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Essor Savoyard du 7 septembre
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Essor Savoyard du 7 septembre
Essor Savoyard du 7 septembre
Nous siégons depuis hier pour traiter du grave problème de la crise financière des dettes souveraines, auquel nous répondons par une Loi de Finances Rectificative, contenant plusieurs mesures pour réduire notre déficit et soutenir la Grèce.
Les différentes mesures proposées par le Gouvernement pour réduire notre déficit sont certes désagréables, mais ne vont pas assez loin. L'exercice n'est pas facile : il faut absolument préserver la croissance. Le choix a été fait de taxer les revenus du capital ... mais aucune mesure de réduction des dépenses.
Personne ne saute de joie à l'idée de payer davantage d'impôts. Mais vu l'état de nos finances publiques, on ne peut rester sans rien faire. Pour moi, il faut aller plus loin et plus fort. Les économies et les recettes supplémentaires doivent se compter en dizaines de milliards. Les quelques mesurettes que nous votons ne sont pour moi qu'un début. Je ne comprendrais pas qu'on en reste là.
Le plus dur reste à venir, car il va falloir tailler sérieusement dans le budget de l'Etat, sinon on va assez vite atteindre les limites des augmentations d'impôts, la pression fiscale étant déjà très forte !
J'espère que l'examen du Projet de Loi de Finances Initial pour 2012 (à la mi-octobre) sera vraiment l'occasion de réduire les dépenses (ce PLFR 2011 aura été un galop d'entraînement).
J'ai pris ma part aux débats, en proposant notamment de revenir partiellement sur la TVA à 5,5% dans la restauration. C'est une mesure qui coûte très cher au budget de l'Etat. Tellement cher que le Gouvernement n'ose même pas publier les évaluations faites par l'Inspection des Finances ...
Tout celà pour un résultat qui a essentiellement profité aux restaurateurs, qui ont très inégalement joué le jeu de la baisse des prix, comme j'ai pû le constater cet été. Cette mesure, trop largement consentie, n'offre aucune possibilité de sanctionner les restaurateurs qui ne respectent pas les engagements pris en contrepartie.
J'ai donc proposé, comme alternative au tout ou rien, de réserver la TVA à taux réduit aux maitres restaurateurs.
Nous avons créé ce titre de maître restaurateur en 2007, et il correspond à des critères précis : il faut que le restaurateur soit lui-même aux fourneaux, ou supervise personnellement la cuisine. Il faut aussi que tout soit fait dans l'établissement. Pas question de se contenter de réchauffer des plats surgelés réalisés ailleurs. Ce titre est délivré pour 4 ans, après une inspection d'un organisme indépendant.
Ma proposition a été accueillie avec indifférence, mais a permis de poser des jalons en vu du PLFI 2012. Une fois de plus, la Commission des Finances fait ses petites affaires en circuit fermé. Cela donne parfois un véritable tournis, avec l'annoce de taxes comme celle concernant les hôtels de luxe que l'on voit sortir de nulle part et que l'on découvre la veille pour le lendemain.
Mais bon, il fallait donner un signe avec ce PLFR 2011 ... et j'étais donc POUR ce volet.
Le problème vient du second volet du PLFR 2011 : la Grèce.
Ce second volet, qui initialement devait être le seul sujet abordé, a été cannibalisé par les mesures de rigueur du premier volet.
Hors les nouvelles modalités d'intervention du FESF (Fonds Européen de Stabilité Financière) que nous avons voté me posent toujours problème, même après avoir assisté aux différents débats.
Ce fonds commun de créance a été approuvé par les 27 le 9 mai 2010.
Le 21 juillet 2011, il a été décidé d'élargir le FESF. Dorénavant, le FESF peut :
Les actions du FESF sont coordonnées par la BCE.
La mesure visant a étendre le domaine d'interventions du FESF, couvert par la garantie de l'Etat français est une conséquence indiscutable du plan d'aide supplémentaire (109 milliards) accordé à la Grèce.
Cependant, cette mesure accroît la dette des Etats de la zone euro de façon conséquente.
Il était donc nécessaire de conditionner la garantie, accordée par l'Etat français au FESF, à l'engagement des banques et établissements financiers dans un accord de réaménagement et de financement de la dette de la Grèce.
Celà n'a pas été fait, alors qu'il aurait fallu un accord de toutes les banques sur ce point, avant de ratifier cette mesure !!!!
Si l'on fait le parallèle avec le plan d'aide accordé aux banques lors de la crise, des garanties avaient été prises et les prêts accordés ont été non seulement remboursés, mais ont de plus générés des intérêts ... rien de tout celà n'est prévu dans ce que nous avons voté.
Quel sera le coût de ces moyens mis à disposition ... et qui ont donc vocation a être utilsés !
Bref, j'étais POUR les mesures de rigueur et CONTRE le plan d'aide à la Grèce ... mais il y avait un seul vote concernant la globalité du PLFR 2011, je me suis donc abstenu.
Lien vers l'ANALYSE DU SCRUTIN SOLENNEL
Vous remarquerez à l'analyse de ce scrutin que le président PS de la Commission des Finances, le député Jérôme Cahuzac, qui avait le pouvoir de François Hollande (absent au moment du vote ... et pendant quasiment tous les débats) ... a voté en son nom et au nom de François Hollande POUR le plan de rigueur, contrairement a tous ses collègues députés PS.
François Hollande et Jérôme Cahuzac feront rectifier le scrutin ... mais reconnaissez que celà prête à sourire pour un candidat à la primaire du PS.
D'un autre côté, deux des autres candidats à la primaire et par ailleurs députés (Montebourg et Valls), ont été invisibles à l'Assemblée depuis la reprise des travaux mercredi dernier. C'est pas mieux ... et ça fait vraiment pas sérieux pour des élus qui visent la Présidence de la République !
Nous examinons ce mardi et ce mercredi, dans l'hémicycle, le PLFR 2011.
Un certain nombres de modifications ont été apportées la semaine dernière, en Commission des Finances, au PLFR 2011.
Le Gouvernement a adopté en Conseil des ministres du 31 août une lettre rectificative au PLFR pour 2011, déposé le 1er août 2011, afin de prendre en compte l'évolution du contexte macro-économique et de mettre en œuvre, dès 2011, certaines des mesures annoncées par le Premier ministre le 24 août dernier, en plus de la ratification de la participation de la France au plan d’aide à la Grèce qui figurait dans le texte initial.
Le texte final comporte 8 articles qui se répartissent en deux grands axes avec la validation du plan d’aide à la Grèce d’une part, et 5 mesures annoncées par le Premier ministre le 24 août d’autre part.
Le 21 juillet dernier, les dirigeants de la zone euro se sont mis d’accord sur un 2ème plan d’aide à la Grèce à hauteur de 159 Mds€, comprenant un financement total de 109 Mds€ par les pays européens et le FMI, et une réduction du volume de la dette grecque grâce à une contribution volontaire du secteur privé à hauteur de 50 Mds€. Ce plan poursuit 4 objectifs principaux :
Il s’agit donc, avec ce PLFR de ratifier la participation de la France à ce plan d’aide par l’extension de la garantie de l’Etat aux nouvelles modalités d’intervention du Fonds européen de stabilité financière (FESF). Celui-ci pourra notamment :
Conformément aux règles comptables de l'UE, la dette publique de la France sera augmentée au fur et à mesure des emprunts contractés par le FESF au prorata de la participation de la France au fonds. Toutefois, cette dette n'induira pas de charge d'intérêt supplémentaire pour l'Etat français, ni de besoin de recours au marché supplémentaire.
L’ensemble des pays de la zone euro doit ratifier ce plan de sauvetage par la signature des modifications de l’accord-cadre du 7 juin 2010 créant le FESF. La France est toutefois le premier pays européen à entamer le processus de mise en œuvre des accords du 21 juillet, ce qui montre la détermination du gouvernement à rétablir la confiance des marchés dans les meilleurs délais.
La lettre rectificative traduit dans le PLFR les cinq mesures annoncées par le Premier ministre qui sont d'application immédiate, parmi l’ensemble des mesures annoncées le 24 août :
Ces mesures représentent un effort de redressement de 1 Md d'euros en 2011 et de 6 Md d'euros en 2012, soit plus de la moitié des 11 Md d'euros d'économies prévues en 2012 dans le cadre de la consolidation de notre stratégie de finances publiques.
Enfin, la lettre rectificative comprend l'annulation de 0,5 Md d'euros de crédits budgétaires, afin d'assurer le strict respect de l'objectif de stabilisation en valeur des dépenses de l'Etat.
La révision des hypothèses économiques se traduira sur les comptes de l'Etat en 2011 par une charge de la dette plus importante que prévu (1,4 milliard d'euros) et de moindres recettes d'impôt sur les sociétés (3 milliards d'euros). L'impact de ces évolutions sur les finances publiques sera toutefois compensé d'une part par les mesures prises dans le cadre de cette lettre rectificative pour un montant de 1 milliard d'euro, d'autre part par des améliorations attendues sur les comptes des autres secteurs des administrations publiques pour un montant compris entre 3,5 à 4 milliards d'euros en 2011 (liées notamment à une progression plus dynamique que prévu de la masse salariale, aux recettes fiscales des collectivités locales et à de moindres dépenses des opérateurs).
La commission des finances qui a examiné le texte le 31 août dernier a adopté deux amendements qui seront présentés en séance au nom de la commission des finances, puisque le texte examiné sera celui présenté par le gouvernement. Le premier concerne l’augmentation de la TVA dans les parcs à thèmes, que la commission propose de supprimer, tandis que le second concerne le report de l’entrée en vigueur de l’abattement applicable aux plus-values mobilières raison de la durée de détention des titres du 1er janvier 2012 au 1er janvier 2015.
Poursuite ce mardi et ce mercredi, des auditions dans le cadre de la mission d'information relative à l'analyse des causes des accidents de la circulation et à la prévention routière.
Les tables rondes de ce mardi 9 h, 10 h 30 et 17 heures ont eu pour objet :
Ces auditions sont ouvertes à la presse et sont accessibles EN DIRECT sur le site de l'Assemblée :
Lien vers la vidéo EN DIRECT (à partir de 9 heures)
Je ne fais volontairement pas partie de cette mission d'information, pour garder ma liberté de parole, mais j'assiste aux auditions ...
Ce mercredi, lors des tables rondes de 9 h 30 et de 14 h 30, nous échangerons sur :
Je navigue entre l'hémicycle (pour le PLFR) et les auditions ...
Dauphiné Libéré du 5 septembre
Poursuite, toute la journée de ce vendredi, des auditions dans le cadre de la mission d'information relative à l'analyse des causes des accidents de la circulation et à la prévention routière.
Les tables rondes de 9 h 30 et de 14 h 30 auront pour objet :
Ces auditions sont ouvertes à la presse et sont accessibles EN DIRECT sur le site de l'Assemblée :
Lien vers la vidéo EN DIRECT (à partir de 9 heures 30)
Je ne fais volontairement pas partie de cette mission d'information, pour garder ma liberté de parole, mais j'assiste à toutes les auditions ... dommage que beaucoup de députés très revendicatifs sur la réforme du permis à points ne soient pas présents ! Ils auraient appris plein de choses !
Ce jeudi, lors des tables rondes de 9 h 30, de 14 h 30 et de 17 heures, nous avons échangé :
Essor Savoyard du 25 août
Reprise des travaux ce matin à l’Assemblée nationale … et donc retour à Paris ce mercredi matin ... jusqu'à vendredi.
Au menu de la journée :
Concernant le FESF et le PKFR 2011, nous auditionnerons ce matin à 11 heures 45, en Commission des Finances (à leur sortie du Conseil des Ministres) :
Puis cet après-midi, à partir de 16 heures, nous commencerons l’examen des amendements en Commission des Finances (jusqu'à jeudi soir si tout va bien).
Point sur le FESF :
Le Fonds européen de stabilité financière (FESF) est un fonds commun de créances approuvé par les 27 états membres de l’Union Européenne le 9 mai 2010, visant à préserver la stabilité financière en Europe en fournissant une assistance financière aux États de la zone euro en difficulté économique.
Suite au sommet de l'eurozone du 11 mars 2011 réunissant les dirigeants des pays de la zone euro, un accord a été trouvé pour augmenter la capacité d'intervention effective du FESF à 440 milliards d'euro, grâce à une augmentation des garanties des États de la zone euro.
Le jeudi 21 juillet 2011, les européens ont décidé d'élargir le rôle du FESF :
Son action est conditionnée à l'avis unanime des pays participants et de la BCE.
Ces dispositions ne rentront en vigueur qu'après ratification par les parlements nationaux : le vote pour le Parlement français se tiendra les 6 et 7 septembre.
Point sur le PLFR 2011 :
11 milliards d'économies sur des dépenses fiscales : on supprime des exonérations.
Dans le cadre de l'exécution du budget, il y aura 1 milliards d'annulation de crédits. En 2012, d'autres mesures, qui demandent un peu plus de préparation technique, seront proposées.
Les mesures qui sont annoncées ne sont que les premières, celles qui peuvent être mises en oeuvre rapidement car leur effet et leurs modalités d'application sont bien maîtrisées.
Les mesures immédiates (celles dont on va discuter ce mercredi):
Les mesures dans la loi de finances pour 2012 (15 octobre au 15 novembre) :
Les mesures dans le PLFSS (début novembre) :
Amendement restauration :
Parmi mes amendements, je propose de recadrer le bénéfice de la TVA réduite dans la restauration aux seuls titulaires du titre de « maître restaurateur ».
Le titre de maitre restaurateur a été créé en 2007. Plusieurs conditions sont posées pour l'obtenir. Il faut plusieurs conditions:
Ce titre est délivré pour 4 ans, après une certification opérée par un organisme indépendant, au frais du demandeur.
En réservant la TVA à 5,5% aux maîtres restaurateurs, on :
Les militants et sympathisants UMP de la 1ère et 2ème circonscription sont conviés à assister, jeudi 1er septembre, à la réunion mensuelle autour de leurs élus.
Au programme :
Réunion mensuelle de l'UMP
Jeudi 1er septembre
à 20 heures 30
à ANNECY-LE-VIEUX
(Espace Rencontre)
Salle 150
Dauphiné Libéré du 29 août
Dauphiné Libéré du 31 août
Dauphiné Libéré du 31 août
Hebdo des savoie du 1er septembre
Hebdo des savoie du 1er septembre
Ce samedi soir, l'ETG affronte Dijon pour le compte de la 4ème journée de la Ligue 1.
Tout comme l'ETG, Dijon évoluait en Ligue 2 la saison dernière et vient de marquer ses 3 premiers points le week-end dernier contre Lorient.
L'ETG avec 5 points en 3 matchs (dont 2 joués à l'extérieur) occupe une très belle 6ème place avant d'affronter Dijon.
Cédric Mongongu, ancien joueur de Monaco, vient de rejoindre l'effectif savoyard aujourd'hui.
Bref, un beau match en perspective, et la possibilité pour l'ETG de monter encore au classement avant d'affronter Bordeaux, le PSG et Lyon en septembre.
13200 spectateurs ont suivi le match contre l'OGC Nice ... record à battre ce samedi soir au Parc des Sports d'Annecy !
Plus de 100 concurrents pour cette 17ème édition dont le départ et l'arrivée ont été donnés face à l'Hôtel de Ville.
Les serveurs, serveuses et stagiaires travaillant dans les établissements situés sur le territoire de la compétence de la Chambre Professionnelle des Cafés Hôtels restaurants Discothèques (CHRD) d'Annecy, se sont affrontés sur une course de 2200 mètres, dans les vieux quartiers d'Annecy (départ groupé).
Il fallait aller vite ... tout en ayant un plateau complet à l'arrivée, tout un art !
A ce petit jeu, c'est à nouveau Damien Evano, serveur au Café Leffe d'Annecy, qui s'est imposé en pulvérisant d'1 minute 30 son chrono de l'an passé !
Fin d'après-midi particulièrement chargée hier soir après la violente tempête qui s'est abattue sur Annecy.
Comme beaucoup d'annéciens, j'ai assisté au déchaînement des éléments ... j'étais dans le secteur avenue d'Albigny/Préfecture.
J'ai fait le tour du centre ville pour faire un rapide état des lieux : beaucoup de dégats matériels, mais heureusement aucune personne touchée (miraculeux quand on voit l'état de certaines voitures écrasées).
Coup de chapeau aux services municipaux et aux pompiers qui sont intervenus toute la soirée et une partie de la nuit.
Des photos et des vidéos impressionnantes postées par les annéciens sont visibles sur Facebook et Youtube (voir liens).
Vidéos du déluge de grêle sur Annecy (Dauphiné Libéré)
Les dégâts de la tempête à Annecy en images (Dauphiné Libéré)
Après la tempête ... les commerçants nettoient
Dauphiné Libéré du 25 août
Essor Savoyard du 25 août
... programme fortement chamboulé en cette fin d'après-midi.
Après un tour de ville à Annecy, suite à la tempête, j'ai assisté à partir de 21 heures 45 au pyroconcerts de Talloires.
Je n'avais jamais eu l'occasion de m'y rendre.
Bien qu'ayant raté la moitié du spectacle, la soirée a été exceptionnelle : André Manoukian et son quartet ont enchanté les 1500 spectateurs présents ... et le joueur de doudouk, quel régal !
La seconde représentation se tiendra vendredi soir à 21 heures (attention la presse a annoncé 21 heures 45 par erreur).
Dauphiné Libéré du 25 août
Journée "barrages" ce samedi : ça faisait un moment que je n'avais pas refait un tour complet du complexe hydroélectrique du Beaufortin ... l'anniversaire des 50 ans du barrage de Roselend a donc été l'occasion toute trouvée.
Lors de son discours, Hervé Gaymard a souligné la forte ambition de nos prédecesseurs en terme d'infrastructures énergétiques, à l'origine de tous les chantiers menés dans les années soixante et annoncé la création des "sentiers de l'hydroélectricité", en partenariat avec EDF, afin de mettre en avant le formidable patrimoine industriel du Beaufortin.
Après le barrage de Roselend et l'usine des Sauces (sitée sur la rive du barrage de Roselend), direction le barrage de Saint-Guérin via le col du Pré, puis la centrale du barrage de la Girotte et enfin la centrale de La Bathie ... manque que le barrage de La Gittaz.
Cette journée a été surtout l'occasion de discuter avec le personnel EDF des enjeux a venir en terme de concession des infrastructures hydrauliques ... sujet qui est de la compétence de la Commission des Affaires Economiques de l'Assemblée à laquelle j'appartiens.
Quelques chiffres du barrage de Roselend :
Le barrage de Roselend est le plus gros élément d’un complexe de 3 retenues reliées entre elles : La Gittaz, Roselend et St Guérin.
La somme des 3 volumes d’eau fait environ 230 millions de mètres cubes et se déverse 1200 mètres plus bas dans la centrale de la Bathie à travers un tuyau de 4 mètres de diamètre.
En savoir plus sur la construction du Barrage de Roselend (superbes photos d'époque).
Quelques chiffres :