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  • Interventions cet après-midi sur RMC, BFM TV, LCI et Soir 3

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    Concernant l'audition ce matin de Raymond Domenech et Jean-Pierre Escalettes, je serai interviewé :

     

    Extrait de mon interview sur EUROPE 1 :

     

    à 16 heures 05 sur RMC dans l'émission "Coach Courbis"

    podcast


    de 17 heures 30 à 18 heures sur BFM TV

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    de 18 heures 10 à 18 heures 30 sur LCI 'le Grand Journal"

     

    .

    et enfin à 22 heures 05 dans SOIR 3

  • Les notaires arrivent après la bataille ...

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    Je reçois depuis ce matin des courriels type de la part des notaires, concernant le projet de loi de modernisation des professions judiciaires et son article 1 qui créé l'acte sous seing d'avocat.

    Les notaires m'avaient contactés en septembre 2009 pour m'alerter sur cette disposition. Depuis, plus rien. Le texte est arrivé en discussion en commission le 9 juin et en séance publique les 22 et 23 juin. Je n'ai à ce moment là strictement rien reçu ? Aucune proposition d'amendement, aucune analyse du texte.

    Ayant été sensibilisé sur le sujet, j'ai cosigné les amendements déposés par mon collègue Sébastien Huyghes (notaire de profession), mais sans m'impliquer particulièrement sur ce texte.

    Les débats n'ont pas été particulièrement virulents, c'est pourquoi je suis un peu surpris de cette mobilisation de dernière seconde, qui arrive après la bataille. Le vote solennel sur l'ensemble du texte a lieu cet après midi, plus rien ne peut être modifié.

    Ma décision est prise, je voterai cet après-midi POUR ce texte, qui contient beaucoup de dispositions attendues par plusieurs professions juridiques. Si l'article 1 sur l'acte sous seing d'avocat posait encore à ce point problème, il fallait réagir avant. Ce n'est pas en se mobilisant le matin même du vote final que l'on peut faire basculer quoique ce soit. C'est bien en amont qu'il faut intervenir, en formulant des contre-propositions.

  • Dauphiné Libéré du 30 juin 2010

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  • Examen du projet de loi sur la démocratie sociale

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    Examen cet après-midi, en commission des Affaires sociales, du projet de loi sur la démocratie sociale.

    Bien que ne faisant pas parti de cette commission, je suis intervenu pour exprimer mon opposition à l'article 6 de ce projet de loi, qui vise à introduire la présence de représentants syndicaux extérieurs à l'entreprise, dans les TPE de moins de 11 salariés.

    Que propose ce texte ?

    La loi n° 2008-789 du 20 août 2008 portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail a profondément modifié les règles de détermination de la représentativité des organisations syndicales.

    Le législateur a refondé la représentativité syndicale sur des critères rénovés, parmi lesquels figure leur audience électorale auprès des salariés. De la même façon, les règles de validité des accords collectifs reposent, désormais, sur l’audience des signataires. Cette dernière est mesurée périodiquement à partir des résultats des élections professionnelles dans les entreprises.

    Sont cependant exclues de ce dispositif les entreprises de moins de onze salariés, pour lesquelles des élections professionnelles ne sont pas obligatoires. Or, certaines branches comptent de nombreuses TPE dont les salariés représentent environ 20% des salariés du secteur privé, soit 4 millions de personnes. 

    Pour palier à cette absence de mesure d’audience, la loi du 20 août 2008 prévoyait qu’une négociation interprofessionnelle devait avoir lieu afin d’y remédier et que la mesure de cette audience devait avoir été réalisée avant le 21 aout 2013. Mais celle-ci n’a pas eu lieu.

    Or, si la loi du 20 aout 2008 n’est pas complétée par une mesure d’audience auprès des salariés des TPE, c’est toutes ces nouvelles règles ainsi que les accords conclus par les organisations syndicales qui pourraient se trouver rapidement fragilisés par le juge car ils seraient contraires aux principes constitutionnels de participation et d’égalité.

    Le présent projet de loi vise donc à ce que les choix des salariés des entreprises de moins de onze salariés soient pris en compte dans la détermination de l’audience des organisations syndicales au niveau des branches comme au plan interprofessionnel.

    A cette fin, il est proposé d’organiser un scrutin régional tous les quatre ans en retenant des modalités électorales ne créant aucune charge supplémentaire pour les entreprises. Ainsi la consultation des salariés se fera uniquement par internet et par correspondance. Inscrits dans le collège cadres ou non cadres, les électeurs voteraient pour une étiquette syndicale et non pour des personnes.

    Pour les branches de la production agricole, la mesure de l’audience reposera, comme c’est déjà le cas, sur les résultats des élections aux chambres d’agriculture.

    Par ailleurs, quatre organisations syndicales (CFDT, CGT, CFTC et CFE-CGC) et une organisation patronale (UPA) ont demandé au Gouvernement, en janvier 2010, de prévoir par la loi la mise en place de commissions réunissant les partenaires sociaux au plan local pour veiller au suivi de l’application des accords négociés. Le présent projet de loi prévoit donc cette faculté.

    Néanmoins, la création de ces commissions fait l’objet d’une forte opposition de la part des chefs d’entreprise et des deux organisations patronales (MEDEF et CGPME) au motif qu’elles sont inutiles compte tenu que le dialogue se fait directement et sans intermédiaire entre les salariés et les chefs des très petites entreprises. En outre, les chefs d’entreprise craignent à terme une extension des prérogatives de ces nouvelles commissions paritaires territoriales (article 6).

    Enfin, le présent projet proroge de deux ans au plus le mandat actuel des conseillers prud’homaux. Cette mesure a été décidée afin d’éviter que les élections prud’homales n’interviennent en même temps que la mise en œuvre de la réforme de la représentativité syndicale et, d’autre part, de prendre le temps d’analyser les propositions d’un rapport en cours sur les modalités de ces élections.

    Problème de la création de commissions paritaires territoriales :

    L’article 6 ouvre la possibilité aux partenaires sociaux de mettre en place, dans un cadre régional (ou, le cas échéant, national ou local), des commissions paritaires pour les très petites entreprises, chargées d’assurer un suivi de l’application des conventions et accords collectifs de travail et d’apporter une aide en matière de dialogue social.

    • La commission a tenu à clarifier le rôle de ces commissions paritaires qui ne seront investies d’aucune mission de contrôle et que leurs membres ne pourront pénétrer dans les locaux d’une entreprise sans l’accord du chef d’entreprise.
    • Sous son impulsion, le terme commissions « locales » a été remplacé par le terme commissions paritaires « territoriales ».

    Après un long débat en commission, l'article 6 a été supprimé par une large majorité de députés.

    Le texte de mon intervention en commission sur ce projet de loi :

    "Permettez-moi, Monsieur le Président, de répondre par 7 remarques aux différents intervenants :

    « 4 millions de salariés ne sont pas représentés dans les TPE ».

    Je comprend le problème de constitutionnalité que pose au Gouvernement la non représentativité de 4 millions de salariés. Mais c’est un peu court comme argument.

    Je tiens à rappeler que dans une très petite entreprise de moins de 11 salariés, le chef d’entreprise et ses salariés se voient tous les jours, ils se parlent quotidiennement et cette proximité rend le dialogue social naturel et direct. Les salariés sont tout sauf des numéros.

    Un intermédiaire n’est pas nécessaire pour qu’un salarié puisse dire ce qu’il a dire a son employeur.

    Dans ces TPE, le chef d’entreprise a tout interêt a ne pas se fâcher avec ses salariés : cela se traduirai immédiatement par un climat social dégradé, une perte immédiate de productivité et un risque élevé de prud’hom où dans 90% des cas le chef d’entreprise perd, non pas sur la fond, mais sur la forme, car il est généralement peu procédurier.

    Je vous laisse imaginer ce qu'un tel conflit peut donner en période de crise : c'est la mort de l'entreprise.

    La représentation collective de ces salariés existe déjà à travers les syndicats salariés des branches professionnelles, les unions syndicales régionales, départementales, locales.

    « Certains députés sont contre la représentativité des syndicats de salariés dans les TPE ».

    Le projet de loi du gouvernement comprend deux volets :

    • La mesure de l’audience syndicale dans les TPE, à travers des élections sur sigles syndicaux.
    • La création de commissions paritaires au plan national, régional, départemental ou local.

    Je fais parti des députés qui sont tout à fait favorable à ce que l’audience des syndicats puisse être mesurée dans les TPE sur les sigles des organisations syndicales. Il s’agit en effet, avec ce premier volet, de mettre en œuvre les dispositions de l’article 2 de la loi du 20 août 2008 portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail.

    En revanche, je suis défavorable à la possibilité de créer, par accord collectif de branche, interbranche ou interprofessionnel, une représentation collective du personnel dans les entreprises de moins de 11 salariés pour les raisons évoquées précédemment.

    « Le gouvernement est obligé de légiférer sur cette question, conformément à la loi du 20 août 2008 sur la rénovation du dialogue social ».

    L’application des dispositions de la loi du 20 août 2008 sur la représentativité syndicale ne nécessite aucunement l’instauration d’une représentation collective du personnel dans les entreprises de moins de 11 salariés.

    Pour appliquer ces règles de représentativité, seul est nécessaire le premier volet du projet de loi gouvernemental sur la mesure de l’audience syndicale, volet qui est pour moi acceptable.

    « Les salariés des TPE sont majoritairement favorables à l’institutionnalisation du dialogue social dans les TPE ».

    Selon une étude réalisée par Opinion Way pour FIDUCIAL en mai 2010, 79% des employeurs sont défavorables à une telle représentation collective du personnel. Même rejet auprès des salariés qui en octobre-novembre 2009 étaient 64% à y être hostiles.

    La même étude indique d’ailleurs que 82% des salariés des TPE trouvent bonne ou très bonne la qualité du dialogue social avec leur employeur.

    L’UPA, elle-même, pourtant à l’origine de ce texte reconnaît dans sa lettre de conjoncture trimestrielle de mars 2010 que « 72% des artisans sont défavorables à la création d’une commission paritaire territoriale, lieu de dialogue et d’échange et non de négociation ».

    Si les employeurs et les salariés y sont défavorables, à qui veut-on faire plaisir avec ce texte ?

    « Les commissions paritaires seront facultatives ».

    Certes, les dispositions du projet de loi ne prévoient pas une mise en place obligatoire des commissions paritaires mais :

    • D’une part, la très grande variété d’accords que permet le texte (accord de branche professionnelle, accord interbranches, accord interprofessionnel territorial…) va mécaniquement favoriser la mise en place de ces commissions paritaires.
    • D’autre part, l’existence d’un accord signé pour l’artisanat par l’UPA et par les centrales syndicales de salariés instaurant une contribution de 0,15 % de la masse salariale pour « favoriser le dialogue social » chez les artisans et les TPE va tout naturellement pousser les composantes de l’UPA (bâtiment, alimentation, services) et même peut-être l’UPA directement à mettre en place ce type de commissions sans lesquelles elle ne pourrait justifier ce nouveau prélèvement.

    « Les commissions paritaires n’auront aucun pouvoir de contrôle sur les entreprises ».

    Il s’agit d’une affirmation purement gratuite. En effet, la formule du texte « assurer un suivi de l’application des conventions et accords collectifs de travail » donne, sans doute possible, aux membres des commissions paritaires des possibilités de contrôle.

    A cet égard, le terme « suivi » est très clair. Il signifie, selon « Le Petit Robert » : «  action de suivre, de surveiller, pendant une période prolongée, en vue de contrôler ».

    « Qu’en est-il par rapport à l’accord signé par la CGPME et le MEDEF en 2008 sur ce sujet ? »

    En 2008, il n’y a pas eu d’accord national interprofessionnel mais simplement la signature d’une « Position commune » qui n’avait pas de valeur juridique contraignante et qui n’abordait que de façon marginale la question du « dialogue social » dans les TPE.

    Au surplus, dans cette « Position commune » ne figurait aucunement la notion de « commissions paritaires ». Le texte évoquait seulement « les modalités spécifiques aux TPE permettant de renforcer le développement du dialogue social en y associant au mieux les salariés concernés ». De plus,  la mesure de l’audience des syndicats dans les TPE, partie du texte à laquelle nous ne nous opposons pas répond à cet objectif."

  • Dauphiné Libéré du 29 juin 2010

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  • Présentation d'un camion à propulsion électrique à SEYNOD

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    Peu d'élus présents pour assister cet après-midi à la présentation, par la société Logydine, d'un camion à propulsion électrique.

    Comme quoi certains parlent beaucoup de protection de l'environnement lors des élections ... et peu après.

    Le concept de desserte de centre ville, développé autour de ce camion électrique par la société Logydine, est pourtant très intéressant.

    De quoi s'agit-il : dans le cadre du cluster logistique Rhône-Alpes, la société Logydine souhaite créer une plateforme de mutualisation par transport propre sur le dernier kilomètre en ce qui concerne les livraisons de marchandises.

    Plusieurs avantages :

    • décongestion de la voierie
    • plus d'émission de CO2
    • pas de nuisance sonore ...

    Bref, un concept original dont nous aurons surement l'occasion de reparler.

    Le coût de ce camion électrique entièrement aménagé : 90 000 euros (autonomie de 100 kms)

    Projet de mutualisation_logistique par véhicules électriques

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  • Décret sur la négligence caractérisée : que va faire la Hadopi ?

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    Le décret créant la contravention de négligence caractérisée dans la protection de sa connection internet est sorti au JO du 26 juin.

    On y apprend rien de plus que ce qui est déjà dans le texte de la loi :

    Constitue une négligence caractérisée, punie de l'amende prévue pour les contraventions de la cinquième classe, le fait, sans motif légitime, pour la personne titulaire d'un accès à des services de communication au public en ligne, lorsque se trouvent réunies les conditions prévues au II :
    « 1° Soit de ne pas avoir mis en place un moyen de sécurisation de cet accès ;
    « 2° Soit d'avoir manqué de diligence dans la mise en œuvre de ce moyen."

    « II. ― Les dispositions du I ne sont applicables que lorsque se trouvent réunies les deux conditions suivantes :
    « 1° En application de l'article L. 331-25 et dans les formes prévues par cet article, le titulaire de l'accès s'est vu recommander par la commission de protection des droits de mettre en œuvre un moyen de sécurisation de son accès permettant de prévenir le renouvellement d'une utilisation de celui-ci à des fins de reproduction, de représentation ou de mise à disposition ou de communication au public d'œuvres ou d'objets protégés par un droit d'auteur ou par un droit voisin sans l'autorisation des titulaires des droits prévus aux livres Ier et II lorsqu'elle est requise ;
    « 2° Dans l'année suivant la présentation de cette recommandation, cet accès est à nouveau utilisé aux fins mentionnées au 1° du présent II.

    Pour être éventuellement sanctionné, il faudrait d'abord avoir reçu une lettre recommandée de l'Hadopi et s'être fait prendre une deuxième fois dans l'année à télécharger sur les réseaux peer-to-peer. Il faudra ensuite que la commission de protection des droits (CPD) de l'Hadopi décide de poursuivre. Lors de l'audition de la semaine dernière, devant la commission des affaires culturelles de l'Assemblée nationale, j'ai cru comprendre qu'il y aura beaucoup de plus classements sans suites que de poursuites. Vu les effectifs (3 personnes à la CPD et quelques secrétaires) on ne sera pas à 50 000 mails par jour !

    La sanction est pour l'instant toute théorique car tant qu'une liste des moyens de sécurisation ne sera pas proposée au public, aucune sanction ne sera possible ! Comment voulez vous sanctionner des gens à qui on dit "vous devez sécuriser votre accès internet" sans leur avoir expliqué comment le faire ! Cette obligation est pourtant clairement inscrite par la loi dans les missions de l'Hadopi, qui doit rendre publiques les spécifications des logiciels de sécurisation. On attend toujours et j'ai l'impression que l'on risque d'attendre encore longtemps...

    Deuxième problème, au cas où une liste des moyens de sécurisation est mise en place : comment prouver qu'aucun moyen de sécurisation n'a été mis en place ? La lettre de l'Hadopi n'étant qu'une "recommandation", l'utilisateur n'a pas à rendre compte de ce qu'il fait. En cas de "récidive", il peut très bien affirmer avoir fait les diligences nécessaires, mais sans succès. Le Conseil constitutionnel ayant clairement affirmé qu'il ne peut y avoir de présomption de culpabilité, l'internaute sera présumé avoir fait le nécessaire, sauf preuve du contraire. C'est donc à l'accusation de prouver qu'il y a eu négligence caractérisée.

    Lors de l'audition devant la commission des affaires culturelles, j'ai bien senti que les responsables de l'Hadopi insistaient lourdement sur leurs missions de pédagogie vis-à-vis des internautes et sur le développement de l'offre légale, comme si, dès le départ, ils avaient fait une croix sur l'aspect "sanction".

  • Inauguration de la classe numérique du BOUCHET-MONT-CHARVIN

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    Thérèse Lanaud, maire du Bouchet-Mont-Charvin, a invité les habitants de la commune à découvrir la classe numérique rurale, mise en place en janvier 2010.

    Le programme classe numérique rurale est un programme national, piloté par le Ministre de l'Education : pour 2009, 6700 communes rurales de moins de 2000 habitants ont ainsi bénéficié d'une aide globale de 50 millions d'euros.

    Chaque commune retenue se voit doter d'une aide pédagogique de 1000 euros et d'une aide de 9000 euros pour l'achat de matériels informatiques.

    Une très bonne initiative qui apporte aux élèves plus d'interactivité et de convivialité dans leur travail scolaire.

    Nous en avons profité, avec le sénateur Jean-Paul Amoudry, pour expliquer aux habitants les enjeux départementaux à venir en terme de TNT, de haut débit et de très haut débit internet.

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  • Inauguration de l'EHPAD "Le Barioz" à ARGONAY

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    Après la résidence "Adélaide" hier, inauguration de l'Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EPHAD) "Le Barioz" par Nora Berra, secrétaire d'Etat chargée des Aïnés, auprès du ministre du Travail, de la Solidarité et de la Fonction publique.

    Cette résidence de 80 lits bénéficie d'un emplacement idéal à l'entrée du la commune d'Argonay.

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  • Inauguration de la résidence de retraite Adelaide à ANNECY

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    Après une pose de la première pierre le 20 juin 2008, et plus de 2 ans de travaux, la résidence de retraite Adélaide a été inaugurée ce soir à Annecy.

    Idéalement située sur l'emplacement des anciens bâtiments de la Sécurité Sociale, rue Emile Romanet, cette résidence, construite par le groupe Emera, contribuera a réduire notre déficit chronique d'accueil pour personnes agées.

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  • Départ du commandant du groupement de gendarmerie de la Haute-Savoie

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    Baucoup de monde cet après-midi, au quartier Dessaix, pour assister à la cérémonie militaire marquant le départ à Paris, en qualité d'auditeur de la 60ème session nationale CHEM/IDHEN, du colonel Olivier Kim.

    Bernard Accoyer et le général de division Jacques Grandchamp, commandant la région de gendarmerie de Rhône-Alpes et la gendarmerie pour la zone de défense et de sécurité sud-est, ont félicite le colonel Kim pour l'ampleur du travail accompli au cours de ses 4 années passées à la tête du groupement de gendarmerie de la Haute-Savoie.

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  • Haut débit en zone blanche : 34 projets pour 30 millions d'euros ... la Haute-Savoie va recevoir 979 639 euros

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    Si le très haut débit (fibre optique) est sur toutes les lèvres ces derniers temps, il ne faut pas oublier que plusieurs milliers de foyers en France ne peuvent même pas disposer de l’ADSL (et encore moins du câble), et que pour certains, les débits se comptent encore en Ko par seconde.

    Afin d’améliorer la situation de ces personnes situées en zone blanche, le Gouvernement va subventionner 34 projets différents : 30 millions d’euros seront ainsi mis sur la table.

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    25 régions seront donc concernées, et comme vous pouvez le voir sur l'extrait ci-dessus (source www.pcinpact.com), la France métropolitaine ne sera pas la seule concernée, puisque la Martinique, la Guadeloupe mais aussi la Guyane profiteront de ces subventions.

    Ces trois départements toucheront d’ailleurs 1,2 million d’euros de subvention chacun (les plus fortes), alors que 13 projets toucheront 1 million d’euros.

    Ce plan ne sort pas de nulle part et pour ma part, j’ai particulièrement mis la pression pour que la Haute-Savoie fasse partie des 34 projets retenus.

    L’année dernière, le Feader, le Fonds européen agricole pour le développement rural, ainsi que Bruno Le Maire, Michel Mercier et Nathalie Kosciusko-Morizet, avaient lancé le 23 octobre 2009 un appel à projets national doté de 30 millions d’euros, ceci dans le cadre du plan de relance européen. Les dossiers devaient être déposés en préfecture de région jusqu’au 31 janvier 2010.

    Selon un communiqué de la DATAR, la Délégation Interministérielle à l'Aménagement et à la Compétitivité des Territoires, « les projets ont été retenus sur la base de leur excellence au regard des critères du cahier des charges, parmi lesquels » :

    • Le niveau d’urgence des besoins en matière de couverture haut débit
    • Le calendrier de mise en œuvre
    • L’ouverture à la concurrence de l’infrastructure créée
    • L’existence d’un schéma directeur et la cohérence avec la stratégie régionale
    • L’échelle géographique de la maîtrise d’ouvrage, pour assurer une cohérence la plus large possible
    • L’évolution possible des infrastructures créées vers le très haut débit

    La répartition des 34 projets est la suivante :

    • 26 projets portés par un Conseil général ou un syndicat départemental
    • 4 projets portés par un Conseil régional (Auvergne, Corse, Limousin, Martinique)
    • 4 projets portés par des groupements de communes

    Selon le Feader, les subventions attribuées représentent en moyenne la moitié des besoins en investissement pour chaque projet. 

    Pour la Haute-Savoie, le SYANE (ancien SELEQ 74) percevra donc une aide de l’Etat de 979 639 euros … et les travaux ont déjà démarré.

  • Programme national de développement du très haut débit internet

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    Le Gouvernement a présenté le 14 juin le programme national de développement du très haut débit Internet.

    Ce programme devrait permettre de déployer un service très haut débit pour l’ensemble de la population d’ici à 15 ans. L’objectif de celui-ci est de créer un véritable levier sur l’investissement privé et de soutenir les projets d’aménagement numérique portés par les collectivités territoriales. Ce programme est financé à hauteur de 2 milliards d’euros dans le cadre des investissements d’avenir.

    La première phase du programme débutera en juillet par un appel à « projets pilotes » afin de mettre en place à titre expérimental, des réseaux en dehors des zones très denses.

    Dans le même temps, un appel à « manifestations d’intentions » est prévu jusqu’au début de l’année 2011. Il permettra de recueillir les premiers projets des fournisseurs d’accès pour le déploiement de « réseaux de boucle locale à très haut débit ». En parallèle, l’Arcep complètera le cadre règlementaire du déploiement de la fibre optique hors zones denses.

    Ensuite, une seconde phase de « soutien aux déploiements » sera engagée au début de l’année 2011. L’objectif sera alors d’inciter les opérateurs à investir dans des réseaux sur des « zones rentables hors des zones très denses ».

    Le programme propose de faire labelliser les projets ainsi qu’un accès à des outils de financement de long terme. Les projets complémentaires des collectivités territoriales pourront, quant à eux, bénéficier d’un cofinancement public direct et proportionné de l’Etat. L’Etat s’assurera de la cohérence des initiatives publiques et privées.

    La Haute-Savoie, via le SYANE (ancien SELEQ 74), va déposer un dossier que je soutiendrai fermement.

  • 15 000 personnes sur le Paquier à ANNECY

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    Gros succès pour la journée de l'olympisme organisée hier à Annecy.

    Le nouveau logo "Annecy, ville candidate" a été dévoilé au grand public à l'aide d'une montgolfière.

    Le concert nocturne a rassemblé plus de 15 000 personnes ... du jamais vu depuis la visite du Pape Jean-Paul II ... en 1986, c'est dire !!!!

    Louis Bertignac a, comme d'habitude, enflammé le public en reprenant des morceaux du groupe "Téléphone", de Marvin Gay, de Prince, de Michael Jackson ... et avec en prime des solos de guitare à la Angus Young ... toute ma jeunesse.

    Vraiment un grand moment que les annéciens ne sont pas près d'oublier.

    Toutes les photos et vidéos sur ma fiche FACEBOOK

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  • Dauphiné Libéré du 24 juin 2010

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  • Audition de la HADOPI à l'Assemblée nationale

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    Audition ce matin à partir de 10 heures de Marie-Françoise Marais, présidente de la Haute Autorité pour la Diffusion des Oeuvres et la Protection des Droits sur Internet (HADOPI) en Commission des affaires culturelles et de l'éducation.

    Cette audition sera l'occasion pour moi de poser à Madame Marais un certain nombre de questions.

    Mes principales questions :

    Quel est aujourd’hui l’agenda de la HADOPI ? (1er mail, moyens de sécurisation)

    La Commission des droits va recevoir des listings d’IP. Combien d’adresses seront traitées chaque jour ? Toutes les IP ne pourront être traitées, si cela dépasse quelques centaines (ils ne sont que 3 personnes à la commission des droits). Quels seront les critères choisis pour sanctionner telle IP ou telle IP ? Allez vous vous fier au contenu échangé pour vous déterminer ?

    Avez-vous des objectifs chiffrés ?

    La HADOPI a confié une mission sur le filtrage à Michel Riguidel. Les conclusions sont attendues à la rentrée. Cependant, il y a déjà un problème : Riguidel a déposé avec un ancien conseiller d’Albanel, un brevet sur le filtrage. N’y a-t-il pas conflit d’intérêt évident ? Les mesures défendues rue de Texel pouvant avoir un impact sur l’avenir patrimonial de ce brevet ...

    Autre chose : pouvons-nous connaître le contenu de la lettre de mission envoyée à Michel Riguidel ?

    Selon l’article .L335-7-1  la recommandation envoyée à l’abonné l’invitera à mettre en œuvre un moyen de sécurisation de son accès à internet. La mission sur les moyens de sécurisation a été confiée à M. Riguidel et ses résultats définitifs sont attendus après la rentrée. N’y a-t-il pas un problème d’agenda ?  Ou bien, faut-il comprendre que l’avertissement se contentera de laisser à l’abonné le choix de ce moyen, sans lui donner d’indication utile ?

    Comment l’outil de sécurisation que devra installer un jour l’abonné permettra de ne pas télécharger les titres d’un artiste si l’outil ne sait pas quelles sont les œuvres à protéger ? Cet outil va-t'il servir de socle à un futur filtrage des contenus à la volée ? Envisagez-vous de coupler ce logiciel avec un mécanisme de dépôt légal des œuvres ?

    Quelle est selon vous la fiabilité ou la force probante d’une adresse IP ?

    Est-ce qu’un abonné qui utilise un logiciel bloquant le P2P sera considéré comme ayant sécurisé sa connexion ? Quid si 2 PC sont connectés sur une box et que le logiciel n’est installé que sur l’un d’eux ?

    Orange a proposé un logiciel anti-P2P portant des traces de l’expression HADOPI dans son code. Est-ce que la HADOPI a travaillé d’une manière ou d’une autre avec le FAI pour concevoir ou penser simplement ce logiciel ?

    Des outils permettent d’injecter des faux positifs d’adresse IP sur les réseaux, afin de faire accuser des innocents. Ce fut potentiellement le cas avec le logiciel Orange si l’on en croit un message posté sur la liste de sécurité informatique Full Disclosure. Comment l’abonné mis en cause pourra se défendre face au constat réalisé à distance par l’entreprise TMG ?

    Ce matin, nous avons découvert dans la presse qu'une de vos collègues, présidente d'une autorité Administrative Indépendante (la HALDE), viens de doubler son salaire. Dans un contexte d'une exigence plus forte de transparence, pouvez-vous Mme Marais, nous indiquer votre rémunération et avantages en tant que présidente de la HADOPI, ainsi que vos autres rémunérations liées à d'autres fonctions.

    Pouvez-vous enfin nous en dire un peu plus sur le volet éducation de votre mission et notamment votre avis sur le dessin animé « Super Crapule » diffusé sur France 5 et retiré par la chaîne suite à des « erreurs factuelles ».

    VOS QUESTIONS ?

    Compte -rendu EN DIRECT (à partir de 10 heures) :

    10 h 10 : Audition à huis clos (rappel à l'ordre) ... donc pas de compte-rendu. Il y a des choses à cacher ?

    Mise à jour du 26 juin :

    Comme je l'ai souvent souligné, quel intérêt de nous interdire de twitter ou de faire un compte-rendu en direct, alors que de toute façon l'info sortira de façon officielle quelques jours plus tard (voir ci-dessous) ????

    Le compte-rendu officiel sur le site de l'Assemblé (maj le 26 juin) 

  • ANNECY devient ville candidate pour les JO d'hiver de 2018

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    Ce mardi, à Lausanne, Munich, Annecy et PyeongChang ont franchi la première étape de la procédure de candidature à l’organisation des Jeux Olympiques d’hiver en 2018.

    C’est sans surprise que le Comité International Olympique, par la voix de Gilbert Felli, directeur exécutif des Jeux Olympiques, a annoncé aujourd’hui que Munich en Allemagne, Annecy en France et PyeongChang en Corée du Sud ont été sélectionnées comme villes candidates à l’organisation des JO d’hiver de 2018.

    Cette décision a été prise à l’unanimité même s’il a été demandé à Annecy de revoir son projet concernant les sites. «La commission exécutive a décidé aujourd’hui que les trois villes requérantes méritaient de passer à la deuxième phase de la procédure de candidature. Il a néanmoins été clairement indiqué qu'Annecy devait revoir sa copie. Nous nous réjouissons de travailler avec les trois villes candidates et leur souhaitons bonne chance pour cette dernière ligne droite avant l’élection», a expliqué Gilbert Felli.

    Le comité exécutif a pris sa décision sur la base d’une analyse technique des demandes de candidature soumises par les villes requérantes en début d'année. L'examen et le rapport ont ensuite évalué la capacité de celles-ci à organiser des Jeux Olympiques. L’évaluation technique reposait sur un certain nombre de critères comme les sites, le transport, l'hébergement et la sécurité.

    Voici les points forts et les points faibles que le CIO a décelé dans chaque candidature :

    Munich :

    • Points forts : Hébergement, infrastructure générale, respect de l’environnement, concept des transports, expérience en matière de manifestations sportives
    • Points moyens à faibles : Villages olympiques, finances
    • Concept global : 8,5/10

    Annecy :

    • Points forts : Expérience en matière de manifestations sportives, soutien du gouvernement, questions juridiques et opinion publique
    • Points moyens à faibles : Villages olympiques, concept des transports, sites sportifs, hébergements
    • Concept global : 5,5/10

    PyeongChang :

    • Points forts : Hébergement, soutien du gouvernement, questions juridiques et opinion publique, concept des transports,
    • Points moyens à faibles : Villages olympiques, finances, sites sportifs
    • Concept global : 8,5/10

    Les trois villes candidates ont maintenant jusqu’au 11 janvier 2011 pour soumettre leur dossier de candidature au CIO. Ces dossiers seront analysés dans le détail par une commission d’évaluation, laquelle visitera également les villes candidates avant de publier son rapport au plus tard un mois avant l’élection.

    La décision finale sera prise par l'ensemble des membres du CIO le 6 juillet 2011 à Durban en Afrique du Sud.

    Les dates à retenir :

    • 11 janvier 2011 : Remise des dossiers de candidature et des lettres de garantie au CIO
    • Février - mars 2011 : Visites de la commission d’évaluation
    • Mai 2011 : Séance d’information sur les candidatures à l’intention des membres du CIO
    • Au plus tard un mois avant l’élection de la ville hôte : Publication du rapport de la commission d’évaluation du CIO
    • 6 juillet 2011 : Election de la ville hôte des XXIIIes Jeux Olympiques d’hiver lors de la 123e Session du CIO à Durban

    Le travail continue donc et ce midi j'ai a nouveau défendu les couleurs d'Annecy lors d'une rencontre à l'Assemblée nationale avec Emmanuelle D'Achon, qui prendra les fonctions d'ambassadeur de France en Irlande début juillet.

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  • La journée de l'olympisme ce mercredi à ANNECY

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    Chaque 23 juin, la Journée mondiale de l'olympisme est l'occasion de promouvoir, partout sur le globe, les valeurs universelles du sport et de l'olympisme.

    L'an dernier, pour témoigner de son ambition portée à la candidature, le Comité national olympique et sportif français avait choisi Annecy pour accueillir l'événement. Un millier de collégiens de l'agglomération avaient participé à des ateliers sportifs avant de composer un gigantesque logo humain représentant les anneaux olympiques.

    Cette année encore, la journée mondiale de l'olympisme sera fêtée à Annecy lors d'un grand événement festif et populaire sur le Pâquier, qui conjuguera effort sportif et culture.

    Cet événement annuel mondial, initié par le Comité International Olympique (CIO), vise à promouvoir la pratique et les valeurs du sport auprès du plus grand nombre à travers des activités sportives, éducatives et culturelles ;

    En France, Annecy sera au cœur de cette célébration, aux côtés du mouvement olympique national, pour une grande journée de fête populaire mêlant sport et culture.

    Mercredi 23 juin 2010 sur le Pâquier

    De 11 h à 18 h : le sport à l’état pur

    Le public est invité à découvrir un grand village du sport composé de nombreux espaces d’initiation à des sports de glisse et de nature.

    Les activités sont gratuites, ouvertes à tous et accessibles aux personnes handicapées. Elles sont encadrées par des animateurs brevet d’état .

    • Espace freestyle : Big Air en ski et en snowboard.*
    • Espace nordique : ski de fond et biathlon (pistes synthétiques), stand de tir à la carabine, à partir de 8 ans.*
      Espace grimpe : un mur d’initiation et un bloc 4 faces de démonstration pour les champions.
    • Espace vélo : initiations et démonstrations de VTT, FTT, VTT Trial et BMX, à partir de 5 ans*
    • Tyrolienne.
      Roller : initiations et perfectionnement au roller en ligne, à partir de 6 ans.*
    • Course d’Orientation : initiation à la recherche de balises.
    • Poussée de bobsleigh.

    * prêt de matériel sur place, mais il est préférable d’apporter son matériel personnel.

    Participation de grands champions : Roddy DARRAGON, , Marie-Laure BRUNET, Vincent DEFRASNES, Vincent JAY, Daniel DULAC, Loïc GAIDIOZ, Deborah ANTHONIOZ, Isabelle BLANC, Sophie RODRIGUEZ, Johann BAISAMY, Tony RAMOIN, Emmeline RAGOT, Fabien BAREL, Bruno JANIN, Bruno MINGEON, David ROLET, Alexis CONTIN ...

    Et bien entendu les ambassadeurs Annecy 2018 : Edgar GROSPIRON, Antoine DENERIAZ, Florence MASNADA, Gwendal PEIZERAT, Perrine PELEN, Sandrine BAILLY …

    A partir de 19 h : grand concert gratuit

    Après une ouverture par le groupe annécien Delavega, dont dont le titre « Tonight » a été choisi pour être la musique officielle de la candidature, le plublic convié à assister à un spectacle spécialement créé pour l’évènement.

    Autour de Louis BERTIGNAC, mythique guitariste de Téléphone, un plateau d’artistes rassemblera notamment RAPHAËL, qui vient d’achever une tournée acoustique nationale avant la sortie de son prochain album, mais aussi la jeune étoile montante Joyce JONATHAN, qui tourne en boucle sur les radios et vient de décrocher un disque d’or seulement quatre mois après la sortie de son premier opus, ainsi que d’autres invités surprises…

    Au programme de ce concert gratuit qui aura pour maître de cérémonie André MANOUKIAN, le célèbre et intransigeant juré de la Nouvelle Star sur M6, des tubes de chacun des artistes, mais aussi de grands standards revisités de manière originale (Beatles, Rolling Stones, Police, Hendrix…).

    23 h : Feu d’artifices aux couleurs olympiques sur le lac

    Toute la journée : espaces de restauration avec des producteurs locaux (vente d’éco-gobelets au profit de l’association Étoiles des Neiges), animations

    • Parking PMR, rue Dupanloup.
    • Parkings publics à proximité : Hôtel de Ville, Bonlieu, Palais de justice, Impérial (gratuit) et Marquisats (gratuit).

     

    VENEZ NOMBREUX

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  • Spectacle DOGORA d'Etienne Perruchon à ANNECY

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    Beaucoup de monde, malgré le temps pluvieux, pour assister au spectacle DOGORA sur le Pâquier à Annecy.

    Ce grand concert gratuit, organisé par l'Office Dépatemental d'Action Culturelle de la Haute-Savoie, dans le cadre des cérémonies du 150ème anniversaire du rattachement de la Savoie et du comté de Nice à la France, a tenu toutes ses promesses.

    Plus de 400 personnes sur scène ... un son très bon ... pour un résultat tout simplement stupéfiant.

    Une très belle initiative.

    Lien vers la vidéo sur ma fiche FACEBOOK

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