Je félicite l'entreprise et les salariés d'Adixen (située dans ma circonscription) pour cette belle initiative ... saluée à juste titre en UNE des pages saumon du Figaro de ce jour !! 

Cet après-midi, avait lieu le vote solennel sur la LOPPSI.

Je me suis abstenu lors de ce vote et vous êtes nombreux a vous en être étonné, vu mes positions sur l'article 4 (3 députés UMP se sont abstenus sur ce texte).

Ce texte était très vaste, trop sans doute, avec du très bon, du moins bon et du mauvais. J'ai été présent sur un certain nombre de sujets, sur lesquels je me suis exprimé, où je me suis battu.

J'ai par exemple voté contre l'article 4 prévoyant le filtrage sans la présence du juge. J'ai d'ailleurs été le seul député UMP à voter explicitement contre cet article. J'ai été jusqu'au bout de mes idées sur ce sujet.

Je me suis aussi battu pour limiter au maximum l'assouplissement du permis à points. Dans le premier cas, j'étais contre la position du Gouvernement, dans le deuxième cas, j'étais le seul député UMP à soutenir le Gouvernement ... J'ai ainsi pu limiter la casse, en empêchant un "front uni" des députés UMP.

Vient le moment de s'exprimer sur l'ensemble du texte. Il n'est plus question ici de se focaliser sur un point particulier, mais d'avoir une vision globale. La question qui est posée ici, c'est l'adhésion ou pas à la politique de sécurité publique du Gouvernement.

Mon abstention sur l'ensemble du texte exprime mon septicisme et mes réserves sur le durcissement représsif, sur les coups de canifs régulièrement portés aux libertés publiques, sous la pression de certains élus UMP dont je désapprouve clairement les positions sécuritaires ! Je suis un libéral, économiquement, mais aussi politiquement. J'ai exprimé, sur différents textes (notamment le projet de loi sur l'immigration) mon attachement au respect des libertés publiques.

La politique sécuritaire du Gouvernement me semble aller dans un mauvais sens.

Il n'y a pas que le filtrage d'internet qui me déplait dans ce texte. Je ne me suis pas exprimé sur tout, notamment sur les questions de droit pénal, de fichiers et de vidéosurveillance, faute de maitriser suffisamment ces sujets. Mais je n'en pense pas forcement que du bien.

Par mon abstenstion, j'ai exprimé un positionnement politique global, qui va bien au delà de la simple question du filtrage d'internet.

Après RMC et BFM TV hier, puis RMC à nouveau ce matin, France 2 et France 3, puis LCP ce matin et ce midi, je suis intervenu en direct sur le plateau de LCI cet après-midi.

J'ai été nterviewé par Michel Field, dans le cadre du 17/20 heures, sur la séance d'hier soir, concernant l'élection des députés et la transparence financière de la vie politique.

Politique matin sur LCP

dans le cadre de l'émission "on les laissent entre eux"

animée par Patrick Chêne

 (pour 12 minutes à partir de la 16 minutes 40) :

Invité du 13 H sur LCP :

Hier soir, nous avons examiné trois textes relatifs à l'élection des députés, à l'élection des députés par les français de l'étranger et à la transparence de la vie politique.

J'ai déposé plusieurs amendements, dont certains me vaudront quelques ressentiments (mais je m'en moque...) car j'estime que, sur la question de la transparence financière et la notion de conflits d'intérêts, nous avons encore beaucoup de chemin à parcourir.

Nous sommes même très en retard, même si notre pays, par le biais de l'article 137 du code électoral, a déjà mis en place un certain nombre de garde-fous.

Je dois avouer, à ce sujet, mon incompréhension totale face à l'attitude complètement fermée et obtue de certains responsables du groupe UMP qui refusent la moindre évolution, alors qu'il y a pourtant un problème criant.

Il est inacceptable que des élus, quand ils commettent des fautes, risquent une sanction moindre que le simple citoyen placé dans la même situation. C'est plutôt le contraire qui devrait se produire : les élus qui se doivent d'être au dessus de tout soupçon doivent être plus lourdement sanctionnés, quand ils trahissent la confiance qui a été placée en eux par leurs électeurs.

Je me suis amusé, lors de ces débats, à mettre certains députés face à leurs contradictions.

Quand il s'agit des députés, par question de donner le moindre pouvoir à une autorité administrative. Par contre, quand il s'agit de l'internaute lambda, il ne faut surtout pas passer le juge mais par une autorité administrative à qui on donne des pouvoirs quasi-juridictionnels...

Après des discussions très vives, dans l'hémicycle et en dehors, un compromis a été adopté par la majorité.

Une sanction est instaurée en cas de fausse déclaration de patrimoine, mais il s'agit juste d'une amende et d'une peine complémentaire (donc pas forcement prononcée par le juge) d'inéligibilité. La peine de 2 ans de prison, initialement prévue, a été supprimée pour éviter que le nouveau président du groupe UMP ne perde complètement la face.

Si les sénateurs ne le font pas, je déposerai un amendement en deuxième lecture pour rétablir cette peine de 2 ans de prison.

A partir du moment où l'on a rien a se reprocher ... quel est le problème.

Je suis également intervenu sur des sujets que j'estime importants, et qui n'étaient absolument pas abordés dans ce texte.

J'ai défendu des amendements afin d'obliger les députés à déposer, en plus de leur déclaration de patrimoine, une déclaration d'intérêt, comme celà se fait au parlement européen.

La réponse du rapporteur et du ministre montre tout le chemin qui reste à parcourir.

En résumé, cette déclaration existe déjà, elle est dans un coffre à l'Assemblée nationale. Et il n'est pas question de la rendre publique. Le ministre semble même abasourdi que l'on puisse permettre aux citoyens d'avoir accès à des informations qui, selon moi, doivent impérativement être publiques.

 
Je suis également intervenu sur la disposition qui permet à des députés de devenir avocat au cours de leur mandat.

La commission et le Gouvernement m'ont sorti l'excuse habituelle : ce n'est pas le bon texte,  une commission travaille sur le sujet, revenez la prochaine fois. Cela permet de botter en touche et de ne pas répondre sur le fond.

Nous avons quand même eu un débat intéressant, avec l'intervention de Jean-Yves Le Bouillonnec. Même si on sentait l'avocat de profession qui déplore que l'on puisse devenir avocat sans passer le concours, il a soulevé une piste !

C'est aussi au Conseil de l'ordre des avocats de jouer son rôle, dans l'admission au barreau, et dans la surveillance déontologique des pratiques de certains. Visiblement, ce travail n'est pas, ou très mal fait, pour des raisons diverses.

Hier soir, certains dirigeants du groupe UMP ont donné l'impression de vouloir exonérer les élus de tout risque de sanction en cas de manquement. Quand on compare celà à la politique pénale menée, notamment avec la LOPPSI discutée il y a 15 jours, le contraste est saisissant.

Toujours plus de sanctions pour les uns, toujours plus d'immunité pour les autres : pour juger les députés, ils réclament un juge, et pour la Hadopi et la LOPPSI ... une autorité administrative fait l'affaire !!!

Symboliquement, c'est dramatique !

Heureusement, un certain nombre d'élus UMP n'ont pas suivi cette position, notamment le président de la Commission des Lois et le rapporteur. Cela a permis d'éviter le pire. Mais ce n'est pas glorieux pour autant ...

On aura réussi malgré tout à mettre en place une incrimination pénale pour fausse déclaration de patrimoine d'un député : amende de 30 000 euros et inéligibilité, mais pas de risque d'emprisonnement.

Si les élus veulent conserver la confiance des français, il va falloir qu'ils changent radicalement de position.

Je me battrai pour cela, car comme je l'ai dit tout au long de ces discussions, nous devons des comptes à nos électeurs, nous leur devons de respecter scrupuleusement l'intérêt général.

Lors de l'examen de la proposition de loi sur la transparence financière de la vie politique, j'ai déposé un amendement concernant l'utilisation de services gratuits sur internet, notamment facebook, twitter, ou les blogs gratuits dans le cadre des campagnes électorales.

Ces services étant gratuits et ne faisant pas l'objet d'une facturation, leur comptabilisation dans un compte de campagne pouvait poser problème.

La réponse du rapporteur a été claire et rassurante.

Le Conseil constitutionnel a fixé la jurisprudence depuis 2003 : "Considérant que, si Mmes CREGUT et AUCOUTURIER ont ouvert un site Internet en vue des opérations électorales qui se sont déroulées dans le département du Puy-de-Dôme, il s'agissait en l'espèce de l'hébergement gratuit de pages personnelles par une société fournisseur d'accès à Internet ; que, conformément aux conditions générales d'utilisation de ce service, tout candidat -et d'ailleurs toute personne- a pu bénéficier du même service auprès de la même société ; que, dans ces conditions, Mmes CREGUT et AUCOUTURIER n'ont pas contrevenu aux dispositions précitées de l'article L. 52-12 du code électoral en n'inscrivant pas de dépenses, à ce titre, dans leur compte de campagne".

Je suis intervenu cet après-midi dans la discussion générale d'une proposition de loi portant adaptation de la législation au droit européen.

Sous ce titre abscons, un texte très technique, transposant toute une série de directives européennes.

Vous n'avez certainement pas entendu parler de ce texte qui ne fera pas la une des médias (contrairement à celui de ce soi)r. Ce n'est pas une raison pour s'en désintéresser ...

Je suis intervenu pour dénoncer la manière dont s'est déroulé l'examen de ce texte à l'Assemblée.

Mon collègue Martial Saddier, qui était le rapporteur du texte, était sur la même longueur d'onde.

La journée de dimanche a été consacrée aux relais hommes et femmes :

• chez les femmes : victoire de la Norvège
• chez les hommes : victoire de la suisse (une première)

Le plateau des Confins à La Clusaz accueille, ce week-end, la seule étape française de la Coupe du monde FIS de ski de fond.

Les épreuves du samedi :

• à 13 h 15 : 15 kms libre dames
• à 15 h 15 : 30 kms libre messieurs

Les épreuves du dimanche :

• à 11 h 30 : relais 4 x 5 kms dames
• à 14 h 30 : relais 4 x 10 kms messieurs

VENEZ NOMBREUX encourager nos fondeurs !

 www.worldcup-laclusaz.com

La LOPPSI, que nous avons examiné cette semaine en deuxième lecture, est un texte très vaste.

Je suis intervenu mercredi soir sur les questions de filtrage d'internet et jeudi après-midi sur le permis à points et les questions de sécurité routière.

Initialement, ce texte ne comportait que des dispositions liées à l'alcool au volant (article 26), avec notamment l'obligation d'équiper son véhicule d'un éthylotest anti démarrage en cas de récidive (proposition que j'avais soutenu par le biais d'un projet de loi et qui a été intégrée au texte LOPPSI lors de sa rédaction).

Les sénateurs ont introduit dans le texte, en première lecture, un article 28 bis ... qui réduit les délais pour récupérer des points sur le permis de conduire. La mesure était complètement disproportionnée par rapport aux règles actuelles : on pouvait récupérer ses 12 points en 1 (sans nouvelle infraction) au lieu de 3 ans !!!

Quel signal donné aux automobilistes !!!

C'est pourtant notre majorité qui a engagé en 2002, sous la présidence de Jacques Chirac, la politique de sécurité routière actuelle, avec pour objectif d'arriver à moins de 3000 morts par an sur nos routes.

Les résultats sont là :

• depuis 2002: 20000 vies sauvées
• depuis 2002 : baisse de la vitesse moyenne de 10% (1% de baisse de vitesse c'est 4% de tués en moins)

Quel est l'intérêt de cet amendement :

Encore une fois, on légifère pour une petite frange de conducteurs récidivistes, qui commettent de grosses infractions et font le siège de nos permanences :

• 75% des conducteurs ont tous leurs points !
• plus de 90% des conducteurs ont entre 10 et 12 points !

En 2008, seules 17 personnes ont perdu leur permis en perdant 12 fois 1 point (petites infractions).

Je considère donc ce type de mesures comme néfastes, car n'apportant rien de positif.

Lors de mes interventions, j'ai été le seul député UMP a apporter mon soutien au Gouvernement (15 députés présents dans l'hémicycle ...) et nous sommes revenus sur les dispostions adoptées par le Sénat en adoptant des modifications à minima.

Finalement l'amendement adopté ne changera pas grand chose à la situation actuelle, contrairement a ce qu'affirment les manchettes des journaux de ce jour ... mais il donne un très mauvais signal.

Pour les bons conducteurs, les nouvelles dispositions ne changeront rien : ils récupèreront un point perdu au bout de 6 mois au lieu d'un an ... mais comme 90% ont déjà entre 10 et 12 points, celà ne sert à rien ! 

Les mauvais conducteurs continuant à se faire verbaliser, ils ne récupéreront pas leurs 12 points puisqu'il faudra impérativement pour cela ne pas commettre de nouvelle infraction de classe 4 ou 5 durant 2 ans, ou 3 ans s'ils commettent des infractions de classe 4 ou 5 entre temps !

Par contre, l'effet négatif, relayé par les médias, se fera sentir immédiatement car cette disposition va être vue comme un signal d'un assouplissement de la sévérité dans la sanction des infractions routières, et donc comme un signal que désormais "on peut se lacher".

Avec à la clé, bien entendu, une remontée du nombre de morts ...

Bref, peu de changements (voir statistiques ci-dessous) mais la casse d'une dynamique positive. 

En séance, j'ai été  le seul député UMP à avoir défendu cette position, face à des collègues qui au contraire, préconisaient d'aller encore plus loin, attisés par certaines associations qui, si on les écoutaient, souhaiteraient carrément supprimer les limitations de vitesse !

... et pour une fois sur ce texte ... je soutenais le Gouvernement, seul contre tous. Configuration inédite qui a beaucoup amusé le Ministre de l'Intérieur.

En direct de l’Assemblée nationale, Myriam Encaoua présente l’information politique du jour.

Rendez-vous d’information de la mi-journée, LCP 13H propose un panorama complet de l’actualité politique et parlementaire.

Discussions en séance, projets et propositions de loi, événements politiques…

Entre reportages de la rédaction et invités en plateau, Myriam Encaoua présente, analyse et décrypte l’information politique du jour en présence de personnalités politiques et d’experts, en direct de l’Assemblée nationale à 13h.

Je serai interrogé sur la LOPPSI et notamment le filtrage des sites internet.

Je suis intervenu hier soir lors des débats sur la LOPPSI : 

• sur les problèmes liés au filtrage d'internet
• sur la manière dont cela doit être mené.

J'ai insisté sur l'inéfficacité des mesures de filtrage des sites web dans la lutte contre la pedopornographie.

J'ai aussi plaidé, sans succès malheureusement, pour que ce soit le juge qui ordonne le filtrage.

Encore une couleuvre ... ça commence à faire beaucoup : je suis pas un godillot !

Cet après-midi, lors de la séance des Questions au Gouvernement, une question a été posée à Chantal Jouanno, ministre des Sports (à sa demande), sur la situation de la candidature d'Annecy aux JO d'hiver de 2018.

On peut déjà clairement se demander s'il était nécessaire d'aborder cette question dans l'hémicycle : vous m'expliquerez maintenant comment on va convaincre l'ensemble des députés d'être les ambassadeurs de la candidature, alors qu'ils rencontrent chaque jour des décideurs : chefs d'etats, ministres, ambassadeurs ... Une interview de la ministre des sports à ce sujet,  publiée dans la revue de presse du groupe UMP de mardi, avait déjà eu un effet ravageur. Comme balle dans le pied, on fait pas mieux !

Il aurait mieux valu désigner un nouveau directeur général et recréer une dynamique, plutôt que d'étaler au grand jour les soucis ponctuels de la candidature ! Beaucoup de députés ont été surpris par la question ! L'impact médiatique est désastreux ! De l'amateurisme complet !

Donc, déjà une première grosse erreur ... mais en plus et alors que j'étais présent dans l'hémicycle, la question a été donnée par le groupe UMP à un député du Val-de-Marne, Olivier Dosne (suppléant de Marie-Anne Montchamp) ... car, à priori, on n'avait pas réussit à me joindre entre 13 h 30 et 14 h 30, juste avant la séance. Je déjeûnais au sous-sol d'un restaurant avec 10 membres du conseil des sages de Seynod (qui ont assisté aux Questions au Gouvernement dans le public) ... lieu où malheureusement le téléphone ne passe pas.

En effet, lors de cette séance, trois députés suppléants, nouvellement arrivés suite au remaniement du mois dernier (en remplacement de députés nommés ministres), ont eu le droit, comme le veut la tradition, de poser une question aux minitres.

Enfin ... de lire la question qui leur a été donnée, sans aucun souci de pertinence et d'adéquation entre le sujet et le député qui s'exprime : bref, une question à la tournure on ne peut plus négative ... et je me permet de signaler au passage à mon couveau collègue Dosne que parler "au nom des députés de Haute-Savoie", alors que certains sont dans l'hémicycle, c'est assez fort de café ... qu'Annecy est en Haute-Savoie ... et pas en Savoie ... et que ChamoniXX, ça n'existe pas ... on prononce Chamoni !

Hors toujours par tradition, quand une Question au Gouvernement est d'ordre général, n'importe quel député peut s'exprimer.

Par contre, quand une question touche tout particulièrement une circonscription, c'est au député concerné, surtout quand il est là, de s'exprimer (ou au pire à un député du département concerné) !

En général, le ministre avertit le député concerné la veille (j'étais présent jusqu'à 0 h 30 dans l'hémicycle ce mercredi matin), c'est encore mieux ... simple question d'organisation ... et en plus le député a ainsi le temps de rédiger lui-même la question !

Si ce n'est pas le cas, il n'est pas bien compliqué, au dernier moment ou lorsque la séance est commencée, d'avertir le député "de service"  d'un changement, puisque les questions sont attribuées à un groupe ... pas à un député en particulier.

Pour cela, il suffit qu'un responsable de notre groupe se bouge et intervienne, c'est leur job !

Ils savent le faire, notamment lorsque survient un évènement grave en dernière minute : l'objet des questions et les orateurs prévus sont remplacés au pied levé !!! Et bien là non ... c'est pourtant juste une question toute simple de savoir vivre (ça doit être une première).

... Je rassure donc tous ceux qui, offusqués par le "au nom des députés haut-savoyards", m'ont interrogé sur l'éventuelle non présence des députés haut-savoyards dans l'hémicycle cet après-midi et sur leur implication sur ce dossier ... et bien j'étais bien là ... et je confirme mon soutien à la candidature.

J'en viens vraiment à me demander sérieusement ce que je fais encore au sein du groupe UMP, où on ne m'a sciemment confié aucun rapport parlementaire depuis 2007, où on ne m'a jamais retenu comme orateur du groupe sur un texte ... et où, comble de tout, des députés s'expriment à ma place sur des sujets concernant au premier chef ma circonscription !!!!

... Mais c'est vrai que je suis un député qui essaie de travailler pour l'intérêt général, et qui essaie de poser les "bonnes" questions, indépendamment de son étiquette politique ... ça doit déranger !

... Enfin pour les grincheux, je conviens qu'il y a des sujets plus graves que les JO  ... et je vous rassure, on traite heureusement de sujets bien plus importants à l'Assemblée (à commencer par la LOPPSI cette fin d'après-midi) ... mais ça fait du bien de se lâcher et de dire ce que l'on pense ... de temps en temps !

Cela confirme en tout cas que, que ce soit au niveau local et maintenant au niveau national ... il est fait bien peu de cas de l'avis et de l'expertise des parlementaires haut-savoyards, en ce qui concerne la gouvernance de la candidature d'Annecy 2018 : ils ne font pas parti de l'organigramme et ne sont associés à aucune décision ! Continuons comme celà ! Ceci explique sûrement beaucoup de dysfonctionnements et le sentiment ambiant "d'amateurisme" !