En tant que président du groupe d'amitié France - Islande de l'Assemblée nationale, je me rends pour la seconde année en Islande du 20 au 28 juillet, après une première visite du 13 au 20 septembre 2013.

Cette première visite en septembre 2013, visite de prise de contact, comportait une partie officielle : la célébration des 10 ans du jumelage entre Paimpol et Grundarjfordur, ainsi que le 1^er concert de l’Orchestre de l’amitié France-Islande.

Cette seconde visite officielle, toujours à mes frais (mieux vaut le préciser dans le contexte actuel), comporte de nombreuses inaugurations et fait suite à la venue du Président de la République d'Islande à Paris en février 2013, à la venue de différents ministres islandais en France et à la conférence sur l'Islande à l'Assemblée nationale en avril 2014 (conférence dédiée aux opportunités d'affaires en matière de tourisme et d'économie entre la France et l'Islande).

Autres sujets qui seront abordés : l’Union européenne et la question de l’énergie, sur laquelle la France aura à traiter en 2014 (projet de loi sur la transition énergétique), mise en place de nouveaux jumelages.

Entretiens bilatéraux avec les autorités :

• Entretien avec le Président du Parlement Islandais
• Entretien avec députés du parti de l'Indépendance
• Entretien avec députés de l'Alliance sociale-démocrate
• Entretien avec le président du conseil exécutif de la mairie de Reykjavik
• Entretien avec la chambre de commerce franco-islandaise
• Entretien avec le maire de Grundarfjordur
• Entretien avec le maire de Patreksfjordur
• Entretien avec le maire d'Isafjordur
• Entretien avec le maire de Fjardabyggd ...

Inaugurations :

• Présentation des réalisations du jumelage entre Paimpol et Grundarfjordur
• Inauguration du cimetière français de Haukadalur rénové
• Cérémonie en hommage aux pêcheurs français au cimetière de Faskrudsfjordur
• Inauguration des maisons françaises de Faskrudsfjordur et de l'Hôpital Français de Faskrudsfjordur (hôpital, construit en 1904 par les autorités françaises pour venir en aide aux pêcheurs français et en cours de rénovation pour devenir un hôtel et un musée dédié à la pêche française en Islande au 19^ème et au début du 20^ème siècle)

Programme des visites :

• Péninsule de Reykjanes
• Traversée du fjord de Breydarfjodur
• Latrabjar / Raudisandur / Patreksfjordur
• Thingeyri / Haukadalur /Isafjordur
• Djupavik / Akureyri
• Lac Myvatn
• Cratère de Viti
• Chutes de Dettifoss
• Fraskrudsfjordur
• Hofn
• Lac des icebergs
• Jokulsarlon
• Vik / Dyrholaey ...

Le projet de loi relatif à la simplification de la vie des entreprises a été présenté en conseil des Ministres le 25 juin dernier.

Le gouvernement souhaite aller vite sur ce texte, et il doit être adopté dès la semaine prochaine... Une commission spéciale, dont je suis membre, a été créée pour examiner ce texte qui traite de sujets économiques, fiscaux, sociaux et juridiques.

Il comporte 37 articles dont 18 articles qui habilitent le Gouvernement à légiférer par ordonnances.

Certaines dispositions apportent de vraies mesures de simplification : suppression de la déclaration des congés d’été pour les boulangers ; harmonisation des notions de « jour »... mais beaucoup sont des mesures de "dépoussiérage", de corrections ou d'adaptation.

Cette situation est le résultat de ce qui est dénoncé depuis deux ans au Parlement : des projets de loi volumineux, mal ficelés, examinés souvent dans la précipitation et dont on mesure les conséquences « après-coup ».

Malheureusement, ces mesures ne sont pas à la hauteur des attentes et des besoins des entreprises. Le recours aux ordonnances fait reculer l’application des mesures (entre 6 et 18 mois) alors que les besoins sont immédiats. Les entreprises n’ont plus le temps d’attendre. Par ailleurs, ces mesures ne constituent pas de véritable « choc de simplification », contrairement à la baisse des charges, à la réforme du code du travail.

La référence à la "vie des entreprises" dans le titre est donc mensongère ! C'est ce que j'ai expliqué pour résumer ma position.

Mon intervention en commission mercredi matin :

En revanche, quand j'ai proposé de vraies mesures de simplification, comme sur la durée de vie dans les statuts des entreprises, on m'a opposé une fin de non-recevoir :

Les textes passés en urgence se multiplient en cette fin de session, avec une volonté de boucler avant les sénatoriales.

Ce n'est pas une façon de légiférer. 

L'Assemblée examinait jeudi la fameuse proposition de loi sur les taxis et les voitures de tourisme avec chauffeur (VTC), sujet sur lequel je suis l'un des rares députés à m'impliquer depuis plusieurs mois (voir ma Question au Gouvernement en avril dernier).

Cette proposition fait suite au rapport Thévenoud et tente tant bien que mal de clarifier les obligations et les droits de chacune des professions pour équilibrer le secteur.

Je suis intervenu en tant qu'orateur du groupe UMP, au nom duquel j'ai défendu une motion de renvoi en commission.

Le but de cette motion est de rejeter au préalable un texte pour des raisons de procédure, mais aussi juridiques.

Ainsi, comme je l'ai expliqué, les délais pour traiter ce sujet complexe ne sont pas acceptable (à peine 15 jours). De plus, la commission des affaires économiques n'a pas été saisie alors qu'il s'agit d'un sujet économique par excellence ! Enfin, comme si cela ne suffisait pas, il y a aussi de sérieux doutes sur la constitutionnalité de certaines dispositions, visiblement contraires à la liberté entreprendre, au principe d'égalité devant la loi, mais aussi à la libre concurrence.

Ma motion de renvoi en commission :

J'ajoute que beaucoup de mesures sur les taxis et les VTC ne passent pas par la loi ... mais le gouvernement refuse d'afficher clairement sa vision et de nous annoncer les suites. Nous n'avons donc pu traiter que partiellement le sujet, ce que je regrette.

Soucieux d'améliorer le texte, j'ai défendu 22 amendements sur les 100 déposés.

Plusieurs d'entre eux ont été adoptés, dont l'un visant à encourager l'usage de véhicules propres, pour les taxis comme pour les VTC.

Il n'en reste pas moins que cette proposition de loi souffre d'un véritable point noir à mes yeux : elle cherche à interdire les applications mobiles de géolocalisation en temps réel pour les VTC.

On a bien senti que certains socialistes n'étaient pas vraiment à l'aise avec cette question, qui, comme d'autres mesures du texte, ne me paraît pas viable juridiquement. En termes d'idées, elle est même désastreuse.

La proposition de loi a été adoptée et doit maintenant être examinée par le Sénat ... toujours à la vitesse grand V, malheureusement.

 Dauphiné Libéré du 10 juillet :

Dauphiné Libéré du 10 juillet :

Avec les comités Théodule, les articles de loi inutiles sont une plaie du travail législatif.

Il n'est pas rare que le gouvernement (ou même les parlementaires) soit tenté d'insérer dans un texte de loi des phrases sans portée qui s'apparentent plutôt à de la littérature.

Je prendrais deux exemples cette semaine, sur deux textes différents.

D'abord sur le projet de loi agriculture, qui commence par une belle déclaration d'intention qui n'a aucun intérêt ...

Rebelote lors du projet de sur la délimitation des régions (la fameuse "nouvelle carte" de la réforme territoriale, dont nous aurons l'occasion de reparler la semaine prochaine).

L'article "littéraire" introduit au Sénat permet cependant de lister tout ce que cette réforme ne fait pas, et de constater qu'il s'agit d'une vaste occasion manquée, comme je l'ai dit lors de mon intervention.

Je continuerai à l'avenir de me battre contre ce genre de mesures qui alourdissent la loi et qui nous empêchent de passer du temps sur le fond des sujets.

Depuis 2007, je chasse les "conseils", "commissions" et autres "observatoires" placés auprès du gouvernement, que le Général de Gaulle appelait "comités Théodule".

Beaucoup ont été supprimés entre 2011 et 2014, mais il reste encore du travail. En particulier, leur utilité devrait être systématiquement ré-étudiée, et leur place n'est pas dans la loi.

C'est pourquoi, j'ai déposé une proposition de loi afin d'en supprimer 43 supplémentaires. Cette proposition a été cosignée par 34 autres députés du groupe UMP qui demandent comme moi, "un choc de simplification" pour ces instances.

Par exemple, la semaine dernière, le projet de loi biodiversité ré-créait des comités dans la loi (voir mon billet) ; la semaine prochaine, nous examinerons le projet de loi adaptation au vieillissement qui créé un "Haut conseil de l'âge"... quand je dis qu'il y en a quasiment un par texte de loi, je n'exagère pas ! Les vieux réflexes ont la vie dure. J'espère que ma proposition de loi contribuera à en sortir.

Ma proposition de loi sur le site de l'Assemblée nationale

Lien vers l'ensemble de mes interventions sur les comités Théodule depuis 2007

Dauphiné Libéré du 04 juillet :

FORCE REPUBLICAINE 

(ASSOCIATION DE SOUTIEN A L'ACTION POLITIQUE de François Fillon)

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Conférence du 25 juin sur la compétitivité :

Discours de François Fillon

Le défi de la compétitivité (8 propositions pour la France)

Comme la semaine dernière, pas moins de 4 textes sur lesquels j'ai souhaité m'impliquer étaient examinés cette semaine à l'Assemblée.

Outre le projet de loi biodiversité (voir mon billet de mardi) en commission du développement durable, le projet de loi sur l'agriculture était discuté en commission des affaires économiques mardi et mercredi, après son passage au Sénat.

J'ai déposé plusieurs amendements avec mes collègues de Haute-Savoie Virginie DUBY-MULLER et Martial SADDIER, dont certains ont été adoptés (voir le communiqué de presse ci-dessous).

Pendant ce temps, en séance, le projet de loi de finances rectificative était examiné (premier -petit- volet du "pacte de responsabilité").

J'y ai notamment défendu un amendement afin d'ajuster l'impôt sur les sociétés pour les PME réinvestissant leurs bénéfices.

Enfin, mercredi matin, j'ai défendu mes 20 amendements sur la proposition de loi relative aux taxis et voitures de transport avec chauffeur (VTC).

Etant donné le degré de précipitation et d'improvisation régnant sur cette proposition, j'étais le seul député à proposer des amendements de fond, ce qui a permis d'avoir au moins un débat en commission du développement durable...

Mon intervention générale :

Au final, deux de mes amendements ont cependant été adoptés, dont un qui étend de 3 à 5 ans la durée initiale de délivrance des licences pour les taxis. Mais ce texte ne règle malheureusement pas les problèmes de fond entre ces deux professions.

Quasiment tous les textes que nous examinons à l'Assemblée créent ou re-créent un ou plusieurs comités Théodule.

Comme je le fais depuis des années, je demande la suppression de ces comités ou je tente d'obtenir des explications sur leur utilité. Dans tous les cas, ils ne doivent pas être inscrits dans la loi au risque de l'alourdir.

J'obtiens rarement des réponses, hormis les phrases toutes faites ... mais parfois, la méthode fonctionne.

Mardi soir, en commission du développement durable, je me suis interrogé sur la pertinence du maintien du Comité national de la biodiversité, alors même que le projet de loi crée une Agence de la biodiversité.

Après m'avoir expliqué combien ce comité était utile, la ministre de l'écologie, en cherchant bien, m'a donné en direct la liste des comités Théodule qui étaient supprimés en contrepartie (liste qui n'avait pas été portée à notre connaissance).

Cette liste est éloquente ... et ma demande aura permis une nouvelle fois de confirmer que le ménage doit être fait continuellement.

Mon intervention et la réponse de S. Royal :

Lien vers l'ensemble de mes interventions sur les comités Théodule depuis 2007

Textes sur lesquels je suis Intervenu depuis le mois de janvier :

• PJL Agriculture
• PPL vote blanc
• PJL ALUR 2^nde lecture (avec le PLU intercommunal – minorité de blocage à 25% des communes représentant au moins 20% de la population)
• PPL écolo ondes électromagnétiques
• Non-cumul des mandats (adopté définitivement le 22 janvier)
• PJL géolocalisation
• PJL Artisanat, commerce et TPE (avec statut de l’auto-entrepreneur)
• PJL formation professionnelle (texte express) – 32 amendements
• PPL stages ...

Suspension pour les municipales du 3 mars au 6 avril, puis :

• PPL anti-OGM
• PPL Contrôleur général des lieux de privation de liberté
• PPL infrastructures bornes de recharge véhicules électriques
• PJL Economie sociale et solidaire
• PJL réforme ferroviaire

Depuis janvier, en chiffres :

• 820 amendements déposés (cosignés compris) : 80 de mes amendements ont été adoptés (député de l'opposition qui a fait adopter le plus d'amendements sur la dernière année)
• 226 questions écrites déposées 
• 261 interventions en hémicycle
• 110 interventions en commission
• 39 propositions de lois cosignées
• 1 proposition de loi sur les comités Théodule (en ligne début juillet

Textes et intervention à venir d’ici l’été (session extraordinaire en juillet) :

• Pacte de responsabilité (lois de finances rectificatives)
• PJL Agriculture 2^ème lecture
• PJL biodiversité
• Réforme territoriale 
• PPL VTC / taxis

Lien vers le site www.nosdeputes.fr 

Bien qu’elle soit au cœur de l’actualité, la réforme ferroviaire est sur le bureau de l’Assemblée depuis plusieurs mois. Et contrairement à ce que pensent les syndicats de cheminots, cette réforme ne change malheureusement pas grand-chose. Il suffit de bien lire le texte.

En fait, ce projet de loi valide surtout le choix du gouvernement en termes d’organisation :  la future SNCF sera une structure intégrée avec un EPIC (Etablissement public à caractère industriel et commercial) de tête coiffant deux autres EPIC, le gestionnaire d’infrastructures unifié (GIU), SNCF Réseau (ex-RFF) et l’opérateur historique de transport, renommé SNCF Mobilité.

Mais ce jeu de cartes ne répond pas à mes yeux aux deux enjeux majeurs du système ferroviaire français :

• l’ouverture à la concurrence à l’horizon 2019, qui nécessite une équité de traitement entre tous les opérateurs sur le réseau
• la dette colossale du système (plus de 40 milliards d’euros) qui doit être résorbée et pas seulement stabilisée.

En résumé, cette réforme ne va pas assez loin.

C’est ce que j’ai expliqué lors de mon intervention en Discussion Générale mardi soir :

 Dauphiné Libéré du 8 juin :

 Bulletin d'adhésion UMP 2014 :

Lien vers bulletin d'adhésion UMP

Les sujets abordés :

1) Foot : Retour de flamme, la page Knysna est-elle vraiment tournée ?

2) SNCF : Comprenez-vous la grève des cheminots ?

3) UMP : Tous sauf Sarko ?

J'interviendrai ce mardi midi, en direct sur CANAL+, de 12 h 30 à 12 h 45, dans le cadre de l'émission "La nouvelle édition" ...

Vidéo de mon intervention à partir de 7'15 :

... puis en direct à de 18 h à 18 h 15 sur BFM TV, dans le cadre de l'émission "BFM Story" animée par Olivier Truchot ...

Vidéo de mon intervention dur BFM TV :

... et enfin sur LCP, en direct de 19 h 45 à 20 h 30, dans le cadre de l'émission "Ca vous regarde".

Vidéo de mon intervention sur LCP :

Examen cette semaine en séance de la réforme pénale de Christiane Taubira.

La commission des Lois, saisie de l’examen de ce texte, a adopté 107 amendements au projet gouvernemental initial.

Ce que le projet de loi comporte toujours :

La suppression des peines planchers, promesse de campagne de François Hollande, et que la Gauche brandit comme un symbole. La Gauche diabolise les peines minimales pour les récidivistes, brandit la réinsertion comme horizon, mais elle n’a pas les moyens humains et financiers d’assurer un meilleur suivi des condamnés. C’est tout le danger de sa politique, au-delà de l’idéologie.

La création d’une nouvelle peine dite de contrainte pénale, purgée en milieu ouvert, donc alternative à la prison. Mais alors que le projet de loi initial limitait cette peine aux délits passibles de 5 ans de prison, le texte sorti de commission permet que tous les délits (passibles au maximum de 10 ans de prison) entrent dans le champ de la contrainte pénale.

Christiane Taubira, présente en commission, n’a pas souhaité s’exprimer pour donner l’avis pourtant défavorable du Gouvernement et du président de la République en la matière … CQFD

L’examen systématique aux deux-tiers de la peine, de la possibilité d'une mesure de sortie encadrée, pour les personnes condamnées à des courtes aussi bien qu’à des longues peines. Les crédits de réduction de peine automatiques n’étant pas supprimés pour autant, le mécanisme d’examen automatique aura lieu non pas au 2/3, mais à la moitié de la peine prononcée! Et les condamnés à la perpétuité pourront bénéficier de ce dispositif après 18 années de détention seulement !

Ce que le projet de loi contient après commission des Lois : un message encore plus fort d’impunité à l’égard des récidivistes :

En effet, en matière d'aménagement de peine, de réduction de crédit de peine et de libération conditionnelle, le rapporteur a fait adopter des amendements qui calquent le régime des récidivistes sur celui des primo-condamnés ! Récidivistes ou pas, plus aucune conséquence sur les aménagements de peine ! D’ailleurs, le rapporteur a fait adopter un amendement qui modifie le titre du projet de loi : ainsi le projet de loi n’a plus l’ambition de lutter contre la récidive, mais de « renforcer l’efficacité des sanctions pénales » !

Et puis un mode de résolution des litiges par la transaction : un article du projet de loi prévoit de permettre aux officiers de police judiciaire de recourir à la transaction pénale (amende négociée) pour les contraventions de cinquième classe, les délits punis d’une peine d’amende et les petits délits, punis d’un an de prison au maximum. Comment ne pas voir ici non seulement la quasi-légalisation de la consommation de cannabis, puisqu’il suffira de payer un peu plus pour consommer tranquillement, mais aussi, s’agissant des vols à l’arraché, dont le nombre a littéralement explosé, un moyen de biaiser les statistiques ?

J'ai voté CONTRE ce projet de loi.

J'interviendrai dimanche sur CANAL + dans l'émission "le supplément politique" entre 12 et 13 heures.

Je suis ce matin l'invité de l'émission "politique matin" animée par Patrick Chêne.

Avec Barbara POMPILI, députée EELV, nous ferons le point sur :

• la réforme territoriale
• la réforme pénale

Vidéo de l'émission :

Présentation de l'équipe de France de football de l'Assemblée nationale, en présence de GuyRroux et Jacques Vendroux, équipe qui affrontera le Variété Club de France (Zidane et autres ballons d'or ... ) le 10 septembre, dans le cadre d'un match caritatif.

Je jouerai au poste de gardien de but ... plus que 3 mois pour me réentraîner !!!

Ce n'est pas le premier match d'une équipe de députés contre le Variété club de France ... mais la première fois qu'une équipe officielle de football est créée à l'Assemblée nationale, à l'occasion du Mondial brésilien.

Mon premier match contre le variété club de france, en tant que gardien, remonte à mars 2009. A l'époque, plusieurs ministres avaient pris part à ce match, remporté sur le score de 3 à 1 par le Variété club de France.

Dauphiné Libéré du 9 juin :