Encore une fois les responsables de l'Union Départementale des Combattants (UDC) ont fait fort.

Plus de 950 personnes réunies à Cap Périaz ... pour plus de 1400 demandes, à l'occasion des voeux du président départemental, Hubert Bornens ... et pour écouter le concert donné par Fred Mella, soliste des Compagnons de la Chanson ... toute mon enfance.

Bref, un grand moment avec des reprises de morceaux de Piaf, Aznavour, Brassens ... et des Compagnons de la Chansons (dont la vidéo ci-dessous de l'une de mes favorites "Welcome l'ami").

Plus de 300 personnes rassemblées autour du maire de la commune ... et transportées par le concert donné par l'harmonie municipale et la chorale.

Je serai l’invité ce samedi matin de l’émission « La Voix est Libre » diffusée EN DIRECT sur France 3 Rhône-Alpes de 11 heures 30 à 11 heures 55.

Je serai interviewé en tant que nouvaeu député de la majorité, en compagnie de Geneviève Fioraso, nouvelle députée SRC de l’Isère.

La 1ere partie de l’émission sera consacrée à l’Assemblée Nationale, nos rôles, nos analyses sur son fonctionnement, ses dysfonctionnements …

La 2^ème partie sera consacrée à la crise financière, aux difficultés économiques de nos territoires, et aux solutions que les politiques peuvent apporter.

Enfin, nous évoquerons les régionales, les bonnes résolutions, et les vœux pour 2010.

Trois reportages seront diffusés au cours de l’émission :

• tout d’abord un portrait croisé, avec un retour sur nos élections respectives
• le coup d’éclat des socialistes chantant la marseillaise au pied du perchoir
• les chiffres INSEE pour l’année 2010 

Cliquez ici pour obtenir la VIDEO de l'émission

Grande première cette année, puisque la cérémonie des voeux de la Communauté de Communes des Vallées de Thônes se tenait à Dingy-Saint-Clair, qui en compagnie des communes d'Alex et de la Balme-de-Thuy, vient de rejoindre la CCVT.

Beaucoup de monde hier soir pour la traditionnelle galette des rois des militants UMP de la 1ère et 2ème circonscription.

L'occasion de faire le point sur l'activité des deux circonscriptions : réunions à venir, lois à venir, campagne des régionales ...

En attendant l'arrivée de Bernard Accoyer et de Françoise Grossetête (invitée de dernière minute), Jean-Claude Carle, tête de liste départementale de la majorité présidentielle pour les régionales, a fait un tour d'horizon complet sur les élections à venir en ce qui concerne notre département :

• enjeu national
• enjeu régional
• constitution des listes
• méthode de travail ...

Pour ma part je suis intervenu pout faire le point sur l'activité parlementaire à venir :

• projet de loi sur le crédit à la consommation
• projet de loi LOPPSI (sécurité intérieure)
• Grenelle 2 ...

J'organiserai sur la 2ème circonscription, fin février, une réunion d'information sur l'ADSL, la TNT ... les nouvelles technologies.

J'ai également évoqué la mise en place d'un site internet départemental de l'UMP qui sera opérationnel dès février, et enfin la diffusion de mon journal du député qui, en complément de mon blog, fera un point sur mon activité de parlementaire à mi-mandat.

Ont suivi de nombreuses questions des militants sur la taxe carbone, la taxe professionnelle et le débat sur l'identité nationale.

Puis Françoise Grossetête, tête de liste Rhône-Alpes de la majorité présidentielle pour les régionales, a fait un point complet sur les régionales en élargissant le débat à l'ensemble des départements. Le projet pour la région sera dévoilé prochainement et les listes seront bouclées lors du conseil national du 30 janvier.

Le premier meeting régional se déroulera le 5 février sur Lyon. 

Françoise Grossetête sera présente ce soir à 20 heures 30 à l'Espace Rencontre d'Annecy-le-Vieux dans le cadre de la réunion mensuelle des militants UMP de la 1ère et de la 2ème circonscription.

Françoise est la tête de liste Rhône-Alpes de la majorité présidentielle pour les élections régionales de mars prochain.

Les adhérents UMP sont donc conviés à venir dialoguer sur la campagne des régionales ... et à déguster la traditionnelle galette des rois.

Philippe Seguin est mort ce matin. Cette disparition me peine beaucoup, car avec Philippe Seguin, c'est un grand homme politique qui disparait.

Il avait des convictions fortes et n'hésitait pas à ruer dans les brancards pour les défendre. Il avait l'étoffe d'un chef d'Etat et n'a certainement pas eu la carrière qu'il aurait pu avoir au vu de ses qualités. Il a préféré, à plusieurs reprises, claquer la porte plutôt que de se taire et d'avaler des couleuvres.

Il a toujours respecté ses électeurs, en quittant les fonctions où il ne pouvait plus rien apporter, libérant ainsi la place. Il a su tourner la page à chaque fois, pour mieux rebondir et aller là où il pouvait réellement apporter quelque chose.

J'ai encore en mémoire notre dernière conversation, à la buvette de l'Assemblée nationale, suite à la dernière présentation de son rapport annuel de la Cour des Comptes dans l'hémicycle ... un grand moment de convivialité.

Philippe Seguin est pour moi un modèle d'engagement en politique :

• travail
• sens du service public et de l'Etat
• priorité aux convictions
• liberté de parole

Copie de la lettre et de la note descriptive sur la taxe professionnelle adressées ce jour :

• aux 40 maires de ma circonscription
• aux 6 conseillers généraux de ma circonscription
• aux conseillers régionaux de ma circonscription
• aux présidents des intercommunalités de ma circonscription
• au président du Conseil général

Objet : Point sur la réforme de la Taxe Professionnelle

Madame, Monsieur le Maire,

Au terme de travaux parlementaires particulièrement denses, l’Assemblée Nationale et le Sénat ont adopté le 18 décembre dernier le texte de la loi de finances pour 2010. Conformément à l’engagement pris par le Président de la République le 5 février dernier, cette loi procède à la suppression de la taxe professionnelle pour les entreprises dès le 1^er janvier 2010 et prévoit, en contrepartie, la mise en place de nouvelles ressources fiscales au profit des collectivités territoriales.

Dans cette perspective, les entreprises seront désormais soumises à une nouvelle contribution économique territoriale (CET), elle-même composée d’une cotisation foncière et d’une cotisation sur la valeur ajoutée. Par ailleurs, une nouvelle imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux est instituée, pour garantir une juste répartition des économies d’impôts que les entreprises retireront globalement de la réforme.

Tout au long de la procédure législative, j’ai été particulièrement attentif aux préoccupations des collectivités territoriales, et notamment à celles formulées par les communes et les établissements publics de coopération intercommunale.

Ainsi, la loi a pu attribuer une fraction significative de la nouvelle cotisation sur la valeur ajoutée au bloc communal et intercommunal, en lui réservant une part de 26,5% du produit prélevé sur le territoire correspondant. De même, un équilibre a su être trouvé entre une nécessaire territorialisation de cette cotisation, garante du maintien d’un lien étroit entre chaque collectivité et son tissu économique, et des dispositifs de péréquation qui viendront atténuer les disparités de richesse fiscale.

Pour autant, cette loi ne constitue qu’une étape. Le Parlement a d’ores et déjà prévu que le premier semestre 2010 serait mis à profit pour procéder à l’ensemble des simulations nécessaires, afin de permettre l’adoption d’éventuelles mesures complémentaires ou correctrices dès l’été prochain.

C’est la raison pour laquelle le nouveau dispositif fiscal ne s’appliquera aux collectivités territoriales qu’à compter de l’exercice 2011 : pour 2010, une compensation relais, au minimum égale au produit de la taxe professionnelle perçue en 2009, viendra abonder les budgets locaux.

Tels sont les principaux éléments de la réforme que je souhaite porter à votre attention. Par ailleurs, j’ai jugé utile de vous adresser une note technique qui fait le point sur le dispositif adopté.

Je suis bien évidemment à votre disposition pour examiner avec vous la situation particulière de votre commune, qui pourrait le cas échéant justifier des modifications législatives à intégrer à l’occasion des rendez-vous prévus en 2010 au Parlement à cet effet.

Vous en souhaitant bonne réception, je vous prie de croire, Madame, Monsieur le Maire, en l’assurance de mes sentiments les meilleurs.

                                                                     Lionel TARDY

                                                                     Député de la Haute-Savoie

Réforme de la TP (note descriptive de 13 pages)

En cette fin d'année 2009, de dramatiques incendies domestiques ont fait la une de l'actualité.

Sachez que Benoist APPARU, Secrétaire d’Etat chargé du Logement et de l’Urbanisme, a lancé mardi 15 décembre 2009 une campagne de prévention contre les incendies domestiques. Cette campagne, destinée à sensibiliser les Français sur les risques d’incendie dans leur habitation, préconise notamment de s’équiper de détecteurs de fumée et d’adopter les bons gestes en cas d’incendies. 

Le nombre d’incendies a en effet été multiplié par deux depuis 20 ans. Chaque année plus de 800 personnes perdent la vie et 10 000 personnes sont gravement blessées dans un incendie domestique.

Cette campagne incite en particulier les Français à s’équiper de détecteurs avertisseurs autonomes de fumée NF (Daaf). La France ne compte aujourd’hui que 2% de détecteurs de fumées dans les habitations, contre 98% en Norvège et 89% en Angleterre. Un taux d’équipement de 80% des habitations en France permettrait de diminuer le nombre d’incendies domestiques par deux.

En ce sens, la proposition de loi de MM. Damien MESLOT et Pierre MORANGE visant à rendre obligatoire l’installation de détecteurs de fumée dans tous les lieux d’habitation à pour objet de réduire le nombre de décès et de dommages corporels graves causés par les incendies.

Décidemment le Journal Officiel est très intéressant en cette fin d’année.

Cette fois-ci, ce sont les comptes des syndicats qui sont concernés :

"Art. D. 2135-7. - Les syndicats professionnels de salariés ou d'employeurs et leurs unions, et les associations de salariés ou d'employeurs mentionnés à l'article L. 2135-1 dont les ressources au sens de l'article D. 2135-9 sont égales ou supérieures à 230 000 euros à la clôture d'un exercice assurent la publicité de leurs comptes et du rapport du commissaire aux comptes sur le site internet de la Direction des Journaux officiels. A cette fin, ils transmettent par voie électronique à la Direction des Journaux officiels, dans un délai de trois mois à compter de l'approbation des comptes par l'organe délibérant statutaire, le bilan, le compte de résultat, l'annexe ainsi que le rapport du commissaire aux comptes. Un arrêté du Premier ministre fixe les modalités de cette transmission. Ces documents sont publiés sous forme électronique par la Direction des Journaux officiels, dans des conditions de nature à garantir leur authenticité et leur accessibilité gratuite."

Ce décret, paru le 30 décembre, devrait donc être applicable aux comptes de 2009 (sous réserve que l'autorité des normes comptables fasse son boulot).

L'an prochain … vous pourrez donc consulter les comptes de l'UIMM, du MEDEF, de la CGT, de la CFDT … et de bien d'autres, en ligne.

Une vraie révolution.