectuelle s'affrontent sur internet.

La première est portée par les ayants droits, qui visent à maximiser leurs gains. C'est cette philosophie qui soutend les textes DADVSI et Hadopi.

Le consommateur doit payer pour tout : acquérir l'oeuvre, mais aussi l'utiliser, et encore, dans des conditions restrictives. On lui demande sans cesse de passer à la caisse, avec sans cesse la menace de poursuites, rendues crédibles par le fait que sur internet, tout se voit, tout est repérable.

C'est un frein à l'innovation et surtout, cela heurte les consommateurs et les utilisateurs, qui ont le sentiment d'être racketés.

L'autre conception est celle qui est portée par certains internautes, et notamment le monde du logiciel libre, qui va dans le sens inverse.

Cette conception s'est construite essentiellement sur la propriété intellectuelle en matière de logiciels. Elle n'est pas forcement parfaitement adaptée pour d'autres contenus.

C'est le point de vue de l'ayant droit contre celui de l'utilisateur. Les deux positions sont légitimes et défendables et c'est à nous, politiques, de trouver un compromis acceptable pour tous.

Voilà le vrai sujet, chers collègues. On mettra peut-être beaucoup de temps pour y arriver, mais on ne pourra faire l'économie de ce débat là. 

Les débats EN DIRECT.

14 heures 03 : A peine 9 députés présents, l'ouverture des débats est retardée.

14 heures 05 : Arrivée du rapporteur

14 heures 07 : Annonce de la composition de la CMP (présence de Gosselin et Tabarot pour l'UMP)

14 heures 08 : C'est parti pour l'abattage ... aucun débat pour l'instant. Vote négatif sur l'amendement 640.

14 heures 09 : Le rapporteur est favorable au 642.

14 heures 10 : Amendements 748 à 756 (je crois, ça va très vite), Riester réserve sa réponse, veut vérifier les éléments, veut approfondir : donc défavorable pour l'instant car n'a pas eu le temps d'analyser. Vote : ... ils sont adoptés.

14 heures 15 : 20 députés présents

14 heures 17 : L'abattage se poursuit : je n'ai pas défendu mes amendements 7, 8 et 13

14 heures 20 : La présidente de la commission communique les décisisons de la commission des finances concernant les amendements irrecevables : il s'agit des amendements 182 à 190, 540 à 548, 558 à 556, 594 à 602, 842 et 844, ainsi que le 13.

14 heures 21 : Fin de l'examen des 800 amendements ....

A tout à l'heure dans l'hémicycle pour la poursuite de la Discussion Générale : je dois passer vers 17 heures 30.

Ce matin, à 9 heures, réunion de la commission des affaires culturelles, pour examiner les amendements sur Hadopi 2. On appelle ces réunions des "commissions article 88", car elles se réunissent en vertu de l'article 88 du règlement de l'Assemblée nationale, pour examiner les amendements déposés après la réunion qui a établi le texte sur lequel se baseront les débats en séance.

Il est en effet nécessaire que tous les amendements aient été examinés par la commission, même si c'est sommaire. Et ça va être sommaire, car vu la masse d'amendements déposés par l'opposition, ça va être de l'abbatage.

9 heures : Je suis le seul député de la majorité présent (bien que n'appartenant pas à cette commission), avec plusieurs députés de l'opposition. Pas de ministres, pas de présidente de commission, pas de rapporteur...

9 heures 10 : Arrivée de la présidente de commission. L'opposition est toujours majoritaire en commission (7 contre 2).

9 heures 20 : Toujours pas de rapporteur ni de ministres à l'horizon. Pas plus de députés UMP. La commission est reportée à 14 heures pour cause de minorité de la majorité.

Ca commence bien !

A la sortie de la commission, j'ai été interviewé par France 3 (pour diffusion dans le 12/13 de ce jour), puis par RTL.

Dernière minute : la conférence des présidents de ce matin a décidé de reporter le vote solennel d'Hadopi 2 à septembre.

A loi exceptionnelle, dispositif exceptionnel ...

Tout comme la semaine dernière je serai a nouveau connecté en direct à mon blog (si la salle le permet), lors de l'examen en commission des affaires culturelles des quelques 650 amendements qui restent à débattre, de 9 heures à 9 heures 30. Celà risque d'être de l'abattage ...

Tous mes amendements ayant été examinés, celà me permettra de vous traduire EN DIRECT l'ambiance avant l'examen du texte Hadopi 2 en séance, à partir 9 heures 30, si tout se passe bien.

JE VALIDERAI VOS COMMENTAIRES EN DIRECT, comme la semaine dernière.

Lors la séance publique, vous pourrez suivre les débats en direct sur www.pcinpact.com ou sur www.numerama.com.

L'examen du texte Hadopi 2 dans l'hémicycle démarre dès demain matin à 9 heures 30, après l'examen en rafale (à partir de 9 heures) des 650 amendements non encore débattus, et déposés au titre de l'article 88, en commission des affaires culturelles ...

Ce texte, avec l'introduction de l'autorité judiciaire dans le processus de suspension de l'abonnement, a perdu tout son caractère répressif et donc toute sa valeur. En effet, pour que le système fonctionne, il fallait des suspensions à la chaîne, ce qui devait être la cas avec la mise en place d'une autorité administrative compétente.

Cette option ayant été retoquée par le Conseil Constitutionnel, et du fait de la lenteur de notre système judiciaire, il apparaît clairement que les internautes auront autant de chances de voir leur abonnement internet suspendu ... que de gagner au loto.

Il n'en demeure pas moins que la mise en place de tout l'arsenal répressif va coûter cher ... et ne pourra, pour la partie suspension de l'abonnement, n'entrer en vigueur que dans un an au mieux, le temps que les FAI adaptent leur infrastructures.

Bref, sur la nouvelle version de ce texte, je vais m'attacher à :

• Faire en sorte de remplacer la suspension de l'abonnement par une amende de 1ère catégorie : la suspension, que le Gouvernement défend bec et ongle (pourquoi ??) pose trop de problèmes constitutionnels, techniques, de coûts et de mise en application. Avec l'amende on résoud tous ces problèmes.
• Faire en sorte que le texte respecte de la Constitution : rien ne serait pire pour la majorité que de se faire retoquer une seconde fois par le Conseil Constitutionnel. L'image de l'ambulance qui fonce droit dans le mur, toutes sirènes hurlantes, ce n'est pas mon truc. Les députés, quel que soit leur bord, sont là pour voter des lois applicables et qui respectent la Constitution : on est élu pour celà. sinon, celà veut dire que l'on légifère mal ... un comble.

Je vais malheureusement devoir gérer ma présence en fonction ... du Tour de France. En effet, le Président de la République sera présent lors de l'arrivée de l'étape de mercredi au Grand-Bornand, commune de ma circonscription, et je me dois donc en tant que député de l'accueillir. Idem pour jeudi, où cette fois-ci, c'est le Premier Ministre qui assistera au contre la montre autour du lac d'Annecy, toujours dans ma circonscription, et je devrai là aussi être présent pour l'accueillir.

Bref, une semaine compliquée, j'ai donc fait en sorte que mes amendements soients cosignés et soient donc défendus s'ils sont appelés lorsque je serai absent. De toute façon, quelque soit la teneur des débats et le vote final, honnêtement, il ne reste plus rien de ce texte. 

J'ai été interviewé hier et aujourd'hui par de nombreuses radio à ce sujet.

Vous pourrez notamment m'entendre sur France Culture et Europe 1 ... et me lire sur www.lexpress.fr, entre aujourd'hui et demain.

Organisée en grande partie par l'association Duingt Animation, cette inauguration a permis de remercier tous les bénévoles, partenaires et élus qui ont contribué à la restauration de ce four à pain vieux de plus de 250 ans.

Un froid polaire pour la clôture des Noctibules ce soir à Annecy.

Au programme de ma visite :

• Tribal Percussions (un grand classique : on en prend plein les oreilles),
• Réflexion de façade (trapézistes se déplaçant suspendus à des élastiques sur les murs du Palais de l'Ile : moyen)
• ... et pour finir Absolute Pearl devant l'Hôtel de Ville (un vrai enchantement : perchée à 4 m de hauteur sur des tiges flexibles au design original, la troupe Strange Fruit nous a offert un spectacle tout en balancements hors du commun)

Petit détour par Cusy pour assister à la fête de la Chapelle du Lachat.

Cette visite me tenait à coeur car comme vous le savez je suis intervenu pour donner un coup de main aux travaux, par le biais de ma réserve parlementaire, lors de la signature du contrat de partenariat entre la mairie et l'association de la Chapelle du Lachat qui s'est tenue le 15 juin en mairie de Cusy.

Celà m'a permis de faire connaissance avec les habitants du hameau du Lachat autour d'un verre. Un grand moment de convivialité.

Beaucoup de monde pour accueillir le secrétaire général de l'UMP, à Talloires.

Malgré un programme chamboulé par la pluie, un discours fort sur les objectifs de la majorité présidentielle, sur les réformes à poursuivre, sur l'organisation de l'UMP et deux heures de dialogue avec les militants qui ont apprécié la disponibilité de Xavier Bertrand.